#Droit / Justice

Oeuvres indisponibles : pourquoi la loi ne passera jamais

Information ActuaLitté : Dans le cadre de la loi du 1er mars concernant la numérisation des livres indisponibles du XXe siècle, un collectif d'auteurs s'est dressé contre les représentants professionnels, y compris le ministère de la Culture. Passée en force devant des députés au regard creux, que ce soit à l'Assemblée nationale ou au Sénat, la loi attend encore son décret d'application. Mais Le droit du serf, lui aussi, attend en embuscade leur publication, particulièrement bien armé…

Le 24/07/2012 à 16:54 par Clément Solym

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Publié le :

24/07/2012 à 16:54

Clément Solym

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M'en fiche, me casse sur TV8, moi...

Franck Macrez, maître de conférence au CEIPI, Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle, a accepté de revenir avec nous sur deux points essentiels de la loi, non seulement attaquables, mais qui aboutiront à une mise en échec de cette législation, dont les auteurs estiment qu'elle les spolie de leurs droits. Voire plus simplement, les bafoue

« C'est un texte très équilibré. Nous ne pouvons que nous réjouir du consensus politique qui va permettre de redonner vie à des œuvres, et cela avant une directive européenne en projet », expliquait Christine de Mazières, déléguée générale du SNE, en janvier dernier, suite à l'adoption de la loi par l'Assemblée nationale. (voir notre actualitté)

La propriété, droit inviolable et sacré

Mais dans les faits, il semble que le législateur soit passé rapidement sur quelques points. Tout d'abord, le droit d'auteur est assimilé à un droit de propriété, à l'instar de ce que l'on retrouve dans la Déclaration des droits de l'Homme. « La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité. » Une sentence qui a valeur constitutionnelle, souligne Franck Macrez. Le législateur a donc une contrainte constitutionnelle, qui lui impose le respect, dans la création des lois, de certaines règles essentielles. 

Revenons à la loi. « La société de gestion collective telle que présentée dans la loi sera paritaire, comptant tout à la fois auteurs et éditeurs, qui percevront des sommes issues des ventes de livres numérisés », pointe Franck Macrez. Un point que ActuaLitté a souligné à plusieurs reprises : en effet, l'éditeur serait alors en mesure de percevoir jusqu'à 50 % des sommes, et de gagner sur tous les tableaux, avec ce principe. « L'image est imparfaite, mais dans le cas d'une expropriation, le propriétaire perçoit une compensation. Dans le cas présent, l'auteur se fait exproprier, mais la compensation serait à partager avec l'éditeur. » On avoue ne pas comprendre…

Protéger la partie faible (Ah bon ?)

Mais le législateur a bien d'autres règles à respecter. Comme celle de protéger la partie la plus faible. Ce qui semble loin d'être le cas aujourd'hui. La question se pose quant à la cession des droits numériques, où l'on considère qu'il existe une incertitude, tout à fait contestable. En effet, avant les années 90, les droits reviennent à l'auteur, le numérique n'existait pas. Mais sur le corpus du XXe siècle, la loi de 1957 sur le droit d'auteur devrait être formelle. « Le législateur doit agir dans le sens de l'auteur, c'est-à-dire protéger celui qui est, dans cette histoire, la partie faible, s'il y a réellement une incertitude. » 

Or, la propriété de l'auteur sur son oeuvre étant posée depuis 2006 comme un droit constitutionnel, par la loi DADVSI (Droit d'Auteur et Droit Voisins Dans la Société de l'Information), il devient un objectif à valeur constitutionnelle que de protéger un auteur - et ses droits. « Sur ces points, il est possible de saisir le Conseil Constitutionnel pour faire valoir que la loi sur les livres indisponibles est anticonstitutionnelle. Et il n'y a pas de raison que les auteurs s'en privent. » 

Avec les problématiques politiques que l'on connaît dans le domaine constitutionnel. Tout pourrait ne pas se passer aussi facilement que les textes de loi le laissent croire. Mais enfin, être parvenu à créer une loi qui entre en violation avec l'un des principes de la Déclaration des droits de l'Homme, ce n'est déjà pas tout à fait banal. Que nos députés n'ont-ils pas eu les yeux plus grand ouverts au moment de discussions !

Présomption de titularité : ce qui est à moi reste à moi

Mais l'autre partie sera plus édifiante encore. En effet, il s'agit de la présomption de titularité, expression faussement complexe, qui dans le cadre de la loi implique que l'on conteste la propriété - cette notion constitutionnelle - à l'auteur. En effet, cette atteinte au droit de l'auteur est flagrante : l'auteur est considéré comme le propriétaire naturel de l'œuvre, d'autant plus qu'il se trouve un peu, voire beaucoup de la personnalité de l'auteur, dans son œuvre. Cela reviendrait à le déposséder d'un morceau de lui-même.

Prenez l'exemple d'Astérix, et l'album Le caeau de César. Très simple : un bonhomme se fait refiler un titre de propriété par un soldat ivrogne, lequel titre lui confère le pouvoir sur le petit village gaulois qui résiste toujours à l'envahisseur… Dans ce cas, il possède bien un titre qui lui permet de réclamer légitimement la propriété dudit village. Le seul couac, c'est qu'en l'occurrence, le village n'appartient pas à César ni à Rome. Dans le cas de la loi, personne ne dispose d'un document de ce genre, et pourtant, il reviendrait à l'auteur de faire valoir qu'il est bien propriétaire de ses droits. De quoi marcher sur la tête ; on appelle cela l'inversion de la charge de la preuve. Alors que personne ne peut faire valoir de preuves démontrant une propriété surpassant celle, naturelle, de l'auteur, il lui faudrait tout de même démontrer qu'il possède bien son œuvre.

Mon amie, la Convention de Berne

Et c'est ici qu'intervient la Convention de Berne. Ce traité diplomatique signé par le monde entier, ou presque, vise une protection internationale des œuvres, sur la base d'un consensus global. Et la France compte parmi les premiers signataires de cette convention. 

Pour la petite note historique, les États-Unis, dont le système de protection des œuvres nécessitait un enregistrement de l'œuvre, de la même manière que pour un brevet ou une marque, ont signé la Convention en 1989. Et pour ce faire, ont dû modifier tout leur processus. À cause d'un tout petit article, qui nous intéresse ici au plus haut point, le 5.2.

La jouissance et l'exercice de ces droits ne sont subordonnés à aucune formalité ; cette jouissance et cet exercice sont indépendants de l'existence de la protection dans le pays d'origine de l'œuvre. Par suite, en dehors des stipulations de la présente Convention, l'étendue de la protection ainsi que les moyens de recours garantis à l'auteur pour sauvegarder ses droits se règlent exclusivement d'après la législation du pays où la protection est réclamée. 

Ce point met en exergue l'une des dimensions de la loi sur les indisponibles, à savoir le fait que l'auteur ait à s'opposer à l'entrée de son œuvre dans le système de gestion collective. La Convention pose ainsi que le droit d'auteur vient de la création seule, et qu'aucune formalité ne peut être imposée à l'auteur. Par formalité, il faut comprendre que ce dernier ne doit être soumis ni subordonné à aucune démarche, pour disposer des droits sur son œuvre. La seule condition est que l'œuvre doit être originale, mais sur ce point, inutile de gloser. 

 C'est par ailleurs une notion que l'on retrouve à l'article L111-1 du… Code de la propriété intellectuelle. 

L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

À croire que l'ensemble des députés avait oublié de réviser les règles les plus essentielles au cours des lectures de la loi... Ce qui risque de conduire à l'invalidation du futur décret par le Conseil d'État pour non-conformité à la Convention de Berne, à moins que le Conseil constitutionnel ne censure la loi elle-même !

Et comme on dit dans le milieu : « Bientôt, c'est un serf qui mangera un chasseur. »

On pourra également approfondir le sujet en se replongeant dans l'article de Franck Macrez

en notant tout de même qu'un minimum de connaissances juridiques sont assez essentielles.

Mise à jour 25/07 : 

Le Syndicat national de l'édition, massivement en vacances, n'a persone de disponible pour commenter notre article, nous explique-t-on. Par ailleurs, le ministère de la Culture n'a pas encore trouvé opportun de nous répondre. 

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La Haggadah est un texte, aux versions infinies, lu à haute voix durant le rituel de la Seder, à l’occasion de la Pâque juive. Les participants, autour d’une table, se racontent le récit vétérotestamentaire de l’Exode. L'un des plus anciens exemplaires qui nous est parvenu est La Haggadah de Sarajevo. Le manuscrit enluminé du XIVe siècle a miraculeusement traversé le temps, survivant à certains des plus terribles épisodes de l’Histoire européenne.

04/05/2023, 16:16

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Nemo et son Nautilus : plonger dans le manuscrit originel de Jules Verne 

#RDVBDAmiens2023 – Les liens entre le romancier et la cité d’Amiens : dès l’arrivée en gare, ses mots accueillent les voyageurs. Et les occasions de croiser ses œuvres ne manquent pas. Pour les 27es Rendez-vous de la Bande dessinée, qui s’ouvriront le 3 juin pour s’achever le 25, la BnF signe un partenariat avec les organisateurs de la manifestation. Mais aussi avec le Musée de Picardie qui présentera au public le manuscrit de Vingt mille lieues sous les mers.

26/04/2023, 11:10

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Londres : découvrir le premier recueil des pièces de Shakespeare  

Lundi 24 avril la bibliothèque Guildhall de Londres a exposé un exemplaire de la première édition, appelée First Folio, d'un recueil de pièces de William Shakespeare. Cet événement inédit s’est déroulé à l’occasion du 400e anniversaire de sa publication le 8 novembre 1623.

26/04/2023, 08:52

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Exposition : Léonard de Vinci et l'anatomie au château du Clos Lucé

L’exposition, présentée au Clos Lucé, plonge le visiteur au cœur des années de Léonard anatomiste et de l’émergence de nouvelles méthodes scientifiques comme la dissection. Trente ans d’une quête absolue afin de percer le mystère de la vie et de décrypter le corps humain dans sa mécanique, son mouvement, son fonctionnement organique. 

20/04/2023, 08:00

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La BnF appelle au don pour acquérir un "exceptionnel" bréviaire

La Bibliothèque nationale de France souhaite acquérir un exceptionnel bréviaire réalisé pour le roi de France Charles V et lance une souscription jusqu’au 31 décembre 2023 afin que ce trésor, classé œuvre d’intérêt patrimonial majeur, rejoigne les collections nationales. 

19/04/2023, 15:54

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Un manuscrit du Vatican dévoile un “chapitre caché” de la Bible

Si l’on croyait tout savoir de la Bible, une récente découverte rebat les cartes. Un nouveau chapitre de ce texte millénaire aurait été découvert au coeur d'un manuscrit conservé à la bibliothèque du Vatican. Le chapitre 12 de l’Évangile selon Saint Matthieu aurait encore de nombreux secrets à livrer. 

18/04/2023, 12:01

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L'Antiquarian Booksellers Association accueille sa nouvelle présidente

Le 24 mars 2023, l’Antiquarian Booksellers Association changeait de présidence. Deborah Coltham est désormais à la tête de l’organisme britannique aux côtés de Bernard Shapero, dans le rôle de vice-président et de Daniel Crouch qui conserve son poste de trésorier.

13/04/2023, 11:42

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Comment 99 % de la littérature de l'Antiquité a disparu ?

Quelle belle littérature que celle qui nous est parvenue de la lointaine Antiquité : Virgile, Aristophane, Homère, Petrone... Des auteurs représentant en réalité une infime partie de la production littéraire de la Grèce et la Rome antique. Un large segment de celle-ci n’a pas réussi à traverser les millénaires, à l'instar des centaines de milliers de volumes perdus de la Bibliothèque d’Alexandrie.

31/03/2023, 09:38

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6000 manuscrits arabes menacés par la crise climatique

Chinguetti, surnommée « la ville des bibliothèques », est un carrefour commercial médiéval du nord de la Mauritanie, situé sur le plateau de l'Adrar, à l'est d'Atar. La citée regorge de parchemins historiques qui s’accumulent depuis 1200 ans. Mais ils sont désormais menacés par l’extension progressive du Sahara et les récentes crues. Celles-ci risquent de détruire les infrastructures qui conservent les écrits. 

24/03/2023, 08:51

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Mettre le nez dans les collections de la BnF liées au parfum

La Bibliothèque nationale de France et le Fonds de Dotation Per Fumum s’associent pour initier un partenariat destiné à mettre en lumière les collections de la Bibliothèque liées à l’histoire du parfum et à sa réception. Une bourse postdoctorale a été créée pour l’année 2023-2024.

 

21/03/2023, 13:22

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Premier ouvrage de Parmentier entièrement consacré à la pomme de terre

La maison de vente Christie’s organise la vente aux enchères, le 23 mars 2023, de certains trésors de la bibliothèque du baron Pierre de Crombrugghe, et parmi eux l'Examen chymique des pommes de terre, édition originale de Parmentier, édité par Didot le jeune en 1773.

18/03/2023, 09:30

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Gâteau de mie de pain, glace à la jonquille... Une histoire de la cuisine

Une partie des trésors du baron bibliophile, Pierre de Crombrugghe, s’expose chez Christie’s à partir du 17 mars, avant d’être mise aux enchères le 23 mars. Plus de 200 pièces, d’incunables à des éditions rares du XXe siècle, offrant un regard sur l’évolution de la haute gastronomie : de traités à destination d’une élite nobiliaire au grand public.

17/03/2023, 16:16

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Les frais de bouche des enfants royaux à Blois

La maison de vente Christie’s organise des ventes aux enchères le 23 mars 2023 de certains trésors de la bibliothèque du baron Pierre de Crombrugghe. Parmi eux, un manuscrit sur parchemin en français, des frais de bouche des enfants royaux à Blois daté du 20 décembre 1551.

17/03/2023, 11:11

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La Bible de la cuisine française aux enchères

La maison de vente Christie’s organise des ventes aux enchères le 23 mars 2023 de certains trésors de la bibliothèque du baron Pierre de Crombrugghe, et parmi eux : le Manuscrit de la 2e édition du Guide Culinaire, écrite en collaboration avec Émile Fetu (alors Chef au Langham Hôtel) par Auguste Escoffier de septembre 1905 à janvier 1906. Il a été remis à la Composition en février 1906. Sans lieu ni date [1905-1906].

17/03/2023, 09:23

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Que nous racontent ces tablettes datées de 4000 ans ?

Comment vivait-on il y a quatre millénaires en Mésopotamie ? Une série de tablettes d'argile retrouvée dans l'Est de la Syrie révèle une part des pratiques et coutumes d'une cité. On en connaît plus sur ses habitants que sur le roi de la région, grâce à ses documents arrivés jusqu'à nous. Tout part d'un érudit français, en 1923, François Thureau-Dangin...

13/03/2023, 10:10

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Le quatrième Forum des archivistes organisé à Rennes, en 2025

L'appel à candidatures de l'Association des archivistes français aura rencontré un certain succès, suscitant les propositions de quatre villes. Parmi La Baule, Reims, Tours et Rennes, cette dernière accueillera finalement le prochain rendez-vous de la profession, en 2025.

02/03/2023, 11:01

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Retour à Waukegan pour Ray Bradbury et ses archives

Légende de la science-fiction, Ray Bradbury s’éteignait en juin 2012. Il laissait derrière lui d’importantes archives personnelles, confiées à la bibliothèque publique de Waukegan, sa ville natale. La grande majorité du leg fut entreposée à l’abri des regards, dans les réserves de l’établissement. Pour rendre hommage à l’auteur et ouvrir l'accès à ces trésors, livres et artefacts seront exposés dans ce qui fut sa bibliothèque d’enfance et son inspiration.

28/02/2023, 15:28

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Quand en 1803, un OVNI débarqua au Japon

Les histoires d’OVNIS fascinent le monde depuis les premières soucoupes volantes, alimentées par des témoignages de pilotes et autres vidéos plus ou moins crédibles. Au Japon, un texte du début du XIXe siècle, Utsuro-bune (Navire creux), raconte le contact d’un OVNI avec des Hommes, à l’instar d'un Rencontre du troisième type

25/02/2023, 10:39

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Les Miroirs des princes : l’art littéraire consacré à la bonne gouvernance

Les Miroirs des princes, traités parés de préceptes moraux et destinés à enseigner au souverain l’art de bien gouverner, ont été richement répandus en Islam médiéval. Tel un miroir, cette littérature renvoie l’image d’un prince sage et juste. Par Amel Aït-Hamouda.

24/02/2023, 09:17

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Un musée pour les archives de David Bowie

Plus de 80.000 documents seront présentés pour la première fois par le Musée Victoria and Albert (V&A) de Londres, mais il faudra attendre 2025. L’institution londonienne a reçu l'ensemble des archives en don, afin de les partager à un plus large public possible. Un parcours qui rend compte des multiples métamorphoses du chanteur disparu en 2016.

24/02/2023, 08:31

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De Vinci a-t-il découvert la loi de la gravitation, avant Newton ?

Une découverte pourrait remettre en cause toute l’Histoire de la physique. Le Codex Arundel, rédigé autour de 1500, n’avait visiblement pas révélé tous ses secrets : sur deux pages, on peut y trouver des dessins montrant un récipient dont les grains circulaires se déversent. Des schémas qui attirèrent l’attention d’un professeur d’aéronautique au California Institute of Technology.

22/02/2023, 17:46

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Une Bible hébraïque deviendra-t-elle le livre le plus cher jamais vendu ?  

Entre 30 et 50 millions $ : c’est ce que vaudrait une Bible hébraïque du Xe siècle, rendant le texte ancien, potentiellement, le livre, manuscrit ou imprimé le plus cher jamais vendu aux enchères. Il pourrait ainsi dépasser la vente de 43,2 millions $ d’une première édition de la Constitution américaine en 2021. C’est Sotheby’s qui organise la vente en mai à New York.

20/02/2023, 16:18

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À table avec le baron Pierre de Crombrugghe chez Christie's

La maison de vente Christie’s présentera, du 17 au 22 mars 2023, certains trésors de la bibliothèque du baron Pierre de Crombrugghe, au 9 avenue Matignon (Paris). Le plus offrant pourra s’en acquitter lors des enchères qui auront lieu le jour qui suivra la clôture de l’exposition. 

17/02/2023, 11:06

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Les archives de la chanteuse Barbara à la BnF

Göttingen, Le mal de vivre, Ma plus belle histoire d’amour... : les manuscrits de ces chansons célèbres de Barbara figurent dans le don généreux, fruit d’un long travail de collecte, que l’association Barbara Perlimpinpin a fait à la BnF. 

13/02/2023, 17:23

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2,16 millions € pour la couverture de Tintin en Amérique aux enchères

Elle n’aura pas dépassé l’estimation minimale, établie à 2,2 millions d’euros. Cependant, la couverture à l’encre de Chine de Tintin en Amérique confirme l’engouement pour Hergé, chez les collectionneurs. S’il en était besoin…

11/02/2023, 11:47

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La Bibliothèque de Bordeaux reçoit les archives Marc Pautrel

L’écrivain Marc Pautrel, dont la plupart de ses romans sont parus aux Éditions Gallimard, dans la collection de Philippe Sollers, L’Infini, fait don de ses manuscrits et archives à la Bibliothèque municipale de Bordeaux. Le grand public l’a découvert en 2018 avec son roman La vie princière, qui s’est vendu à plus de 20.000 exemplaires. Il vit à Bordeaux depuis 1987. 

10/02/2023, 17:42

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La plus ancienne encyclopédie de Chine accessible sur internet

Plus de 26 millions d’ouvrages, des milliers de livres rares et surtout quelque 300.000 documents anciens chinois… La Bibliothèque nationale de Chine demeure l’un des lieux patrimoniaux majeurs en Asie. Après une phase de numérisation, l’établissement propose un accès en ligne à ses précieuses ressources.

09/02/2023, 15:26

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Une IA redécouvre une œuvre perdue de Lope de Vega

L’intelligence artificielle fait frémir les artistes et les juristes vis-à-vis du droit d'auteur, mais l’utilisation de deux logiciels a récemment permis une découverte inestimable. Une œuvre anonyme, désormais attribuée au dramaturge espagnol du siècle d’or Lope de Vega, a été mise au jour au sein du fonds de la Bibliothèque nationale d’Espagne. Vieille de 400 ans, la comédie La Francesca Laura (La Française Laura) a été redécouverte le 31 janvier dernier. 

09/02/2023, 12:26

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Passion et créativité : Gérard Grucker, le relieur de Goxwiller

Gérard Grucker et son neveu Bruno forment un duo hors du temps. Relieurs de profession, ils donnent une seconde vie aux ouvrages ayant souffert des affres du temps. Depuis leur atelier de Goxwiller, dans le Bas-Rhin, grâce à des techniques ancestrales, ils prennent soin avec la même attention des anciens ouvrages précieux comme des textes déchirés à valeur affective.

02/02/2023, 12:39

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Pour la bonne cause, des tables signées Hajime Isayama aux enchères

Le passage de Hajime Isayama au FIBD d'Angoulême a ravi les amateurs du manga L'Attaque des Titans (traduction de Sylvain Chollet, Pika), mais elle bénéficiera aussi à la bonne cause. L'artiste a en effet illustré et signé quatre tables, vendues aux enchères par la maison Coutau-Bégarie à des fins caritatives.

02/02/2023, 10:55