#Technologie

Le livre numérique dans la tourmente fiscale

La loi de finances rectificative du 28 décembre 2011 avait fixé à 7 % le taux de TVA appliqué à la vente de livres physiques et de livres numériques (au lieu de 5,5 % et 19,6 %). Depuis le 1er janvier 2013, le taux réduit de 5,5 % est à nouveau appliqué pour tous les livres, quel que soit leur support physique ou numérique (

Le 28/01/2013 à 17:19 par Ariane Samson-Divisia

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28/01/2013 à 17:19

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loi de finances rectificative du 16 août 2012).

Selon le rapport en première lecture de la Commission des finances du Sénat du 23 juillet 2012, cette nouvelle disposition devrait permettre d'encourager la consommation de livres en France, de restaurer les marges des libraires et d'améliorer leur compétitivité face à une concurrence étrangère toujours plus forte du fait de l'application de faibles taux de TVA dans des pays voisins de la France tels que le Luxembourg (3 %).

La Commission européenne avait critiqué dès le 3 juillet 2012 le projet français d'appliquer au livre numérique un taux réduit de TVA. Ce faisant, la Commission avait mis la France et le Luxembourg en demeure de renoncer au taux réduit de TVA sur le livre numérique, qui était alors fixé à 7% en France.

Les effets de l'exception culturelle française sur la concurrence

À l'origine de cette procédure de mise en demeure, plusieurs plaintes de ministres des Finances d'autres États membres avaient été portées devant la Commission européenne. Selon ces États, la réduction du taux de TVA à 7 % pour le livre numérique en France (qui auparavant était taxé à 19,6 %) et à 3 % au Luxembourg, aurait engendré une relocalisation des acteurs dominants du marché du livre numérique dans ces pays -le taux applicable à la vente étant le taux de TVA de l'État du vendeur et non du consommateur- créant ainsi de graves distorsions de concurrence au détriment des vendeurs installés dans les autres Etats membres.

La Commission a, sur ces bases, décidé d'engager une procédure d'infraction pour manquement aux dispositions de la Directive TVA n°2006/112/CE du 28 novembre 2006, qui exclut l'application d'un taux réduit de TVA aux services fournis par voie électronique et notamment à la "fourniture d'images, de textes et d'informations" (Annexe II.3) c)). Estimant que les réponses apportées à ses lettres de mise en demeure n'étaient pas satisfaisantes, la Commission européenne a adressé, le 24 octobre 2012, un « avis motivé » à la France et au Luxembourg, constatant l'infraction consistant pour ces deux États à appliquer un taux de TVA réduit, qui, pour la France en 2013, sera de 5,5 %.

La France disposait d'un mois pour renoncer à appliquer ce taux réduit et revenir à un taux de 19,6 % pour le livre numérique, sous peine d'une possible procédure contentieuse. Pourtant, le nouveau taux de TVA de 5,5 % sur les livres numériques vendus en France est entré en vigueur le 1er janvier 2013. La Commission saisira-t-elle la Cour de Justice de l'Union européenne ?

Malgré la volonté affichée de la Commission, gardienne des Traités, de faire respecter par les États membres les règles qu'ils ont votées à l'unanimité, celle-ci reconnaît qu'il existe une différence de traitement fiscal entre livres papier et livres numériques et a ouvert un débat sur ce sujet avec les États membres. 

Le livre numérique, un livre pas comme les autres ?

La Directive TVA et son Règlement d'exécution excluent de la catégorie des taux réduits les « contenu[s] numérisé[s] de livres et autres publications électroniques » (Annexe I, article 3.c) du Règlement), qui font partie d'un ensemble de « services fournis par voie électronique » ne pouvant faire l'objet d'un taux réduit de TVA. 

Comment un "contenu numérisé de livre" s'est-il transformé en service? La réponse est dans le nom : le livre numérique est un service parce qu'ilestfourni par voie électronique. Frappé de mutation fiscale par dématérialisation, le livre numérique n'est plus un bien culturel mais un "contenu numérisé". Trahi par son support.

Ainsi, la réglementation européenne s'attache avant tout au support : les services fournis par voie électronique sont définis par le Règlement d'exécution de la Directive TVA comme « les services fournis sur l'internet ou sur un réseau électronique et dont la nature rend la prestation largement automatisée, accompagnée d'une intervention humaine minimale, et impossible à assurer en l'absence de technologie de l'information » (article 7.2.f)). 

Pourtant, ne sont-ce pas là de simples contingences techniques étrangères au fondement de l'exception culturelle dont bénéficie le livre papier ? Dans le cadre de la mise en place de taux réduits, est-il pertinent de prendre en compte le support du produit/service au détriment de la finalité de son régime fiscal ?

Le livre, sur support papier ou sur support numérique, est avant tout un livre, qui, comme le rappelle le Ministère français des Finances, « a pour objet la reproduction et la représentation d'une œuvre de l'esprit créée par un ou plusieurs auteurs, constituée d'éléments graphiques (textes, illustrations, dessins…) publiée sous un titre ». Le Ministère ajoute : « Le livre numérique ne diffère du livre imprimé que par quelques éléments nécessaires inhérents à son format ».

La prise en compte du support d'un bien culturel afin de déterminer si celui-ci nécessite un coup de pouce fiscal frappe par son incohérence. Le livre, tout numérique qu'il soit, reste un contenu à vocation culturelle, à l'instar son homologue papier. Son exclusion de l'exception culturelle est infondée et la Commission elle-même en est consciente. Fera-t-elle pourtant payer à la France le prix de sa politique culturelle ?

Le principe de neutralité fiscale au secours de l'exception culturelle

À marchandise semblable, taxe semblable. Le principe de neutralité fiscale posé par la Directive européenne 67/227/CE du 11 avril 1967, « s'oppose notamment à ce que des marchandises semblables, qui se trouvent donc en concurrence les unes avec les autres, soient traitées de manière différente du point de vue de la TVA ».

Par conséquent, « le principe de neutralité fiscale doit être interprété en ce sens qu'une différence de traitement au regard de la TVA de deux prestations de services identiques ou semblables du point de vue du consommateur et satisfaisant aux mêmes besoins de celui-ci, suffit à établir une violation de principe », selon la Cour de Justice de l'Union européenne

On le voit bien, la pratique fiscale ne s'embarrasse pas de contingences techniques. La Cour prend en compte les besoins du consommateur, autrement dit la finalité de la prestation de service et de son régime fiscal éventuellement dérogatoire. Du point de vue du consommateur, un livre électronique et un livre papier remplissent principalement le même office. Leur objet est identique et leur contenu est similaire, seul le support change. Les mêmes livres sont d'ailleurs édités en versions papier et électronique, avec des différences minimes « nécessaires inhérent[e]s à [leur] format »

La France, en alignant le taux de TVA sur le livre numérique, n'a fait que se conformer à la jurisprudence européenne. En maintenant deux taux différents, elle aurait persévéré dans sa violation du principe de neutralité fiscale qui trouve une déclinaison forte dans le principe de neutralité technologique, que certains définissent comme le devoir de traiter de manière similaire les activités économiques ou culturelles sans considération de la technologie qui en est le support. 

Ajoutons que la Commission européenne, déchirée entre son rôle de gendarme garant de la bonne application des Traités et du droit dérivé et son rôle d'initiateur des lois, a engagé un débat afin de réviser, notamment, la structure des taux de TVA. Dans une communication du 6 décembre 2011, la Commission annonçait précisément les principes directeurs de cette révision, en particulier : « Des biens et des services similaires devraient être soumis au même taux de TVA et le progrès technologique devrait être pris en considération à cet égard, de façon à ce que l'on puisse répondre au défi consistant à assurer la convergence entre les supports physiques et électroniques ».

La Commission paraît vouloir aligner les taux de TVA sur les livres papier et numériques. Soit. Mais à quel taux ? Cette réforme en gestation confortera-t-elle le droit des États membres à mettre en œuvre des politiques culturelles qualifiées « d'exception » par rapport au libre jeu des rapports de force économiques, ou au contraire en sonnera-t-elle le glas ?

Quand la diversité de la production littéraire dépend d'arbitrages entre le droit de la concurrence et le droit fiscal, aucun oracle ne saurait prédire ce qui fera la différence en faveur d'une politique culturelle. Seule la volonté d'une telle politique compte.

Par Ariane Samson-Divisia
Contact : ariane.samson-divisia@klgates.com

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Depuis la mort du bibliophile en 2017, déjà six ventes mémorielles se sont déroulées. Cette nouvelle vente en ligne a débuté le 14 octobre et se terminera le 28 octobre 2024, par l'intermédiaire de Sotheby’s.

16/10/2024, 17:25

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Un trésor du XVIe siècle, imprimé en breton, aux enchères

D’après France bleu, la maison Dupont & associés de Saint-Martin-des-Champs met aux enchères, aujourd’hui près de Morlaix, un des premiers livres en breton imprimés au XVIe siècle.

 

15/10/2024, 17:55

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De Diderot à Napoléon, le livre est politique chez Christie's

Sept siècles d’Histoire en 13 jours. Du 16 au 29 octobre 2024, Christie’s invite bibliophiles et amateurs à traverser les âges au fil des pages, et offre l’occasion aux acquéreurs de se procurer des éditions originales de Diderot, Napoléon Bonaparte, et quelque 120 autres lots. Le tout, pour une valeur totale de 1,2 à 1,8 million d'euros.

08/10/2024, 17:37

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L'Arcano del mare, rarissime encyclopédie maritime, aux enchères  

L'encyclopédie maritime Arcano del Mare (Les secrets de la mer) de Robert Dudley, est un chef-d'œuvre reconnu comme le premier atlas à compiler les cartes des mers et côtes du monde entier en un seul volume. Cette pièce unique est présentée en vente le 27 novembre 2024, chez Tajan à Paris. Estimation :  entre 350.000 et 500.000 €.

07/10/2024, 17:09

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À la recherche des brouillons perdus, ou comment retrouver Proust...

Coup de tonnerre à Illiers-Combray : les héritiers de Marcel Proust se sépareront d’archives uniques de La Recherche. En tant qu'institution dédiée à la préservation du patrimoine, ce fonds échapperait-il à la BNF ? Spoiler alert : peut-être pas...

 

 

01/10/2024, 16:21

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Un étudiant résout un casse-tête sanskrit vieux de 2500 ans

Un doctorant indien de l'Université de Cambridge, Rishi Rajpopat, a résolu un problème grammatical qui déroutait les érudits du sanskrit depuis le Ve siècle avant J.-C... Sa recherche a mené au décodage d'une règle de Pāṇini, qu'on surnomme également « le père de la linguistique », censé avoir vécu dans l'ancienne Gandhara, région entre le nord-ouest du Pakistan et le sud-est de l'Afghanistan. 

27/09/2024, 13:49

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Du Far West à Christie's : Lucky Luke en 50 planches originales

Lucky Luke en 50 planches originales, voici ce que proposera Christie's aux enchères le 15 novembre prochain. Du 9 octobre au 15 novembre, des expositions publiques des pièces sont par ailleurs programmées à Bruxelles, Genève et Paris.

23/09/2024, 12:05

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Les archéologues cherchent en Ecosse la tombe de Merlin

Devenu fou après des années à constater la folie des hommes et la tragique fin des chevaliers d’Arthur, Merlin aurait vécu reclus, jusqu’à la fin de ses jours. À moins que Viviane ne l’ait piégé sous un arbre… ou qu’il ne se soit noyé accidentellement dans le Tweed et n’ait été enterré près de cette rivière ? La tombe de l’enchanteur échauffe les esprits des archéologues !

22/09/2024, 11:32

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Une partition inconnue de Mozart trouvée dans une bibliothèque

Plus de 230 ans après sa disparition, Wolfgang Amadeus Mozart surprend encore ses fans avec un morceau inédit. La partition d'une certaine « Sérénade en C », retrouvée au sein de la collection Carl Ferdinand Becker des bibliothèques de Leipzig, a été attribuée au compositeur autrichien. 

20/09/2024, 10:56

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Le cercueil du grand poète Du Bellay découvert à Notre Dame ?

La résolution d'un mystérieux cas archéologique constitue l’un des points les plus marquants du bilan des fouilles menées sous la cathédrale Notre-Dame de Paris, présenté ce mardi 17 septembre. L’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) avait précédemment promis de dévoiler des découvertes significatives : le cercueil de Joachim Du Bellay, figure central de la Pléiade, et inventeur avec ses camarades du français moderne...

17/09/2024, 18:01

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La BnF veut acquérir un monument de la BD, du “Walt Disney français”

La Bibliothèque nationale de France souhaite enrichir ses collections consacrées au 9e art, et a jeté son dévolu sur une pièce exceptionnelle : l'ensemble des 77 planches de la bande dessinée La Bête est morte !, publiée en deux parties, en 1944 et 1945. Cet album culte, cosigné par Edmond Calvo — le « Walt Disney français » —, Victor Dancette et Jacques Zimmermann, a marqué l'histoire du médium.

06/09/2024, 11:01

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Sinistres Babyloniens : quatre tablettes prédisent des catastrophes  

Des tablettes babyloniennes vieilles de près de 4000 ans, conservées au British Museum, ont récemment été déchiffrées, avec l'assistance de l'intelligence artificielle. Outre que ces artefacts, issus de la ville de Sippar sur les rives de l'Euphrate, dans l'Irak moderne, offrent un aperçu de la divination astrologique utilisée par les anciens Babyloniens pour guider la gouvernance de l'État, il sont également révélateurs de présages principalement sinistres...

14/08/2024, 16:14

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Tragédie grecque : des fragments perdus d'Euripide découverts

Pour les antiquisants, mais aussi pour les amoureux de la Grèce antique et sa littérature, il s'agit d'une découverte exceptionnelle : des fragments auparavant inconnus de deux tragédies perdues du Grec Euripide ont été découverts sur le site d'ancienne Égypte, Philadelphie, situé à une centaine de kilomètres au sud-ouest du Caire. 

06/08/2024, 12:26

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Un document rarissime sur Dante, remontant à 1300

Un document datant des années 1300 a été retrouvé à San Ginesio, dans la région des Marches, prouvant que Dante était en mission secrète dans les Monts Sibyllins à l'époque où il a entrepris son voyage dans l'au-delà, raconté dans la Commedia.

05/08/2024, 17:00

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Dimitri Tolstoï : "Je souhaitais que certains livres restent à Paris"

La bibliothèque de la Maison russe des sciences et de la culture de Paris, institution rattachée à la Fédération de Russie, a reçu un don exceptionnel, rendu public le 22 juillet dernier : des trésors de la bibliothèque de Sergueï Tolstoï, petit-fils du grand écrivain. Parmi eux, des « éditions exceptionnelles » de prose et d’œuvres poétiques d’Alexandre Pouchkine. 

31/07/2024, 18:22

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Dix auteurs de BD entrent dans la collection du Centre Pompidou

Alors que le Centre Pompidou consacre plusieurs expositions à la bande dessinée, le musée annonce avec fierté l’entrée de 10 bédéistes dans sa collection, jusqu’alors peu pourvue en œuvres de BD. Cette initiative s’inscrit dans une volonté affirmée d’intégrer pleinement le 9e art à l’histoire du dessin contemporain.

30/07/2024, 16:28

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Le récit de James Cook, découvreur de l’Australie, aux enchères

Du 21 au 25 août 2024, la ville de Limoges sera le théâtre de l'événement majeur de la vente aux enchères de livres anciens et modernes, la plus importante en France, orchestrée par l’étude Pastaud et le cabinet Poulain. Baptisée Vente Montignac, cette rencontre annuelle, initialement lancée à Montignac il y a 29 ans par Bernard Galateau et Pierre Poulain, propose cette année plus de 2600 lots datant du XVe siècle à l'ère contemporaine.

30/07/2024, 14:19

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Deux livres séculaires interceptés par la douane ukrainienne

Le Service national des gardes-frontières d'Ukraine a annoncé l'interception de deux ouvrages rares et précieux, retrouvés dans le sac de voyage d'un citoyenne ukrainienne née en 1976. Ils ont été saisis afin d'être confiés à un expert.

25/07/2024, 13:10

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Enchères : Jim Morrison et Thomas Pynchon à l’honneur

Le 24 juillet 2024, les commissaires-priseurs Dawsons présenteront une vente aux enchères mettant en lumière de célèbres auteurs. Parmi les pièces maîtresses, une première édition dédicacée et un premier tirage du recueil de poèmes du légendaire chanteur et auteur-compositeur Jim Morrison, intitulé The Lords and The New Creatures. Cette œuvre côtoiera une première édition signée du roman postmoderne Vineland  de l’énigmatique écrivain Thomas Pynchon.

18/07/2024, 17:24

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Bible, enluminures et livre de choeur : à Seoul, on chantera en latin

Frieze Séoul est une foire d'art contemporain internationale qui se tient annuellement dans la capitale de la Corée du Sud. Des galeries d'art contemporain du monde entier y exposent des œuvres d'artistes établis et émergents. Mais également des ouvrages anciens et rares...

18/07/2024, 16:15

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Un dessin de Léon Spilliaert confié à la Bibliothèque de Belgique

La Bibliothèque royale de Belgique (KBR) a annoncé jeudi l'acquisition d'un dessin « unique » du dessinateur, illustrateur et lithographe national Léon Spilliaert, offert par la Fondation Roi Baudouin. Elle l'a récemment acquise grâce au soutien du Fonds Marie-Jeanne Dauchy. Intitulée Le Sculpteur de masques, cette œuvre originale réalisée en 1907 sera désormais accessible au public.

18/07/2024, 11:50

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Leonetto Cappiello aux enchères : entre art et arabesques

Le 10 octobre 2024, la maison de vente Ader mettra aux enchères une collection de cinquante œuvres originales de Leonetto Cappiello (1875-1942), célèbre artiste affichiste. Ces pièces, issues directement de l'atelier Cappiello par voie de descendance, comprennent des maquettes d’affiches qui n'ont pas été proposées sur le marché depuis les précédentes ventes de l’atelier en 1969 et 1981. Les estimations pour ces œuvres varient entre 5000 et 20.000 euros.

15/07/2024, 18:08

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Traces d'une civilisation oubliée : les mystérieux pictogrammes du Venezuela

Les hauts plateaux du sud du Venezuela ont récemment révélé des trésors d'art rupestre bien cachés, dans près de 20 sites, sculptés et peints dans des grottes et sur des rochers. Ils offrent un aperçu d'une culture jusqu'alors inconnue, qui a prospéré il y a environ 4000 ans. 

12/07/2024, 14:52

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Une oeuvre magistrale de l'enluminure gothique bientôt aux enchères

La maison De Baecque & Associés a annoncé une vente exceptionnelle, qui se tiendra le jeudi 3 octobre à Lyon, durant laquelle sera vendu aux enchères un manuscrit enluminé d’une rare valeur historique et artistique. Ce Livre d’heures à l’usage de Rome, estimé entre 100.000 et 200.000 €, est une œuvre magistrale de l’enluminure gothique, comprenant 222 feuillets, réalisée aux alentours de 1325 dans l’entourage de Jean Pucelle.

08/07/2024, 12:31

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Une nouvelle plainte autour du manuscrit de “Hotel California”

Dans un retournement de situation digne d'un film ou d'une série, des procureurs américains avaient fait volte-face lors d'un procès et abandonné la procédure, s'estimant « manipulés » par l'accusation. Don Henley, chanteur, batteur, cofondateur et auteur-compositeur du groupe Eagles, assurait en effet que des documents, dont les paroles manuscrites de « Hotel California » lui avaient été dérobés...

04/07/2024, 10:39

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35 volumes originaux de l'Encyclopédie à Perpignan

L'Université de Perpignan Via Domitia (UPVD) a récemment enrichi les collections de sa bibliothèque universitaire, et pas dans une moindre mesure, grâce à un don exceptionnel de 35 volumes originaux de l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert, datés de 1768. Un trésor de bibliophile en provenance de la collection personnelle du renommé économiste et sociologue catalan Alfred Sauvy, disparu en 1990.

02/07/2024, 15:21

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300 000 $ pour une édition très spéciale d'un livre de Rowling

Les lots rattachés à l'œuvre de J.K. Rowling font-ils toujours les affaires des maisons de vente ? Ils suscitent en tout cas un intérêt certain, quelques jours après la vente d'une aquarelle illustrant le premier tome de la saga Harry Potter. Cette fois, une édition très spéciale des Contes de Beedle le Barde est partie pour 300.000 $, soit un peu moins de 280.000 €.

01/07/2024, 12:51

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L'acte de mariage de Napoléon et Joséphine entre aux Archives nationales

La copie de l'acte de mariage de Napoléon Bonaparte et Joséphine de Beauharnais, datée du 17 février 1869, est entrée aux Archives nationales, en vertu d'un arrêté du ministère de la Culture. Ce don a été réalisé par la banque BNP Paribas, propriétaire pendant de longues années de l'immeuble où fut célébrée cette union exceptionnelle.

01/07/2024, 10:30

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1,8 million € pour le dessin de couverture de Harry Potter

Estimée entre 400.000 et 600.000 £, l'aquarelle originale du premier tome de la saga Harry Potter, s'est envolée, et sans Nimbus 2000, pour atteindre 1,5 million £ (près de 1,8 million €), lors d'une vente aux enchères. Ce montant devient un record pour un lot lié à l'œuvre de J.K. Rowling.

27/06/2024, 16:24