#Droit / Justice

Toute avancée technique est accompagnée d'un durcissement du copyright

Chose inquiétante dans notre société de l'information, le domaine public se réduit comme peau de chagrin. À une époque qui n'est pas si lointaine, 50% des œuvres appartenaient au domaine public, et pouvaient donc être librement utilisées par tous. D'ici 2100, 99% des œuvres seraient régies par un copyright, avec un maigre 1% laissé au domaine public

Le 04/09/2013 à 09:59 par Marie Lebert

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Publié le :

04/09/2013 à 09:59

Marie Lebert

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Un problème épineux pour tous ceux qui gèrent des bibliothèques numériques, et qui affecte le Projet Gutenberg, l'Internet Archive, Google Books et bien d'autres.

Dans le Projet Gutenberg par exemple, la section CopyrightHowTo détaille les calculs à faire pour déterminer si un titre publié aux États-Unis appartient ou non au domaine public. Les œuvres publiées avant 1923 sont soumises au copyright pendant 75 ans à partir de leur date de publication (elles sont donc maintenant dans le domaine public). Les œuvres publiées entre 1923 et 1977 sont soumises au copyright pendant 95 ans à partir de leur date de publication (rien ne tombera dans le domaine public avant 2019).

Une œuvre publiée en 1998 et après est soumise au copyright pendant 70 ans à partir de la date du décès de l'auteur s'il s'agit d'un auteur personnel (rien dans le domaine public avant 2049), ou alors pendant 95 ans à partir de la date de publication - ou 120 ans à partir de la date de création - s'il s'agit d'un auteur collectif (rien dans le domaine public avant 2074). Tout ceci dans les grandes lignes, d'autres règles venant s'ajouter à ces règles de base.

Nettement plus contraignant que l'amendement précédent, qui datait de 1976, un nouvel amendement au copyright est entériné par le Congrès le 27 octobre 1998 pour contrer le formidable véhicule de diffusion qu'est l'internet.

En effet, au fil des siècles, chaque avancée technique est accompagnée d'un durcissement du copyright, qui semble être la réponse des éditeurs à un accès plus facile au savoir, et la peur afférente de perdre des royalties.

« Le copyright a été augmenté de 20 ans », explique Michael Hart dès juillet 1999. « Auparavant on devait attendre 75 ans, on est maintenant passé à 95 ans. Bien avant, le copyright durait 28 ans (plus une extension de 28 ans si on la demandait avant l'expiration du délai) et, avant cela, le copyright durait 14 ans (plus une extension de 14 ans si on la demandait avant l'expiration du délai). Comme on le voit, on assiste à une dégradation régulière et constante du domaine public. »

Horia Varlan, CC BY 2.0

Chose curieuse, les édiles politiques et culturels ne cessent de parler d'Âge de l'Information alors que, en parallèle, ils durcissent la réglementation relative à la mise à disposition de cette information. La contradiction est flagrante. Le copyright est passé d'une durée de 30 ans en 1909 à une durée de 95 ans (en moyenne) en 1998. En 89 ans, de 1909 à 1998, le copyright a subi une extension de 65 ans qui affecte les trois quarts de la production du 20e  siècle. Seul un livre publié avant 1923 peut maintenant être considéré avec certitude comme appartenant au domaine public.

Les dates évoquées plus haut par Michael Hart sont les suivantes, comme expliqué en détail sur son blog :

(a) 1790 est la date de la mainmise de la Guilde des imprimeurs (les éditeurs de l'époque en Angleterre) sur les auteurs, ce qui entraîne la naissance du copyright. Le 1790 Copyright Act institue un copyright de 14 ans après la date de publication de l'œuvre, plus une extension de 28 ans si celle-ci est demandée avant l'expiration du délai. Les œuvres pouvant être légalement imprimées passent subitement de 6.000 à 600, et neuf titres sur dix disparaissent des librairies. Quelque 335 ans après les débuts de l'imprimerie, censée ouvrir les portes du savoir à tous, le monde du livre est désormais contrôlé par les éditeurs et non plus par les auteurs. Cette nouvelle législation est internationale (déjà…), affectant tous les pays ou presque.

(b) 1831 est la date d'un premier renforcement du copyright pour contrer la réédition de vastes collections du domaine public sur les nouvelles presses à vapeur. Le 1831 Copyright Act institue un copyright de 28 ans après la date de publication de l'œuvre, plus une extension de 14 ans si celle-ci est demandée avant l'expiration du délai, à savoir un total de 42 ans.

(c) 1909 est la date d'un deuxième renforcement du copyright pour contrer une réédition des collections du domaine public sur les nouvelles presses électriques. Le 1909 Copyright Act double la période de l'extension, qui passe à 28 ans, le tout représentant un total de 56 ans.

(d) 1976 est la date d'un nouveau durcissement du copyright suite à l'apparition de la photocopieuse lancée par Xerox. Le 1976 Copyright Act institue un copyright de 50 ans après le décès de l'auteur. De ce fait, tout copyright en cours avant le 19 septembre 1962 n'expire plus avant le 31 décembre 1976.

(e) 1998 est la date d'un durcissement supplémentaire du copyright suite au développement rapide des technologies numériques et aux centaines de milliers d'œuvres désormais disponibles sur CD-Rom, sur DVD et sur le web, gratuitement ou à un prix très bas. Le 1998 Copyright Act allonge donc la durée du copyright qui est désormais de 70 ans après le décès de l'auteur, pour protéger l'empire Disney (raison pour laquelle on parle souvent de Mickey Mouse Copyright Act) et nombre de multinationales culturelles.

Un durcissement similaire touche les pays de l'Union européenne. La règle générale est désormais un copyright de 70 ans après le décès de l'auteur, alors qu'il était auparavant de 50 ans, suite aux pressions exercées par les éditeurs de contenu sous le prétexte d'« harmoniser » les lois nationales régissant le droit d'auteur pour répondre à la mondialisation du marché.

A ceci s'ajoute la législation sur le copyright des éditions numériques en application des traités internationaux de l'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle). Ces traités sont signés en 1996 dans l'optique de contrôler la gestion des droits numériques au niveau international.

Suite à quoi le Digital Millenium Copyright Act (DMCA) est entériné en octobre 1998 aux États-Unis et la directive EUCD (European Union Copyright Directive) est entérinée en mai 2001 par la Communauté européenne.

Cette directive s'intitule très précisément « Directive 2001/29/EC du Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information ». Elle fait suite à la directive de février 1993 (Directive 93/98/EEC) qui visait à harmoniser les législations des différents pays en matière de protection du droit d'auteur. La directive EUCD entre peu à peu en vigueur dans tous les pays de l'Union européenne, avec mise en place de législations nationales, le but officiel étant bien sûr de renforcer le respect du droit d'auteur sur l'internet et de contrer ainsi le piratage…

En France, par exemple, la loi DADVSI (Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information) est promulguée en août 2006, et n'est pas sans susciter de nombreux remous dans les mois et les années qui suivent, remous qui sont toujours d'actualité en 2013.

Nota bene :

Cet article est un extrait (relooké) de l'ouvrage « Le livre, de l'imprimé au numérique », qu'on peut trouver en divers formats (numériques) dans le Projet Gutenberg et au format PDF dans la bibliothèque de l'ENSSIB.

Par Marie Lebert
Contact : marie.lebert@gmail.com

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07/02/2025, 17:34

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Retour au bestiaire : Pierre Mérot et les Mammifères de la société

Il y a environ deux ans, nous avons interviewé Pierre Mérot autour de Pars, oublie et sois heureuse (Albin Michel, 2022), roman épistolaire et amoureux, empreint d’humour caustique. Nous retrouvons la drôlerie propre à l’auteur ici, à travers Mammifères II, suite de Mammifères (éditions Flammarion), Prix de Flore 2003, livre à succès, et qui mettait en scène un quadragénaire alcoolique et désabusé, dominé par sa mère, devenu enseignant par défaut après avoir tâté de l’édition. Par Étienne Ruhaud.

07/02/2025, 11:20

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Comment concevoir une couverture de livre ?

Porte d'entrée du livre, la couverture n'est pas à négliger. C'est un art en soi que de savoir réaliser la couverture qui conviendra le mieux au contenu d'un livre. Il s'agit d'être fidèle à ce qu'il contient tout en attisant la curiosité du lecteur potentiel. 

07/02/2025, 11:02

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Un coup fatal pour la lecture : la culture de l’abandon ?

Le festival Quais du polar lance un appel urgent : les diminutions de ressources découlant du Pass Culture ne sont finalement qu'un des nombreux éléments en jeu actuellement. Dans une tribune, la manifestation lyonnaise pointe les dangers d'une politique culturelle qui joue actuellement à la terre brulée...

07/02/2025, 10:02

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Budgets, pass culture, TVA, RSA : "L'étouffement programmé"

Le syndicat français des compositrices et compositeurs de musique contemporaine (SMC) met en lumière les défis économiques et sociaux auxquels sont confrontés. Elle détaille la diminution du soutien public et les conséquences de cette baisse sur la précarité des artistes, tout en appelant à des réformes pour mieux protéger et valoriser leur rôle dans l'économie culturelle.

06/02/2025, 12:41

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Dérives et management toxique au FIBD : les auteurs exigent une réforme

Face aux révélations sur la gestion du Festival d’Angoulême par 9e Art+, le Conseil permanent des écrivains (CPE) exprime son inquiétude. Il dénonce un management toxique, des soupçons de népotisme et une emprise renforcée sur l’événement. Le CPE demande une enquête et un appel d’offres pour garantir une gestion transparente du FIBD.

05/02/2025, 17:46

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Frais de port sur les livres : Amazon freiné, les librairies relancées ?

La loi sur les frais de port, dite Loi Darcos, a subi critiques et attaques depuis son instauration. Pourtant, et contrairement aux craintes exprimées, elle n'aurait pas pénalisé les lecteurs, mais a renforcé la diversité du marché du livre tout en soutenant l’emploi et la vitalité culturelle des territoires. C'est ce qu'affirment plusieurs acteurs du livre dans une tribune commune. 

05/02/2025, 10:29

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Remplacer la presse et les médias avec l’IA générative ?

À l’occasion du Sommet international pour l’action sur l’intelligence artificielle des 10 et 11 février 2025, l’Alliance de la presse d’information générale, la FNPS, le Geste, le SEPM et le Spiil signent une tribune commune formulant trois conditions pour préserver une information fiable à l’heure de l’intelligence artificielle générative. Elle est ici proposée dans son intégralité.

05/02/2025, 09:53

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“Les artistes français me rappellent les biches de mes collines“

On a longtemps cru qu’elle nous écrivait depuis une mansarde de Whitechapel : il n’en est rien. Lady en Passant réside dans une région à la beauté exceptionnelle, ce qui lui rend les laideurs de ce monde plus saisissantes encore. Ou comment sonne l’hallali avant la curée.

05/02/2025, 09:14

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IziBook lance sa solution de distribution numérique pour éditeurs

La société IziBook ouvre un nouveau pan dans ses activités sous la marque IziBook Distribution numérique. Benoit de La Bourdonnaye, directeur général Nuxos Publishing Technologies, nous présente les modalités de cette offre désormais accessible à tous.

04/02/2025, 11:25

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Le gel budgétaire brutal du Pass Culture met les auteurs en péril

La Charte dénonce dans un texte incisif le gel brutal du budget de la part collective du pass Culture de janvier à juin 2025. Et la manière précipitée et inappropriée dont l’information a été communiquée aux auteurs et autrices. Leur texte est proposé ici en intégralité.

03/02/2025, 17:45

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Agnès Martin-Lugand : l’écriture, “une perpétuelle réinvention”

Avec Les Renaissances, Agnès Martin-Lugand signe son douzième roman. Un chiffre symbolique pour cette autrice qui, en une décennie, s’est imposée comme une voix incontournable de la littérature contemporaine. Avec ActuaLitté, elle revient sur ses choix littéraires, l’amour, thème central de ses ouvrages et la place de la musique, essentielle dans son processus créatif.

03/02/2025, 17:34

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Bruno Gaccio : "Je me fous de la morale des gens"

#SaintRaphael - Le chef de file des Guignols de l'info pendant longtemps, Bruno Gaccio, est un romancier tardif. Depuis 2022, il met en scène les enquêtes de Bertrand Morillo, flic malgré lui. Le 6 février prochain paraît le troisième volume, Le virus c'est l'homme, qui met en scène un serial killer qui veut tuer 7 milliards d'individus : un projet ambitieux. La genèse de cette série, plus généralement, n'est pas banale...

02/02/2025, 19:15

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Les années héroïques de Marc Trévidic

#SaintRaphael - L'édition 2025 de Livres en Fête a réuni des invités de marque, parmi lesquels Marc Trévidic, le magistrat le plus célèbre de France. L'ancien juge antiterroriste du tribunal de grande instance de Paris raconte cette fois des années héroïques : de 1997 à 1999, il a officié à la huitième section du parquet de Paris, qui dirigeait les enquêtes des crimes et délits flagrants. Des toxicos à la traque d'un certain Guy Georges, il passe par la fiction pour nous faire pénétrer la misère parisienne...

02/02/2025, 14:38

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Libérées, délivrées : Valérie Trierweiller redéfinit l'amour à 50 ans

#SaintRaphael - S'il existe des cadres rêvés pour accueillir un festival, Saint-Raphaël en fait partie. Le Palais des Congrès de cette ville du bord de mer, accueille depuis plusieurs années les auteurs pour célébrer le livre et la lecture. Valérie Trierweiler participe pour la première fois à Livres en fête, à l'occasion de cette édition 2025, qui se tient jusqu'au 2 février.

01/02/2025, 11:24

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Joëlle Epée Mandengue, sur tous les fronts pour promouvoir la BD africaine

Bourrée d’énergie, d’idées et d’envie de créer ce qui n’existe pas, Joëlle Epée Mandengue est une belle personnalité à très fort potentiel. Dessinatrice de BD, elle crée en 2016 un festival qui acquiert très vite une renommée internationale : le Bilili BD Festival à Brazzaville. Depuis 9 ans, il met en lumière les talents de la BD en Afrique, connus ou inconnus. Mais Joëlle Epée Mandengue est aussi commissaire d’exposition, découvreuse de talents, initiatrice de collaborations panafricaines et internationales, éditrice, … mille et un projets passionnants. 

30/01/2025, 12:48

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En 2025, (toujours) pas de spectacle vivant sur une planète morte  

Depuis sa création en 2020, l’association Ariviva s’engage à faire de l’écologie bien plus qu’un sujet de débat au sein du secteur du spectacle vivant. Elle s’en saisit comme d’une boussole pour orienter la transformation de nos modes d’organisation et de gouvernance, de nos métiers, de nos horizons et des politiques qui les façonnent. Ariviva alerte sur le désengagement politique et financier menaçant les initiatives écologiques dans le spectacle vivant.

29/01/2025, 17:55

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Crise à Angoulême : les éditeurs BD demandent des comptes

Les éditeurs de bande dessinée du Syndicat national de l’édition expriment leur inquiétude suite à des révélations graves sur le Festival d'Angoulême, demandant une enquête judiciaire complète. Le SNE appelle plus généralement à un appel d’offres transparent pour l'organisation future du festival.

29/01/2025, 15:20

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FIBD : “des mesures essentielles” pour sortir d'une “atmosphère toxique”

La première journée du Festival de la BD d’Angoulême s’accompagne de vives réactions dans l’interprofession : équipes malmenées, accusation de viol… l’organisation est pointée du doigt et l’événement s’ouvre avec bien plus qu’une traditionnelle polémique. Les représentants syndicaux du groupement Bande dessinée du Snac prennent à leur tour la parole dans une tribune diffusée ci-dessous.

29/01/2025, 09:11

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Angoulême : silence coupable, impunité insupportable

Dans le prolongement de la tribune que signait en début de semaine le Syndicat des éditeurs alternatifs, la Ligue des auteurs professionnels prend à son tour la parole. Dans le viseur, le FIBD qui ouvre à Angoulême ce 29 janvier, sur fond de critiques sévères.

29/01/2025, 08:56

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Réforme du RSA : "Créer nécessite du temps"

La réforme du RSA, entrée en vigueur au 1er janvier 2025, fait l’objet de vives critiques de la part des artistes-auteur·ices, qui dénoncent une mesure inadaptée à la réalité de leurs métiers. Contraints de consacrer 15 heures hebdomadaires à des activités sans lien avec leur création, ces professionnel·les alertent sur une réforme qui aggraverait leur précarité structurelle.

28/01/2025, 15:42

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La Palestine en 50 portraits : entretien avec Sabri Giroud

Nombre sont les approches d’écriture qui permettent d’aborder l’histoire d’un pays ou d’une aire géographique. Dans certains cas, la technicité de l’historien universitaire pourrait rebuter le lecteur non spécialisé, dans d’autres, les affabulations de l’essayiste idéologue qui ne jure que par la « vérité que les élites mondialisées cachent aux peuples » pourraient conduire à des conséquences dramatiques.

28/01/2025, 13:26

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Accusation de viol lors du FIBD d'Angoulême : “Nous te croyons”

« Nous, membres du Syndicat des Éditeurs Alternatifs, avons pris connaissance avec effroi de l’enquête de Lucie Servin et Élisabeth Fleury publiée dans l’Humanité Magazine à propos de 9e Art+, la société à laquelle l’association du Festival International de la Bande Dessinée d’Angoulême a délégué son organisation depuis 18 ans », écrit le SEA dans une tribune adressée à ActuaLitté et publiée ce jour.

27/01/2025, 14:40

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”La France respecte la BD, en Italie, elle reste pour les enfants”

Luigi Critone et Fiammetta Ghedini, deux figures de la bande dessinée venues d'Italie, partagent une approche artistique rigoureuse et une volonté de proposer des récits à forte densité émotionnelle et visuelle. Deux artistes spécialisés dans des domaines distincts, qui parlent de leur travail avec la même énergie.

27/01/2025, 09:40

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Enrico Pinto : “Parfois, c’est à l’image d'amener l’intrigue”

Enrico Pinto, auteur de L’écran blanc (trad. Laurent Lombard) a publié cet étonnant album chez Presque lune, en octobre 2024. Entretien autour d'une dystopie, où, dans ce futur proche, la République française a basculé dans un régime autoritaire, raciste et policier. 

24/01/2025, 10:41

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Albert Camus et la Pologne : la résistance en héritage

À l'occasion d'une conférence donnée en Pologne à l'Institut français, l'écrivain David Camus, petit-fils d'Albert Camus revenait sur le parcours de son grand-père. « Comme disaient les Polonais : "Il a été naturalisé Polonais." Mon grand-père reste plus que jamais d’actualité, et plus je le lis, plus je trouve que ses écrits nous aident. » Il confie le texte de son intervention à ActuaLitté.

23/01/2025, 16:45

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François Ponchaud, un homme et le Cambodge

Prêtre catholique français et membre des Missions étrangères de Paris, principalement connu pour avoir révélé au monde les atrocités commises par le régime des Khmers rouges au Cambodge, François Ponchaud est décédé ce 17 janvier. Marc Wiltz, des éditions Magellan, lui rend hommage dans nos colonnes.

23/01/2025, 10:15

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Fawzia Koofi, le combat d'une femme politique en Afghanistan 

Fawzia Koofi. Ce nom ne vous dit peut-être rien, mais sa voix, elle, résonne fort depuis des années. Première femme vice-présidente du Parlement afghan, nommée pour le Prix Nobel de la Paix, cette militante infatigable n’a jamais cessé de dénoncer l’oppression des talibans. Dans Lettre à mes sœurs (trad. Cyrille Rivallan, Michel Lafon), elle retrace son parcours, ses luttes pour la liberté des femmes, et son combat acharné contre un régime qui les réduit au silence. Entretien.

22/01/2025, 14:31

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Houris : les secrets d'écriture bien gardés du Goncourt de Kamel Daoud

En 2010, Houellebecq avait puisé dans Wikipedia pour nourrir La Carte et le territoire sans prendre le soin de mentionner ses emprunts. Et le roman obtint malgré tout le Goncourt. Quatorze ans plus tard, une Académie renouvelée a consacré le roman Houris de Kamel Daoud et... bis repetita

18/01/2025, 09:29