#Auteurs

Prouver l'originalité de son oeuvre, sacerdoce judiciaire des auteurs

Apporter la preuve de l’originalité de son œuvre, alors que l’on s’estime plagié, voici la dernière innovation des juges français. Le député Michel Larive (France insoumise, Ariège) interrogeait dernièrement le ministère de la Culture sur ces fantaisies. Car, pointe-t-il, auteurs « ne sont plus jugés sur la base de la loi, mais sur la base d’une “création purement jurisprudentielle” catastrophique pour leurs droits ».

Le 08/12/2020 à 16:33 par Clément Solym

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08/12/2020 à 16:33

Clément Solym

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Cette « création purement jurisprudentielle », l’expression est tirée de la lettre de mission du CSPLA du 23 juillet 2018, a des effets pervers. Dans les textes, les juges sont à même, de par la jurisprudence en cours, de pouvoir « écarter l’antériorité, le style propre à l’auteur, l’angle de traitement personnel des idées ». 

Autant de points d’accroches pour des critères objectifs : à présent, il semble que la subjectivité du juge soit seule à trancher. L’impartialité des tribunaux est mise en cause, l’égalité en droits subit le même revers. Comment la France, engagée dans la défense du droit d’auteur, peut-elle alors réparer « les dommages causés par le fonctionnement défectueux du service public de la justice », interroge le député ?

Protéger à tout prix (littéraire)

Le ministère, interpellé, rétorque évidemment avec le Code de la propriété intellectuelle et l’article L.111-1, par lequel l’auteur est auteur du seul fait de sa création. Et l’originalité, si elle ne vaut que pour le titre des œuvres, reste « la condition fondamentale sans laquelle le droit d’auteur ne peut trouver à s’appliquer ».

Cependant, cette notion d’originalité s’est affûtée avec le temps et le passage de trois directives européennes. Au point que même un programme d’ordinateur peut être protégé comme œuvre originale, au sens de la propriété intellectuelle. La dernière en date, 93/98, concernant l’harmonisation de la durée de protection évoquait également les photographies. 

Au cœur de ces textes, l’originalité demeure un fondement. « La jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne s’est par la suite emparée de la notion d’originalité, allant jusqu’à l’ériger en notion autonome du droit de l’Union européenne, applicable comme telle dans l’ensemble des États membres, dans l’arrêt Infopaq du 16 juillet 2009 », indique la rue de Valois. 

Au final, aucune originalité sur l’originalité, mais la preuve à apporter s’est elle aussi peaufinée : dans le droit, on est passé d’une présomption d’originalité, à des approches plus strictes. Notamment lorsque l’œuvre emprunte au réel pour l’essentiel de sa substance. Et, de fait, il revenait tout de même au plaignant de caractériser son originalité.

Des aménagements à étudier

« La situation a cependant changé depuis une dizaine d’années, à la faveur d’un durcissement jurisprudentiel sur la question de la charge de la preuve de l’originalité », pointe le ministère.

« Les juridictions françaises exigent en effet désormais que le demandeur, dès le stade de l’assignation, démontre l’originalité de chacune des œuvres pour lesquelles la protection est revendiquée, originalité qu’il incombe ensuite au juge d’apprécier de manière motivée œuvre par œuvre, sans généralisation possible. »

Dans le cas de contrefaçons portant sur un nombre considérable d’œuvres, la preuve de l’originalité se retrouve noyée sous un flot de procédures. Et pour le demandeur, il devient insurmontable de démontrer son accusation : pour le défenseur, en revanche, cela constitue « un argument opportuniste pour obtenir, de ce seul fait, le rejet des demandes adverses. Paradoxalement, plus la contrefaçon est massive, moins sa sanction peut être recherchée ».

Le Conseil supérieur de la propriété artistique et littéraire a lancé en 2018 une mission, afin « de retracer l’évolution de la preuve de l’originalité devant les tribunaux et d’envisager des correctifs possibles afin de faciliter l’apport de cette preuve ». Hélas, trois fois hélas, les circonstances sanitaires, et « l’ampleur de la tâche » ont contraint à reporter les conclusions à cette fin 2020. 

Autrement dit, dans une vingtaine de jours ?

illustration : DanielleTunstall CC 0

7 Commentaires

 

Thierry Reboud

09/12/2020 à 00:56

J'ai un peu de mal à discerner où est l'innovation dans le fait qu'une personne A qui accuse une autre personne B doive établir la preuve de la culpabilité de la personne B.
Encore que je ne sois pas spécialiste de droit, loin s'en faut, il me semble que, d'une manière générale, ce n'est pas à la personne accusée de faire la preuve de son innocence. Cela me paraît même, d'une manière générale mais aussi dans le cas particulier d'une accusation de plagiat, un principe plutôt sain.
En revanche, je ne suis pas certain d'avoir vraiment compris les développements de l'article (peut-être pas assez développés, peut-être ?) sur les conditions nécessaires à la preuve de l'originalité, et je suis tout à fait certain de n'avoir rien compris au passage sur la "contrefaçon portant sur un nombre considérable d'oeuvres".

America first

09/12/2020 à 08:57

Parce que la société française s'américanise et qu'aux États-Unis, il faut faire la preuve de son innocence (le système accusatoire est inversé par rapport à chez nous).
Un des beaux effets de la mondialisation...
Marrant, on n'en a que les effets négatifs : aux États-Unis, les auteurs sont beaucoup mieux défendus en revanche et le système des agents est mille fois plus protecteur... Curieusement, ça ne perce pas en France : on se demande bien qui bloque...

virginie C.

09/12/2020 à 23:52

Vous n'avez pas compris, moi non plus. Et vous savez pourquoi ? Parce que l'auteur de cet "article" écrit avec les pieds n'a d'évidence rien compris non plus ! Misère de misère... Y'a-t-il un journaliste dans la salle ? Ohé ???

Judge Dred

09/12/2020 à 06:30

La France est devenue au fil des ans - tiens, depuis Giscard justement ! - une société gérée par des juges qui s'octroient le droit (qu'ils n'ont pas juridiquement) de diriger le pays. Giscard, en créant le Conseil Constitutionnel, a affaibli le pouvoir au point de créer un vrai contre-pouvoir qui dirige de fait le pays. La jurisprudence suffit à retoquer n'importe quelle loi, quand ce n'est pas le Conseil qui la retoque avant même qu'elle soit votée.
Il ne faut pas voter pour ce système et à la fois s'en plaindre. De Gaulle a voulu un système présidentiel fort, les successeurs en ont fait un système judiciaire.

poomysite

09/12/2020 à 20:20

Juste une rectification. Il me semble que c'est de Gaulle qui a crée le Conseil constitutionnel avec entre l'objectif d'agacer le Parlement.

DRoynard

11/12/2020 à 08:25

Si le terrain du droit d'auteur s'avère plus difficile que naguère pour les auteurs, il faut peut-être se tourner du côté du parasitisme (https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/parasitisme.php). Mais pour être efficace, cette action pour parasitisme implique que l'auteur ne soit pas qu'auteur, mais qu'il ait le statut d'entrepreneur (qu'il vende lui-même ses ouvrages), ou que son éditeur qui a ce statut agisse sur ce terrain du parasitisme. Dans le premier cas, l'auteur se trouve investi d'autres fonctions, d'autres charges, ce à quoi beaucoup d'auteurs répugneraient ; ça poserait également, au moins pour les fonctionnaires, un problème au regard du cumul d'activité, qui pour le moment n'est permis qu'en tant qu'auteur (cf. décret n°2020-69 & loi n°83-634). Dans le second cas, ça nécessiterait des changements dans la (contre)façon d'envisager les choses et de mettre en oeuvre les actions en justice, et ce serait plus adapté pour les ouvres à forte diffusion. Plus généralement, en droit, ce serait passer d'une action de caractère civil (pénale dans certains cas ou par certains aspects) à une action commerciale, et corrélativement du juge civil aux tribunaux de commerce, ces derniers n'étant pas vraiment sensibilisés à la notion de droit d'auteur. En tout cas ça signifie que le règlement des éventuelles atteintes au droit d'auteur ou à ce qui y est lié doit être envisagé d'emblée par les auteurs ou leurs ayant droit.

DRoynard

11/12/2020 à 08:29

Si le terrain du droit d'auteur s'avère plus difficile que naguère pour les auteurs, il faut peut-être se tourner du côté du parasitisme (https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/parasitisme.php). Mais pour être efficace, cette action pour parasitisme implique que l'auteur ne soit pas qu'auteur, mais qu'il ait le statut d'entrepreneur (qu'il vende lui-même ses ouvrages), ou que son éditeur qui a ce statut agisse sur ce terrain du parasitisme. Dans le premier cas, l'auteur se trouve investi d'autres fonctions, d'autres charges, ce à quoi beaucoup d'auteurs répugneraient ; ça poserait également, au moins pour les fonctionnaires, un problème au regard du cumul d'activité, qui pour le moment n'est permis qu'en tant qu'auteur (cf. décret n°2020-69 & loi n°83-634). Dans le second cas, ça nécessiterait des changements dans la (contre)façon d'envisager les choses et de mettre en oeuvre les actions en justice, et ce serait plus adapté pour les ouvres à forte diffusion. Plus généralement, en droit, ce serait passer d'une action de caractère civil (pénale dans certains cas ou par certains aspects) à une action commerciale, et corrélativement du juge civil aux tribunaux de commerce, ces derniers n'étant pas vraiment sensibilisés à la notion de droit d'auteur. En tout cas ça signifie que le règlement des éventuelles atteintes au droit d'auteur ou à ce qui y est lié doit être envisagé d'emblée par les auteurs ou leurs ayant droit.

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Rapport Racine : près de 500 signataires pour un boycott du FIBD d'Angoulême

Comme en 2020, l'édition 2021 du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême sera revendicative, pour les auteurs. Ou ne sera pas : une tribune, réunissant près de 500 signatures à l'heure de la publication de cet article, assure que les artistes-auteurs seront prêts à appliquer « le boycott total du versant public du Festival d’Angoulême », en juin 2021, si le Rapport Racine n'est pas suivi de plus d'effets.

22/01/2021, 09:54

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Death Note censuré en Russie, pour violence excessive...

Un tribunal russe vient de rendre justice — et les utilisateurs lui feraient volontiers rendre gorge. En effet, plusieurs sites de streaming se voient interdire la diffusion de l’anime Death Note, ainsi que d’autres mangas qualifiés de violents par la décision. Au menu, Tokyo Ghoul et Inuyashiki, qui sont également frappés d’ostracisme par le verdict.

22/01/2021, 09:45

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Dilibel reste en Belgique pour “privilégier la qualité de service de proximité“

L’instauration du prix unique du livre en Belgique n’allait pas sans poser quelques interrogations aux libraires. Si la majorité des groupes français officiant outre-Quiévrain ont appliqué une tarification unique entre France et Belgique, le groupe Hachette Livre faisait de la résistance. Et le Syndicat des Libraires francophones de Belgique faisait les gros yeux, menaçant même de boycott, à demi-mot. 

21/01/2021, 18:35

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Thomas Rabe reconduit à la tête de Bertelsmann jusqu'en 2027

Le PDG du groupe Bertelsmann, Thomas Rabe, a été reconduit dans ses fonctions pour un troisième mandat, comme l'indique un communiqué du conseil d'administration du groupe médiatique. Rabe devrait ainsi rester en poste jusqu'au 1er janvier 2027.

21/01/2021, 18:00

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L'auteure camerounaise Hermine Yollo en résidence à Bordeaux

L'auteure camerounaise Hermine Yollo est accueillie en résidence à La Prévoté à Bordeaux, du 6 janvier au 15 février 2021, dans le cadre d’un partenariat entre l’Institut des Afriques (IdAf) et l'agence du livre en Nouvelle-Aquitaine ALCA. Elle est la lauréate de la résidence d’écriture francophone « Afriques-Haïti 2021 ».

21/01/2021, 17:09

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Paris : une médiathèque portera le nom de James Baldwin

Le permis de construire a été validé l’été dernier. La première médiathèque du XIXe arrondissement sera nommée en l’honneur du célèbre écrivain, figure de l’émancipation des Afro-américains et des homosexuels aux États-Unis.

21/01/2021, 16:12

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Une norme pour les catastrophes patrimoniales : journée professionnelle

La Bibliothèque nationale de France, le musée du quai Branly-Jacques Chirac et Sorbonne-Université s'associent avec l'Association française de normalisation (AFNOR) pour une conférence en ligne, ce lundi 25 janvier, consacrée à la norme volontaire NF ISO 21110 sur la préparation et la réponse aux situations d’urgence dans les bibliothèques, archives et musées.

21/01/2021, 15:47

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La Hongrie impose un avertissement sur un livre aux thématiques LGBT

Emboîtant le pas à la Russie, notamment, la Hongrie vient d'imposer à une association la mise en place d'un avertissement sur la couverture d'un livre pour enfants abordant des thèmes LGBT, intitulé Meseország mindenkié (Le pays des merveilles est ouvert à tous). L'organisation Labrisz, qui milite pour les droits des personnes homosexuelles, bisexuelles et transsexuelles, avait conçu l'ouvrage pour inciter au respect de tous et toutes...

21/01/2021, 11:28

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La direction générale des médias et des industries culturelles s'étoffe

Suivant la nouvelle organisation du ministère de la Culture, la direction générale des médias et des industries culturelles s'est dotée de nouveaux départements et bureaux, y compris au sein du service du livre. Le Journal officiel révèle désormais les quelques noms à la tête de ces départements.

21/01/2021, 10:38

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En 2019, Amazon France enregistrait près de 3 accidents du travail par jour

Depuis son ouvrage de 2013, En Amazonie. Infiltré dans le “meilleur des mondes”, le journaliste Jean-Baptiste Malet détaille le fonctionnement de la société de Jeff Bezos en France. Et ailleurs. Il vient de publier dans L’Humanité un nouvel article, faisant état de révélations sur les « données statistiques pourtant élémentaires concernant les conditions de travail dans les entrepôts français ». Un véritable choc. 

21/01/2021, 10:26

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Investiture : la bible de Douai réunit Joe Biden et Kennedy, 60 ans plus tard

La tradition veut que lors de la cérémonie d’investiture, le président américain prête serment sur la Bible. Un procédé certes très inclusif pour qui ne s’y reconnaît pas, mais on ne déroge pas aux vieilles habitudes. Joe Biden, qui est catholique, a cédé au rituel, avec une vieille bible familiale de 127 ans. Et qui appartient aux Biden depuis 1893. 

21/01/2021, 10:10

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Fayard orchestre le retour de Mein Kampf en librairie

Tombé dans le domaine public en 2016, le texte fondateur de l’antisémitisme nazi va avoir le droit à une nouvelle édition française. Fayard prévoit de commercialiser cette version critique courant 2021. Cette version des écrits d’Adolf Hitler comprend un appareil critique conséquent de près de 500 pages. D’abord édité en polonais par Bellona, le texte sera disponible en français cette année.

20/01/2021, 17:09

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Marseille : la librairie Transit à la recherche d'un nouveau local

La Librairie Transit, installée depuis 8 ans au 45, boulevard de la Libération, à Marseille, recherche activement et de manière plutôt urgente un nouveau local. Le risque encouru est simple : cesser son activité. La structure associative doit quitter les lieux le 10 mars 2021 au plus tard.

20/01/2021, 16:50

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Les ventes internet sauvent le résultat 2020 de Fnac Darty

Autant se réjouir des bonnes nouvelles quand elles se profilent : le groupe Fnac Darty, avec un petit mois d’avance sur les résultats définitifs, présente une estimation des revenus 2020. Une croissance de 0,6 % sur le chiffre d’affaires global, avec un quatrième trimestre à près de 10 % de hausse. Le tout, grâce à internet : les ventes en ligne auront représenté 29 % des ventes globales, soit 10 % de mieux qu’en 2019.

20/01/2021, 15:18

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En conflit avec Cyber Scribe, Dilicom renonce à facturer les éditeurs en 2021

La structure Dilicom, pointée par son partenaire CyberScribe, n’avait pas encore pris officiellement la parole. Pourtant mise en cause, la directrice générale, Véronique Backert vient d’adresser aux éditeurs un email apportant plusieurs précisions sur le conflit ouvert. Précisant par ailleurs que la rupture qui intervient entre les sociétés n’a « pas à être mise selon moi sur la place publique ».

20/01/2021, 13:14

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Amanda Gorman, 22 ans, déclamera un poème à l'investiture de Biden

Ce 20 janvier prendra place l'investiture de Joe Biden, qui deviendra à cette occasion le 46e président des États-Unis. Comme le veut une tradition démocrate mise en place depuis John F. Kennedy en 1961, un poème, composé spécialement, sera lu à cette occasion. Amanda Gorman, jeune poétesse à la carrière déjà fulgurante, a signé un texte intitulé « The Hill We Climb » (La colline que nous gravissons).

20/01/2021, 12:03

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Concours “WC et bibliothèques” : arranger soigneusement sa toilette

« Vous qui venez ici/ Dans une humble posture/ De vos flancs alourdis/ Décharger le fardeau… » Ah, Musset ! Alfred sera-t-il le parrain de l’initiative portée par l’Association des Bibliothécaires de France ? Pour l’année 2021, l’organisme a décidé de mettre en lumière le petit coin des établissements. « Sujet atypique, mais essentiel. » Certes... Alors, vos toilettes, à quoi ressemblent-elles ?

20/01/2021, 09:59

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Bouquins aborde “le plus bel âge de sa vie”

« On s’émancipe à tout âge. Bouquins a attendu quarante ans avant de devenir une maison d’édition à part entière. C’était le rêve de Guy Schoeller, le fondateur, de ne dépendre que de lui-même — ce qu’il faisait déjà en grande partie. Rêve aujourd’hui exaucé », se réjouit Jean-Luc Barré, le directeur. Qui dévoile par là même les grandes lignes à venir de la maison.

20/01/2021, 09:06

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Crise Covid : Le difficile retour des usagers en bibliothèques

Au cours de la crise Covid de 2020, les librairies bénéficièrent d’un éclairage inouï. Considérées comme lieux privilégiés de l’accès au livre, on est venu – par de malhabiles pétitions… – à confondre l’objet et la lecture. Or, en la matière, l’ouverture des bibliothèques aurait certainement apporté plus de réponses. Comment ont-elles traversé la période ? Normandie Livre et Lecture propose un retour d’enquête

19/01/2021, 18:06

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“Pas de contrat pour les traîtres” : l'édition fait payer l'attaque du Capitole

« Pas de contrat d'édition pour les traîtres. » L'intitulé de la pétition est fort, mais celle-ci fédère déjà de nombreux travailleurs de l'industrie du livre américaine, des auteurs aux éditeurs, en passant par les responsables des ventes et les agents. Ils revendiquent un blocage complet et sans exception des contrats d'édition passés avec des membres de l'administration de Donald Trump.

19/01/2021, 16:05

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Alain Mabanckou à la tête de la collection Poésie Points

EXCLUSIF – « Je considère la poésie comme l’un des langages primordiaux vers lesquels nous nous retournons lorsque, dans sa course effrénée, le Temps ne nous permet plus que la capitulation et la désertion comme alternative », écrit Alain Mabanckou. À compter du 25 février, le romancier reprendre la collection de poésie, aux éditions Points. Un ensemble d’ouvrages comme lieu de convergences de voix venues des quatre coins du monde — débutantes, majeures ou classiques…

19/01/2021, 15:53

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Coup de poing : des lectures “dont vous ne sortirez pas indemnes”

Six titres pour l’instant, mais un label en forme de crochet du gauche — les plus dangereux… La maison J’ai lu amorce un nouveau label éditorial réunissant différents titres, avec pour tous, le choc en ligne de mire. Et une punchline — d’autant plus appropriée ici… —, « les lectures dont vous ne sortirez pas indemne ».

19/01/2021, 15:15

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À Strasbourg, une librairie emblématique ferme ses portes

La librairie-papeterie Broglie, située sur la place du même nom à Strasbourg, fermera ses portes le 27 février prochain. Un commerce du livre occupait les lieux depuis 1918, d'abord sous l'enseigne Berger-Levrault, puis Muller, avant de devenir Broglie en 2001. En l'absence de repreneurs, la librairie devrait disparaître.

19/01/2021, 12:49

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Publier Mein Kampf, pour mettre en garde les générations futures

Publier les écrits du dictateur allemand n’est pas sans risques : la nouvelle traduction que propose le professeur Eugeniusz Cezary Król n’a pas vocation à toucher le grand public. Au contraire : elle se destine principalement aux universitaires et chercheurs qui travaillent sur le totalitarisme. Une édition critique qui sera la première en Pologne, à paraître ce 20 janvier…

19/01/2021, 12:24

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L'Italie se dote d'un Prix Andrea Camilleri, pour promouvoir lecture et écriture

Personne ne doutait que l’héritage du romancier sicilien Andrea Camilleri se bornerait aux ouvrages qu’il a laissés. La ville de Varallo Pombia (région du Piémont), accueille l’école Andrea Camilleri, qui a institué le premier prix national de littérature. Et bien entendu, ce dernier porte le nom de l’auteur d’Empedocle.

19/01/2021, 11:16

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John Bolton, mis en cause pour son livre, pourra se défendre

Le ministère de la Justice américain ne lâche pas l'ex-conseiller à la sécurité nationale de Donald Trump, John Bolton, après la publication de son livre, La pièce où ça s'est passé (traduit par Gregory Berge, Talent Éditions). Mais le juge fédéral Royce Lamberth vient de contrarier sa procédure, en accordant à la défense de Bolton le droit de plaider sa cause.

19/01/2021, 10:45

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En Australie, les ventes de livres en hausse en 2020

Tous les marchés du livre, dans le monde, n'auront pas connu la récession en 2020. L'Australie fait ainsi état d'une hausse des ventes, en valeur, de 7,8 % en 2020, par rapport à l'année précédente. Malgré (ou grâce au ?) le Covid, les ventes de livres atteignent 1,25 milliard $ sur les douze derniers mois.

18/01/2021, 17:13

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Neneuil, figure littéraire de Bordeaux, est décédé

Une figure littéraire bordelaise s'en est allée, ce samedi 16 janvier : Neneuil, bien connu pour sa bibliothèque/librairie de rue installée près du Palais des Sports, est décédé. Depuis 2015, Dominique, sans domicile, collectait des ouvrages qu'il proposait aux passants, en accès libre, en échange ou contre un peu de monnaie.

18/01/2021, 11:42

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Interforum fournira les librairies belges depuis la France 

La semaine passée, les libraires de Belgique adressaient un message sans ménagement au groupe Hachette Livre, et sa filiale Dilibel. Cette dernière, accusée de maintenir une surtaxe sur le coût des livres importés de France, est menacée de boycott, tout bonnement. En effet, Hachette maintient un delta entre le prix France et le prix Belgique — alors que les ouvrages devraient être commercialisés à un prix unique. 

18/01/2021, 10:28

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Les soutiens économiques au monde de la culture prolongés

Au lendemain de la conférence de presse du Premier ministre annonçant la généralisation du couvre-feu à 18h, Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance, et Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Culture, ont réuni le 15 janvier par visioconférence l’ensemble des secteurs de la Culture. A savoir spectacle vivant, arts visuels, musées et monuments historiques, cinéma, livre et médias locaux. Et ce, afin de préciser les conditions d’accompagnement économique durant cette période.

17/01/2021, 16:17

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Elisabeth Tanner réélue à la tête du Syndicat français des agents artistiques et littéraires

Le Bureau du  Syndicat français des agents artistiques et littéraires (SFAAL), qui compte à ce jour 132 agents membres, a tenu ce mardi 12 janvier l’assemblée générale. L’assemblée réunie a notamment voté pour élire le Bureau du syndicat pour les deux années à venir et reconduit Elisabeth Tanner à la présidence du syndicat.

 

15/01/2021, 17:36