Les oeuvres de Camus disponibles gratuitement parce que tombées dans le domaine public, cela vous fait sourire ? Eh bien c'est pourtant le cas, en vertu de la législation canadienne sur le droit d'auteur.
Le 26/01/2011 à 19:32 par Clément Solym
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Publié le :
26/01/2011 à 19:32
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Eh oui : au Québec, une oeuvre entre dans le domaine public à compter du moment où 50 années se sont écoulées depuis la mort de son auteur. Contre 70 ans en France...
C'est ainsi que sur Wikilivres, en décembre dernier, on pouvait encore trouver Le Petit prince, en libre consultation. Avec cependant la note suivante : « Cette œuvre est dans le domaine public au Canada, mais encore soumis (sic) aux droits d'auteur dans certains pays, notamment en Europe et/ou aux États-Unis. Les téléchargements sont faits sous votre responsabilité ». (notre actualitté)
Ainsi, le site Les Classiques des sciences sociales vient de mettre en ligne toutes les oeuvres d'Albert Camus. La situation ne devrait pas échapper à Gallimard, qui exploite l'oeuvre. On peut retrouver l'ensemble des oeuvres à cette adresse.
Jean-Marie Tremblay, fondateur de la bibliothèque en ligne, expliquait à Non Fiction qu'il avait l'habitude de ces problématiques. « Il m’arrive à l’occasion de recevoir une menace de poursuite de la part d’une firme d’avocats représentant tel ou tel éditeur pour des œuvres du domaine public au Canada.[...] Sans argent pour faire valoir nos droits et notre bon droit, c’est fichu d’avance dans une société mercantile et à l’argent comme les nôtres. Avec les auteurs contemporains, il m’est arrivé à quelques reprises de devoir retirer un livre même lorsque l’auteur m’avait formellement donné son autorisation, l’éditeur refusant la diffusion gratuite sur internet. » (voir un exemple similaire sur Legalis)
Contacté par ActuaLitté, Gallimard n'était pas disponible pour répondre. De même, au moment où nous écrivons ces lignes, la bibliothèque est fermée... pour cause de pause déjeuner.
De son côté, Wikilivres propose toujours la consultation du Petit Prince, intégralement numérisé.
Petit souci tout de même
Contactée par ActuaLitté, Me Magaly Lhotel, nous explique que dans ce genre de cas de figure, les ayants droit auraient tout à fait la possibilité d'intervenir. « Il suffit de montrer qu'un lien de rattachement suffisant entre les faits constatés, en l'occurrence le téléchargement possible d'oeuvres qui sont encore sous droit en France et la juridiction française, pour qu'il soit possible de demander le retrait de ces textes. »
En l'occurrence, les oeuvres étant librement téléchargeables, cela ne manquera pas de poser problème. Ou alors de faire accélérer la mouvance numérique et que l'éditeur sorte enfin les textes de Camus en version ebook. Bien que, du point de vue légal, cela ne changerait pas la problématique pour la bibliothèque.
DOSSIER - Télécharger gratuitement des livres numériques
Par Clément Solym
Contact : cs@actualitte.com
1 Commentaire
Hamadou Ali
05/04/2020 à 06:22
Je voudrais bien télécharger gratuitement les oeuvres écrit par Albert Camus en particulier chronique Algérienne