#Droit / Justice

Oeuvres orphelines : comment transposer la directive européenne

Lionel Maurel et Silvère Mercier du collectif SavoirsCom1 ont été consultés par le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) dans le cadre de la mission instruisant la question de la transposition de la directive européenne relative aux oeuvres orphelines adoptée en 2012. Ils présentent ci-dessous une synthèse des réponses apportées durant leur audition. L'intégralité des réponses est disponible dans un document présenté en fin d'article. La position adoptée par le collectif rejoint en très grande partie celle de la rédaction de ActuaLitté, raison pour laquelle nous reproduisons cette synthèse in extenso.

Le 09/05/2014 à 17:04 par La rédaction

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Publié le :

09/05/2014 à 17:04

La rédaction

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ActuaLitté

Today is a good day, CC BY NC ND 2.0 sur Flickr 

1) Cette directive est la première depuis la directive de 2001 sur les droits d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information à introduire une exception au droit d'auteur. Il s'agit d'un effort important dans l'optique d'un rééquilibrage des droits en faveur du public. Dès lors, il est important que la France transpose cette directive de bonne foi, en mettant en place un dispositif applicable par les  bénéficiaires de cette exception et utile au public. Or la directive prévoit pour les États la possibilité de faire prévaloir les dispositifs de gestion collective déjà mis en place au niveau national. La France pourrait bloquer l'application de la directive en ce qui concerne les livres, en faisant valoir le dispositif de la loi sur les livres indisponibles du XXème siècle. SavoirsCom1 considère qu'un tel choix serait très dommageable, la loi sur les livres indisponibles étant beaucoup plus restrictive que la directive.

2) Néanmoins, malgré son intérêt, la directive n'a pas instauré un mécanisme parfait. L'exigence d'une recherche diligence, couplée à la possibilité de devoir verser une compensation aux titulaire de droits en cas de réapparition constituent des charges difficilement assumables par la plupart des établissements. Le dispositif risque donc d'être lourd et confiné dans une utilisation marginale, limitée à de la  de niche. Néanmoins, il existe pour la France une marge de manoeuvre appréciable, pour faire en sorte de rendre le mécanisme aussi opérationnel que possible.

3) La première manière d'atteindre ce but consiste à rendre les recherches diligente aussi simples que possible. Pour cela, SavoirsCom1 recommande d'ouvrir les bases de données existantes, contenant les informations pertinentes sur les œuvres, et de les placer en Open Data, y compris celles des sociétés de gestion collective. Pour améliorer l'efficacité, il es aussi envisageable de confier à la BnF ou à l'ABES le soin de mettre en place un service de recherche diligente, proposé aux établissements payante (contre rémunération pour couvrir les coûts).

4) L'autre solution consiste à limiter la compensation à verser en cas de réapparition des titulaires de droits, voire l'amener à zéro, en cas de diffusion non commerciale par les établissements culturels dans le cadre de leurs missions d'intérêt public. La numérisation à la demande devrait par ailleurs être considérée comme un usage non-commercial, si les sommes demandées aux usages ne servent strictement qu'à participer ou couvrir les coûts.

5) Il importe également de bien encadrer l'hypothèse de la réapparition éventuelle du titulaire de droits. La loi devrait prévoir la manière dont le titulaire doit se manifester, auprès de qui, ainsi que les moyens d'attester de la titularité de ses droits. En ce qui concerne les éditeurs, il ne devraient pouvoir se manifester qu'à la condition qu'ils puissent prouver qu'ils sont bien titulaires des droits numériques. Au cas où les titulaires de droits demandent la fin de la diffusion gratuite en ligne des , les établissements culturels doivent pouvoir continuer à les diffuser sur place, en application de l'exception conservation.

6) La diffusion des œuvres devraient être la plus utile possible pour le public. Il importe pour cela de permettre la diffusion en ligne sur Internet sans contrôle d'accès et sans , de manière à permettre de réaliser a minima la copie privée à partir d'une source licite. Les usages pédagogique et de recherches doivent également être largement facilités.

7) Une réflexion doit être conduite concernant le modèle économique de la numérisation des œuvres orphelines et notamment sur les partenariats public-privé que la directive envisage. Par définition, la rentabilité économique des oeuvres orphelines est faible, n'intéressant qu'un public de niche. La directive ne permet la mise en place de partenariats public-privé que dans un cadre restrictif. Pour trouver les fonds nécessaires à la numérisation des œuvres orphelines, on pourrait par exemple envisager d'utiliser les irrépartissables des sociétés de gestion collective.

8) Il importe de faire en sorte que les œuvres orphelines puissent entrer dans le domaine public, même lorsque les titulaires de droits ne sont pas identifiables. Pour cela, on peut envisager d'étendre le statut des oeuvres anonymes aux œuvres orphelines identifiées comme telles après recherche diligente (70 ans après la publication). On peut sinon envisager de fixer une date butoir de publication (1934 ?) en deçà de laquelle les oeuvres seraient considérées comme appartenant automatiquement au domaine public.

9) Il est essentiel de ne pas faire prévaloir la loi française sur les  sur la directive. La solution la plus cohérente pour articuler les deux dispositifs consisterait à imposer à la Sofia d'effectuer des recherches diligentes des auteurs, comme elle le fait déjà pour les éditeurs. L'autre solution consisterait à modifier le dispositif de diffusion gratuite des ouvrages non-réclamés figurant déjà dans la loi, mais qui est actuellement complètement inutilisable (délai de 10 ans, autorisation préalable de la SOFIA, diffusion uniquement sur un extranet).

10) La loi sur les oeuvres indisponibles ne devrait pas être étendue à d'autres types d'oeuvres (films, musique, images). Il convient plutôt de privilégier des mécanismes privilégiant la diffusion gratuite dès oeuvres épuisées. On peut citer l'exemple de la licence collective étendue avec opt-out mise en place en Norvège pour la diffusion des livres ou une nouvelle exception pour les oeuvres épuisées, telle que préconisée notamment par Europeana

11) La directive ne s'applique pas aux images fixes, ce qui constitue une réelle lacune. La France devrait introduire au niveau national un dispositif s'inspirant des principes de la directive, en s'appuyant sur un système de licence collective étendue, privilégiant la diffusion gratuite dans un cadre non-commercial.

12) La meilleure solution pour régler définitivement la question des œuvres orphelines consiste à introduire au niveau européen un système d'enregistrement périodique des oeuvres pour pouvoir conserver le bénéfice de la protection du droit d'auteur, tel qu'envisagé notamment par la Commission européenne dans sa consultation sur la révision de la directive sur le droit d'auteur.

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Des "Bibliothèques de la liberté" pour "autonomiser les personnes incarcérées"

En Californie, une association, Freedom Reads (Lectures libres), s’est alliée à l’agence étatique, California Department of Corrections and Rehabilitation (CDCR), pour ouvrir des « Bibliothèques de la liberté » dans deux premières structures : à la Valley State Prison (VSP,) et au Central California Women’s Facility (CCWF), tous deux situés à Chowchilla, en Californie. Une collection de 500 textes choisies a été installée dans chaque établissement.

24/01/2023, 17:38

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Arabie Saoudite : la disparition d'un éditeur égyptien inquiète

Ahmed Mahmoud Ibrahim, dit Ahmed Diouf, cofondateur de la maison d’édition égyptienne, Kotopia, n'a plus donné de signe de vie depuis la dernière édition de la Foire internationale du livre de Riyad. Interpellé par la police saoudienne, on ne connaît pas les raisons de cette arrestation. Un état de fait qui inquiète ses proches, décidés à retrouver l'éditeur.

24/01/2023, 17:01

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Droit de prêt : la Sofia reversera 17,96 millions € aux auteurs et éditeurs  

Pour garantir la gratuité des livres disponibles dans les établissements de prêt, sans léser les auteurs ni leur éditeur, une perception a été mise en œuvre. La Sofia, organisme responsable de cette collecte, fait état, pour 2022, d’un montant perçu à la hauteur de 17,96 millions €.

24/01/2023, 16:03

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Énergie : des aides pour les TPE et PME de l'édition et de la librairie

La perspective de pénurie d'électricité semble s'éloigner pour cet hiver, mais les prix de l'énergie restent particulièrement élevés, avec une hausse du prix de l'électricité de 15 % attendue le 1er février prochain. Les très petites entreprises et petites et moyennes entreprises bénéficient toutefois d'une limitation du prix de l'électricité et d'un bouclier tarifaire, en 2023.

24/01/2023, 13:59

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Le Canadien Québecor intéressé par Editis

Inattendu, pour le moins : Québecor, acteur canadien engagé dans les médias, le sport, la musique, mais avant tout les télécom, s’intéresserait à Editis. Un repreneur de plus, qui vient grossir les rangs du quatuor déjà connu.

24/01/2023, 10:44

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L’art de perdre, d'Alice Zeniter, présenté à la Berlinale 2023

Dans le cadre de la 73ᵉ édition du festival international du film de Berlin, la Berlinale, 11 livres publiés en Europe seront présentés aux producteurs, pour susciter des envies et des projets d'adaptation. Parmi eux, L’art de perdre, d'Alice Zeniter, paru chez Flammarion en 2017.

24/01/2023, 10:19

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98 % du papier de l'édition certifié ou recyclé en 2021, selon les éditeurs

Une étude du Syndicat national de l’édition (SNE) est formelle : en 2021, 98 % du papier acheté par les éditeurs interrogés est certifié PEFC, FSC, ou recyclé. Par comparaison, en 2013, le taux était de 88 %, et en 2020 de 96%. Des progrès restent en revanche à réaliser du côté des petites maisons et des achats de papier via les imprimeurs.

24/01/2023, 09:59

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Journée internationale de l'éducation, les femmes afghanes à l'honneur

À l’occasion de la Journée internationale de l’éducation 2023, ce mardi 24 janvier, l’UNESCO organise un événement au siège des Nations Unies, à New York. Sa directrice générale, Audrey Azoulay, dédie cette journée aux filles et aux femmes en Afghanistan, alors que le régime taliban est revenu au pouvoir en août 2021.

23/01/2023, 18:25

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Les liseuses Vivlio arrivent dans les librairies espagnole Casa del Libro

En Espagne, la chaîne Casa del Libro a choisi l'entreprise française Vivlio pour renouveler sa solution de vente et de lecture de livres numériques.

23/01/2023, 16:27

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Près de 190 millions € pour rénover la Bibliothèque nationale de Suisse

Le quasi centenaire bâtiment de la Bibliothèque nationale de Suisse, inauguré en 1931, sera remis à neuf. 190 millions de francs suisses seront investi pour moderniser l’édifice classé monument historique, installé dans la Capital de la Fédération, Berne. C’est l’entreprise Christ & Gantenbein de Bâle qui a remporté l’appel à projets, au terme d’un concours auquel ont participé 32 équipes.

23/01/2023, 16:04

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Editions religieuses : Première Partie acquiert Salvator

Première Partie, maison d’édition chrétienne et Salvator, maison d’édition spécialisée dans les sciences humaines et religieuses, annoncent leur rapprochement. Dans la foulée, est annoncée la nomination de Pierre Chausse comme Président Directeur Général de Salvator et de Grégory Turpin comme administrateur.

23/01/2023, 13:36

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Les pratiques des lecteurs italiens mises à nu

En Italie, le nombre de lecteurs est stable, mais la situation est très inégale selon la géographie du pays. Une question demeure. Les lecteurs sont-ils pour la plupart des hommes ou bien des femmes ? À l’époque où les pratiques de consommations sont de plus en plus transverses de même que les frontières entre les genres de plus en plus fluides, la bonne question à se poser est sans doute différente… Comment conquérir des lecteurs occasionnels ? 

23/01/2023, 13:06

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Le cabinet de l'avocat Emmanuel Pierrat en liquidation judiciaire

Le jugement prévu ce 5 janvier aura fait basculer la société Pierrat & Associés du redressement, à la liquidation. Le Greffe du tribunal judiciaire de Paris a conclu à l’impossibilité de préserver l’activité, face aux « difficultés financières » reconnues.

23/01/2023, 13:02

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En Ukraine, l'Unesco a identifié 11 bibliothèques endommagées par la guerre

UkraineUnderAttack - Consacrée à la culture, à l'éducation et au patrimoine, l'Unesco, en tant qu'institution de l'Organisation des Nations Unies, apporte son expertise aux autorités ukrainiennes pour la protection des lieux culturels face à la guerre. Le total des bibliothèques reconnues endommagées par le conflit s'élève désormais à onze, pour 236 sites culturels touchés, au total, depuis février 2022.

23/01/2023, 11:50

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Un programme de fellowship international pour le Salon du livre de Turin 2023 

Le 14 février aura lieu la conférence de presse du Salone internazionale del Libro de Turin, pendant laquelle sera annoncé le thème de l’édition 2023. Entre-temps, le Centre des droits (Rights Centre) du Salon rappelle que, pour participer à son programme international de fellowship, la date limite est le 27 janvier 2022. Ce programme permettra de réserver une table au Rights Centre à un prix spécial ainsi que d’être hébergé à Turin pendant toute la durée du marché des droits. 

23/01/2023, 11:39

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Articles scientifiques falsifiés, un juteux business de plusieurs millions de dollars

Mieux que le placement de produits dans des séries à forte audience ou des superproductions ? Des centaines de publicités en ligne proposent d’acheter la paternité d’articles publiés dans des revues de recherche scientifique. Un business de plusieurs millions de dollars qui agace passablement les éditeurs.

23/01/2023, 11:00

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Comixology, filiale d'Amazon, victime d'une vague de licenciements

Andy Jassy, PDG d'Amazon, avait prévenu en fin d'année 2022 : pour assurer la rentabilité du groupe, une vague de licenciements était nécessaire. Près de 18.000, précisait le patron, répartis entre diverses filiales et plusieurs pays. Des salariés de Comixology, enseigne dédiée à la bande dessinée numérique, ont fait les frais de cette coupe dans les effectifs.

23/01/2023, 10:31

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André Miquel : défenseur français de la civilisation arabo-musulmane

André Miquel (1929-2022), l’un des plus éminents connaisseurs et défenseurs français de la civilisation arabo-musulmane, nous a quittés en décembre dernier à l’âge de 93 ans. Son amour pour l’autre était au centre de ses activités scientifiques, administratives et littéraires. Professeur honoraire du Collège de France, ancien administrateur général de la Bibliothèque nationale de France, commandeur de l’ordre des Art et des Lettres, André Miquel s’est éteint le 27 décembre 2022 à l’âge de 93 ans. Par Amel Aït-Hamouda.

21/01/2023, 08:28

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Rassurés, les libraires de Belgique poussent un gros soupir

Nos voisins, libraires indépendants d’outre-Quiévrain, disposent désormais d’un outil mesurant les ventes de livres dans leurs établissements. « Pour 2022, nous sommes face à une baisse d’activité relativement limitée, en deçà de nos craintes », assure leur syndicat. 

20/01/2023, 17:19

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Belgique : Fatou Diome élue à l’Académie royale de langue et de littérature

L’auteure franco-sénégalaise Fatou Diome a été élue membre de l’Académie royale de langue et de littérature françaises de Belgique ce 14 janvier. Elle succède à l’écrivaine québécoise Marie-Claire Blais, disparue le 30 novembre 2021. En 2001 sortait son premier recueil de nouvelles, La Préférence nationale, publié aux historiques éditions Présence Africaine.

20/01/2023, 16:24

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Allemagne : l'édition appelle à un “Plan national pour la lecture”

En Allemagne, la dernière édition d'une étude annuelle consacrée au système scolaire met en avant les difficultés de recrutement d'enseignants, mais aussi les moyens insuffisants pour combler les inégalités devant l'apprentissage. Le secteur de l'édition appelle à un « Plan national pour la lecture », dans le cadre d'une stratégie nationale pour améliorer la scolarité de tous et toutes.

20/01/2023, 16:18

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Ronces : une nouvelle approche du vivant, dirigée par Jérémie Moreau

Albin Michel Jeunesse propose une nouvelle collection d'albums pour les jeunes lecteurs et lectrices, nourrie par la réflexion des penseurs de notre écosystème. Les premiers titres de la collection Ronces seront en librairie à partir du 15 mars 2023.

20/01/2023, 15:53

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Roule, Ginette! une relecture écoféministe de Koloblok et Roule Galette

Revisiter les classiques pour les moderniser et leur apporter de nouvelles valeurs, plus modernes. Voilà l’exercice auquel se sont essayées la journaliste indépendante Anne Dory et l’autrice Mirion Malle avec Roule, Ginette ! Le nom vous rappelle quelque chose ? Mais si, souvenez-vous…

20/01/2023, 12:20

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Ken Follett clôture son grand cycle romanesque en septembre 2023

The Armor of Light (L’armure de lumière) recevra le 26 septembre prochain une sortie mondiale, nous apprend son auteur lui-même, Ken Follett. Comme pour la plupart de ses ouvrages, l’édition française de ce roman historique sera publiée par Robert Laffont. On connaît déjà les grandes lignes de l'intrigue.

20/01/2023, 12:11