#Technologie

Le livre numérique dans la tourmente fiscale

La loi de finances rectificative du 28 décembre 2011 avait fixé à 7 % le taux de TVA appliqué à la vente de livres physiques et de livres numériques (au lieu de 5,5 % et 19,6 %). Depuis le 1er janvier 2013, le taux réduit de 5,5 % est à nouveau appliqué pour tous les livres, quel que soit leur support physique ou numérique (

Le 28/01/2013 à 17:19 par Ariane Samson-Divisia

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28/01/2013 à 17:19

Ariane Samson-Divisia

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loi de finances rectificative du 16 août 2012).

Selon le rapport en première lecture de la Commission des finances du Sénat du 23 juillet 2012, cette nouvelle disposition devrait permettre d'encourager la consommation de livres en France, de restaurer les marges des libraires et d'améliorer leur compétitivité face à une concurrence étrangère toujours plus forte du fait de l'application de faibles taux de TVA dans des pays voisins de la France tels que le Luxembourg (3 %).

La Commission européenne avait critiqué dès le 3 juillet 2012 le projet français d'appliquer au livre numérique un taux réduit de TVA. Ce faisant, la Commission avait mis la France et le Luxembourg en demeure de renoncer au taux réduit de TVA sur le livre numérique, qui était alors fixé à 7% en France.

Les effets de l'exception culturelle française sur la concurrence

À l'origine de cette procédure de mise en demeure, plusieurs plaintes de ministres des Finances d'autres États membres avaient été portées devant la Commission européenne. Selon ces États, la réduction du taux de TVA à 7 % pour le livre numérique en France (qui auparavant était taxé à 19,6 %) et à 3 % au Luxembourg, aurait engendré une relocalisation des acteurs dominants du marché du livre numérique dans ces pays -le taux applicable à la vente étant le taux de TVA de l'État du vendeur et non du consommateur- créant ainsi de graves distorsions de concurrence au détriment des vendeurs installés dans les autres Etats membres.

La Commission a, sur ces bases, décidé d'engager une procédure d'infraction pour manquement aux dispositions de la Directive TVA n°2006/112/CE du 28 novembre 2006, qui exclut l'application d'un taux réduit de TVA aux services fournis par voie électronique et notamment à la "fourniture d'images, de textes et d'informations" (Annexe II.3) c)). Estimant que les réponses apportées à ses lettres de mise en demeure n'étaient pas satisfaisantes, la Commission européenne a adressé, le 24 octobre 2012, un « avis motivé » à la France et au Luxembourg, constatant l'infraction consistant pour ces deux États à appliquer un taux de TVA réduit, qui, pour la France en 2013, sera de 5,5 %.

La France disposait d'un mois pour renoncer à appliquer ce taux réduit et revenir à un taux de 19,6 % pour le livre numérique, sous peine d'une possible procédure contentieuse. Pourtant, le nouveau taux de TVA de 5,5 % sur les livres numériques vendus en France est entré en vigueur le 1er janvier 2013. La Commission saisira-t-elle la Cour de Justice de l'Union européenne ?

Malgré la volonté affichée de la Commission, gardienne des Traités, de faire respecter par les États membres les règles qu'ils ont votées à l'unanimité, celle-ci reconnaît qu'il existe une différence de traitement fiscal entre livres papier et livres numériques et a ouvert un débat sur ce sujet avec les États membres. 

Le livre numérique, un livre pas comme les autres ?

La Directive TVA et son Règlement d'exécution excluent de la catégorie des taux réduits les « contenu[s] numérisé[s] de livres et autres publications électroniques » (Annexe I, article 3.c) du Règlement), qui font partie d'un ensemble de « services fournis par voie électronique » ne pouvant faire l'objet d'un taux réduit de TVA. 

Comment un "contenu numérisé de livre" s'est-il transformé en service? La réponse est dans le nom : le livre numérique est un service parce qu'ilestfourni par voie électronique. Frappé de mutation fiscale par dématérialisation, le livre numérique n'est plus un bien culturel mais un "contenu numérisé". Trahi par son support.

Ainsi, la réglementation européenne s'attache avant tout au support : les services fournis par voie électronique sont définis par le Règlement d'exécution de la Directive TVA comme « les services fournis sur l'internet ou sur un réseau électronique et dont la nature rend la prestation largement automatisée, accompagnée d'une intervention humaine minimale, et impossible à assurer en l'absence de technologie de l'information » (article 7.2.f)). 

Pourtant, ne sont-ce pas là de simples contingences techniques étrangères au fondement de l'exception culturelle dont bénéficie le livre papier ? Dans le cadre de la mise en place de taux réduits, est-il pertinent de prendre en compte le support du produit/service au détriment de la finalité de son régime fiscal ?

Le livre, sur support papier ou sur support numérique, est avant tout un livre, qui, comme le rappelle le Ministère français des Finances, « a pour objet la reproduction et la représentation d'une œuvre de l'esprit créée par un ou plusieurs auteurs, constituée d'éléments graphiques (textes, illustrations, dessins…) publiée sous un titre ». Le Ministère ajoute : « Le livre numérique ne diffère du livre imprimé que par quelques éléments nécessaires inhérents à son format ».

La prise en compte du support d'un bien culturel afin de déterminer si celui-ci nécessite un coup de pouce fiscal frappe par son incohérence. Le livre, tout numérique qu'il soit, reste un contenu à vocation culturelle, à l'instar son homologue papier. Son exclusion de l'exception culturelle est infondée et la Commission elle-même en est consciente. Fera-t-elle pourtant payer à la France le prix de sa politique culturelle ?

Le principe de neutralité fiscale au secours de l'exception culturelle

À marchandise semblable, taxe semblable. Le principe de neutralité fiscale posé par la Directive européenne 67/227/CE du 11 avril 1967, « s'oppose notamment à ce que des marchandises semblables, qui se trouvent donc en concurrence les unes avec les autres, soient traitées de manière différente du point de vue de la TVA ».

Par conséquent, « le principe de neutralité fiscale doit être interprété en ce sens qu'une différence de traitement au regard de la TVA de deux prestations de services identiques ou semblables du point de vue du consommateur et satisfaisant aux mêmes besoins de celui-ci, suffit à établir une violation de principe », selon la Cour de Justice de l'Union européenne

On le voit bien, la pratique fiscale ne s'embarrasse pas de contingences techniques. La Cour prend en compte les besoins du consommateur, autrement dit la finalité de la prestation de service et de son régime fiscal éventuellement dérogatoire. Du point de vue du consommateur, un livre électronique et un livre papier remplissent principalement le même office. Leur objet est identique et leur contenu est similaire, seul le support change. Les mêmes livres sont d'ailleurs édités en versions papier et électronique, avec des différences minimes « nécessaires inhérent[e]s à [leur] format »

La France, en alignant le taux de TVA sur le livre numérique, n'a fait que se conformer à la jurisprudence européenne. En maintenant deux taux différents, elle aurait persévéré dans sa violation du principe de neutralité fiscale qui trouve une déclinaison forte dans le principe de neutralité technologique, que certains définissent comme le devoir de traiter de manière similaire les activités économiques ou culturelles sans considération de la technologie qui en est le support. 

Ajoutons que la Commission européenne, déchirée entre son rôle de gendarme garant de la bonne application des Traités et du droit dérivé et son rôle d'initiateur des lois, a engagé un débat afin de réviser, notamment, la structure des taux de TVA. Dans une communication du 6 décembre 2011, la Commission annonçait précisément les principes directeurs de cette révision, en particulier : « Des biens et des services similaires devraient être soumis au même taux de TVA et le progrès technologique devrait être pris en considération à cet égard, de façon à ce que l'on puisse répondre au défi consistant à assurer la convergence entre les supports physiques et électroniques ».

La Commission paraît vouloir aligner les taux de TVA sur les livres papier et numériques. Soit. Mais à quel taux ? Cette réforme en gestation confortera-t-elle le droit des États membres à mettre en œuvre des politiques culturelles qualifiées « d'exception » par rapport au libre jeu des rapports de force économiques, ou au contraire en sonnera-t-elle le glas ?

Quand la diversité de la production littéraire dépend d'arbitrages entre le droit de la concurrence et le droit fiscal, aucun oracle ne saurait prédire ce qui fera la différence en faveur d'une politique culturelle. Seule la volonté d'une telle politique compte.

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Cette fois-ci, sera présenté un livre impossible à lire, puisqu'entièrement fait d'or. Il s'agit en réalité d'un artefact. L'objet orné, datant du XVe siècle, présente des portraits des saints Léonard et Marguerite, patrons de l'accouchement. Selon plusieurs experts qui se sont penchés sur l'objet, il pourrait avoir appartenu au roi Richard III, un des plus célèbres personnages du grand Shakespeare : « Un livre ! Mon royaume pour un livre ! »

 

 

19/11/2021, 14:18

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“J'accuse !” d'Émile Zola : un processus de restauration complexe

« J’accuse ! »... La Une du journal L’Aurore est probablement devenue la plus célèbre au monde, tant cet éditorial a rencontré l’Histoire, à travers une prise de position définitive. Dans l'imbroglio politico-judiciaire de l’époque, Émile Zola surgissait avec plus qu’un article de presse : un manifeste. Quatre pages in-folio que la fondation Bodmer (Suisse) vient d’acquérir.

15/11/2021, 11:35

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Germinal, l'unique roman adapté au théâtre par Zola en personne

Dès le 30 novembre prochain, Sotheby’s aura l’honneur de proposer un exceptionnel manuscrit autographe d’Émile Zola : le dernier grand manuscrit de l’auteur encore en mains privées, celui de l’adaptation théâtrale d’un des romans les plus célèbres de la série des Rougon-Macquart : Germinal. Il s'agit du seul de ses romans dont Zola a lui-même écrit la version. Estimation entre 100.000 et 150.000 €.

 

13/11/2021, 12:06

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François Mitterrand : correspondance d'un amoureux transi à 22 ans

Plus de 300 courriers signés François Mitterrand et adressés à Marie-Louise Terrasse seront mis en vente ce 25 novembre par la maison Piasa. Il s’agit là de l’intégralité de la correspondance entre 1938 et 1942 qu’ils échangèrent. Une collection d’une valeur estimée de plusieurs centaines de milliers d’euros, voire au-delà du million d'euros – l’une d’entre elles atteignant les 5000 € d’estimation.

11/11/2021, 11:10

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Un livre illustré par Pablo Picasso, estimé à 450 000 euros, mis aux enchères

Un livre du peintre du XXe siècle Pablo Picasso a été mis en vente à Sharjah, aux Émirats arabes unis. Estimé à 2 millions de dirhams, soit environ 450.000 euros, il est d'ores et déjà considéré comme une des pièces les plus précieuses de cette vente. Des enchères qui s'inscrivent dans le cadre de la 40e foire internationale du livre de Sharjah. Le livre, unique, contient des dessins et des peintures originaux du maître espagnol.

08/11/2021, 16:07

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Tintin aux enchères : une planche estimée à plus d'un million d'euros

La maison de vente aux enchères Artcurial annonce une nouvelle séance entièrement consacrée à Tintin et son créateur, Hergé. Parmi les lots proposés, la planche 7 de l’album Tintin au Pays de l’or noir, une encre de Chine sur papier estimée entre 900.000 et 1,2 million €, qui fut un temps dans la collection de Jacques Topor.

05/11/2021, 12:31

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Les 3790 ouvrages de la bibliothèque de Marcel Augagneur en vente

La bibliothèque de Marcel Augagneur, célèbre critique littéraire, sera proposée à la vente dès le 24 novembre 2021 à 14h, par la maison de ventes Ivoire Saumur/Deloys. Au total, c’est un ensemble de près de 3790 ouvrages brochés, la plupart en éditions originales ou service de presse, qui sera vendu en un seul lot.

05/11/2021, 09:44

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La tuile : la maison de Jane Austen avait besoin d'un toit

Il aura fallu réunir des dons, des subventions, des âmes généreuses et passionnées… mais la Jane Austen’s House est désormais sauvée. « Pourquoi sommes-nous au monde, sinon pour amuser nos voisins et rire d’eux à notre tour », écrivait-elle dans Orgueil et préjugés ? Tout le monde rira à gorge déployée désormais, avec surtout un toit restauré au-dessus de sa tête…

02/11/2021, 10:13

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Louis Braille, Diderot : la Bibliothèque du Congrès acquiert une collection de livres rares

La Bibliothèque du Congrès a acquis une collection de livres rares de la Fondation américaine pour les aveugles (AFB). Plus de 750 pièces, 60 caisses datant de 1617 à nos jours, le M.C. Migel Memorial Rare Book Collection comptent notamment des éditions anciennes de textes des Français Diderot, Haüy et Braille : trois des principaux partisans des méthodes modernes de lecture pour les aveugles en France à leur époque. Un « trésor de livres fondateurs sur la cécité, de cartes, de brochures rares et de nombreux volumes de poésie, de biographies et d’autobiographies. »

29/10/2021, 14:28

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Un rouleau de prières de 500 ans évoque la croix de la Passion du Christ

Vieux de 500 ans, ce rouleau de prière rédigé sur une peau d’animal était conservé dans un prieuré anglais — avant la dissolution des monastères par Henri VIII, au XVIe siècle. Connu, bien que rare, ce texte a récemment été analysé en profondeur par un historien de l’art. Il relate les pratiques chrétiennes avant la rupture politique d’avec Rome et la réforme protestante. Le tout, sur fond de fragments de la croix du Christ… 

27/10/2021, 12:49

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L'édition “extrêmement rare” d'une pièce de Shakespeare mise aux enchères

Un fragment original du premier Folio des pièces de Shakespeare, estimé à 100.000 $, sera mis aux enchères le 29 octobre. En effet, la première partie d'Henri IV de William Shakespeare en intégralité sera proposée lors de la vente aux enchères à Reno dans le Nevada par la Holabird Western Americana Collections. Un fragment tiré du premier Folio des pièces de Shakespeare, daté de 1623, considéré par d'éminents bibliophiles comme l'un des livres les plus importants jamais publiés.

 

 

26/10/2021, 07:20

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Le mythique story-board de Dune par Jodorowsky part aux enchères (MàJ : 2,66 millions €)

Projet malheureux, désormais entré dans la légende de la science-fiction, du cinéma et de la pop culture, l’adaptation de Dune par Alejandro Jodorowsky a réuni parmi les plus grands artistes de son époque. Paru en 1965 aux États-Unis, Dune a connu plusieurs suites et devint le livre de science-fiction le plus vendu au monde, marquant durablement plusieurs générations. 

19/10/2021, 16:21

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Bâtir un lycée à Madagascar : Bilal, Schuiten et Sempé se mobilisent

La maison de vente aux enchères Artcurial annonce la troisième édition de la vente aux enchères caritative Écoles du Monde, dont les profits sont reversés à l'association homonyme. À cette occasion, 80 artistes offrent des œuvres exceptionnelles, dont la mise à prix commence à 1000 €... Les coups de marteau résonneront le 17 novembre prochain, pour la bonne cause.

18/10/2021, 12:55

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L'œuvre de Julien Green accueillie à la BnF 

Écrivain américain de langue française, premier auteur étranger élu membre de l’Académie française, Julien Green (1900-1998) a laissé une œuvre considérable : l’ensemble de ses manuscrits, parmi lesquels celui de son célèbre Journal, ceux de ses nombreux romans, nouvelles, pièces de théâtre et essais ainsi que sa correspondance entrent au département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale de France. 

14/10/2021, 17:32

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Près de 1,2 million € de vente pour les œuvres d'Enki Bilal

ActuaLitté annonçait récemment une vente aux enchères consacrée aux œuvres d'Enki Bilal. Sous la responsabilité de la maison de vente aux enchères Artcurial, elle proposait une trentaine d'œuvres – chacune estimée à plusieurs dizaines de milliers d'euros. On connaît à présent le résultat des ventes : sous le marteau d'Arnaud Oliveux, les vacations totalisent 1,179 million €, frais inclus.

14/10/2021, 17:05

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Winnie l'Ourson : il suffit de passer le pont et de jeter des bâtons dans l'eau...

Voilà peut-être un détail pour vous, mais pour les habitants de la forêt des rêves bleus, cela veut dire beaucoup : dans l’imaginaire de A.A. Milne, créateur de Winnie l’Ourson, ce pont était un emblème. Dans son univers féérique d’animaux qui parlent, il avait intégré le pont de bois qui traverse un ruisseau dans la forêt d’Ashdown, près de Tunbridge Wells. Et dans ses livres, il est devenu un objet de jeu, le Poohsticks.

14/10/2021, 12:36

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Une reliure d'art d'exception pour un texte de Joseph Delteil

Lauréate du concours Ateliers d’Art de France en Occitanie dans la catégorie Patrimoine, Delphine Marseille présentera au salon Ob'Art de Montpellier, du 5 au 7 novembre, une de ces reliures d’art. Un ouvrage d’une grande valeur créé en 2019 pour le texte Les Poilus : Épopée : Histoire illustrée de la Grand'Guerre 1914-1918, de Joseph Delteil, édité chez Bernard Grasset en 1926. Une reliure d’art conservée dans les fonds patrimoniaux de la médiathèque centrale Emile Zola.

14/10/2021, 11:04

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Mieux protéger les archives et trésors africains

Les 7 et 8 septembre, un événement virtuel a été organisé sur le thème « Renforcer la résilience des institutions de mémoire africaines face au Covid-19 et au-delà ». Sous l'égide du Programme Mémoire du monde de l'UNESCO, un symposium s'est tenu le premier jour, précédant un atelier de renforcement des capacités le 8 septembre. Une initiative qui intervient après que les institutions mémorielles africaines aient beaucoup souffert de la pandémie de Covid-19. 

11/10/2021, 14:23

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ARAWA : sauver le web afghan de l'obscurantisme des talibans

Depuis le 15 août 2021, les talibans ont repris le contrôle de l’ensemble du territoire afghan. Aujourd’hui, le pays risque fortement de retomber dans l’obscurantisme de la fin des années 1990. Pour éviter un tel fléau, la bibliothèque de l’UC Berkeley, l'Université de Californie, a lancé un projet pour archiver les sites web afghans menacés de disparition sous le régime taliban.

07/10/2021, 14:55

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Paris rend hommage à l'éditeur Michel Lévy, “précurseur du livre de poche”

En 1836, Michel Lévy inaugura la maison d’édition Michel Lévy Frères, avec le concours de son frère Kalmus — dit Calmann. Fondée en Moselle, la structure deviendra Calmann Lévy Editeur en 1875, à la mort de Michel. La ville de Paris a choisi de déposer une plaque commémorative, dans le 9e arrondissement. 

07/10/2021, 05:31

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Une vente aux enchères entièrement consacrée à Enki Bilal

La maison de vente aux enchères Artcurial ouvrira, le 13 octobre prochain, une vente aux enchères entièrement consacrée aux œuvres d'Enki Bilal. Une trentaine d'œuvres passera sous le marteau, estimée chacune à plusieurs dizaines de milliers d'euros. Un dessin à l’encre de Chine et acrylique pour une couverture de la Tétralogie du Monstre atteint même les 150.000 € en estimation haute.

06/10/2021, 10:41

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Les Archives nationales dépositaires des documents de Gisèle Halimi 

Le ministère de la Culture annonce dans un communiqué de presse que les archives de Gisèle Halimi ont trouvé un espace. Décédée le 28 juillet 2020, l’avocate aura laissé de multiples documents, dont les Archives nationales auront désormais la charge.  

05/10/2021, 16:20

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Moebius, Hergé, Bilal : la bande dessinée a rendez-vous à Genève

Prévue pour le printemps dernier puis décalée pour y inclure des lots exceptionnels, la 9e Vente aux enchères publique 100 % BD (le 9ème Art) organisée par Geneva Auctions se déroulera en public et en ligne simultanément ce 8 octobre à l’hôtel Ibis Styles BD de Genève Carouge dès 14h. L'établissement dispose de 6 étages décorés par 6 auteurs genevois (Zep, Buche, Tom Tirabosco, Exem, Albertine, Frederik Peeters) : l’écrin rêvé pour accueillir cet évènement. 

05/10/2021, 09:57

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Mise aux enchères du mahzor Luzzatto : entre fascination et contestation 

La multinationale américaine Sotheby’s a annoncé la mise aux enchères de l’ouvrage hébraïque Luzzatto High Holiday Mahzor ce 19 octobre, à New York. Il se compose des liturgies des deux fêtes les plus saintes du calendrier hébraïque, Roch Hachana et de Yom Kippour, il serait « le mahzor illustré médiéval le plus important mis sur le marché depuis un siècle » au profit de l’Alliance Israélite Universelle (AIU). La vente est cependant contestée par de nombreux chercheurs, privés de la richesse historique du document...

04/10/2021, 13:23

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Le “premier livre interdit d'Amérique”, censuré par les puritains

Un libre esprit chez les puritains. L’homme d’affaires anglais Thomas Morton débarque d’Angleterre et s'installe dans le Massachusetts en 1624, aux côtés de colons puritains venus 4 ans plus tôt. Face à la société stricte, pieuse et raciste des puritains, il crée sa propre colonie. De son opposition frontale avec ces rigoristes de la colonie de Plymouth, il en est sorti un livre publié en 1637, New English Canaan, une critique sévère des coutumes et des structures de pouvoir puritaines. Interdit, le livre fait partie des premiers ouvrages explicitement prohibés dans un territoire qui recouvre, à présent, les États-Unis.

30/09/2021, 17:10

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Archives littéraires spoliées à des écrivains juifs : un nouveau fonds restitué

La Société des Gens de Lettres indique dans un communiqué qu'elle restitue à leurs ayants droit un second fonds d’archives littéraires spoliées à des écrivains juifs. Ce dernier avait été réuni par les forces d’occupation allemandes durant la Seconde Guerre mondiale.

30/09/2021, 09:38

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Enchères, rentrée littéraire : 40 ans après sa mort, Maurice Genevoix convoité

Double actualité en septembre pour l’écrivain Maurice Genevoix. Mardi 28 septembre, un lot de sept lettres inédites et manuscrites de l’auteur de Ceux de 14 étaient adjugées à 1100 € aux enchères à Vendôme. Une dizaine de jours plus tôt, les éditions Plon choisissaient de rééditer un roman de l’ancien secrétaire perpétuel de l’Académie Française, Un jour, non pas dans une édition poche, mais bien dans le cadre de sa rentrée littéraire. Un choix plutôt osé...

29/09/2021, 16:38

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Qui est Saint Jérôme, le saint patron des traducteurs et des traductrices?

Les traducteurs et les traductrices travaillent depuis de nombreux siècles sous la protection discrète de Saint Jérôme, fêté chaque année le 30 septembre -- qui est aussi la date de la journée mondiale de la traduction. Après avoir été très critiquée, la traduction latine de Jérôme devient le premier livre imprimé sous le nom de Bible de Gutenberg. Mais qui est ce personnage aussi célèbre que méconnu ?

29/09/2021, 09:46

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Le Mexique récupère une lettre écrite de la main d’Hernán Cortés

Une collection de manuscrits du XVIe siècle — y compris des lettres, des décrets royaux et d’autres documents juridiques — a été volée aux Archives nationales du Mexique, avant de réapparaître dans des galeries et maisons de vente aux enchères. Parmi ces documents à la valeur historique inestimable, une lettre écrite par Hernán Cortés, le tristement célèbre conquistador qui fit tomber, avec une poignée d’hommes, l’Empire aztèque finissant.

28/09/2021, 11:17

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Un Merlin l'enchanteur bien plus chaste découvert dans un manuscrit

Camelot, siège de la légende arthurienne, royaume de la chevalerie, de la magie et de la Table ronde. Un symbole hissé par une littérature ancienne, progressivement propulsé au rang de lieu mythique. Un château qui abrita aussi un magicien, conseiller du roi : Merlin, dit l’enchanteur. Ce personnage, à la lumière d’un manuscrit du XVe siècle, dévoile d’autres facettes de cette matière de Bretagne…

28/09/2021, 09:15