#Droit / Justice

Rapport Racine : Une défense collective pour les auteurs, et de vrais moyens

#RAPPORTRACINE – Si le statut des artistes-auteurs est au cœur du rapport de Bruno Racine, ce dernier fait la part belle à la question de la défense collective. Dans la perspective de renforcer la défense et la protection de leurs professions, plusieurs propositions de réformes reconfigurent le paysage de la négociation. 

Le 22/01/2020 à 20:38 par Nicolas Gary

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22/01/2020 à 20:38

Nicolas Gary

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Un cadre plus ferme, un calendrier de changements à voir entérinés rapidement, un financement pour assurer l’indépendance et l’équipement des organisations professionnelles... toutes ces propositions pourraient changer drastiquement le rapport de force entre les artistes-auteurs et les exploitants de leurs œuvres.

ActuaLitté, CC BY SA 2.0

Relégitimer la représentation sectorielle, les termes semblent un brin barbares, mais finalement éloquents. Pour chacun des secteurs de la création, le rapport Racine envisage la tenue d’élections professionnelles. Aujourd’hui, la mission fait le constat d’une représentation peu claire, qui pose problème. Deux recommandations en font état :

Recommandation n° 5 : Organiser rapidement des élections professionnelles dans chaque secteur de création artistique afin de doter les artistes-auteurs d’organisations représentatives, financées par les organismes de gestion collective.

Recommandation n° 6 : Généraliser les instances de médiation sectorielles et renforcer leur rôle en leur permettant d’intervenir pour dénouer des litiges individuels opposant des artistes-auteurs aux acteurs de l’aval (éditeurs, producteurs, diffuseurs).

La question de l’autonomie actuelle des organisations professionnelles est aussi posée. Pour résumer, dans le paysage existent des syndicats sans financement reposant sur le bénévolat, ou des associations mélangeant défense des intérêts et actions culturelles, mais dépendant de subventions qui entravent leur liberté de parole et d’action.

Financer l'action : y'a des ressources pour ça

Comment débloquer d’importants financements pour assurer à la défense collective avec une réelle indépendance ? Comme l’indique le rapport, de l’argent issu du droit d’auteur – il y en a, et beaucoup, mais qui revient rarement aux auteurs. 

La mission rappelle : « Les ressources pour ce financement existent et pourraient être aisément mobilisées. On rappellera que, chaque année, 60 M€ relevant à la fois de la fraction des ressources de la copie privée et des “irrépartissables” restent sans utilisation et nourrissent la trésorerie des OGC (laquelle représente près de 2 milliards d’euros, soit une année de droits perçus, ce qui selon la commission de contrôle des OGC représente une prudence maximale).
Compte tenu des montants en jeu, un mécanisme de financement via les OGC peut donc être trouvé sans grever leurs capacités
. »

Pour expliquer, les irrépartissables sont les droits d’auteurs qui ne sont jamais réclamés par les auteurs eux-mêmes, et pourtant collectés en leur nom par les organismes de gestion collective (SACEM, SOFIA, SACD, SCAM, etc). Si les auteurs ne s’inscrivent pas à ces organismes pour toucher leur dû, au bout de plusieurs années, leur argent retombe en quelque sorte dans « le pot commun » de la société en question.

Une partie pourrait être fléchée et directement allouée aux organisations professionnelles reconnues représentatives par les élections, et donc leur assurer un financement sans subir la moindre pression du fait de subventions.

Recommandation n° 7 : Créer un Conseil national composé des représentants des artistes-auteurs, des organismes de gestion collective et des représentants des producteurs, éditeurs et diffuseurs, chargé de formuler des propositions et de conduire les négociations collectives sur tout sujet intéressant la condition des artistes-auteurs ainsi que leurs relations avec les exploitants des œuvres.

Recommandation n° 8 : Renforcer la représentation des auteurs au sein du CSPLA et étendre les missions de celui-ci à l’étude de la condition des artistes-auteurs.

Une nouvelle représentation au sein de l'État

Deux autres propositions marquent un autre tournant dans le dialogue social. La première, la création d’un Conseil national des représentants des AA. Pour la première fois, le Ministère va donc regrouper des professions créatives ensemble, elles qui sont souvent si éloignées les unes des autres alors qu’elles appartiennent à un même régime. 

Au sein de ce conseil, il est aussi proposé que siègent les diffuseurs des œuvres, mais aussi les sociétés de gestion collectives. Le rapport reste flou sur le pouvoir donné à chacun — les organismes de gestion collective seront-ils consultatifs ou auront-ils une capacité de vote ? 

Étant donné que ce sont des sociétés privées, on s’interrogera légitimement. Quoi qu’il en soit, ce conseil permettrait de mettre en œuvre une feuille de route pour aboutir à une transposition rapide et efficace des accords passés dans la profession. 

Le rapport pointe aussi l’étrange absence des organisations professionnelles d’artistes-auteurs au sein du CSPLA, où siègent actuellement essentiellement les sociétés de gestion collectives. Il est recommandé que les syndicats intègrent cette instance où se discutent des questions liées au droit d’auteur.

Recommandation n° 9 : Créer une délégation aux auteurs au ministère de la Culture chargée de coordonner la politique des artistes-auteurs du ministère de la Culture et de ses établissements publics, de piloter la concertation territoriale animée par les DRAC, de préparer les réformes concernant les artistes-auteurs et d’assurer le secrétariat du Conseil national des artistes-auteurs.

La 9e recommandation est certainement en lien avec le mouvement de panique qui a agité le Service du livre et de la lecture, et le courrier hâtivement signé par les différents acteurs du livre.

Des relations transversales

Cette nouvelle délégation AA au sein du Ministère de la culture sortirait de fait les auteurs du livre du secteur de « l’économie du livre » au Ministère, pour basculer avec les autres professions créatives. Une approche beaucoup plus transversale focalisée sur les créateurs plutôt que sur leurs diffuseurs.

La 10e recommandation en dévoile plus sur l’agenda du Conseil national des représentants des AA, puisque « la concertation et la négociation collective en vue de parvenir, d’ici la fin 2021 » correspond aux attentes formulées de longue date par les auteurs :

– la détermination d’un taux de référence de rémunération proportionnelle des artistes-auteurs selon les secteurs,
– la mise en place d’une transparence accrue sur les résultats de l’exploitation de leurs œuvres, en particulier le suivi des ventes,
– l’introduction dans le code de la propriété intellectuelle d’un contrat de commande rémunérant en droits d’auteur le temps de travail lié à l’activité créatrice,
– la diffusion des bonnes pratiques professionnelles, dans le sens d’un meilleur équilibre des relations entre les artistes-auteurs et l’aval de la création, ainsi que d’un encouragement à la diversité dans la création. 

Enfin, la création d’un observatoire au sein du Conseil national, mettrait « en œuvre un suivi statistique et qualitatif affiné et fiable » (Recommandation n° 11).

L’ensemble de ces propositions serait une véritable révolution pour la défense collective de toutes les professions créatives. 

L'intégralité du rapport est à consulter et/ ou télécharger ci-dessous : 

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18/04/2024, 14:52

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Académie des beaux-arts : Thierry Groensteen élu correspondant

La bande dessinée renforce encore sa place au sein de la prestigieuse Académie des beaux-arts, abritée par l'Institut de France, à Paris. Ce 17 avril a en effet été élu Thierry Groensteen, historien et théoricien du 9e art, en tant que correspondant de la section de gravure et dessin.

18/04/2024, 12:52

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Promotion de la transphobie : mode d'emploi d'une Transmania

Suite aux pressions exercées par des activistes et quelques élus municipaux de Paris et de Lyon, JCDecaux a annoncé procéder au retrait des affiches publicitaires de l'ouvrage Transmania, jugé « transphobe et complotiste ». Un retrait qui a fait plus parler de lui que l'ouvrage en lui-même... Il n'y a pas de mauvaise publicité : tout est bon à prendre...

18/04/2024, 12:33

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Budget 2024-2025 du Canada : où sont passés les engagements ?

Personne ne digère vraiment la présentation du budget 2024-2025 par la ministre des Finances, Chrystia Freeland. Les organisations professionnelles du monde de la culture attendaient fermement que s’y retrouve la Loi sur le droit d’auteur. Espoir déçu et mauvaise nouvelle en perspective.

18/04/2024, 11:44

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L'enfer pour le “paradis du manga” : quel avenir pour piccoma France ?

Malgré des résultats au Japon sidérants en 2023, le propriétaire sud-coréen de la plateforme piccoma, Kakao Entertainment Corp. enclenche une restructuration. Les nouveaux dirigeants se sont engagés auprès des actionnaires à rechercher une croissance organique désormais.

18/04/2024, 11:20

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IA et culture : Rachida Dati missionne le CSPLA

Devant la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, Rachida Dati avait annoncé qu'elle saisirait prochainement le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) sur plusieurs points liés à l'intelligence artificielle. Deux missions ont été officialisées, sur la transparence et l'effectivité des droits.

17/04/2024, 16:13

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Des pubs télé pour le livre, une décision qui favorisera Vivendi ?

Après le SNE, c'est au tour du Conseil permanent des écrivains (CPE) - ADAGP, ATLF, Cose-Calcre, EAT, Maison de Poésie, Pen Club, Sacem, SAIF, SAJ, Scam, SELF, SGDL, SNAC, Union des Poètes, UPP -, et la Fédération des éditions indépendantes (FEDEI), d'affirmer leur opposition à la publicité pour le livre à la télévision, et le décret no 2024-313 du 5 avril 2024 qui la rend possible pendant une période d'au moins deux ans.

17/04/2024, 12:43

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À Hong Kong, la loi sur la “sécurité” met le livre en danger

À Hong Kong, l'emprise de la Chine est désormais une réalité quotidienne. Depuis la rétrocession du territoire au géant voisin par le Royaume-Uni, le régime communiste s'impose, petit à petit. Ses lois sur « la sécurité nationale » se succèdent, avec des conséquences importantes pour les libertés individuelles. Y compris dans le monde du livre, qui s'en inquiète.

17/04/2024, 12:17

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Le SNE contre la publicité télévisée pour les livres (sans régulation)  

Le Syndicat national de l'édition (SNE) exprime de sérieuses préoccupations suite à la publication du décret du 5 avril dernier, autorisant la publicité pour les livres à la télévision pour une période de deux ans. Les éditeurs craignent que cette mesure ne fragilise le secteur de l'édition et n'appauvrisse la création littéraire, en l'absence de régulations spécifiques pour cette « expérimentation ».

17/04/2024, 10:52

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Dans l'Iowa, une censure combattue par les “Big Five” de l'édition

BookBanUSA — De l'autre côté de l'Atlantique, de nombreux États se sont dotés de législations très contestées, qui facilitent le signalement et le retrait d'ouvrages des collections des bibliothèques publiques ou scolaires. Dans l'Iowa, une action en justice s'oppose à ces lois de censure, avec le soutien des plus grands groupes éditoriaux américains...

17/04/2024, 10:41

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Jean-Baptiste Passé nommé directeur général des éditions Michelin

En poste depuis la mi-septembre de 2021, l’ancien directeur général du Festival du livre de Paris quitte ses fonctions comme prévu. Selon les informations de ActuaLitté, il gagne le groupe Média Participations, où il prenda la tête de la coentreprise Michelin Éditions, qui édite guides gastronomiques, touristiques, cartes et plans.

16/04/2024, 18:46

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Les Cahiers d’Esther : en juin s'achève la saga de Riad Sattouf

Esther atteint sa majorité dans ce tome 9, Histoires de mes 18 ans, qui marque une étape cruciale dans sa vie... Alors qu'elle termine sa terminale, elle fait face au baccalauréat, aux choix d'orientation difficiles via Parcoursup, et à la fin imminente des Cahiers d'Esther...

16/04/2024, 18:11

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Construire une offre de lecture pour les handicapés visuels, un temps long

Mi-mars, deux députés prenaient d’assaut le ministère de la Culture que Rachida Dati investissait tout juste. Et d’interpeller la rue de Valois quant à la politique d’aide à la lecture pour les personnes atteintes de handicaps. Plus spécifiquement, pour ce qui touche à l’édition en braille…

16/04/2024, 16:54

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En Italie, le procès de Luciano Canfora attendu en octobre

À Bari, une audience préliminaire très attendue s'est déroulée ce mardi 16 avril, en présence de l'accusé, l'historien Luciano Canfora. Attaqué pour diffamation après avoir qualifié la Première ministre Giorgia Meloni de « néonazie dans l'âme », il sera jugé le 7 octobre prochain.

16/04/2024, 16:36

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Pham Doan Trang, autrice et éditrice en prison, honorée par un prix

L'autrice et éditrice vietnamienne Pham Doan Trang, qui purge actuellement neuf années de prison au sein d'un établissement de la province de Bình Dương, a été désignée lauréate du Barbey Freedom to Write Award. Cette distinction salue l'engagement d'un « écrivain de conscience emprisonné ».

16/04/2024, 16:10

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À Mayotte, la chaine du livre face aux difficultés “permanentes”

À une intense crise de l'eau en 2023, a succédé, à Mayotte, une crise sociale, de grande ampleur également, consécutive à d'importants flux de population en provenance des Comores et de Madagascar, notamment. La chaine du livre de l’île, déjà fragile, se retrouve dans une situation délicate.

16/04/2024, 12:56

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Le Condottière, un mercenaire dans l'édition

Avec plus d’une vingtaine de titres déjà au catalogue, les éditions Le Condottiere se spécialisent dans la publication d’ouvrages traitant des sciences humaines, de l’histoire et de la musique. Elles proposent également des témoignages, des romans et des pièces de théâtre et se placent bien entendu sous le patronage d’André Suarès et de son ouvrage Le Voyage du condottiere (paru à partir de 1910).

16/04/2024, 12:29

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Décès de Bruno Combes, “révélation de l’autoédition française”

Bruno Combes, né en 1962, était un écrivain français reconnu pour ses romans d’amour et de suspense. Il est décédé ce 13 avril 2024, des suites d’une crise cardiaque, apprend ActuaLitté de son éditeur. Il avait commencé sa carrière littéraire relativement tard, mais il a rapidement gagné en popularité grâce à son style émotionnellement engageant et ses intrigues captivantes.

15/04/2024, 17:30

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Plus grand que le ciel :  Virginie Grimaldi et Olivier Adam de retour en mai

Virginie Grimaldi, qui a vendu en 2023 plus d’un million d’exemplaires de ses livres en France, est de retour ce 1er mai avec Plus grand que le ciel, qui paraît chez Flammarion. Son second roman dans la maison de Sophie de Closets après Une belle vie, paru l'année dernière. Toujours dans la même maison et le même, le nouveau Olivier Adam sort également, Il ne se passe jamais rien ici.

15/04/2024, 16:23

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L'autrice autrichienne Elfriede Jelinek ordonnée Commandeur

L'autrice autrichienne Elfriede Jelinek a reçu ce dimanche 14 avril les insignes de Commandeur dans l'ordre des Arts et des Lettres, des mains de l'ambassadeur de France en Autriche, Gilles Pécout. Lauréate du Prix Nobel de littérature en 2004, cette romancière et dramaturge est publiée en France aux éditions du Seuil, Jacqueline Chambon et l'Arche.

15/04/2024, 15:46

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Editis : Marie-Pierre Sangouard, cinquième directrice générale

Marie-Pierre Sangouard a été nommée par Denis Olivennes et Catherine Lucet à la tête d'Editis, en tant que nouvelle directrice générale adjointe du groupe. La directrice de la diffusion d'Interforum depuis 2018 intègre l'équipe de direction 100 % féminine, en tant que cinquième élément. Une belle promotion donc.

15/04/2024, 14:57

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En Norvège, qui a voulu tuer l'éditeur des Versets sataniques ?

En 1993, William Nygaard, directeur de la maison d'édition norvégienne Aschehoug, reçoit trois balles devant son domicile, à Oslo. 25 ans plus tard, en 2018, deux personnes étaient arrêtées, accusées de tentative de meurtre avec préméditation. Le 9 avril dernier, le bureau du procureur d'Oslo a toutefois annoncé la clôture de la procédure, faute de preuves.

15/04/2024, 14:43

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Murielle Magellan signe Danse ta vie, pour France 2

L'autrice, scénariste et réalisatrice Murielle Magellan signera pour France 2 le scénario d'un nouveau téléfilm, intitulé Danse ta vie. Elle s'inspirera pour ce long-métrage d'une idée de Jean-Pierre Améris, avec laquelle elle a déjà collaboré à plusieurs reprises.

15/04/2024, 14:11

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Les Mémoires posthumes d'Alexeï Navalny publiés par Robert Laffont

Mort le 16 février 2024 au centre pénitentiaire de Kharp à l'âge de 47 ans, Alexeï Navalny reste dans les mémoires comme l'un des plus fervents opposants à Vladimir Poutine. Il avait écrit, peu après son empoisonnement en 2020, un livre retraçant son parcours et les racines de son engagement contre l'autoritarisme installé en Russie depuis plusieurs années.

15/04/2024, 11:20

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Robin Book : 12 ans de prison pour le plus grand voleur de livres

Ancien directeur de la bibliothèque Girolamini de Naples, Massimo Marino De Caro a obtenu d'entrer dans l'Histoire. Après un procès de la durée de 12 ans, il a été condamné par le tribunal de Naples à une nouvelle peine, pour un total de 12 ans de prison.

14/04/2024, 10:02