#Droit / Justice

Indisponibles : Le registre ReLIRE expliqué aux auteurs de la SGDL

Depuis le 21 mars, le registre ReLIRE, présentant la première liste de 60.000 titres qui doivent être numérisés, a été présenté au public. Bruno Racine, satisfait, avait assuré à ActuaLitté : « Nous avons tenu les délais. » Outre que cette phrase peut sembler cynique pour les auteurs qui se découvrent dans la liste, avec l'obligation de demander à en sortir, elle révèle aussi l'urgence de la mise en place de cette sélection. 

Le 02/04/2013 à 10:20 par Nicolas Gary

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Publié le :

02/04/2013 à 10:20

Nicolas Gary

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ActuaLitté

Si d'un côté, une campagne financée par le ministère de la Culture doit mettre en oeuvre une douce Kommunication, pour expliquer les tenants et les aboutissants. Elle a probablement déjà commencé, avec cette petite vidéo ludiKo-pédagogiK : 

On n'avait pas vu ça depuis des lustres - ou presque : Hadopi avait sorti des vidéos pour expliquer aux enfants ses bénéfices. On en tombait régulièrement de sa chaise. 

Mais plus sérieusement, voici que la Société des Gens de Lettres vient de communiquer auprès de ses quelque 6000 membres, pour expliquer précisément ce que peut être le projet ReLIRE, la loi du 1er mars sur la numérisation des oeuvres indisponibles, et ainsi de suite. Nous diffusons leur texte dans on intégralité, parce qu'après tout, cela concerne tout un chacun. 

Chose importante, la SGDL doit prochainement « publier un document expliquant les avantages et les inconvénients de ce dispositif qui vous permettra de prendre votre décision dans les meilleures conditions possibles».  Une communication que l'on attend depuis... la signature de l'accord-cadre, au 1er février 2011. En effet, la SGDL avait alors assuré qu'elle restait « impliquée dans toutes les étapes de mise en œuvre de ce projet, et ne manquera pas d'informer directement ses auteurs, notamment pour leur permettre d'exercer, le cas échéant, leur possibilité de retrait. Elle sera à leur disposition pour les informer sur ce processus qu'elle a soutenu dès le départ et qui vise à rendre de nouveau disponible le patrimoine littéraire du XXe siècle ».

Chers Auteurs,

Le Registre des Livres Indisponibles en Réédition Électronique (ReLIRE) a été mis en ligne par la BnF le 21 mars 2013 avec une première liste de 60 000 titres présumés indisponibles, quisera complétée le 21 mars de chaque année pour arriver à un total estimé à 500 000 livres.

Nous vous incitons vivement à consulter ce registre (http://relire.bnf.fr) pour vérifier si vous avez ou non, cette année, des ouvrages répertoriés.

Rappel du dispositif

Ce registre résulte de la mise en application de la loi du 1er mars 2012 relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle dont l'objectif est de rendre disponible l'ensemble du patrimoine littéraire français toujours sous droit.  Sont donc concernés les ouvrages publiés avant le 1er janvier 2001 et commercialement indisponibles sous forme imprimée ou numérique.

Le dispositif repose sur la publication d'une liste de livres présumés indisponibles et la possibilité pour les auteurs ou leurs ayants droit, ainsi que pour les éditeurs, d'exercer pendant un délai de six mois à compter de la publication de la liste un droit d'opposition avant toute numérisation (c'est-à-dire de retirer tout ou partie de leurs titres de la liste). A défaut d'opposition, que ce soit celle de l'auteur ou de l'éditeur, l'exercice des droits numériques pour ces livres indisponibles est confié à une société de gestion collective, la SOFIA, société paritaire auteurs/éditeurs agréée par le ministère de la Culture. La SOFIA peut alors accorder des licences d'exploitation à l'éditeur d'origine ou à défaut à tout autre opérateur.

Si vous avez un livre dans le registre ReLIRE

En tant qu'auteur ou ayant droit, vous avez alors deux possibilités :

-          vous souhaitez maintenir un ou plusieurs titres dans le dispositif : vous n'avez rien à faire. A l'échéance du délai de 6 mois, et sauf opposition de l'éditeur, l'ouvrage entrera dans le corpus d'œuvres gérées par la SOFIA. En cas d'opposition de l'éditeur, celui-ci a l'obligation de rendre à nouveau disponible le livre, en version imprimée ou numérique.

-          vous souhaitez retirer un ou plusieurs titres du dispositif : il vous suffit d'exercer votre droit d'opposition. Pour cela, il vous faut remplir un formulaire proposé sur le site ReLIRE et adresser des documents d'identité à la BnF, afin d'éviter toute erreur ou toute utilisation frauduleuse de votre nom. Passé le délai d'instruction du dossier, l'ouvrage sera retiré du registre, et n'aura fait l'objet d'aucune numérisation ni diffusion. Contrairement à l'opposition de l'éditeur, le retrait du dispositif par l'auteur ne lui impose aucune obligation.

La base de données n'étant pas infaillible, vous pouvez, le cas échéant, signaler directement sur le site la disponibilité d'un titre présumé à tort indisponible. Dans cette hypothèse, il n'est pas nécessaire à l'auteur d'exercer son droit d'opposition.

Nous attirons tout particulièrement votre attention sur le fait qu'un même titre peut être indisponible dans plusieurs éditions et que ces éditions peuvent figurer dans la liste. Vous pouvez exercer votre droit d'opposition sur tout ou partie de ces éditions d'un même titre et choisir ainsi, si vous souhaitez maintenir ce titre dans le dispositif, l'édition qui vous paraît la plus appropriée pour être numérisée et diffusée. Le registre permet de retirer l'œuvre sous toutes ses éditions ou de choisir parmi les éditions recensées.

Vous êtes ayant droit d'auteur décédé

Il est important de préciser que cette loi concerne les auteurs, mais également tout ayant droit d'un auteur décédé. Nous invitons donc tous ceux qui ont reçu un jour des droits d'auteur d'un écrivain, dans le cadre d'une succession ou d'un testament, à aller consulter le registre pour pouvoir maintenir ou non le ou les titres concernés dans le dispositif.

Quelle décision prendre ?

Chaque ouvrage est un cas particulier et un auteur peut être amené à prendre des décisions différentes selon le livre indisponible sur lequel il doit se prononcer. C'est donc à vous de décider, titre par titre, et d'exprimer votre volonté.

S'il est important pour vous que votre livre soit disponible en numérique, vous avez tout intérêt à le laisser dans le dispositif. Cela vous garantit une numérisation de qualité, une nouvelle diffusion de votre œuvre et une rémunération en cas d'exploitation, qui sera versée par la SOFIA.

S'il est important pour vous que votre livre ne soit pas disponible en version numérique ou si vous ne souhaitez pas qu'il le devienne au travers de ce dispositif, vous avez intérêt à le retirer de la liste.

Que vous choisissiez ou non de rester dans le dispositif, la décision n'a aucune incidence sur la propriété des droits telle que définie dans votre contrat d'édition, s'il est toujours en cours d'exercice.

Le calendrier

Si vous souhaitez sortir tout ou partie de vos livres indisponibles du dispositif, manifestez-vous avant le 21 septembre 2013 suivant la procédure décrite sur le site. 

Passé le délai de six mois, la loi a prévu d'autres possibilités de retrait du registre :

-          si l'auteur juge que l'exploitation porte atteinte à son honneur ou à sa réputation, sans qu'il lui soit nécessaire de justifier de cette atteinte 

-          si l'auteur est seul titulaire de ses droits numériques

-          si l'auteur et l'éditeur le décident d'un commun accord dans le but d'exploiter l'œuvre en dehors du dispositif

La SGDL va publier un document expliquant les avantages et les inconvénients de ce dispositif qui vous permettra de prendre votre décision dans les meilleures conditions possibles.

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01/12/2021, 17:07

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En Allemagne et en Autriche, confinement et restrictions tendent les libraires

Les craintes liées à l'apparition d'un nouveau variant du coronavirus, ainsi que la saison hivernale, propice au développement de la maladie, font ressurgir les possibilités de confinement et de lourdes restrictions, pour la période des fêtes. En Allemagne et en Autriche, les libraires, suivis par la chaine du livre, ne cachent pas leur inquiétude.

01/12/2021, 16:16

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Un nouveau texte inédit d'Alexandra David-Neel exhumé

Depuis le 4 novembre, un texte totalement inédit d'Alexandra David-Neel, auteure historique de Plon, est disponible dans toutes les librairies. consacré à Milarépa, yogi-poète tibétain du XIe siècle, la publication de cet inédit doit beaucoup au travail de Françoise Bonardel, professeur de philosophie des religions à la Sorbonne. Un texte sur le renoncement, porte d'entrée vers la libération intérieure, qui révèle un peu plus la personnalité de la grande exploratrice.

 

01/12/2021, 16:00

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Festival du Livre de Paris 2022 : ni Amazon, ni McDonald's, ni Arabie saoudite, promis

Dans quelques jours, le Syndicat national de l’édition présentera son projet de manifestation littéraire, remplaçant très attendu de feu Livre Paris. Piloté par une filiale commerciale émanant du SNE – Paris Livres Événements – le Festival du Livre de Paris achève ses derniers préparatifs avant de se dévoiler. Une chose est certaine : Amazon, McDonald's ou l’office du tourisme de l’Arabie saoudite ne viendront pas…

01/12/2021, 15:59

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Crise MDS-SLF : auteurs et autrices refusent “d’être des victimes collatérales”

Sur fond de menace de pénurie de papier et de carton, la distribution, dans le domaine du livre, montre des signes évidents de surchauffe industrielle. Le distributeur MDS, filiale du groupe Média-Participations, a ainsi imposé des conditions drastiques aux libraires pour le suivi de leurs commandes, suscitant à la fois la colère des petites enseignes et des éditeurs indépendants. Les auteurs et autrices se manifestent à présent avec une lettre ouverte du Collectif Autrices Auteurs en Action (AAA), exprimant leur refus de devenir « les victimes collatérales de l’incurie du MDS et des représailles du SLF ».

01/12/2021, 14:52

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Organismes de formation : désormais, appelez-les Lefebvre Dalloz Compétences

À compter du 1er janvier 2022, Lefebvre Dalloz Compétences portera l’ensemble de l’offre de formation du groupe en France. Lefebvre Dalloz Compétences regroupera tous les collaborateurs des organismes de formation concernés par cette fusion : Bärchen, CSP Docendi, Dalloz Formation, Elegia Formation et Francis Lefebvre Formation.

01/12/2021, 14:26

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Bibliothèques : en quelques mois, 155 tentatives de censure aux États-Unis

Les bibliothécaires américains sont atterrés : en quelques mois, les collections des établissements publics ou scolaires ont fait l'objet de 155 tentatives de censure. Le bureau pour la liberté intellectuelle de l'Association des Bibliothécaires américains est parvenu à ce chiffre « sans précédent » en relevant les cas identifiés depuis le 1er juin dernier.

01/12/2021, 14:19

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Compétences, concours, apprentissage : l'État s'engage sur la formation des bibliothécaires

Ce 30 novembre, les Assises de la formation en bibliothèque territoriale ont marqué la mise en œuvre du troisième volet du « Plan Bibliothèques » du gouvernement. Le ministère de la Culture, qui a présidé un travail collectif préalable aux échanges de cette journée, a formulé 10 engagements sur le sujet, avec quelques échéances.

01/12/2021, 12:02

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L'imposture des Protocoles des Sages de Sion mise en doute : polémique en Italie

La communauté juive de Rome proteste. Tout comme l'ambassade d'Israël. Sur les canaux en ligne de Feltrinelli, la réédition du Protocoles des Sages de Sion par la maison d’édition Segno est en vente. Le problème n'est pas tant la republication du livre, que le fait que la quatrième de couverture et la description accompagnant le livre sur le site ne mentionnent pas le fait qu'il s'agit d'un faux historique. 

01/12/2021, 10:29

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L'homme accusé du viol raconté par Alice Sebold dans Lucky innocenté

Dans Lucky, l'autrice Alice Sebold racontait le choc d'un viol subi à l'âge de 18 ans, par un homme qu'elle avait ensuite identifié. Après une enquête, Anthony Broadwater avait été reconnu coupable des faits, en 1982, et condamné à 16 années de prison. Le ministère de la Justice américain est finalement revenu sur la sentence, reconnaissant une erreur judiciaire.

01/12/2021, 10:18

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Contrats, rédditions, fiscalité, sujets de préoccupation majeurs des auteurs

Depuis septembre 2020, une fonctionnalité spécifique pour les auteurs du groupe Hachette Livre était mise en place : Mon Espace Auteur, déployé plus largement à partir de mai 2021, offre de multiples options. Plus d’un an après sa mise en oeuvre, le groupe fait un point sur cet outil destiné à offrir plus de transparence.

30/11/2021, 17:32

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Un Studio des Auteurs chez Editis, pour favoriser l'audiovisuel

Le groupe Editis entend accompagner les auteurs dans leurs projets audiovisuels. Déjà présent sur les cessions de droits audiovisuels, Editis souhaite monter d'un cran plus loin et lance un nouveau service pour les auteurs de ses maisons d’édition : le Studio des Auteurs. 

30/11/2021, 16:14

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Les ondes : des récits ouverts sur le réel

Gravitationnelles, sismiques, électromagnétiques… les ondes se déclinent à l’envi, toujours avec cette idée de propagation. Elles poursuivront ce chemin, cette fois vers les lecteurs, à travers le nouveau label de la collection La Bête noire. Des textes, puisant dans l’univers du crime, qui s’inspirent de faits réels pour des récits au cœur du monde.

30/11/2021, 16:00

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Elsevier achète Osmosis, plateforme de formation des professionnels de santé

Le groupe Elsevier, spécialisé dans l'édition scientifique, technique et médicale, annonce l'acquisition de la plateforme de formation des professionnels de santé Osmosis. Cette dernière, dont l'offre est disponible dans 195 pays du monde, vient compléter l'offre d'Elsevier en matière de formation.

30/11/2021, 15:50

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Mémoires : l'ancien secrétaire à la Défense de Trump attaque le Pentagone

Mark T. Esper, ancien secrétaire à la Défense de Trump entre 2019 et 2020, envisage de publier des Mémoires, intitulées A Sacred Oath, en mai 2022, qu'il a confiées à l'éditeur HarperCollins. Or, le Pentagone, selon lui, en bloque la publication pour des motifs spécieux, raison pour laquelle il fait appel à la justice pour trancher.

30/11/2021, 12:34

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Bernardine Evaristo, première présidente noire de la Société royale de littérature

Bernardine Evaristo est devenue la première écrivaine noire à être nommée présidente de la Royal Society of Literature (RSL). C'est également seulement la deuxième femme a être choisie pour ce poste prestigieux. Le président, nommé pour quatre ans, devient un ambassadeur de la société, et dirige la mission que s'est donnée l'institution créée en 1820 : soutenir les auteurs établis et émergents et favoriser la littérature auprès des jeunes générations.

30/11/2021, 11:58

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“Jamais les bibliothèques n'avaient à ce point retenu l'attention de l'État” (Roselyne Bachelot)

La ministre de la Culture Roselyne Bachelot-Narquin a ouvert ce matin les Assises de la formation en bibliothèque territoriale, organisées à la Bibliothèque publique d’information (Paris). Dans une allocution vidéo, elle s'est félicitée d'un « Moment Bibliothèques » en cours, d'après elle, sous la présidence d'Emmanuel Macron. 

30/11/2021, 11:44

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Nouvelle-Zélande : la Bibliothèque nationale suspend son partenariat avec Internet Archive

En 2019, la Bibliothèque nationale de Nouvelle-Zélande avait proposé un vaste désherbage, pour faire de la place, avec 600.000 ouvrages concernés. La polémique liée au retrait de ces documents avait conduit l'établissement à contracter avec la plateforme Internet Archive, qui s'était proposée pour les conserver et les numériser. Mais cette dernière solution vient d'être « mise en pause » par la Bibliothèque nationale.

30/11/2021, 09:42

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Suisse : la solidarité porte ses fruits pour la filière du livre

Quelque 4200 participants auront joué le jeu de la solidarité à travers toute la Suisse en investissant dans le projet Liber. Ce dernier visait au financement de bons d’achats de livres : pour une somme de 30 ou 60 francs un complément portant à 50 ou 100 francs le montant du crédit à dépenser en librairie. Le financement global s’élève à 544.866 francs, et permet donc d’atteindre le million de francs attendu. 

29/11/2021, 19:44

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À l'approche des fêtes de Noël, Amazon met les bouchées doubles

L'approche de la fin d'année réveille les injonctions consuméristes, et l'un des plus grands vendeurs du monde ne peut rester de marbre aux difficultés d'approvisionnement ressenties dans tous les secteurs. Aux États-Unis, Amazon met ainsi les moyens pour se garantir de nouveaux records de vente, sans jamais décevoir le client, évidemment.

29/11/2021, 17:12

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Décès de la romancière espagnole Almudena Grandes

Elle vivait à Madrid, d’où elle écrivait ces romans qui ont emporté le public : Almuneda Grandes comptait parmi les figures majeures de la littérature espagnole contemporaine. Elle s’était mis en tête, dans ses ouvrages, de « refléter les terribles années de l’après-guerre, quand toute l’Europe était à construire ».

29/11/2021, 15:56

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Le Bestiaire de Luis Sepulveda, cinq contes pour petits et grands en intégrale

Les contes animaliers de Luis Sepúlveda sont enfin réunis dans un même volume ! Des contes profonds avec un souffle épique, magnifiés par les superbes illustrations de Joëlle Jolivet. Des aventures pleines d’émotion et de sagesse qui célèbrent des sujets chers à l’auteur : l’amitié, la loyauté, le respect de la nature, les liens entre l’homme et l’animal.

29/11/2021, 14:20

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Gaëtan Ruffault, nouveau Directeur des Ressources Humaines et RSE d'Hachette Livre

Le groupe Hachette Livre annonce la nomination de Gaëtan Ruffault en tant que Directeur des Ressources Humaines et Directeur de la Responsabilité Sociale et Environnementale groupe. Jusqu’ici Directeur des Ressources Humaines France, Gaëtan Ruffault aura pour mission de faire progresser Hachette Livre en tant qu’entreprise socialement responsable et acteur reconnu du développement durable. 

29/11/2021, 14:16

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Plus de lecteurs à Milan que dans le reste de l'Italie

Milan a souvent été considérée comme la capitale de l'édition italienne. Désormais, elle pourrait être aussi considérée comme la capitale de la lecture, selon une enquête menée par l'AIE (Association des éditeurs italiens) sur les habitudes de lecture des Milanais. Une enquête unique dans le panorama national.

29/11/2021, 12:26