#Economie

Pierre Sirinelli met le coup de grâce au rapport Racine

Commandé par le gouvernement, le rapport au CSPLA de Pierre Sirinelli et Sarah Dormont était la dernière occasion politique de faire appliquer l’une des préconisations majeures du rapport Racine : revaloriser économiquement l’acte de création lui-même. En renvoyant l’opportunité d’encadrer la commande au Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique, l’espoir était amoindri. Le voici définitivement enterré.

Le 29/12/2020 à 18:23 par Nicolas Gary

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29/12/2020 à 18:23

Nicolas Gary

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La présentation du rapport aura eu lieu sans auteurs. La lettre envoyée par l’illustrateur Henri Fellner sera restée sans réponse. Pourtant, c’est bien une partie de l’avenir des artistes auteurs qui s’est jouée à travers le verdict du CSPLA sur l’opportunité d’encadrer la commande de création.

CSPLA: oublie-t-on que le droit d'auteur est celui des auteurs

Le rapport Sirinelli/Dormont a livré un constat plein de circonvolutions et de défiance à l’égard du pouvoir du législateur. Qu’est-ce que la commande ? Comment l’encadrer ? Aucune réponse véritable, mais davantage de questions sur ce qui se produirait si d’aventure un rééquilibrage avait lieu entre les acteurs de l’amont et de l’aval. 

Il est vrai qu’un sentiment se fait jour : il est rarissime qu’une construction législative assez complète d’un régime du contrat de commande soit envisagée législativement, mais plus l’intervention du législateur prend de l’ampleur moins les solutions retenues sont favorables aux créateurs.

Rapport Sirinelli décembre 2020

Si le rapport confirme l’existence de la commande de façon plus ou moins forte dans tous les secteurs de diffusion, la conclusion est qu’il serait impossible de rééquilibrer la rémunération du travail des auteurs dans le contexte actuel.

Touche pas à mon législateur

Partant du postulat que les législations étrangères sont défavorables sur la question du contrat de commande, le document en conclut que le législateur français se sentirait contraint, plutôt que de redresser une situation inique pour les auteurs, d’accorder de nouvelles contreparties pour les exploitants. 

On entend encore cette phrase terrible, reprise dans l’industrie, et qui recommandait de «légiférer en tremblant », quand il s’agissait « d’inscrire dans la loi une rémunération minimum du prix de vente des ouvrages pour tous les auteurs ».

MISSION: le contrat de commande, ultime bastion

En encadrant la commande, le législateur aggraverait la situation des auteurs, pourtant déjà bien connue comme catastrophique. Le rapport prône par ailleurs des négociations collectives sans aborder la question épineuse de la représentativité, qui a été soigneusement mise de côté par le ministère de la Culture. Récemment, la Guilde française des scénaristes était au cœur de pressions attestant de son absence de liberté syndicale. 

Or, de par l’absence d’indépendance et de moyens financiers pour des organisations professionnelles, que peuvent attendre les auteurs autour de la table face aux exploitants de leurs œuvres ? 

Un autre risque souligné par des acteurs du secteur culturel est celui selon lequel la création du contrat de commande bouleverse les modèles existants de financement des œuvres. La sanctuarisation de la somme versée en amont augmenterait la charge des exploitants ou, au contraire, n’aurait aucun effet sur la rémunération des auteurs si, par un système de « vases communicants », les exploitants décidaient de baisser la rémunération proportionnelle due au titre de l’exploitation afin de rester dans un montant global de rémunération identique, mais réparti sur les deux phases.

C’est alors démontrer que la voie de l’édification d’un statut pour le contrat de commande imposant deux rémunérations serait de portée nulle, le législateur ne pouvant intervenir sur le montant des pourcentages à accorder. Forts de l’analyse de la situation actuelle, d’aucuns vont jusqu’à prétendre que l’intervention actuelle serait inutile ou dangereuse.

Rapport Sirinelli décembre 2020

Au sein du CSPLA, les auteurs sont en grande majorité représentés par des organismes de gestion collective. Leur l’intérêt principal est de maximiser les rémunérations « aval » des auteurs, une telle conclusion du CSPLA ne crée donc pas la surprise. En enterrant l’opportunité d’encadrer la commande, le rapport Sirinelli/Dormont a achevé d’enterrer le rapport Racine, sous-titré « L’État mis au défi d’agir ».

Conclusion : l’État n’aura rien fait pour les auteurs.

Le rapport est à consulter et / ou télécharger ci-dessous : 

 

Dossier - De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

 

crédit photo Derks24  CC 0

 
 
 
 
 

6 Commentaires

 

Ed

29/12/2020 à 19:49

Sirinelli, le nom ne m'est pas inconnu : ce n'est pas à lui que l'on doit d'avoir fait aboutir le contrat d'édition nouvelle mouture que tout le monde a fini par s'approprier pour en fait ce qu'il voulait ?

Antoine

29/12/2020 à 20:14

Waouh...! on apprend avec Sirenelli et Dormont que le legislateur français déteste les auteurs à un point... il aura fallu un an pour enterrer le fameux rapport Racine favorable aux auteurs... À la place de ces deux-là je serais mal à l'aise d'avoir joué le jeu des lobbies des éditeurs et des OGC. C'est moche.

Pascal R.

29/12/2020 à 20:40

En tant que spécialiste de Beaumarchais, je peux vous dire que j'adore ce rapport très défavorable aux auteurs. Merci mon Pierrot.

Machia

29/12/2020 à 21:27

Tout à fait d’accord. Il est essentiel que la défense des auteurs reste assurée par des OGC dont le pouvoir dépend de l’action culturelle que le gouvernement veut bien leur laisser collecter sur le produit de la copie privée. Cette collusion pouvoirs/publics OGC est la seule à même de garantir que les récits collectifs diffusés sur les médias de masse soient bien contrôlés par un système récompensant massivement ceux qui écrivent ce que l’on veut bien qu’ils écrivent. Sinon cela pourrait vite devenir l’anarchie et conduire à permettre à des récits trop contestataires d’exister ! Merci au professeur Sirinelli d’aider ainsi à conserver la maîtrise de ceux qui écrivent les récits ! On a eu chaud ...

PYG

29/12/2020 à 21:20

L’Association des services internet communautaires (ASIC), créée en 2007, s’était déjà sérieusement interroger sur les rapports entre le Pr Sirinelli et l’industrie culturelle.

https://www.nextinpact.com/article/16720/91731-les-acteurs-web-craignent-remise-en-cause-liberte-d-expression

Malheureusement on imagine bien qu’ils n’ont jamais eu les réponses à leurs interrogations...

Mais c’est vrai qu’à force ça poste question...

Pour info, l’ASIC est la première organisation française à regrouper les acteurs du web collaboratif.

Fondée à l’initiative d'AOL, Dailymotion, Google, PriceMinister et Yahoo!, elle réunit également AirBnb, Amazon, Deezer, eBay, Facebook, Loopsider, Microsoft et Twitter.

Principal interlocuteur des pouvoirs publics, l'association constitue un espace de réflexions et d'échanges sur les sujets liés à la régulation des activités numériques. Elle est, à ce titre, un lieu de rencontre régulier entre représentants de la société civile, des internautes, des entreprises de services du numérique et des décideurs publics.

Sa principale mission est de formuler des propositions visant à promouvoir et préserver un Internet, libre, ouvert et responsable tel que nous le connaissons actuellement

L’ASIC est actuellement présidée par Giuseppe de Martino, co-fondateur de Loopsider.

sue r

31/12/2020 à 14:57

Décisions prises sans représentation des artistes auteurs nous-mêmes ! L'acte de création en amont toujours sous-valorisé par ceux qui en profitent !

Ceci est "une bataille perdu" mais pas tout la "guerre", je pense. Trois pas en avant, un pas en recule.
Il y a eu du progrès conséquent car les auteurs toutes professions se réunissent progressivement, car nos associations et syndicats éclairés (ceux qui soutient véritablement les auteurs)ont travaillé depuis de longues années pour nos droits et notre statut, benevolent et avec expertise. Ils nous éduque et informent ; Ils informent et militent auprès des administrations, diffuseurs, collectivités... La création et le nouveau statut artiste auteur sont d'actualité dans les médias et dans nos professions.

A nous de continuer ! Par exemple, faire partie des assoc et syndicats utiles, s'informer et aussi éduquer nos clients. Savoir dire non en amont pour des projets trop mal payés... si ce n'est pas toujours possible car il faut vivre, alors fournir seulement le travail qui correspondent à leur budget... faire son propre "système D" en restant solidaires...





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Comme en France, le statut de l'artiste suscite les protestations des principaux intéressés au Québec. Et pour cause : la Coalition avenir Québec, parti du Premier ministre et du gouvernement, vient d'ajouter un nouveau délai à sa promesse de réforme du statut de l'artiste, fixé par une loi de 1988. La ministre de la Culture a indiqué qu'elle n'avait « pas d’échéancier ».

05/05/2021, 11:35

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Diffuseurs indépendants : un outil technique commun pour “sécuriser l'avenir”

Distributeurs, diffuseurs…. souvent des gros mots, rarement invoqués sans quelques récriminations. Pourtant, ils incarnent les passerelles indispensables entre les éditeurs et les librairies. On l’oublierait presque, mais sans eux, les milliers d’auteurs défendus ne rencontreraient que difficilement les tables et les lecteurs. Pourtant, loin des grosses machines, les structures indépendantes existent, travaillent dur — et rencontrent souvent les mêmes difficultés que les majors. Raison pour laquelle certaines ont décidé de faire cause commune.

05/05/2021, 10:13

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Suisse : Helvetiq et Bergli Books se rapprochent

Après plusieurs années de collaboration sur différents projets éditoriaux, les deux structures se rejoignent. Bergli Books intégrera donc la structure Helvetiq, bien connue pour ses jeux. L’ensemble formera un groupe éditorial trilingue — français, allemand et anglais — et pour Hadi Barkat, fondateur d’Helvetiq, c’est un fonds construit sur plus de 30 ans qu’il peut intégrer.

05/05/2021, 09:31

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Malgré 44 milliards € de revenus en 2020, Amazon ne paye pas d'impôt en Europe

Malgré un chiffre d’affaires de 43,8 milliards €, la société Amazon n’aura payé aucun impôt sur l’ensemble de ses opérations européennes, sur l’année 2020. Mieux : elle déclare une perte de 1,2 milliard €. Des jeux comptables que le Guardian a détaillés, et qui font littéralement frémir. Du grand, grand art, en matière d’optimisation fiscale — si l’on en doutait.

05/05/2021, 09:18

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“Créer est un métier” : 270.000 auteurs en quête d'un statut

En 2020, la littérature jeunesse représentait 737 millions € de revenus pour l’industrie du livre (données GfK, octobre 2020). Soit un livre vendu sur quatre, avec une croissance de 1,1 %. Pourtant, celles et ceux à qui l’on doit ce dynamisme restent méconnus – comprendre, considérés comme n’étant pas des professionnels. Cette semaine, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse décide de prendre les choses en main.

05/05/2021, 08:50

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Christian Bourgois : Frédéric Beaujard devient directeur commercial

Dans la continuité de cette métamorphose entamée en septembre 2019, avec la nomination de Clément Ribes, parti des éditions de l’Olivier, Christian Bourgois Éditeur ouvre un nouveau poste. Ainsi, Frédéric Beaujard devient directeur commercial.

04/05/2021, 16:25

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“Imagine ça parle de ça” : Fanny Ruwet décortique la littérature

Le studio de podcast Empreinte Magnétique, studio du groupe Editis, lance son nouveau programme « Imagine ça parle de ça », un programme court humoristique incarné par Fanny Ruwet (France Inter, Montreux…). Chaque semaine, elle résume le livre qu’elle lira la semaine suivante et, pour cela, elle imagine le contenu de l’ouvrage à partir du seul titre. 

04/05/2021, 10:09

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Bientôt, une saga fantasy en cinq tomes signée Alan Moore

L'éditeur britannique Bloomsbury vient de réaliser un gros coup, en signant avec le barbu le plus farouche de l'industrie des comics. Alan Moore publiera ainsi six livres au sein de la maison, dont une saga fantasy en cinq tomes, intitulée Long London.

04/05/2021, 09:51

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Les éditions Ring sont mises en vente

Ce 1er mai, l’information venait frapper les prompteurs : la directrice éditoriale de la maison Ring, Laura Magné, décidait de quitter le navire, avec les auteurs Marsault, Papacito et Laurent Obertone. Dans un communiqué commun, ils annonçaient leur départ, sans plus de précisions. Ces dernières arrivent, du fondateur de la maison, David Serra.

03/05/2021, 17:12

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Guide de déconnexion Orange : 100 lieux à visiter... avec internet  

Le déconfinement français s’opérera à travers quatre phases récemment présentées par l’Élysée. Mais rien n’empêche de programmer une déconnexion, smartphone en main (évidemment) dans la perspective de limitations de déplacement levées. Pour ce faire, Lonely Planet s’associe à Orange dans un guide qui détaille une centaine de lieux et d’expériences pour couper ces liens numériques qui nous aliènent. 

03/05/2021, 16:41

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Six Citrons acides rejoint en mai la diffusion/distribution d’Harmonia Mundi livre

Un zeste de fantaisie et deux doigts d’acidité : Six citrons acides, c’est plus que de l’agrume. Cette maison d’édition basée dans les Pays de la Loire verse dans la jeunesse une note claquante, bien jaune. Et garantie sans phosphates. À compter du mois de mai, elle basculera donc chez Harmonia Mundi livre pour assurer diffusion et distribution.

03/05/2021, 16:29

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Le philosophe Jürgen Habermas renonce à un prix émirati

Le philosophe allemand Jürgen Habermas a annoncé qu'il renonçait à une récompense décernée dans le cadre du Prix du livre Cheikh Zayed, au titre de « Personnalité culturelle de l'année ». Sans clairement l'énoncer, Habermas semble avoir pris cette décision au regard de la réputation sulfureuse des Émirats arabes unis, en matière de Droits de l'Homme.

03/05/2021, 15:25

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Hachette Livre travaille à l'information de ses auteurs

Mon espace auteur, l’outil consacré aux remontées des ventes de livres pour les maisons littéraires du groupe Hachette Livre franchit un nouveau cap. Avec de nouvelles options, la rubrique Aide et infos vient de faire son apparition, pour « faciliter le quotidien des auteurs ».

03/05/2021, 14:26

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En Argentine, l'auteur Willy McKey avoue un viol, puis se suicide

L'écrivain et poète vénézuélien Willy McKey s'est donné la mort, ce 29 avril, à l'âge de 40 ans, ont confirmé les autorités de Buenos Aires, en Argentine, où il travaillait depuis 2019. Depuis plusieurs jours, des accusations de harcèlement ou de viol avaient été portées contre McKey, qui avait reconnu une partie des faits.

03/05/2021, 13:09

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La 10e édition du Festival BD de Montréal 100% virtuelle 

Malgré les adversités, d’une météo peu clémente à l’émergence d’une pandémie mondiale, le Festival de BD de Montréal (FBDM) réussit d’une année à l’autre à accueillir des milliers de participants à son rendez-vous attendu, l’un des premiers événements d’envergure de l’année à Montréal. Et 2021 ne fera pas exception. Cette année, le FBDM célèbre ses 10 ans. Pour l’occasion, une programmation virtuelle en direct mettra de l’avant des bédéistes d’ici et d’ailleurs. 

03/05/2021, 12:46

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Venezuela : deux écrivains accusés d'“incitation à la haine”

Au Venezuela, la journaliste et romancière Milagros Mata-Gil, 70 ans, et le poète Juan Manuel Muñoz, 74 ans, sont tous les deux dans le viseur de la justice, accusés d'« incitation à la haine » après la publication d'un texte dénonçant un mariage fastueux, organisé sans respect des gestes barrières. 

03/05/2021, 12:18

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Jean-Pierre Nakache, nouveau président de Canal BD 

Anciennement Association des Libraires de Bandes Dessinée, le Groupement des Libraires de Bandes Dessinées (GLBD) a pour objet la défense et la promotion de la BD, notamment à travers le label Canal BD qui regroupe près de 130 librairies indépendantes spécialisées dans l'univers de la Bande Dessinée, du Manga, du Comics et de la BD Jeunesse. 

03/05/2021, 11:44

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Une enquête sur les plans d'urgence dans les bibliothèques patrimoniales françaises

L'Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR), pour l'année 2021, s'est notamment vu confier une mission consacrée aux plans d'urgence dans les bibliothèques patrimoniales françaises. Pour la mener à bien, une enquête nationale est menée auprès des professionnels concernés.

03/05/2021, 10:22

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L'éditrice Laura Magné quitte Ring avec Marsault, Papacito et Obertone

Directrice éditoriale des éditions Ring, dirigées par David Kersan, Laura Magné ainsi que trois auteurs, viennent d’annoncer leur départ. Marsault, Papacito et Laurent Obertone, choisissent de faire route seuls, tous quatre, avec leur éditrice. Le communiqué, signé par les écrivains, est sans appel.

01/05/2021, 13:44

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L'avocat Juan Branco visé par une enquête pour viol

Une main courante déposée dans un commissariat du XIVe arrondissement de Paris, contre l’avocat Juan Branco, a conduit à l’ouverture d’une enquête, indique Le Parisien. La police judiciaire parisienne doit désormais confirmer ou infirmer des allégations de viol qu’une jeune femme porte contre l’essayiste. 

01/05/2021, 10:49

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Carnets Parallèles, la nouvelle collection des éditions Premier Parallèle 

Des livres qui passent de poche en poche, comme des carnets sur lesquels on peut griffonner au gré de la lecture : voilà ce qu’ont dit les fées penchées au-dessus du berceau de cette petite collection souple. Elle est née de la volonté de voir la pensée circuler, le plus loin possible, sous le manteau ou dans la manche, suivant le pas alerte de lecteurs occupés à faire commerce d’idées, à débattre, à se raconter des histoires, à jouer et à apprendre. 

30/04/2021, 18:39

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“Malaisant”, “lourd”... Des témoignages dénoncent le comportement d'Éric Zemmour

Le polémiste Éric Zemmour, auteur de plusieurs livres publiés chez Grasset ou Albin Michel, fait l'objet de plusieurs accusations de femmes, rapportant des agressions et des comportements déplacés, dans un contexte le plus souvent professionnel.

30/04/2021, 15:43

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Harry Potter, d'hier et d'aujourd'hui

Depuis 1997 et les premiers pas du jeune sorcier Harry, les lecteurs ont eu l’occasion de vibrer au cinéma, trembler en jeu vidéo, palpiter au théâtre ou encore de s’exalter en chevauchant un balai merchandising, déguisé en Ron, Hermione ou Harry. Qu’importe : voilà vingt-cinq ans qu’Harry Potter, la saga aux centaines de millions d’exemplaires vendus continue de susciter l’admiration des fans. Et tout le monde en profite…

30/04/2021, 15:26

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États-Unis : des auteurs s'estimant lésés s'unissent pour faire plier Disney

Outre-Atlantique, plusieurs organisations d'auteurs ont formé une coalition pour pousser la multinationale Disney à entamer une relecture des contrats d'édition de plusieurs dizaines d'auteurs, qui s'estiment lésés par le groupe. Suite aux multiples rachats d'entreprises, les versements des droits d'auteur ne seraient plus correctement suivis.

30/04/2021, 12:27

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Confinement et lecture font bon ménage pour les enfants

Une étude anglaise menée sur l’année 2020 met au jour plusieurs effets du confinement sur les habitudes de lecture des élèves du primaire et du secondaire. Durant les mois cloîtrés chez eux, sans aller à l’école, les enfants seraient plus à même de lire des livres plus longs et plus complexes. Mieux encore, la lecture serait une solide alliée contre la solitude.

30/04/2021, 12:17

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9e édition de la #JDMF : ouverture des dépôts de manuscrits le 1er mai 

Véritable concours littéraire et tremplin pour les auteurs amateurs, Les Editions du Net et ActuaLitté lancent la 9e édition de la Journée du Manuscrit Francophone qui aura lieu comme tous les ans le 24 octobre. 

30/04/2021, 12:04

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Le musée consacré au Chat de Geluck, un feu feuler à Bruxelles

Si Philippe Geluck et son Chat prennent actuellement du bon temps sur l’avenue des Champs-Elysées, une pétition bouscule, en Belgique, un projet de musée. Des pétitionnaires, remontés, demandent ni plus ni moins que l’abandon du bâtiment, Le Chat Cartoon Museum. Adressé au ministre-président, le texte rappelle un attachement à la ville, et l’incompréhension que ce musée suscite.

30/04/2021, 11:52

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Mélanger migrants et littérature jeunesse pour manipuler l'Amérique

L’histoire démarre avec un lièvre levé, que l’on sent pourtant boiteux : la vice-présidente Kamala Harris est accusée de fournir son livre dans les kits de bienvenue offerts aux enfants migrants. Accueillis à la frontière californienne, ces derniers reçoivent différents biens des fonctionnaires fédéraux : vêtements, articles de toilette, nourriture… et le livre de la VP. Un placement de produit qui dérange la droite conservatrice américaine.

30/04/2021, 11:06

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Shoot the Book! Los Angeles de retour en ligne, les 19 et 20 mai

Les 19 et 20 mai prochain, Shoot the Book! Los Angeles, l'événement organisé par l’Institut français, le Bureau des affaires culturelles et des industries créatives du consulat de France à Los Angeles et la Société civile des éditeurs de langue française, revient dans une version en ligne, en raison de la crise sanitaire.

30/04/2021, 11:00