#Droit / Justice

Consultation droit d'auteur : "Continuer à rémunérer les contenus"

Dans un courrier expédié fissa au président de la Commission européenne, plusieurs grands noms des industries culturelles s'alarment de ce que la consultation susceptible d'entraîner une réforme du droit d'auteur, pourrait causer. José Manuel Barroso va avoir de la lecture, le courrier ayant été signé notamment par Antoine Gallimard, Arnaud Nourry (PDG de Hachette Livre) ou encore Alain Kouck (PDG d'Editis). Ils sont une soixantaine en tout à en appeler au bon sens du président de la CE.

Le 06/03/2014 à 10:41 par Nicolas Gary

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06/03/2014 à 10:41

Nicolas Gary

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L'appel lancé vise explicitement une consultation déjà attaquée de toutes parts en France. Et les signataires plaident pour « que ce débat reste équilibré, positif et pour décourager toute initiative prématurée qui saperait les efforts en cours et les investissements », rapporte Les Echos.

Industrie du cinéma, du livre, de la musique, indépendants et grands groupes, on retrouve également des dirigeants des championnats de foot de France et d'Allemagne. « Tout mouvement qui affaiblirait le droit d'auteur ne bénéficierait qu'à quelques acteurs numériques, mais laisserait un héritage douloureux aux futures générations d'Européens », expliquent-ils. 

En 2001, soulignent les dirigeants, une précédente directive avait permis de protéger les industries contre les « acteurs de la Silicon Valley ». Et un seul mot d'ordre : « Il faut aussi continuer à rémunérer les contenus. » Or, à l'ère numérique, si l'on n'hésite peu à investir dans une coûteuse tablette, on rechigne de plus en plus à dépenser le moindre denier pour les oeuvres. 

La territorialité et une enquête antitrust

Parmi les grands enjeux du courrier, le principe de territorialité. Et ce dernier est particulièrement intéressant alors que le 13 janvier dernier, la Commission européenne a dégainé une enquête concernant les services TV, et les restrictions qui pèseraient sur les accès aux contenus, selon que l'on soit d'un côté ou de l'autre d'une frontière. Une action antitrust qui cible notamment les studios Twentieth Century Fox, Warner Bros., Sony Pictures, NBCUniversal, Paramount Pictures, mais également les fournisseurs de contenus, qui seraient contraints par lesdites sociétés.

La Commission a en effet choisi de s'intéresser à de possibles dispositions empêchant les radiodiffuseurs de fournir leurs services par-delà les frontières. Des contrats de licence qui intriguent la CE, des dispositions qui accorderaient « une protection territoriale absolue », autant de points que l'enquête va examiner de près. En effet, la CE s'inquiète de ce que l'on ne puisse pas, d'un État membre à l'autre, profiter des mêmes contenus et d'un accès égal. Si l'enquête cible avant tout la télévision payante, c'est qu'internet devrait facilement permettre la diffusion des contenus - et que les actuelles dispositions impliqueraient un « cloisonnement du marché », tout en « éliminant ainsi toute concurrence entre les diffuseurs ». 

Le principe de territorialité, dans le livre, est aussi un grand enjeu. En effet, on retrouve des limitations parfois incompréhensibles, dans la vente de livres numériques. Le député Bruno Nestor Azerot de Martinique avait sollicité la ministre de la Culture, en soulignant que l'on ne pouvait pas, depuis les collectivités et départements d'Outre-mer, acheter de livres numériques, depuis les plateformes classiques. 

Des restrictions déjà connues

Dans ce contexte, les ebookstores obéissent à des contraintes imposées… par les éditeurs.  « Certains éditeurs nous imposent des clauses de territorialité, pour des questions de droits. Nos livres en anglais sont diffusés par l'OLF, et nous n'avons le droit de les vendre que sur la France », nous précisait déjà en novembre 2012 Stéphane Michalon, de la société ePagine. 

Aurélie Filippetti avait déjà reconnu que « des limitations objectives existent », pour la vente à l'étranger. Mais pour ce qui est de l'ensemble du territoire national, on marche un peu sur la tête. Pourtant, en matière de territorialité, si l'on brandit, du côté des éditeurs, la défense du droit d'auteur, ce dernier n'a pourtant rien à voir dans la question. C'est surtout qu'il existe trois niveaux d'habilitation pour la vente de fichiers numériques :

- le niveau national

- le territoire européen

- le monde entier

Les fournisseurs imposent des clauses de confidentialité particulièrement strictes sur ces habilitations, et les libraires s'y reprennent à deux fois avant de les enfreindre. Le problème de la territorialité, on le comprend aisément, réside dans le fait que le détaillant n'est donc pas autorisé à proposer son offre sur des territoires autres que ceux prédéfinis. Une pareille interdiction nuit bien entendu au libre commerce, au sein du territoire européen, et récemment une étude a pu évaluer le pourcentage de livres français disponibles sur les territoires étrangers. 

Licences for Europe, la solution qui gêne

C'est surtout qu'en parallèle de la consultation sur le droit d'auteur, on réfléchit actuellement, à Bruxelles, à la création de Licences for Europe. La question de la territorialité fait partie des choses les plus sensibles de la discussion. L'objectif de Licences for Europe est de garantir l'accès aux oeuvres à travers l'Union européenne, tout en protégeant les créateurs. Michel Barnier avait présenté son projet européen, en quatre points, début février, et le premier porte justement sur cette question : 

1. La première concerne la portabilité transfrontalière des services d'accès en ligne aux contenus.

Comment faire en sorte que les Européens puissent avoir un meilleur accès transnational aux services de musique et de vidéo en ligne ? Et comment mieux garantir la continuité de ces services lorsque ceux qui y souscrivent se déplacent en Europe avec leur smartphone ou leur tablette?

Si l'on n'évoque pas ici les livres numériques, nous savons que des éditeurs ont rendu visite à la Commission européenne pour échanger avec les membres de la CE, et démontrer que la territorialité n'était pas une entrave, pas plus que le droit d'auteur ne freinait le commerce. Dans ce contexte Licences for Europe doit présenter « l'opportunité unique pour l'ensemble des acteurs du marché de se réunir, d'identifier ensemble les problèmes et de trouver les solutions concrètes de court terme ».

Et pour cause : c'est au coeur du concept de marché unique et de l'accessibilité pour les consommateurs européens à l'ensemble des offres proposées dans les autres pays. On murmure même que la gestion du droit d'auteur à la française, avec les restrictions territoriales, est perçue, à la CE comme un frein aux pratiques commerciales

Que ce soit en France ou à l'étranger, plusieurs cas de (très) mauvais élèves ont été pointés. L'European Booksellers Federation évoque les clauses contractuelles de deux grands éditeurs britanniques, par exemple, contraignant les libraires à la signature d'accords spécifiques, mais également deux distributeurs français, dont l'un représente l'un des grands groupes d'édition du pays. En Allemagne, même combat : plusieurs éditeurs ont imposé des zones de commercialisation limitées géographiquement.

Le problème, c'est que des clauses de confidentialité drastiques entourent ces contrats. L'autre problème serait, toujours pour la France, le respect des règles commerciales : si l'on impose un prix unique du livre sur le territoire, comment le faire respecter en dehors ? Épineux problème…

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12/04/2021, 17:36

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Interdire la vente de livres sur un marché, à l'heure des librairies essentielles ?

Un vilain article qui pèse sur le commerce du livre : alors que les librairies ont obtenu la qualification administrative d’essentielles, toutes ne sont pas logées à la même enseigne. C’est ainsi que le marché du livre ancien et d’occasion, qui se déroule dans le XVe arrondissement de Paris, se voit interdit. Installés au marché Brassens, les libraires deviennent personae non gratae… 

12/04/2021, 13:22

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Les éditions Cambourakis inaugurent une collection polar

La maison d'édition indépendante Cambourakis annonce l'ouverture d'une collection polar, intitulée « Agonia ». Deux ou trois parutions par an permettront de présenter d'autres facettes du polar, avec des interprétations du genre venues du monde entier. Avec, pour commencer, Psychiko, de Paul Nirvanas, traduit par Loïc Marcou.

12/04/2021, 12:39

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Une aide de 1,25 million de dollars pour les bibliothèques américaines

L'American Library Association (ALA), association professionnelle américaine, annonce l'ouverture des candidatures pour l'attribution d'aides aux établissements, afin d'atténuer les effets de la crise sanitaire. Une enveloppe de 1,25 million $, au total, est disponible.

12/04/2021, 12:27

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Dave Grohl, pilier des Foo Fighters, annonce la parution de ses Mémoires

L'histoire du groupe Foo Fighters démarre avec une disparition, celle de Kurt Cobain, figure adulée de Nirvana. Les membres de ce dernier groupe se retrouveront alors autour de Dave Grohl, batteur à l'origine, qui mène les Foo Fighters depuis près de trente ans. Le musicien annonce la parution prochaine de ses Mémoires, The Storyteller.

12/04/2021, 11:41

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“Dante, terzine from the world” : une vidéo-lecture multilingue de La Divine Comédie

L’initiative, née d’une idée de la présidente de la Casa della Poesia de Côme, Laura Garavaglia, prévoit la participation de vingt poètes du monde entier. Elle a été présentée le 25 mars dans le cadre de la journée consacrée à Dante, le Dantedì. Les terzine, ou Terza rima, sont une structure poétique propre à l’œuvre de Dante, qui fut le premier à s’en servir pour La Divine Comédie. Elle bascule d’un tercet où se trouve une rime, reprise dans le tercet suivant.

12/04/2021, 10:53

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Myanmar : arrestation de l'écrivain et comédien Zarganar

L'écrivain et comédien birman Zarganar a été interpelé par les autorités le 6 avril dernier, à son domicile, puis conduit dans un lieu inconnu par la junte militaire au pouvoir. Cette arrestation vient s'ajouter à une longue liste, ouverte depuis le coup d'État militaire de février dernier. Réputé proche d'Aung San Suu Kyi, elle-même arrêtée par la junte, le populaire comédien avait déjà été inquiété par l'armée il y a quelques années.

12/04/2021, 10:00

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La grande foire contre Amazon du Taslu reportée au 29 mai

Suite aux récentes annonces de confinement et au contexte se prêtant plus difficilement au déploiement d’une foire - le collectif STOP-Amazon reporte son action initialement prévue le 17 avril – journée nationale d’actions contre la réintoxication du monde - sur Montbert au 29 mai.

12/04/2021, 09:23

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Refusé pour ses “dessins hideux”, L'Attaque des Titans a conquis le monde

Les fans le savent, L’Attaque des Titans achèvera son histoire en 2022. Pourtant, Hajime Isayama a diffusé tout fraîchement le dernier chapitre de son aventure. De quoi provoquer les réactions les plus extrêmes, les spoilers les plus insidieux et, bien sûr, des crises de larmes. Ce chapitre 139 bouleverse, chamboule… mais aurait pu ne jamais voir le jour. De fait, les premiers éditeurs avaient rejeté le mangaka, considérant que ses dessins « étaient hideux ». Depuis, plus de 100 millions d'exemplaires ont été vendus... 

10/04/2021, 13:12

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Alabama : Amazon débarrassé d'une menace syndicale historique

Au terme d’une élection très surveillée, les travailleurs d’Amazon ont donc rejeté la création d’un syndicat. Une victoire définitive pour l’entreprise, qui coupe court à toutes les possibilités de revendications portées. Le géant du commerce en ligne sort de plusieurs mois d’une campagne agressive, menée des deux côtés, avec une large expression défavorable à la syndicalisation.

10/04/2021, 12:20

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Une collection jeunesse bilingue, langue des signes et français

La palette de couleurs est le premier tome de la collection Arthur et Zazou. Des histoires bilingues en français et langue des signes française, imaginées par Marina Guittois et illustrées par Lucie Gautier. Elles mettent en scène Arthur, un jeune garçon sourd et Zazou, sa sœur jumelle qui entend. Complices et pleins de malice, les jumeaux communiquent en LSF. Ces histoires abordent la relation entre un frère et sa sœur, différents et complémentaires. La langue des signes étant la clé du ”vivre ensemble“. 

10/04/2021, 10:22

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Une journée pour cerner les enjeux de l'écologie du livre

Depuis bientôt un an, Normandie Livre et Lecture travaille, en lien avec de nombreux professionnels du livre de la région, à imaginer un écosystème du livre plus écologique, c’est-à-dire plus social, plus durable et plus solidaire. Fin mars l'association mettait en place un questionnaire pour cerner les préoccupations des lecteurs à cet égard. Aujourd'hui, c'est une journée professionnelle sur l’écologie du livre qui est proposée le 20 mai prochain. 

09/04/2021, 17:54

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5 auteurs pour des résidences d’écritures cinématographiques

Le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) et la Cité internationale de la bande dessinée et de l’image ont créé ensemble une résidence inédite, tournée vers les auteurs de bande dessinée. Consacrée à l'écriture cinématographique, elle se donne pour vocation de favoriser le dialogue de la bande dessinée avec d'autres expressions artistiques.

09/04/2021, 16:58

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39,8 millions € d'aides distribuées par le CNL en 2020, annus horribilis

Fidèle au poste, le Centre national du Livre présente ses données 2020, dans un rapport d’activité. Les occasions de se réjouir sont finalement plus nombreuses qu’on ne le redoutait un an plus tôt. Si l’industrie a, plus que jamais, vécu à l’ère numérique, le Centre rappelle quelques chiffres : plus de 21 millions € distribués à travers le Plan de relance, outre les 18,5 millions alloués par ses habituels dispositifs.

09/04/2021, 16:53

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Malgré Amazon et la Covid, Paris compte encore 643 librairies en 2020

L’année Covid, implacable, laisse actuellement les traces de son passage : les devantures placardées d’affiches proposant un bail commercial ou la mise en vente de locaux ponctuent les rues. De fait, le nouveau recensement des commerces parisiens fait état de 61.541 commerces et services commerciaux, recensés par l’APUR. Forte densité, certes, mais légère diminution — en recul de 1,9 % entre 2017 et 2020…

09/04/2021, 16:26

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Jouets en librairies  : “Comment peut-on dire que jouer n’est pas essentiel pour un enfant ?”

Devenues administrativement essentielles, les librairies ont l'autorisation d’accueillir du public. Or, si l’on vient avant tout y chercher des livres, nombre d’établissements ont opté pour la vente de jouets — produits dont les marges sont plus intéressantes. Avec le troisième confinement, les commerces de jouets sont de nouveau fermés. Qu’en est-il de ce qui apparaîtrait comme une concurrence opérée par les librairies ? 

09/04/2021, 16:02

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L'écrivain Emmanuel Ruben entre au conseil d'administration de l'Institut français

Par un arrêté en date du 23 mars 2021, l'écrivain Emmanuel Ruben, auteur, entre autres, de Sabre (éditions Stock), est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut français au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions.

09/04/2021, 10:49

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Turquie : l'écrivain et opposant Selahattin Demirtaş risque 142 ans de prison

Arrêté en novembre 2016 dans un contexte répressif intense mené par le président de la République Recep Tayyip Erdoğan, l'opposant et écrivain Selahattin Demirtaş est maintenu en détention depuis cette date. Alors que son procès doit s'ouvrir à nouveau le 14 avril prochain, l'organisation PEN International exige sa libération et le respect par la Turquie des mesures ordonnées par la Cour européenne des droits de l'homme.

08/04/2021, 17:04

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Mike Pence signe un contrat à 3 voire 4 millions de dollars pour ses Mémoires

L’ex-vice-président vient de conclure un contrat entre 3 et 4 millions de dollars avec la maison d’édition Simon & Schuster. Pence fait partie des premiers proches de Trump à écrire ses Mémoires. L’ouvrage, qui promet de secouer le jeu politique, devrait être publié en 2023, un an avant la présidentielle américaine.

08/04/2021, 16:05

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Allemagne : bientôt, une loi sur le prêt de livres numériques en bibliothèque ?

Outre-Rhin, l'édition est en ébullition. Le Bundesrat, qui représente les 16 Länder allemands, souhaite profiter de la transposition de la directive européenne sur le droit d'auteur pour introduire une loi sur le prêt de livres numériques dans les bibliothèques. Les éditeurs seraient alors obligés de mettre à disposition leurs ouvrages, moyennant un droit de prêt régi par la loi.

08/04/2021, 15:19

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Frais postaux : les éditeurs, ingrats, ont pourtant bénéficié des aides aux librairies

En décembre dernier, le député Fabien Lainé (MoDem, Landes) a dû recevoir un livre par La Poste qu’il avait soigneusement acheté auprès d’un éditeur indépendant. Et il s’est rendu compte du montant colossal de frais de port appliqués à l’envoi dudit ouvrage. Saisi au cœur, il a interpellé le ministère de la Culture, ne comprenant pas comment la rue de Valois permettait une telle sanction économique…

08/04/2021, 13:12

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Boris Johnson, un “bouffon qui dérange”, dans le livre d'un ancien collaborateur

Ces derniers jours, le cabinet de Boris Johnson est secoué par la publication des Mémoires politiques d’un ancien député conservateur. Écrit par un proche de Boris Johnson, le livre couvre les 4 années politiques mouvementées qui ont conduit au Brexit. Faisant grand cas des bruits de couloirs, l’ouvrage n’épargne personne et enfonce tout particulièrement l’actuel Premier ministre, dépeint comme un opportuniste ignorant.

08/04/2021, 12:53

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Jeunes Pousses, une librairie en ligne réservée aux livres autoédités

Depuis juin 2020, il existe une librairie en ligne dédiée aux publications autoéditées par leurs auteurs. Jeunes Pousses, dirigée par Lou Ledrut, souhaite faciliter la découverte des textes « qui le méritent » par les lecteurs. Un financement participatif permettra également à certains auteurs de se rendre dans des salons, mais aussi de créer des librairies éphémères, pour faciliter les rencontres.

08/04/2021, 11:37

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Un important don en cryptomonnaie pour Internet Archive

La Filecoin Foundation se présente comme un « réseau décentralisé pour le stockage en ligne des informations les plus précieuses de la planète ». Lancée en août 2017, l'organisation indépendante dispose de sa propre cryptomonnaie, le Filecoin, qui permet de louer des espaces de stockage pour créer ce réseau décentralisé. La plateforme Internet Archive accepte un don de l'association, à hauteur de 50.000 Filecoins (FIL).

08/04/2021, 09:46

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Avant de mourir de la Covid, il donne tous ses livres à une librairie communautaire

Durant toute sa vie, Tom Burgess a collectionné livres et disques, presque compulsivement. Il avait également VHS, DVD, K7, disques et bandes dessinées, ainsi que des revues académiques. Son idée était qu’un jour, tout ce qu’il avait amassé intéresserait quelqu’un, un curieux, un marginal, un poète : qu’importe. Il fallait garder, dans l’espoir de mettre en relation ces objets avec celui qui les demanderait…

07/04/2021, 18:16

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Une journée d'étude consacrée à la figure féminine dans la littérature policière

L'Association des Bibliothécaires de France (ABF), groupe Rhône-Alpes, organise une journée d'étude en distanciel, jeudi 29 avril 2021, sur le thème : « No woman no crime : la figure féminine dans la littérature policière ». 

07/04/2021, 16:06