#Droit / Justice

Reprobel : l'Europe dit que l'éditeur n'est pas titulaire de droits

Le photocopillage tue le livre, clamait Reprobel, société belge de gestion collective. Et pour l’affirmer bien fort, elle portait une affaire devant la Cour de Justice de l’Union européenne, mettant en accusation la société Hewlett Packard. Les conclusions de l’avocat général penchaient plutôt en faveur de la société américaine. Et comme c’est la coutume, la CJUE a suivi ses observations. 

Le 13/11/2015 à 12:01 par Nicolas Gary

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Publié le :

13/11/2015 à 12:01

Nicolas Gary

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Selon sa décision, le monde belge du droit d’auteur va tout bonnement se retrouver modifié. De fait, la justice européenne a considéré que la législation belge sur le droit d’auteur était contraire à la législation européenne. Et a fini par donner tort au principe national mis en place, au profit de la société américaine.

Reprobel réclamait en effet une contribution supplémentaire aux vendeurs d’imprimantes multifonctions. Selon eux, ces machines en mesure de numériser et copier servent pour la reproduction de textes et images. À ce titre, les éditeurs et les auteurs devaient être indemnisés. 

Dans ce contexte, Reprobel réclamait une redevance de 49,20 € pour chaque appareil multifonction que HP allait vendre et avait vendu, sur le territoire belge. Qui contestait évidemment le principe. La législation belge, qui reverserait aux éditeurs, au détriment des auteurs, serait alors contraire au droit européen, a conclu la Cour.

Auteur = titulaire de droit, éditeur = pas titulaire

De fait, la compensation qu’implique la redevance sur les machines, et par laquelle les éditeurs perçoivent un montant d’indemnisation, priverait en réalité les auteurs dudit montant. Au paragraphe 48, la CJUE tranche abruptement : « Les éditeurs ne sont pas des titulaires du droit exclusif de reproduction au sens de l’article 2 de la directive 2001/29. »

Ainsi, la compensation équitable « due au titre de l’exception de reprographie ainsi que de l’exception de copie privée est destinée [...] à réparer le préjudice subi par les titulaires de droits du fait de la reproduction de leurs œuvres sans leur autorisation ». Si la Cour considère que les éditeurs ne sont pas titulaires des droits, alors « ces derniers ne subissent aucun préjudice au sens de ces deux exceptions. »

Moralité : « Ils ne sauraient donc bénéficier d’une compensation au titre desdites exceptions lorsqu’un tel bénéfice aurait pour conséquence de priver les titulaires du droit de reproduction de tout ou partie de la compensation équitable à laquelle ils ont droit au titre de ces mêmes exceptions. » (voir la décision)

Selon Matthias Ulmer, président du comité des éditeurs au Börsenverein, cette situation a pu avoir lieu « tout simplement parce que, dans la directive principale sur le droit d’auteur, il manque le mot éditeur ». Et de conclure que la Commission européenne va devoir maintenant corriger ce point. Plus globalement, le Börsenverein indique que la décision de la cour « est très problématique », en ce qu’elle met en danger « la coopération entre auteurs et éditeurs ». Ses conséquences juridiques pourraient avoir de sérieuses ramifications. 

Fâcheuses conséquences pour les éditeurs

Pour l’heure, la Cour indique également qu’il convient de différencier « la reproduction effectuée sur papier ou sur un support similaire », mais surtout d’opérer une distinction entre les usages, et des fins « non directement ou indirectement commerciales ». 

Une responsable juridique s’étrangle : « Ce n’est pas normal qu’une décision de la CJUE déclare que l’éditeur n’est pas titulaire du droit de reproduction. L’objet même du contrat d’édition est de céder le droit de reproduction. Alors il n’est peut-être pas titulaire initial, mais il est cessionnaire du droit de reproduction que l’auteur lui cède. »

Mais la directive européenne est formelle : la compensation équitable va aux titulaires de droits, définis selon la Cour comme l’auteur, et non les éditeurs. De la sorte, cette compensation ne peut pas être partagée entre les deux parties. De la sorte, le point 47 que développe la Cour est assez clair (sans avoir besoin de le ReLIRE plusieurs fois) : « Or, les éditeurs ne figurent pas au nombre des titulaires du droit de reproduction tel que prévu à l’article 2 de la directive 2001/29. »

Florence-Marie Piriou, secrétaire générale de la Sofia, et docteur en droit, avait fait paraître un article traitant de cette question, et plus précisément de l’affaire Reprobel contre HP. Elle soulignait que l’avis de l’avocat général était « singulier » et remettait en question le principe du triple test, ce qui aurait pour conséquence de menacer « les intérêts commerciaux des éditeurs de livres ». 

Et d’ajouter : « L’éditeur se trouverait, alors, dans certains pays européens, non seulement privé de l’exercice du droit d’auteur en raison d’une interprétation extensive des exceptions, mais aussi du bénéfice de la compensation en matière de reprographie et de copie privée faut de rémunération spécifique. » La Cour ayant suivi les conclusions de l’avocat général, la Sofia ne doit pas se réjouir de cette décision. L’alternative serait alors, comme l’affirme aujourd’hui le Börsenverein, d’introduire le cessionnaire de droits dans la liste des titulaires. 

En attendant, tout cela pourrait jeter un joyeux pavé dans la mare...

Par Nicolas Gary
Contact : ng@actualitte.com

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Des journalistes arrêtés en Turquie pour un dessin jugé offensant

À Istanbul, la publication par le magazine satirique LeMan d’un dessin a déclenché une série d’arrestations et de violences. Le 30 juin, quatre membres du journal, dont le dessinateur, ont été interpellés pour « incitation à la haine » et « dénigrement des valeurs religieuses », les autorités turques considérant que le dessin représente le prophète Mahomet. Des échauffourées ont éclaté en marge de ces arrestations, alimentant les tensions autour de la liberté de la presse dans un pays classé parmi les plus répressifs à cet égard.

04/07/2025, 10:21

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Mort de Michael Madsen, acteur fétiche de Tarantino et poète

L'acteur américain Michael Madsen est mort ce 3 juillet à l'âge de 67 ans, a indiqué son manager en évoquant un arrêt cardiaque. Après quelques rôles notables, il est révélé par son interprétation de « Mr. Blonde » dans Reservoir Dogs (1992), le premier film de Quentin Tarantino. Parallèlement à sa carrière au cinéma, il avait construit une œuvre poétique, bien plus confidentielle.

04/07/2025, 09:48

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25.000 livres offerts sur les autoroutes cet été

Pour la 7ᵉ année consécutive, l’opération « lire, c’est voyager ; voyager, c’est lire » déploie ses bibliothèques éphémères sur les routes des vacances. Du 4 juillet au 9 août, les vacanciers pourront faire une pause lecture sur 13 aires du réseau VINCI Autoroutes et repartir gratuitement avec un ouvrage sélectionné par la marraine de l’édition, Lilia Hassaine.

03/07/2025, 16:56

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Frais de port pour les livres : Amazon, Bruxelles, Paris… qui aura le dernier mot ?

Ce jeudi 3 juillet, l'avocat polonais Maciej Szpunar, avocat général auprès de la Cour de justice de l'Union européenne, a publié ses conclusions concernant l'affaire C‑366/24, qui oppose Amazon au ministère de la Culture français. La multinationale américaine suggère que l'encadrement des frais de port du livre au sein de la législation serait contraire au droit européen : l'avocat, pour sa part, rappelle le cadre juridique applicable et indique que la mesure, si elle est proportionnée, pourrait être justifiée par un objectif de protection de la diversité culturelle.

03/07/2025, 16:56

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Manga : la seconde main bat des records chez Easy Cash en 2025

Le marché du manga en France traverse une zone de turbulences. Les ventes de neuf reculent, les lecteurs boudent les rayons classiques. Pourtant, l’univers du manga conserve son appétit d’ogre. Dans l’ombre, la seconde main tire son épingle du jeu. Easy Cash, premier réseau français de produits d’occasion, affiche des chiffres qui en disent long. Plus de 441.000 mangas vendus en 2024. Une progression de 10,5 % en volume au premier trimestre 2025, alors que le marché global s’effrite.

03/07/2025, 13:56

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La maison belge Accro Éditions entre dans la cour des grands

Avec Côté rue, côté jardin – Une enfance anversoise, de Philippe Brandes, la maison Bruxelloise, Accro éditions, va passer le précieux cap des 10 livres publiés. Fondée par l'auteur et par Mireille Liber en 2021, elle a pour ambition d'éditer des « écrits généreux, vivaces et courageux qui explorent sans tabou émotions et pensées ».

03/07/2025, 12:30

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Maxence Langlois-Berthelot reste le conseiller culture de Bayrou

Quelques jours après l'échec d'une motion de censure déposée par les députés socialistes, le Premier ministre François Bayrou publie, au Journal officiel, la composition de son cabinet. En matière de culture, aucun changement n'est à signaler : Maxence Langlois-Berthelot est reconduit comme conseiller.

03/07/2025, 09:30

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Le soutien de l'État au livre, entre efficacité et austérité

Le sénateur Jean-Raymond Hugonet (Essonne, Les Républicains), rapporteur spécial sur les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » du ministère de la Culture, a livré ce mercredi 2 juillet quelques éléments de ses travaux de contrôle sur le soutien de l’État aux acteurs de la chaîne du livre. Il en salue l'efficacité et la frugalité, tout en appelant à quelques évolutions du côté du Centre national du livre, mais reste vague sur les dispositions pour répondre à la paupérisation des auteurs ou aux conséquences de l'austérité budgétaire.

02/07/2025, 16:48

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10 000 cartes postales pour relier jeunes et seniors cet été

Le jeudi 3 juillet à 12h00, Rachida Dati, ministre de la Culture, officialisera un partenariat avec l’association « 1 Lettre, 1 sourire » pour encourager l’écriture non scolaire et tisser des liens intergénérationnels. Ce projet, qui s’inscrit dans le cadre de l’Été culturel, permettra à des estivants d’écrire des cartes postales à des personnes âgées en maisons de retraite.

02/07/2025, 15:54

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Aude Mantoux, nouvelle directrice déléguée de Beaux Arts Éditions

Le groupe Beaux Arts & Cie annonce la nomination d’Aude Mantoux au poste de directrice déléguée de Beaux Arts Éditions, son pôle dédié à l’édition de livres. Forte d’une solide expérience dans le secteur du livre d’art, elle aura pour mission de poursuivre le développement de ce catalogue de référence.

02/07/2025, 15:40

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42 ans plus tard, l'aventure Mialet-Barrault s'arrête

La maison d'édition Mialet-Barrault a annoncé, lors d'une présentation libraire ce lundi 30 juin, que cette rentrée littéraire 2025 serait sa dernière. Ses deux fondateurs, Bernard Barrault et Betty Mialet, ont respectivement 83 ans et 73 ans et à eux deux plus d'un siècle de métier. Le premier prendra sa retraite, la seconde continuera l'aventure chez Flammarion, maison-mère de Mialet-Barrault depuis sa création en 2020.

02/07/2025, 13:20

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En Irlande, sept siècles d’archives sauvés de l'oubli

À l’occasion du 103ᵉ anniversaire de la destruction des archives publiques de Dublin, 175.000 documents restaurés viennent d’être mis en ligne grâce au Virtual Record Treasury of Ireland. Ce projet de grande ampleur, lancé en 2022 par Trinity College Dublin, reconstitue numériquement les collections perdues lors de la guerre civile irlandaise.

02/07/2025, 12:53

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Les mineurs non accompagnés ont aussi des droits culturels

Dans un avis publié au Journal officiel du 26 juin dernier, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), garante des droits humains et du droit international humanitaire en France, rappelle que tous les mineurs étrangers présents sur le territoire doivent avoir accès « aux activités sportives, culturelles et aux loisirs ». Et recommande à l'État « de mettre en place une politique de protection de l'enfance qui inclut les mineurs non accompagnés », pour respecter pleinement leurs droits.

02/07/2025, 11:11

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Centre-Val de Loire : une bourse littéraire pour les “auteurs du territoire”

L’agence Ciclic Centre-Val de Loire lance une Bourse de création littéraire destinée à soutenir les auteurs du territoire. Le dispositif prévoit un accompagnement financier et personnel, ainsi qu’une aide aux éditeurs régionaux. Les premières candidatures seront examinées à l’automne prochain.

02/07/2025, 11:05

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”1 heure à tuer” : la nouvelle collection immersive des éditions Marabout

La maison d’édition Marabout, fondée en 1949, fut pionnière du livre de poche en France. Elle n’a cessé de se réinventer depuis lors. Sa nouvelle collection « 1 heure à tuer » le prouve, offrant aux lecteurs une expérience de lecture inédite : un savant mélange de roman à suspense et de jeu d’énigmes, à résoudre en soixante minutes chrono. Lancée en 2025, cette série de livres-jeux immersifs invite le public à plonger dans des intrigues captivantes tout en mettant à l’épreuve son sens de la déduction, le temps d’une heure de lecture pas comme les autres.

02/07/2025, 09:38

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Harmonia Mundi Livre : après la grève, les salariés obtiennent gain de cause

Après une journée de grève le 26 juin dernier, la direction a accepté — quasiment — telles quelles les revendications portées par la délégation syndicale. L'accord, signé ce mardi matin à 10h après consultation des équipes, est salué comme « une vraie victoire, pas seulement symbolique ».

01/07/2025, 17:19

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Toulouse : face aux actes racistes, les bibliothécaires sous tension

Depuis plusieurs années, la Médiathèque José Cabanis ainsi que les bibliothèques municipales de Toulouse font l'objet de dégradations et d'actes hostiles à caractère raciste, sexiste, antisémite et islamophobe. Ces faits ont connu une recrudescence ces derniers mois et sont marqués par une forte violence symbolique qui suscite l'inquiétude du personnel comme des usagers. Face à cette situation, la CGT Mairie de Toulouse demande une réaction des autorités.

01/07/2025, 16:59

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Mort de Florence Delay, académicienne et écrivaine

Membre de l’Académie française depuis 2000, Florence Delay est décédée le 1er juillet à Paris, à l’âge de 84 ans. Écrivaine, traductrice, passionnée de théâtre, elle a consacré sa vie à la littérature et à la langue espagnole, tissant un lien constant entre la France, l’Espagne et le Pays basque.

01/07/2025, 16:55

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Traduction : le CNL relève le tarif minimum pour obtenir des aides

Le Centre national du livre (CNL) annonce, ce mardi 1er juillet, une revalorisation du tarif minimum de rémunération des traducteurs littéraires, condition requise pour être éligible à une aide à la traduction, à la publication d’un ouvrage traduit ou à l’attribution d’une bourse de traduction.

01/07/2025, 15:34

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Jim Shooter, pilier de la maison Marvel, est mort

Jim Shooter, ancien rédacteur en chef de Marvel Comics, s’est éteint le 30 juin 2025 à l’âge de 73 ans des suites d’un cancer de l’œsophage, a annoncé l’auteur Mark Waid sur les réseaux sociaux. Véritable architecte de la modernisation de Marvel dans les années 1980, Shooter laisse derrière lui un héritage industriel et artistique considérable, marqué à la fois par ses succès éditoriaux et ses méthodes controversées.

01/07/2025, 13:29

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Warner Bros. abandonne Akira : la crise du studio s'aggrave ?

Après plus de vingt ans d’échecs et de tentatives avortées, Warner Bros. renonce à adapter Akira en prises de vues réelles. Les droits du manga culte de Katsuhiro Otomo reviennent finalement à un éditeur japonais, qui devrait relancer le projet. 

01/07/2025, 13:28

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La Bibliothèque de la Pléiade fait une nouvelle place à Philip Roth

Les éditions Gallimard poursuivent la publication des œuvres de Philip Roth dans la prestigieuse collection Bibliothèque de La Pléiade avec un nouveau volume à paraitre le 25 septembre 2025, consacré aux romans parus entre 1993 et 2007. Sous la direction de Philippe Jaworski, avec la collaboration de Nicolas Cavaillès, Aurélie Guillain et Paule Lévy, cette édition rassemble quatre romans majeurs, dans des traductions révisées.

01/07/2025, 11:49

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En Belgique francophone, la mort a bien fait vivre l'édition en 2024

Les éditeurs belges francophones doivent leur bilan économique stable, en 2024, à quelques ouvrages bien particuliers, ceux du célèbre docteur Boxho, médecin légiste et auteur de best-sellers. Si bien que, sans les ventes de ces titres, le chiffre d'affaires du secteur serait en baisse de 1,5 % par rapport à celui de 2023...

01/07/2025, 11:34

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Valoriser le livre d’occasion : deux initiatives italiennes

En Italie, quelques initiatives récentes témoignent d’un intérêt croissant pour l’économie circulaire appliquée au secteur du livre. Découvrons deux projets novateurs portés par un grand groupe éditorial, Mondadori Store, et la plus importante chaîne des librairies d’occasion dans le Bel Paese, Il Libraccio. 

01/07/2025, 10:30

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Read.ForReal, une campagne européenne d'incitation à la lecture

La France n'est pas le seul pays européen inquiet des niveaux de pratique de la lecture au sein de sa population. Afin d'inciter les citoyens et citoyennes à ouvrir plus de livres, sept partenaires, implantés dans cinq États membres, mettent en place une campagne, intitulée « Read.ForReal », qui s'appuiera notamment sur des rencontres avec des auteurs.

01/07/2025, 09:49