#Economie

Taxer le livre d’occasion : le gouvernement renvoyé à ses études de droit

Très attendu, l’avis du Conseil d’État, portant sur une rémunération des auteurs, découlant de la vente de livres d’occasion a été rendu. Conclusion : si le projet envisagé en France respecte les principes constitutionnels, il n’a aucun avenir au niveau européen. Et quand on dit aucun…

Le 28/07/2025 à 21:58 par Nicolas Gary

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28/07/2025 à 21:58

Nicolas Gary

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ActuaLitté

L'intention était plus ou moins louable : le gouvernement envisageait un dispositif permettant aux auteurs et éditeurs de percevoir une rémunération sur la vente de livres d’occasion, en particulier en ligne. Face à la stagnation du marché du neuf et à la progression continue de l’occasion — souvent sans retombées pour les ayants droit —, l’objectif est d’accompagner ces évolutions tout en préservant la création artistique.

Le mécanisme proposé, qu’a décortiqué le Conseil des Sages reposait sur une contribution annuelle, basée sur le chiffre d’affaires issu de la vente de livres d’occasion, d’une part. De l’autre, il imposait une déclaration obligatoire des ventes par certains vendeurs (qui restaient à définir).

Des exemptions étaient toutefois envisagées pour les acteurs de l’économie sociale et solidaire dont les livres ne constituent qu’une activité marginale. Auraient également évité cette ponction les opérateurs économiques réalisant un chiffre d’affaires annuel inférieur à un seuil défini par décret.

Quant aux places de marché en ligne (type Amazon, eBay, etc.), elles seraient redevables si leur chiffre d’affaires dépasse un certain seuil.

À LIRE - Livre d’occasion : vers une rémunération des auteurs après la revente

Que faire alors des montants collectés ? Eh bien ces fonds auraient été répartis à parts égales entre auteurs et éditeurs, quand une dernière aurait été fléchée vers des actions d’intérêt général pour le secteur du livre. Dans ces conditions, le non-paiement serait passible de sanctions pénales.

Alors, voyons voir...

Dans son examen, le Conseil d’État estime que le mécanisme de rémunération des auteurs sur les livres d’occasion ne contrevient pas aux principes constitutionnels. Il considère que le droit de propriété des acquéreurs n’est pas remis en cause, dès lors que la mesure vise un objectif d’intérêt général : soutenir la création artistique. L’atteinte aux droits des acquéreurs est jugée proportionnée.

Il juge également que le dispositif respecte le principe d’égalité devant la loi, à condition qu’il s’applique de manière uniforme à tous les canaux de vente, physiques comme en ligne. Des ajustements restent possibles si des différences de situation les justifient.

À LIRE - Taxer le livre d'occasion : l'hypocrite stratégie de l'édition

Cependant, et c’est bien là toute l’analyse que ActuaLitté avait proposée, pour contredire les propos de Sarah Dormont, en regard du droit européen, rien de toute cette belle orchestration ne fonctionne. Contrairement à ce que la maîtresse de conférences de droit privé à l’Université Paris Est Créteil Val de Marne affirmait, le droit de l’Union européenne ne se laisse pas aisément tordre le bras.

À croire qu’on lit ActuaLitté au Conseil d’État : nous étions parvenus aux mêmes conclusions. Lesquelles ? Eh bien, l’article 4 de la directive 2001/29/CE pose le principe de l’épuisement du droit de distribution après la première vente d’un exemplaire de l’œuvre dans l’Union européenne.

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Cela signifie que l’auteur ne peut plus revendiquer un droit exclusif ni percevoir de rémunération sur les reventes ultérieures de l’objet matériel, comme un livre imprimé.

Sauf que nos partenaires européens, eux...

Partant de ce principe, le Conseil d’État conclut que l'approche du Gouvernement — qui instaurerait une rémunération sur les livres d’occasion — serait incompatible avec le droit européen, car il reviendrait à prolonger l’exploitation commerciale d’un droit qui, selon la directive, est déjà épuisé après la première cession.

Par ailleurs, le Conseil d’État souligne que les obligations envisagées pour les plateformes numériques de revente, telles que la déclaration, la collecte et le reversement des contributions, pourraient contrevenir à plusieurs règles européennes.

En particulier, elles risqueraient de porter atteinte au principe du pays d’origine défini par la directive sur le commerce électronique de 2000, ainsi qu’au régime de responsabilité limitée des hébergeurs, encadré notamment par le Digital Services Act de 2022.

ENQUÊTE - Livre d’occasion : la bataille débuta voilà 400 ans à Paris, sur le Pont Neuf

Verdict final, le Conseil d’État donne raison aux porteurs de ce mécanisme du point de vue constitutionnel, car il respecte les principes fondamentaux, notamment en matière de propriété et d’intérêt général.

En revanche, il estime que ce dispositif ne peut être instauré en l’état au regard du droit de l’Union européenne et donc pas être mis en œuvre sans enfreindre le droit de l’UE. Il contrevient en effet au principe d’épuisement du droit de distribution après la première vente et pourrait entraver la libre circulation des marchandises ainsi que celle des services numériques dans le marché intérieur.

Juré, on n’ajoutera pas qu’on l’avait pourtant bien dit. Ah, tiens… si… Pour consultera l'avis, ce sera ici, ou en téléchargement / lecture ci-dessous, délibéré par la section de l’intérieur du Conseil d’État dans sa séance du mardi 17 juin 2025.

Mise à jour 29 juillet - 13h30 : 

Dans un communiqué commun, le Syndicat national de l'édition et le Conseil Permanent des Écrivains réagissent à l'avis du Conseil d'Etat, à travers plusieurs affirmations inexactes ou volontairement réductrices, en contradiction explicite avec les termes de l’avis.

Leur position occulte des éléments juridiques décisifs, notamment :

• La portée réelle de la jurisprudence européenne ;

• La distinction entre contrôle et rémunération ;

• L’absence de base juridique dans la directive pour un mécanisme analogue à la copie privée ;

• Les contraintes extraterritoriales et numériques.

Une approche qui fragilise leur appel à une intervention législative, à moins d’un changement à l’échelle européenne, ou d’une révision de la directive 2001/29/CE elle-même.

Crédits photo : ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 
 
 
 
 

Par Nicolas Gary
Contact : ng@actualitte.com

22 Commentaires

 

Cyril Balcon

29/07/2025 à 03:00

Je comprends pourquoi l'ED veut se débarrasser de cette chose qu'est le Conseil d’État, toujours là pour faire chier mais jamais là pour protéger ("L’atteinte aux droits des acquéreurs est jugée proportionnée"🤮/surement pour placer des copains dans une SPRD avec "frais de gestion" astronomique) et d'une efficacité proche du zéro. Mais hélas ont doit garder cette chose comme l'autre chose pas "terriblement efficace" qu'est le Conseil Constitutionnel, des garants de nos Droits (dur de résister au populisme parfois).

Plumé

09/08/2025 à 12:06

Exact, malheureusement !

ninja

29/07/2025 à 05:53

Notons quand même la présence du terme "intérêt général" dans la décision du conseil d'État qui a l'inconvénient d'être une notion sans définition dans la constitution et définie nulle part en droit et qu'elle ouvre donc la voie à un arbitraire sans limite.

Dans le cas présent, la mise en place d'un impôt sur le livre d'occasion, si elle était soumise à référendum ne serait probablement pas acceptée. Dire qu'une telle taxe relève de l'intérêt général est donc probablement, pour employer un euphémisme poli, peu justifié.

(Notons d'ailleurs que qualifier d'intérêt général une taxe interdite par le droit Européen conduit quand même à a accuser le droit Européen de ne pas respecter l'intérêt général... Ce qui peut ouvrir la voie à plusieurs interprétations...)

J'imagine assez que les braves employés du conseil d'État ont du se dire, comme vous l'aviez fort bien relevé, que le droit Européen ne l'autorisant pas, ils pouvaient de toute façon raconter à peu près n'importe quoi sur le droit français pour faire plaisir aux initiateurs du projet...

Quelqu'un les remerciera peut-être...

Cl1

29/07/2025 à 07:26

Ce n'est pas parce qu'on a raison qu'on doit se permettre de ne pas utiliser le féminin "maîtresse de conférence".

Nicolas Gary - ActuaLitté

29/07/2025 à 09:44

Bonjour et entendu, je le modifie.

Actualisant

29/07/2025 à 09:50

En dévoilant le document, Macron fait fort : il conforte Rachida Dati qui ne voulait pas de cette taxe, indique au Syndicat national de l'édition qu'il a fait ce qu'il pouvait, mais que son Memo signé S. Dormont (en effet assez désastreux, ActuaLitté s'est montré assez clair et efficace dans le débunkage) ne valait pas un clou et expédie les organisations d'auteurs derrière le SNE.

Et plutôt que de le dire lui-même, il se sert du Conseil d'Etat pour porter le message aux intéressés.
Reste alors le plan B, qu'il faudra inventer.

Amusé

29/07/2025 à 10:28

Merci a actualitte pour sa clairvoyance

Roger le gallet

29/07/2025 à 10:52

Il y a une perte de pouvoir d'achat à tous les niveaux dans ce pays que ce soit pour les auteurs ou pour les lecteurs.
Les instances périphériques de l'État tentent avec un verbiage impossible à appliquer des contributions, des taxes à tous les niveaux.
Cependant tous ces européistes convaincus vont se prendre de plein fouet ce fameux mur européen construit sur le droit.
Le droit de tuer les nations au nom du fédéralisme. Dans cette grande confédération européenne, à la fin des fins c'est comme au football à une certaine époque c'est toujours les Allemands qui gagnent...

Plumé

09/08/2025 à 12:08

La France se paupérise en effet. C'est une catastrophe. Et bien triste à voir.

Actualisant

29/07/2025 à 11:22

Pardon, mais voilà qui est fort drôle : vous avez certainement reçu la réaction cosignée (j'oserais : cosingée) SNE et CPE. Et vous en ferez, j'imagine, état et pas simplement sur mon bon conseil
:-)
Mais non seulement ces gens font l'âne pour avoir du foin, mais ont surtout lu avec trop de hâte l'avis du CE.
On biche, au coeur de l'été, on biche.

Luna

29/07/2025 à 11:32

Une décision qui me remet en tête ce conseil de Pierre Charon
La fureur est mauvaise conseillère, et les emportements affaiblissent le discernement.
La décision requiert longueur et  maturité, mais pas la mise en action : « Les sages disent qu’il faut  consulter lentement, exécuter promptement, délibérer à loysir et
vistement accomplir »


Stan

30/07/2025 à 02:36

Il faut arrêter avec cet hypocrisie de nouvelles taxes, en regardant le business model de la vente d'occasion, se vendent 0.50/1€ , neuf vendu 6-8€ et + donc avant d'être d'occasion il a été vendu neuf donc ils ont touché les droits plus que le net vendeur d'occasion, 450 millions de livres passent au pillon chaque année rien qu'en France ( destruction) ...

AB

31/07/2025 à 21:02

Je n'aime guère le ton revenchard de l'auteur de cet article. On a bien compris qu'il ne s'agit pas de grand journalisme, mais on aimerait tout de même un minimum d'objectivité.

Et pourquoi traiter ce projet avec autant de mépris ? Les auteurs et les éditeurs ont effectivement besoin d'être soutenus. C'était une des pistes explorées. Bon, ce n'est pas la bonne, on passe à autre chose, et voilà tout. Inutile d'en faire une affaire personnelle. Inutile de tirer à boulets rouges sur tout le monde.
Pour ma part, j'appréciais la volonté de soutenir le livre et de trouver des solutions.

Nicolas Gary - ActuaLitté

01/08/2025 à 08:27

Bonjour AB
personnellement, j'apprécie les critiques et plus encore quand elles sont signées. Cela leur donne un peu plus de raison d'être et de légitimité.
Pour le reste, je vous souhaite une excellente journée.

Plumé

09/08/2025 à 12:09

D'accord avec vous sur le ton de l'article qui se réjouit de la décision. Souvent Actualitté prend partie contre les créateurs.

Nicolas Gary - ActuaLitté

09/08/2025 à 16:07

Bonjour
Votre commentaire est non seulement infondé mais surtout (surtout) totalement ignorant de ce que nous avons défendu. Vous souvenez-vous de ReLIRE ? Non ? Vérifiez nos articles.
Avez-vous eu connaissance des négociations sur le partage de la valeur ? Relisez nos articles.

Votre remarque m'amuse d'autant plus qu'en nous réjouissant de l'avis du Conseil d'Etat, c'est avant tout le projet proposé par le gouvernement / SNE qui est en cause. Parce qu'il était mauvais et juridiquement ne tenait pas la route. Là encore, relisez notre article.

Quelques dernières précisions, pour votre bonne et complète information :
• l'occasion a occulté les véritables sujets au coeur de l'industrie depuis des années : la juste rémunération, la production de masse, la destruction en conséquence
• ponctionner un marché qui se constitue n'est en rien une solution pérenne.
• les consommateurs participent à la rémunération des créateurs en achetant des versions neuves. Imaginez vous qu'ils continueront si en plus ils doivent s'acquitter d'une taxe sur l'occasion ?

Une dernière chose : avant de balancer de telles assertions idiotes, renseignez-vous. Et mieux : demandez-nous.

Yves FREMION, ancien président du Conseil Permanent des Ecrivains

01/08/2025 à 14:36

Je suis en désaccord avec cette analyse, y compris celle du Conseil Constitutionnel qui ne connaît manifestement pas le statut des artistes auteurs.
Quand on achète un livre, on achète un objet : si l'o n s'arrête là, tout votre raisonnement et celui du CC tiennent.
Mais on achète aussi l'accès à un contenu, une oeuvre, qui, elle, n'appartient pas à l'acheteur ensuite. Elle reste la propriété de l'auteur, à jamais : c'est ce qu'on appelle le droit moral (un droit "intellectuel" et non plus matériel).
Là où les organisations d'auteurs et le ministère s'y sont pris comme des manches, c'est de ne pas simplement se fonder sur cette évidence : il ne s'agit pas de rémunérer les auteurs sur la revente d'un objet, le livre (rien à voir avec le droit de suite en arts plastiques comme la soi-disant juriste Rachida Dati le suggère), mais sur l'accès à une oeuvre protégée, sous quelque forme matérielle que ce soit.
La règle européenne s'applique à un bien matériel, mais elle ne peut donc s'appliquer à ce qui est protégé - dans la plupart des pays européens - le droit moral. Celui-ci est incessible (donc personne d'autre que l'auteur ne peut l'exercer) et éternel, donc en aucun cas limité par une durée, ni par le fait qu'une forme de communication de cette oeuvre a été effectuée.
La vente d'"occasion" est bien une nouvelle communication d'un contenu à un nouveau public, même si c'est au travers d'un objet déjà utilisé.
Cela existe ailleurs : si un cinéma repasse des mois après un film qu'elle avait déjà programmé, nul ne s'imagine qu'on ne paye plus les droits des auteurs ni les droits voisins des interprètes, même si c'est la même copie. C'est ce modèle là qu'il fallait choisir.
Etre rémunéré pour donner accès à son oeuvre, c'est quand même la moindre des choses, quand on sait les rémunérations données par les éditeurs aux auteurs, catégorie professionnelle la plus sous-payée et la plus dépourvue de droits sociaux.
Yves Frémion, auteur, ancien président du Conseil Permanent des Ecrivains

Nicolas Gary - ActuaLitté

01/08/2025 à 15:12

Bonjour Yves (je me permets)
Dans un précédent sujet, rappelé dans l'article, j'avais déjà expliqué qu'il est très gentil de vouloir tordre le bras de la législation européenne, mais que nous vivons désormais avec l'Union, qui a des règles.
https://actualitte.com/article/124422/droit-justice/remuneration-sur-la-revente-de-livres-d-occasion-mirage-d-un-projet-viable
La réaction conjointe du CPE/SNE devrait vous préoccuper bien plus, tant leur communiqué commun passe à côté des problématiques réelles, et laisse entendre qu'il existe des leviers politiques, là où la législation est limpide.
https://actualitte.com/article/125274/edition/taxe-sur-l-occasion-sne-et-cpe-revisent-a-leur-sauce-l-avis-du-conseil-d-etat
Il ne s'agit donc pas d'interprétation du droit, mais de compréhension.

J'apporte en revanche un autre élément : si l'on va à l'encontre du droit d'épuisement, quelle est la différence entre l'oeuvre et son support ?
Du reste, je suis toujours à votre disposition : d'autres solutions existent pour que le marché de l'occasion puisse venir en aide aux auteurs. N'hésitez pas à me contacter : ng@actualitte.com

Un observateur

04/08/2025 à 08:13

La loi est claire, le droit d'auteur français est séparé en deux parties, un droit patrimonial qui donne le droit à rémunération 70 ans post mortem et un droit moral, inaliénable et incessible, qui ne donne pas ce droit mais interdit de faire n'importe quoi avec une œuvre (seule "rémunération" possible, celle qui serait issue d'un contentieux). On ne voit pas comment dès lors on pourrait s'appuyer sur le droit moral pour toucher une rémunération, cela n'est pas possible. Évoquer un droit de suite est une bonne approche à la condition de faire évoluer le droit européen, ce que la France a déjà fait ( cf la tva sur le livre numérique). Dès lors on voit mieux la position du sne : faire voter une loi française puis engager un bras de fer / discussion avec Bruxelles pour obtenir sa reconnaissance européenne. L'erreur du syndicat porte sur le poids de la France en Europe, très diminué. La France de 2010 pouvait gagner son bras de fer (ce fut long), celle de 2025...

Plumé

09/08/2025 à 12:12

Remarque fort pertinente. Merci d'éclairer ce débat. Et malheureusement, depuis 2012, la France ne cesse de dégringoler sur tous les plans, c'est pire depuis 2022, évidemment.

Henry Gascon

01/08/2025 à 20:24

Si j'achète un ouvrage d'occasion d'un auteur mort - il y a 300 ans ou il y a 50 ans- à qui va revenir la part de la taxe revenant à l'auteur ?

L'édition ne sait plus quoi inventer pour se remplir les poches sans travailler.

Le 9 juillet dernier Perceval a posé des questions pertinentes. Bizarre, le SNE n'y répond pas.

https://actualitte.com/article/124795/bibliophilie/livre-d-occasion-la-bataille-debuta-voila-400-ans-a-paris-sur-le-pont-neuf


Henry Gascon

04/08/2025 à 17:54

Bonjour

Je crains beaucoup l'idée d'appliquer un droit de suite aux livres car je suis convaincu qu'à court terme un intense lobbying se mettra à l'oeuvre pour l'appliquer aux objets que l'on voudrait revendre en occasion.
Regardez ce qui se passe avec les smartphones. L'acheteur d'un appareil neuf paye la redevance pour copie privée. Le smartphone revendu et reconditionné est lui aussi redevable de la redevance pour copie privée, certes à un % moindre.

Nous sommes le pays des taxes et redevances puisqu'il existe même des taxes sur les taxes sur l'énergie.


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L’Autorité des marchés financiers valide l’offre publique d’achat d’EP FR HoldCo sur Fnac Darty. Daniel Křetínský, déjà premier actionnaire via VESA Equity Investment, franchit une étape décisive vers la majorité du distributeur culturel et technique. Le prix reste fixé à 36 € par action, sans retrait obligatoire annoncé. Pour l’édition, l’enjeu porte aussi sur un réseau que la société présente comme le premier libraire de France, en librairie.

08/05/2026, 08:59

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Recours d'Amazon contre la loi Darcos : la décision du Conseil d'État attendue mi-mai

Amazon sera bientôt fixé quant au dénouement de son recours pour « excès de pouvoir » du ministère de la Culture dans la mise en œuvre de la « loi Darcos », qui instaurait un tarif minimum des frais de port pour le livre. Le 15 avril dernier, la rapporteuse publique a demandé le rejet du recours, et le Conseil d'État rendra sa décision dans quelques jours.

07/05/2026, 16:03

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“On veut le contenu du décret pour savoir précisément contre quoi on lutte”

J'avais rendez-vous à 8h45 au jardin Nelson Mandela. Paris, 75001. Des SMS reçus la veille, tardivement, pour une rencontre aux accents de services secrets. Au matin, une dizaine de personnes est présente, des sacs remplis d’affiches et des drapeaux de la CGT, dissimulés. Mais où allons-nous ? « Rue de Valois, parce que c’est un peu chez nous, là, finalement. » D'accord, mais pourquoi ces affiches ?

 

06/05/2026, 17:30

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Face à l'autrice E. Jean Carroll, un nouvel appel de Trump rejeté par la justice

Condamné en 2024 à verser une amende de 83,3 millions $ (soit 70,8 millions €) à l'autrice et journaliste E. Jean Carroll, pour l'avoir diffamée, Donald Trump s'est heurté à une nouvelle fin de non-recevoir, le mercredi 29 avril dernier. Le président des États-Unis réclamait un réexamen de sa condamnation, que les juges ont refusé. Il pourrait désormais se tourner vers la Cour suprême.

04/05/2026, 17:21

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Librairies “extrémistes” : le ministre de la Culture allemand contredit par la justice

Délégué du gouvernement fédéral allemand à la Culture et aux Médias depuis mai 2025, Wolfram Weimer est en froid avec le secteur du livre, dans son pays, après avoir qualifié plusieurs librairies d'« extrémistes politiques ». Cette étiquette a limité le versement d'une subvention à trois commerces, mais l'un d'entre eux a porté l'affaire devant le tribunal administratif, qui a donné tort au ministre.

30/04/2026, 13:10

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Fayard : un collectif de 70 auteurs porte le fer contre Bolloré

Le 16 avril dernier, 17 universitaires publiés chez Fayard réclamaient une modification du droit de la propriété intellectuelle afin d’introduire une clause de conscience dans le contrat d’édition, sur le modèle de celle existant pour les journalistes. Le collectif compte désormais 70 personnes et leurs revendications évoluent de même. 

28/04/2026, 19:36

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Ils ont piqué Pikachu : les vendeurs Pokemon angoissés

À Chicago, un cambriolage chez Elite Sports Cards and Comics expose la valeur prise par les cartes Pokémon et sportives. Plus de 100.000 $ de marchandise ont disparu en quelques minutes, dans un commerce indépendant où comics, cartes et produits de collection relèvent désormais d’un stock à forte liquidité. L’affaire illustre le risque nouveau pesant sur ces détaillants culturels spécialisés, confrontés à la spéculation.

27/04/2026, 16:10

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En Allemagne, des retraités piégés par une fausse vente de livres

En Allemagne, la police du Brandebourg alerte sur une escroquerie visant des particuliers qui cherchent à vendre leurs collections de livres. Sous couvert de trouver un acheteur, de faux intermédiaires réclament des frais de numérisation, d’enregistrement ou de notaire. Une fraude de proximité où la valeur supposée du livre sert d’appât.

25/04/2026, 11:40

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La Cour de justice de l'Union européenne distingue copie privée et accès hors ligne

Le 16 avril dernier, la Cour de justice de l'Union européenne a publié un arrêt très attendu dans l'affaire C‑496/24, qui opposait deux organismes néerlandais aux constructeurs HP et Dell, ainsi qu'à l'organisation Stobi, qui représente les intérêts des sociétés qui s'acquittent de la taxe sur la copie privée. La CJUE a estimé que cette dernière n'était pas due dans le cas d'une copie pour lecture en continu hors ligne au sein d'un service de streaming.

23/04/2026, 12:19

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Amazon manipule les prix, la Californie contre-attaque

La plainte californienne contre Amazon franchit un cap. Des éléments judiciaires rendus publics décrivent un mécanisme par lequel la plateforme aurait poussé vendeurs et distributeurs à relever leurs tarifs ailleurs pour éviter d’être battue sur les prix. Pour le commerce du livre, l’affaire réactive une question ancienne : celle du pouvoir contractuel d’Amazon sur tout un écosystème.

22/04/2026, 13:10

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IA : à l’épreuve du tribunal, la prochaine audience d'Anthropic sera décisive

Le règlement conclu entre Anthropic et des titulaires de droits sur des centaines de milliers de livres entre dans sa phase décisive. L’audience d’approbation finale, prévue mi-mai, validera un accord de 1,5 milliard de dollars. L'implication des ayants droit face aux enjeux juridiques place ce dossier au cœur des rapports de force opposant industrie du livre et intelligence artificielle.

21/04/2026, 10:35

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Edition : qui détient la légitimité à refuser une orientation idéologique ?

Le départ d’Olivier Nora de la maison Éditions Grasset, dans le sillage de la prise de contrôle du groupe Hachette Livre par Vincent Bolloré, agit comme un révélateur. Derrière la crise éditoriale, une question émerge : que deviennent les salariés, privés de tout outil juridique face à un basculement idéologique qu’ils ne maîtrisent pas ?

20/04/2026, 16:32

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“Respectez la loi” : un député interpelle le ministère de la Culture sur la retraite des auteurs

La rue de Valois se moquerait-elle du monde, en général, et des institutions républicaines en particulier ? René Pilato, député de Charente, adresse à ActuaLitté un courrier dénonçant un décalage croissant entre les ambitions du législateur et les arbitrages administratifs, accusés de réintroduire des équilibres contestés.

 

18/04/2026, 09:48

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“Ministre de la pègre” : en procès, Saviano l'emporte contre Salvini

Le tribunal de Rome a relaxé Roberto Saviano dans la procédure pour diffamation intentée par Matteo Salvini après une formule lancée en 2018. Le jugement, rendu le 17 avril, dépasse le face-à-face entre un écrivain et un responsable politique : il éclaire la frontière entre invective, référence historique et critique légitime dans l’espace public italien, sur fond de pressions anciennes autour de la protection policière de l’auteur.

17/04/2026, 15:32

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Conflit idéologique : comment quitter Fayard ou Grasset sans y laisser sa plume ?

Grasset a fait sauter un verrou : derrière le départ de plus de 170 auteurs se joue une question centrale, jusqu’ici quelque peu ignorée du droit : un écrivain peut-il reprendre ses œuvres lorsque sa maison change de cap ? Entre vide juridique, déséquilibre contractuel et offensive politique sur le livre, la crise actuelle impose un débat de fond sur une possible clause de conscience des auteurs.

17/04/2026, 15:15

Autres articles de la rubrique Métiers

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Natalie Portman, Philippe Aghion, Kamel Daoud : appel pour une poétesse bloquée à Gaza

21 personnalités demandent au gouvernement français d’accorder un visa à Alaa Al-Qatrawi, poétesse gazaouie lauréate du programme PAUSE, porté par le Collège de France. La mobilisation, publiée dans La Tribune Dimanche, réunit des artistes, écrivains, intellectuels, universitaires et responsables culturels, parmi lesquels Natalie Portman, Élisabeth Badinter, Philippe Aghion, Leïla Slimani, Kamel Daoud, Marc Levy, Delphine Horvilleur, Michel Hazanavicius ou encore Valérie Zenatti.

18/06/2026, 16:07

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Contre la censure en bibliothèque, “l'inscription dans la loi ne suffit probablement pas”

Le congrès 2026 de l'Association des bibliothécaires de France s'est choisi comme thématique principale l'« hospitalité », mais la profession n'ignore rien des pressions qui pèsent, en 2026, sur les libertés d'acquisition, de création et de programmation. Si les établissements sont protégés de « toutes formes de censure » par la loi de 2021 relative aux bibliothèques, le combat est loin d'être gagné.

18/06/2026, 15:39

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Le CFC crée un secrétariat général et réorganise ses directions

Le CFC modifie son organisation pour accompagner les auteurs et les éditeurs face à l’évolution des usages des contenus de presse et de livre. La nouvelle structure passe par la création d’un poste de secrétaire générale confié à Léa Boccara, ainsi que par la répartition des licences entre deux directions spécialisées.

18/06/2026, 12:51

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Un inédit de Marguerite Yourcenar paraîtra chez Gallimard en septembre

Un inédit de Marguerite Yourcenar rejoindra les librairies à la rentrée. Intitulé Traversée sur le Bathory – 1964, ce court récit paraîtra le 3 septembre 2026 chez Gallimard, dans la collection Hors-série Littérature. Pour les lecteurs de l’autrice de Mémoires d’Hadrien et de L’Œuvre au noir, la publication donne accès à un fragment encore inconnu d’une œuvre traversée par le voyage, la mémoire historique et l’observation du réel.

18/06/2026, 12:33

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Jean-Claude Meyer, l’ami des livres et de la BnF, est mort

La Bibliothèque nationale de France annonce la disparition de Jean-Claude Meyer, président du Cercle de la BnF, mort le 12 juin, à quelques jours de son 81e anniversaire. L’institution fait part de sa tristesse et de son émotion, saluant la mémoire d’un homme engagé de longue date à son service.

18/06/2026, 11:40

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Le webtoon français tient sa première association professionnelle, qui veut structurer la filière

Le webtoon, bande dessinée numérique conçue pour une lecture verticale sur smartphone et diffusée principalement via des plateformes en ligne, dispose désormais en France d’une association professionnelle nationale. Lancée officiellement au début du mois de juin 2026, Protoon se présente comme la première structure française dédiée à la structuration de cette filière.

18/06/2026, 11:25

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La Bibliothèque nationale du Brésil récupère 48 fascicules volés

La Fundação Biblioteca Nacional, à Rio de Janeiro, a réintégré 48 fascicules rares précédemment volés dans ses collections. Le lot comprend des numéros de O Tico-Tico de 1908, de O Nacional de 1873 et de Romântica de 1969.

18/06/2026, 10:37

Magazines, mangas : quand le transport pèse lourd dans les comptes

Nippan Group Holdings, l’un des principaux intermédiaires du livre au Japon, publie des comptes 2025 dans le rouge. Le groupe accuse un recul de son chiffre d’affaires consolidé et une perte nette, tandis que l’activité de distribution, frappée par la baisse des magazines, des mangas et la hausse du transport, creuse ses pertes.

18/06/2026, 10:37

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La revue 303 part à la plage

Lieu de vacances, de liberté, de mémoire et de transformations, la plage est un espace profondément culturel. Derrière le sable et les horizons marins se dessinent des histoires sociales, politiques, écologiques et artistiques. La revue 303 vous invite à explorer la plage autrement à travers ce nouveau numéro de 96 pages, à paraître en juillet 2026. Une plage comme un territoire vivant, traversé par les imaginaires, les usages et les mutations du monde contemporain.

18/06/2026, 10:00

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Vacances d'été : comment trouver une librairie indépendante près de vous

Les associations régionales de librairies indépendantes lancent la deuxième édition de la campagne #TrouveTaLibrairie. Pensée comme un outil pratique pour les lecteurs en vacances ou en déplacement, l’opération permet de localiser rapidement une librairie indépendante proche de son lieu de séjour.

17/06/2026, 18:14

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Pierre Kosciusko-Morizet prépare le retour de PriceMinister avec Rakuten France

Pierre Kosciusko-Morizet se serait donc positionné pour reprendre Rakuten France, avec le fonds Verdoso et Fabien Versavau, ancien patron de la filiale. Derrière le possible retour de la marque PriceMinister, le dossier touche aussi le livre d’occasion, segment où l’ex-place de marché française conserve une présence forte.

17/06/2026, 17:06

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Carlo Ginzburg, l’historien des traces et des vies minuscules, est mort

L’historien italien Carlo Ginzburg est mort à Bologne, à l’âge de 87 ans. Figure majeure de l’historiographie contemporaine, il aura profondément transformé la manière de raconter le passé, en déplaçant le regard vers les marges, les archives judiciaires, les croyances populaires, les détails apparemment secondaires et les indices presque invisibles. 

17/06/2026, 15:49

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L'Avocate du Vampire : et si la première femme avocate du pays devait défendre un vampire accusé de meurtres ?

Comment résister au charme du diable quand on doit le défendre ? Voilà la question que se pose Alice Doublier dans son nouveau livre L’Avocate du Vampire, actuellement en campagne sur Ulule. L’histoire raconte le destin d’Evelyn Fyfe, première femme avocate du pays qui doit défendre un vampire accusé de meurtres.

17/06/2026, 15:00

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Grandes ou petites bibliothèques, “ce qui nous lie, c'est l'accueil”

Le congrès annuel de l'Association des Bibliothécaires de France s'est ouvert, ce mercredi 17 juin, sur une série d'allocutions autour de la thématique choisie pour cette 71e édition, l'hospitalité. Dans une période « complexe », l'organisation entend « laisser la place au débat ».

17/06/2026, 14:43

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Suisse : la librairie et l'éditeur de l’année dévoilés

Le Schweizer Buchhandels- und Verlags-Verband a distingué la librairie BUK, à Lucerne, et l’Autismusverlag, à Saint-Gall, comme librairie et éditeur suisses de l’année 2026. Le palmarès, annoncé le 8 juin à Berne, consacre une librairie-café ancrée localement et une maison spécialisée dans l’autisme.

17/06/2026, 12:10

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Aux États-Unis, la censure des livres change de terrain

Aux États-Unis, la bataille autour des livres censurés déborde désormais les listes d’ouvrages retirés. Dans le Tennessee, Roots revient en bibliothèque scolaire après une vive controverse. En Arizona, une bibliothèque perd un financement fédéral après des animations drag. Au Texas, le READER Act revient devant la justice. Pour les éditeurs et libraires, l’accès au marché scolaire devient un terrain juridique, financier et politique.

17/06/2026, 11:46

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Facture dématérialisée : Dilicom et OPlibris proposent une solution aux éditeurs

Dilicom et OPlibris organisent, lundi 22 juin de 10h à 12h, un webinaire consacré à la facturation dématérialisée. Les deux structures entendent présenter aux maisons d’édition une solution adaptée aux usages professionnels du secteur du livre.

17/06/2026, 11:39

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Catalogne : les libraires reçoivent de bien étranges commandes pour des livres rares

Les libraires catalans s'inquiètent actuellement de commandes inhabituelles de livres d’occasion, parfois rares ou peu diffusés. Ils soupçonnent un usage lié à la numérisation industrielle et à l’entraînement de modèles d’IA, sans preuve directe contre l’intermédiaire identifié.

17/06/2026, 11:01

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3 Collectors de Cosy Fantasy

Love & Sorcery, c’est une saga de Cosy Fantasy, des comédies romantiques fantastiques qui mettent en scène des sorcières, leur questionnement, leur doute, leur magie et l’amour. La campagne Ulule, c’est offrir à ces trois romans, un nouvel écrin. En bref, une saga toute douce dans de magnifiques objets-livres.

17/06/2026, 11:00

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Une nouvelle oubliée d’Edith Wharton sort des archives de Yale

The Strand Magazine publie The Men Who Saved the World, une nouvelle de guerre d’Edith Wharton jamais imprimée jusqu’ici. Le texte provient de deux tapuscrits corrigés conservés dans la collection Wharton de la Beinecke Library, à Yale.

 

17/06/2026, 10:32

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À Londres, une bibliothèque qui apprend à lire les images

Le Quentin Blake Centre for Illustration a ouvert le 5 juin à Clerkenwell, dans un ancien site londonien de distribution d’eau. Le lieu revendique une place singulière dans le paysage culturel britannique : un centre permanent consacré à l’illustration, avec galeries, jardins publics, studio créatif et bibliothèque en accès libre.

17/06/2026, 10:02

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Sauramps en redressement judiciaire : la librairie historique de Montpellier joue sa survie

La librairie Sauramps, institution culturelle de Montpellier, a été placée en redressement judiciaire le lundi 15 juin par le tribunal de commerce de Montpellier. L’entreprise, qui célèbre ses 80 ans d’existence, obtient une période d’observation de trois semaines afin d’évaluer la viabilité de son activité. En état de cessation des paiements, elle n’était plus en mesure de régler ses dettes ni de commander de nouveaux livres.

16/06/2026, 17:23

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François Gall, du roman populaire aux trains du monde entier

François Gall, romancier, journaliste, producteur et réalisateur, est mort le 13 juin 2026 à Paris, à l’âge de 103 ans. Son nom reste attaché à la télévision, notamment à la série documentaire Des trains pas comme les autres, qu’il créa avec Bernard d’Abrigeon. Mais son parcours fut aussi profondément lié au livre, au récit populaire, au roman d’aventures, à la bande dessinée et à une certaine idée de la narration au long cours.

16/06/2026, 16:18

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9500 livres offerts à des enfants en grande précarité cet été

Cet été, 9500 livres seront remis à des enfants en grande précarité, accueillis avec leurs familles en centres d’hébergement d’urgence ou en hôtels sociaux, partout en France. Derrière ce geste simple - offrir un livre - se dessine une ambition plus vaste : rappeler qu’un enfant privé de stabilité, de chambre, parfois même d’un toit durable, ne devrait pas l’être aussi d’histoires, d’images, de beauté et de rêverie.

16/06/2026, 15:52

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Les Gamineries, une future librairie-café inclusive à Rennes

Rennes aura bientôt la chance d'accueillir une nouvelle librairie-café, Les Gamineries, installée entre les quartiers Saint-Hélier et Francisco Ferrer. Léa Brissy poursuit ses recherches d'un local adapté pour faire de son commerce « un lieu de partage, de lien et d'animation », et vise une ouverture en fin d'année.

16/06/2026, 13:28

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Le géant japonais Kadokawa épinglé pour avoir négligé ses prestataires

Kadokawa, groupe japonais d’édition et de divertissement basé à Tokyo, a reçu le 11 juin dernier une recommandation de la Japan Fair Trade Commission (JFTC) pour violation de la loi encadrant les transactions avec les travailleurs indépendants. L’autorité japonaise de la concurrence lui reproche d’avoir commandé des prestations liées à ses publications sans en définir clairement toutes les conditions, mais aussi de ne pas avoir réglé 113 prestataires dans les délais impartis.

16/06/2026, 13:12

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Le Lézard Noir lance une nouvelle collection d'artbooks avec la première monographie d'Adabana Bloom

Première monographie de l’illustrateur Adabana Bloom, cet ouvrage célèbre un univers nostalgique à l’érotisme vintage, qui vacille entre légèreté et mélancolie, parsemées d’une touche d’humour noir. Enrichie d’une préface et d’une interview de l’artiste inédites, cette édition bilingue a donc pour ambition de faire découvrir à un large public l’univers singulier de cet artiste discret, et l’héroïne qui traverse son œuvre, incarnant sous de multiples facettes l’esthétique de l’ère Shōwa, et plus particulièrement l’époque — faussement libre et insouciante — de la bulle économique.

16/06/2026, 12:30

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Clamart : “pour garantir son avenir”, la Petite Bibliothèque Ronde appelle aux dons

Bibliothèque associative située à Clamart, dans les Hauts-de-Seine, la Petite Bibliothèque Ronde espère collecter 40.000 € d'ici la fin du mois de septembre prochain, par un appel aux dons. L'établissement historique, ouvert en 1965, peine à s'acquitter du loyer de l'antenne temporaire où il est installé depuis 2018. 

16/06/2026, 12:04

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En Allemagne, le livre refuse le choc fiscal d'une TVA à la hausse

Le Börsenverein, principale organisation allemande du livre, intervient dans le débat national sur la TVA. Son directeur général, Peter Kraus vom Cleff, alerte contre l’hypothèse d’une hausse du taux réduit appliqué aux livres, alors que plusieurs scénarios fiscaux circulent en Allemagne.

16/06/2026, 11:34

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HarperCollins redessine son édition américaine

HarperCollins réorganise son édition grand public aux États-Unis autour de sept pôles. Annoncé le 4 juin, ce nouvel organigramme installe la première grande décision de Liate Stehlik depuis sa nomination à la tête de HarperCollins U.S. Trade, sans licenciements signalés par l’éditeur.

16/06/2026, 11:24

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À Dinan, la librairie Les Rouairies placée en redressement judiciaire

Une des plus anciennes librairies de Dinan (Côtes-d'Armor) est en difficulté. La librairie Les Rouairies, située au 15, rue des Rouairies, a été placée en redressement judiciaire par le tribunal de commerce de Saint-Malo, le 9 juin dernier.

16/06/2026, 10:35

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Grimoires & Potimarrons, une nouvelle plongée dans la cosy fantasy

Après le succès de Grimoires & Chaussettes, Axelle Colau et Fae Coeurlam reviennent avec le deuxième opus de la saga des Grimoires : Grimoires & Potimarrons. Le duo frappe encore avec un livre aux finitions soignées, aux illustrations féériques et à l’histoire lumineuse. La campagne de précommandes a commencé en fanfare sur Ulule, atteignant les 1000% en seulement 12 heures !

16/06/2026, 10:15

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À Chicago, la bibliothèque présidentielle Obama ouvre ses portes

Le Centre présidentiel Obama ouvrira au public le 19 juin 2026 à Chicago, dans Jackson Park, au sud de la ville. Plus de dix ans après le choix de la ville pour accueillir ce lieu consacré au 44e président des États-Unis, le projet arrive à son terme sous la forme d’un vaste campus de près de 8 hectares, réunissant musée, bibliothèque publique, espaces verts, équipements sportifs, lieux de débat et dispositifs d’archives numériques.

15/06/2026, 17:51

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Le nom de Donald Trump rapidement retiré de la façade du Kennedy Center

Le Kennedy Center de Washington n’affiche plus le nom de Donald Trump depuis samedi 13 juin. La prestigieuse salle de spectacles a appliqué une décision de justice fédérale qui invalidait l’appellation adoptée en décembre 2025 par son conseil d’administration. Le juge Christopher Cooper a estimé qu’une telle modification relevait du Congrès, le centre étant un mémorial national dédié à John F. Kennedy.

15/06/2026, 17:24

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Le bibliothécaire de Toulouse à la tête d’une maison d’édition néonazie

La mairie de Toulouse a ouvert un examen déontologique concernant Bertrand Le Digabel, bibliothécaire municipal au sein du réseau des bibliothèques de la Ville, également fondateur et responsable des éditions Auda Isarn. Cette maison d’édition toulousaine publie ou republie des auteurs et des ouvrages liés aux mouvances nationaliste, identitaire, collaborationniste ou néonazie.

15/06/2026, 16:59

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Carla Briner et Violaine Chivot, nouvelles agentes chez AJA

L’agence littéraire Anna Jarota Agency annonce l’arrivée de deux nouvelles agentes au sein de son équipe parisienne : Carla Briner et Violaine Chivot. Toutes deux viennent de l’édition.

15/06/2026, 15:51