Si Molière et Hugo cotisaient pour la retraite des écrivains
Une retraite financée par Balzac, Flaubert et Molière (si, si, lui aussi), voilà un projet qui se poursuit. Marie Sellier, présidente de la Société des Gens de Lettres l'avait évoqué, et hier, à Montreuil, cette idée a été exposée, brièvement, lors d'une rencontre organisée par la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse. L'enjeu est de trouver de nouvelles sources de financements pour la retraite des auteurs, et, surtout, ne pas les surcharger, nous explique Marie Sellier.
(de gauche à droite) Valentine Goby, présidente du CPE, Marie Quentrec, présidente de la Charte, et Marie Sellier, présidente de la SGDL
« C'est une proposition qui me tient à cœur », assure immédiatement l'auteure. « C'est la mise en application d'une idée de Victor Hugo, une solidarité transgénérationnelle entre les écrivains, par laquelle les disparus viennent en aide aux jeunes créateurs. » L'omnipotent Hugo avait en effet formulé ce rêve d'une « redevance perpétuelle », que l'on retrouve dans Actes et Paroles.
Rien ne serait plus utile, en effet, qu'une sorte de fonds commun, un capital considérable, des revenus solides, appliqués aux besoins de la littérature en continuelle voie de formation. Il y a beaucoup de jeunes écrivains, de jeunes esprits, de jeunes auteurs, qui sont pleins de talent et d'avenir, et qui rencontrent, au début, d'immenses difficultés. Quelques-uns ne percent pas, l'appui leur a manqué, le pain leur a manqué. Les gouvernements, je l'ai expliqué dans mes premières paroles publiques, ont créé le système des pensions, système stérile pour les écrivains. Mais supposez que la littérature française, par sa propre force, par ce décime prélevé sur l'immense produit du domaine public, possède un vaste fonds littéraire, administré par un syndicat d'écrivains, par cette société des gens de lettres qui représente le grand mouvement intellectuel de l'époque ; supposez que votre comité ait cette très grande fonction d'administrer ce que j'appellerai la liste civile de la littérature. Connaissez-vous rien de plus beau que ceci : toutes les œuvres qui n'ont plus d'héritiers directs tombent dans le domaine public payant, et le produit sert à encourager, à vivifier, à féconder les jeunes esprits !
Aujourd'hui, les œuvres du domaine public sont, la plupart du temps, publiée avec une nouvelle préface, achetée par l'éditeur sous la forme d'un forfait. « Il s'agirait alors de taxer la vente d'œuvres entrées dans le domaine public, ce qui n'impacterait l'éditeur que de quelques centimes par ouvrage. Un procédé relativement indolore, qui apporterait un financement à la retraite des auteurs. » Il semble d'ailleurs qu'une procédure similaire existe dans le monde du théâtre, lorsqu'une pièce du domaine public est jouée.
Effectivement, ce prélèvement s'inscrirait bien dans la vision de Victor Hugo, « Y aurait-il rien de plus grand que ce secours admirable, que cet auguste héritage, légué par les illustres écrivains morts aux jeunes écrivains vivants ? Est-ce que vous ne croyez pas qu'au lieu de recevoir tristement, petitement, une espèce d'aumône royale, le jeune écrivain entrant dans la carrière ne se sentirait pas grandi en se voyant soutenu dans son œuvre par ces tout-puissants génies, Corneille et Molière ?»
une des pistes est que l'on mette en place une taxe sur les oeuvres du domaine public pour cofinancer retraite des auteurs #apoil
— ActuaLitté (@ActuaLitte) 1 Décembre 2014
En décembre 2009, le MOTif, Observatoire du livre en Île-de-France, avait publié une étude montrant que le domaine public représentait moins de 1 % du marché du livre en France, et se concentrait sur six auteurs, principalement – Hugo, Balzac, Moliège, Proust, Zola et Diderot. À l'époque, cette taxation du domaine public était envisagée, pour un financement direct de la création, par le CNL, qui gérerait alors le fonds ainsi abondé.
« Nous avons reçu le soutien de plusieurs éditeurs. Nous comprenons bien que ceux qui disposent d'un grand catalogue d'œuvres du domaine public y soient plus réticents. Sauf que ces publications représentent un avantage important, puisqu'il n'y a pas de droits à verser », souligne Marie Sellier. Or, dans l'étude du MOTif, Gallimard et Livre de Poche (groupe Hachette Livre) étaient les deux leaders de ce pan éditorial.
Le livre d'occasion, appelé en renfort
L'autre solution, toujours dans l'optique de financer la retraite des auteurs, passerait par un prélèvement sur les ventes de livres d'occasion. « Cela rapporte au vendeur, et à l'État, qui prélève la TVA de 5,5 %. Tout ce qui passe par un revendeur ayant pignon sur rue pourrait faire l'objet de cette taxation, là encore, indolore. » Le député Hervé Gaymard, qui avait présenté un projet de taxe sur les ventes du livre d'occasion, assurait en mai 2013, que ce dernier représentait 42 % du marché du livre en France. Or, plusieurs acteurs étaient concernés, comme Amazon, Fnac, Chapitre.com, Priceminister ou Ebay et même les librairies Gibert Joseph.
Ainsi, la cotisation retraite des auteurs s'appuierait sur trois sources de financements : la participation des auteurs, une contribution de la SOFIA, par le droit de prêt, et cette double taxation.
Or, si l'on évoque le droit de prêt, la question du livre numérique n'est pas loin. « C'est un modèle économique qui se présente comme dangereux pour les auteurs. Il faut comprendre l'intérêt des bibliothèques pour cette offre, autant que les appréhensions des auteurs. En un clic, on téléchargerait sans même se déplacer un ouvrage en prêt, très bien. Toutefois, l'expérimentation actuelle au travers de Prêt Numérique en Bibliothèque nous a étonnés, par la générosité de son fonctionnement. »
Comprendre : les auteurs n'ont pas été consultés. « Les offres proposées par les éditeurs génèrent beaucoup d'appréhension chez les auteurs : quand une nouveauté est achetée une fois et peut être proposée à 30, 40 ou 50 usagers simultanément, je ne vois vraiment pas comment un modèle économique peut être mis en place », nous précisait Geoffroy Pelletier, président de la SGDL en septembre dernier.
Une vigilance de tous les instants, pour les auteurs.
mise à jour 9h37 :
Soulignons également que Victor Hugo était à l'origine d'une idée de « domaine public immédiat », comme le soulignait Calimaq.
Il prône certes un domaine public payant, mais il demande aussi l'instauration d'un « domaine public immédiat », en faisant une nette distinction entre les droits de l'auteur de son vivant et ceux qui appartiendront ensuite à ses descendants après sa disparition. Son idée est que les droits des héritiers doivent être réduits à un droit à toucher une redevance pour l'exploitation de l'œuvre, mais qu'ils ne devraient pas pouvoir exercer un contrôle sur l'œuvre, que n'importe quel éditeur devrait pouvoir exploiter sans autorisation. Hugo demande donc pour les héritiers la transformation du droit exclusif en un simple droit à une rémunération.
[...] Mais sur cette voie, Hugo va plus loin encore. Il estime en effet que le droit moral ne doit pas perdurer au-delà de la mort de l'auteur, car ses descendants n'ont pas de titre à agir en son nom après sa disparition.
Un projet qui n'entre pas vraiment en ligne de compte dans l'optique de la proposition.
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