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Livres indisponibles : l'Europe condamne ReLIRE et sa numérisation

La directive sur le droit d’auteur s’oppose à une réglementation nationale autorisant la reproduction numérique des livres indisponibles dans le commerce en méconnaissance des droits exclusifs des auteurs. C’est ce que la Cour de Justice de l’Union européenne a considéré dans l’arrêt de l’affaire C-301/15. Une telle réglementation doit garantir la protection assurée aux auteurs par la directive et veiller en particulier à ce qu’ils soient effectivement informés de l’exploitation numérique envisagée de leur œuvre tout en ayant la possibilité d’y mettre fin sans formalités.

Le 16/11/2016 à 10:34 par Nicolas Gary

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16/11/2016 à 10:34

Nicolas Gary

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En France, les « livres indisponibles » sont définis comme les livres publiés avant le 1er janvier 2001 et qui ne sont plus diffusés ni publiés sous une forme imprimée ou numérique. Selon la réglementation française, une société agréée de perception et de répartition des droits, la SOFIA, est chargée d’autoriser la reproduction et la communication sous forme numérique des oeuvres indisponibles, étant entendu que les auteurs ou ayants droit de ces livres peuvent s’opposer ou mettre fin à l’exercice de ces droits dans certaines conditions. 

Deux auteurs français (Marc Soulier, plus connu sous le nom d’Ayerdhal et décédé entre-temps, et Sara Doke) ont demandé l’annulation d’un décret précisant certains aspects de cette réglementation, considérant qu’il n’est pas compatible avec la directive sur le droit d’auteur1. En particulier, ces auteurs soutiennent que la réglementation française institue une exception ou une limitation non prévue aux droits exclusifs garantis aux auteurs par la directive. Saisi de l’affaire, le Conseil d’État français interroge la Cour de justice à ce sujet. 

Par arrêt de ce jour, la Cour rappelle que, sous réserve des exceptions et des limitations expressément prévues dans la directive, les auteurs ont le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction et la communication au public de leurs œuvres. 

Elle estime toutefois que le consentement préalable d’un auteur à l’utilisation d’une de ses œuvres peut, dans certaines conditions, être exprimé de manière implicite. Pour que l’existence d’un tel consentement soit admise, la Cour considère, en particulier, que chaque auteur doit être informé de la future utilisation de son œuvre par un tiers et des moyens mis à sa disposition en vue de l’interdire s’il le souhaite. 

Or, la réglementation française prévoit, en l’état actuel des choses, que le droit d’autoriser l’exploitation numérique des livres indisponibles est transféré à la SOFIA lorsque l’auteur ne s’y oppose pas dans un délai de six mois à compter de l’inscription de ses livres dans une base de données établie à cet effet, la Cour relevant à cet égard que le Conseil d’État n’a pas indiqué que cette réglementation comportait un mécanisme garantissant une information effective et individualisée des auteurs. 

Il n’est donc pas exclu, selon la Cour, que certains des auteurs concernés n’aient pas connaissance de l’utilisation envisagée de leurs œuvres et qu’ils ne soient par conséquent pas en mesure de prendre position sur celle-ci. 

Dans ces conditions, une simple absence d’opposition de leur part ne peut pas être regardée comme l’expression de leur consentement implicite à l’utilisation de leurs œuvres, d’autant plus qu’il ne saurait être raisonnablement présumé que, à défaut d’opposition de leur part, tous les auteurs des livres « oubliés » sont favorables à la « résurrection » de leurs œuvres en vue de l’utilisation commerciale de celles-ci sous une forme numérique.

La Cour ajoute que la poursuite de l’objectif visant à permettre l’exploitation numérique de livres indisponibles dans l’intérêt culturel des consommateurs et de la société, bien que compatible en tant que tel avec la directive, ne saurait justifier une dérogation non prévue par le législateur de l’Union à la protection assurée aux auteurs par la directive. 

Par ailleurs, la Cour relève que la réglementation française permet aux auteurs de mettre fin à l’exploitation commerciale de leurs œuvres sous forme numérique en agissant soit d’un commun accord avec les éditeurs de ces œuvres sous forme imprimée soit seuls, à condition toutefois, dans ce second cas, de rapporter la preuve qu’ils sont les seuls titulaires de droits sur ces œuvres. 

La Cour déclare à cet égard que le droit de l’auteur de mettre fin pour l’avenir à l’exploitation de son œuvre sous une forme numérique doit pouvoir être exercé sans devoir dépendre de la volonté concordante de personnes autres que celles autorisées à procéder à une telle exploitation numérique et, partant, de l’accord de l’éditeur ne détenant que les droits d’exploitation de l’œuvre sous une forme imprimée. En outre, l’auteur d’une œuvre doit pouvoir mettre fin à l’exercice des droits d’exploitation de cette œuvre sous forme numérique sans devoir se soumettre au préalable à des formalités supplémentaires. 

Nous reviendrons sur cette information dans un prochain article.

Mise à jour : 

L'Europe abat la loi Oeuvres indisponibles, pour avoir méprisé les auteurs

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Sur le marché des liseuses, dominé par Amazon et Kobo, le libraire Barnes & Noble tente de se faire une place. Quatre ans après sa Nook GlowLight 3, la marque lance la Nook GlowLight 4. Avec cette machine, Barnes & Noble souhaite rattraper son retard sur les dernières liseurses milieu de gamme de ses rivaux, la Kindle Paperwhite et la Kobo Libra 2.

02/12/2021, 14:40

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Protéger les oeuvres des auteurs avec la blockchain, nouvelle étape pour Edith & Nous

La plateforme Edith & Nous vient d’annoncer l’arrivée de plusieurs investisseurs au capital parmi lesquels Pierre Conte, anciennement directeur général d’Editis. En parallèle, la solution développée par Valentin Vauchelles et Thomas Vivien, visant la mise en relation d’auteurs et d’éditeurs, s’oriente vers la blockchain. Et cela, pour sécuriser le droit d’auteur et donner des solutions d’actions et de défense en cas de litige.

29/11/2021, 13:12

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En Australie, les auteurs veulent le fruit des prêts numériques

L’essor des livres numériques est notamment signe d’un intérêt pour la lecture, avec une facilité d’accès décuplée par les bibliothèques. En Australie, plusieurs auteurs se sont adressés au gouvernement, demandant la mise à jour du droit de prêt : celui-ci permet la rémunération des écrivains pour les livres prêtés par les bibliothèques. Or pour l’instant, ce programme ignore livres numériques et livres audio…

24/11/2021, 15:45

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Bibliothèques : après les livres numériques, Amazon prête ses livres audio

Après des années de rétention commerciale, Amazon semble décidé à collaborer avec les bibliothèques américaines, en partageant son catalogue d'œuvres distribuées en exclusivité. Après Amazon Publishing, c'est Audible, filiale de la multinationale, qui prêtera bientôt ses livres audio.

22/11/2021, 16:49

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Comixology ne sera pas tout de suite intégrée à Amazon 

Lancé en 2007, le site Comixology propose un service de lecture de comics au format numérique. Racheté en 2014 par le géant Amazon, la plateforme est vouée à disparaître pour être pleinement absorbée par la multinationale. Toutefois, prévue pour cet automne, il semblerait que cette intégration soit reculée à cause - ou grâce ? - à des commentaires de la communauté.

22/11/2021, 10:48

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Les auteurs de SF avaient-ils vraiment prévu l'avenir ?

De tout temps, la littérature de science-fiction s’est essayée à imaginer les possibles futurs et leurs inventions. La technologie, souvent mise au service des hommes, est un puits d’imagination sans fond pour les auteurs, et en particulier dans l’écriture de l’imaginaire. Alors si les dystopies et autres romans d’anticipation, bien que souvent tragiques, ont vu certaines de leurs prédictions devenir réalité, d’autres n’auront pas eu cette chance. Petit tour d’horizon des auteurs qui ont vu juste et dont, pour certains, les inventions font aujourd’hui partie de notre quotidien. 

18/11/2021, 19:25

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France : les usages illicites du livre numérique en hausse, en 2021

Lus par une petite partie des internautes français seulement, les livres numériques font l'objet d'usages illicites particulièrement importants, note la HADOPI dans une étude consacrée à la consommation de biens culturels dématérialisés en 2021. Ces usages illicites, sur l'année, sont en hausse.

17/11/2021, 16:36

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Toute la collection PointCulture accessible au prêt dans les bibliothèques wallonnes 

PointCulture, fondée en 1953, se concentre depuis 2010 sur la valorisation de son patrimoine sonore et visuel, ainsi que sur le développement d’un important volet éducatif. Ce 17 novembre, l’ancienne Médiathèque a annoncé que 300.000 documents audiovisuels de sa collection centrale avaient rejoint le catalogue Samarcande (Système automatisé mutuel d’accès au réseau des catalogues d’articles et de notices documentaires échangeables). Une véritable source bibliographique pour toutes les bibliothèques francophones de Belgique.

17/11/2021, 15:56

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Intelligence artificielle, synthèse vocale : les coûts de production du livre audio

Le livre audio a trouvé sa place dans l’industrie du livre, depuis bientôt quatre ans, et sa consommation ne fait qu’augmenter, en France comme partout ailleurs. Grâce à un nombre grandissant de plateformes d’écoute, ces « objets » sont plus facilement accessibles. Mais que dire de leur production ? Onéreuse, chronophage, serait-elle vouée à évoluer, notamment à travers à l’intelligence artificielle ?

12/11/2021, 16:13

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Le Suédois Storytel rachète Audiobooks.com pour s'implanter aux États-Unis

Les livres audio font décidément l'actualité du monde de l'entreprise suédois. Après l'annonce de Spotify du rachat de Findaway, spécialiste de la distribution de livres audio numériques, le groupe suédois de streaming Storytel fait ses emplettes. Racheté à la société d'investissement KKR, le service de livres audio Audiobooks.com constitue une porte d'entrée pour l'entreprise dans le marché américain.

12/11/2021, 15:42

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Gros coup dans le livre audio : Spotify rachète Findaway

Spotify a annoncé le 11 novembre un accord définitif pour l'acquisition de Findaway, spécialiste de la distribution de livres audio numériques. L'entreprise, partenaire d'Audible, se targue du plus gros catalogue de livres audio au monde. Une nouvelle étape de la stratégie du géant suédois démarrée en 2019 pour se positionner en leader des contenus audios des plateformes de streaming. Les termes de la transaction n'ont, comme d'habitude, pas été divulgués. 

12/11/2021, 11:23

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Kobo Plus by Fnac : une offre d'abonnement ebooks de 500.000 titres

La Fnac et Rakuten Kobo déploient leur abonnement ebooks, KoboPlus By Fnac. Disponible sur fnac.com, sur liseuses et application Kobo by Fnac, cet outil propose aux lecteurs un catalogue composé de plus de 500.000 références de livres dont 50.000 en français. L’abonnement à 9,99 euros par mois comprend un essai gratuit de 14 jours, sans engagement, avec la possibilité de le résilier à tout moment.

09/11/2021, 17:07

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L’imaginaire des réseaux dans la science-fiction

On a pour habitude de dire que la science-fiction éclaire notre futur et que les grands auteurs, de Jules Verne à Isaac Asimov, en passant par George Orwell et H. G. Wells, ont tous à des degrés divers anticipé des réalités qui font aujourd’hui partie de notre quotidien. 

08/11/2021, 07:11

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Du ménage chez Harry Potter : adieu Wizards Unite et Pottermore Publishing

Deux tristes nouvelles pour les apprentis sorcières et sorciers du monde entier… La société Nantic, ayant développé Pokémon GO, et plus récemment Pikmin Bloom, vient d’annoncer la fermeture officielle des serveurs du jeu mobile Harry Potter : Wizards Unite, à partir du 31 janvier 2022. Par ailleurs, Pottermore Publishing, qui vendait les versions audio et numérique des livres de la saga, ferme ses portes.

05/11/2021, 14:31

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Bookshop.org : un an après son lancement au Royaume-Uni, petit bilan

Le site Bookshop.org, qui s’affiche comme la fière « alternative d'achat de livres éthique » face à Amazon, a célébré son premier anniversaire au Royaume-Uni ce 2 novembre. Depuis son lancement de l’autre côté de la Manche au début du second confinement britannique, la plateforme a généré plus de 1,7 million de livres sterling pour ses 480 librairies. Nicole Vanderbilt, directrice générale, a souligné une première année « vraiment incroyable ».

04/11/2021, 08:39

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Les Japonais et le livre audio : habitudes de consommation en 2021

Le Japon inaugurait ce 27 octobre la Semaine de la lecture : occasion idéale pour produire une étude autour… du livre audio. Ainsi, le fournisseur Audiobook.jp fournit quelques données résultant d’une enquête. Cette dernière ne change pas grand-chose aux grandes lignes remarquées partout dans le monde concernant la consommation d’audiobook. Elle conforterait plutôt les tendances bien connues.

28/10/2021, 11:01

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Redonner vie aux histoires d'antan : la réalité virtuelle s'installe en bibliothèques 

Alors que l’on parle beaucoup d’un hypothétique “Metaverse“ chez Facebook, la  technologie de réalité virtuelle, dit VR, se déploiera dans les bibliothèques de Grande-Bretagne. Effectivement, 15 bibliothèques britanniques proposeront à partir de l’été 2022 un nouveau projet porté par la Reading Agency, organisme qui promeut les avantages de la lecture. L'organisme s'associe avec des entreprises spécialisées, pour une « expérience de narration immersive qui donne vie aux histoires du passé ».

26/10/2021, 11:36

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Papier ou numérique : comment lit-on des livres en Europe ?

Le papier, valeur refuge, même quand la crise de la production de pâte sévit et que les pénuries gagnent du terrain. Selon l’institution Statista, les Européens ont, durant l’année 2020-2021, largement plus plébiscité des lectures sur papier. Et ce, malgré l’essor du livre numérique au cours de l’année passée.

22/10/2021, 16:06

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”L'écoute d'audiolivre comble un besoin : c'est presque une addiction“

SALTO21 – À partir de 2020, durant la pandémie, le livre audio a connu une croissance exceptionnelle dans le monde entier. Et cette tendance semble loin de s’arrêter, du moins en Italie. Nous avons interrogé sur ce phénomène Carla Fiorentino, directrice éditoriale de Emons Edizioni, l’un des plus grands éditeurs de livres audio d’Italie. 

22/10/2021, 12:50

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Un club de lecture sur les adaptations Netflix, par... Starbucks et Netflix

Les adaptations de romans sur grand et petit écran, voilà bien quelque chose qui existe depuis bien longtemps et qui, vraisemblablement, ne devrait jamais disparaître. L’une des principales sources de ces adaptations est sans nul doute la plateforme américaine Netflix… qui a annoncé la semaine dernière un partenariat avec un autre géant : Starbucks. Résultat ? « But Have You Read the Book? », un club de lecture pour le moins original. 

21/10/2021, 15:44

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L'École nationale des ponts et chaussées inaugure sa bibliothèque numérique

Ce mercredi 20 octobre 2021, l’École des Ponts ParisTech et la Bibliothèque nationale de France lancent une nouvelle bibliothèque numérique patrimoniale : L’Héritage des ponts et chaussées qui vient rejoindre la communauté « Gallica marque blanche », dispositif proposé par la Bibliothèque nationale de France. Ce dispositif de coopération numérique permet de partager les savoir-faire et l’expertise technique de la BnF avec ses partenaires, afin de mieux valoriser leurs collections en ligne. 

21/10/2021, 11:57

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Allemagne : la lecture numérique plébiscitée en 2020 et 2021

À l'instar des marchés anglophones, l'Allemagne semble avoir connu une ruée, toutes proportions gardées, vers les livres numériques, à l'occasion de la crise sanitaire qui a bouleversé l'année 2020. Une tendance qui se prolonge aussi en 2021, remarquent les éditeurs, et qui ne semble pas avoir profité qu'à Amazon...

15/10/2021, 10:25

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Télécharger les livres d'Alfred Jarry

À l'origine, avec sa pièce Ubu Roi, d'un vaste débat théâtral et artistique comparable à celui déclenché par Victor Hugo et Hernani, Alfred Jarry (1873-1907) finira sa vie ruiné, malgré le succès de son œuvre la plus connue. Il marquera avec ses créations le théâtre français, qu'il est possible de découvrir au format numérique.

13/10/2021, 15:07