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Sécurité Sociale : des effets d’annonce démentis par les faits et par la justice

Plusieurs associations et syndicats d'artistes-auteurs et autrices se sont réunis pour signer une tribune relative à leur protection sociale. Ils réclament principalement la création d’un Conseil de la protection sociale des artistes-auteurs et autrices rattaché à leur organisme de sécurité sociale, comme prévue lors de la réforme de 2018.

Le 20/03/2025 à 10:47 par Auteur invité

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20/03/2025 à 10:47

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Suite à la réforme de 2018 qui a transféré la collecte des cotisations à l’Urssaf Limousin, le gouvernement avait annoncé qu’il doterait les artistes-auteurs et autrices d’un « organisme de gestion de sécurité sociale » qui assurerait le « pilotage du régime sur le long terme ». C’est dans ce cadre qu’il a agréé la SSAA (la Sécurité sociale des artistes-auteurs et autrices, nouveau nom de l’AGESSA) et a recomposé un conseil d’administration unique (mesure N°5 du plan auteurs 2021-2022).

Mais le tribunal administratif a jugé le 7 novembre 2024 que l’association SSAA n’est pas un « organisme de sécurité sociale ». Et il s’avère que le conseil d’administration de la SSAA a pour seuls rôles d’approuver les comptes et de désigner les membres de la commission d’action sociale, dont la mission est particulièrement limitée.

De plus, selon la direction actuelle de la SSAA, ses missions sont « soit sans effet, soit déjà assurées par d’autres organismes, soit mises en œuvre dans des conditions insatisfaisantes ». 

Le gouvernement avait pourtant annoncé que les « missions spécifiques de cet organisme seraient renforcées » :

« L’affiliation, auparavant réalisée par les caisses primaires d’assurance maladie, lui est transférée ;

Sa compétence au regard du champ d’application du régime est confortée, les commissions professionnelles lui sont toujours rattachées ; 

L’action sociale précédemment réalisée par la MDA et l’AGESSA est maintenue. ».

Mais en réalité  l’affiliation est effectuée par l’organisme de sécurité sociale dédié aux artistes-auteurs et autrices : l’Urssaf Limousin. 

En matière de champ d’application du régime, seule la direction de la SSAA est décisionnaire, les commissions professionnelles n’ont jamais été réunies. 

L’action sociale est l’unique mission effectivement remplie par la commission ad hoc désignée par le CA mais non sans difficulté, ni lacune.

L’état des lieux à la SSAA s’avère catastrophique. Aux dysfonctionnements et aux défaillances de gestion s'ajoute la souffrance au travail des salarié·es.

Force est de constater que l’agrément de la SSAA et la recomposition de son CA par le gouvernement étaient finalement des leurres. Dans les faits, les artistes-auteurs et autrices sont exclu·es du pilotage de leur régime social. 

Aujourd’hui les artistes-auteurs et autrices sont donc les seul·es travailleur·euses en France à ne pas disposer d’un conseil rattaché à leur organisme de sécurité sociale et qui soit effectivement chargé du pilotage de leur protection sociale. Cette situation ne peut perdurer.

Quelles missions pour le Conseil de la protection sociale des artistes-auteurs et autrices rattaché à leur organisme de sécurité sociale ?

piloter le régime de protection sociale des artistes-auteurs et autrices ;

voter les budgets ;

établir le règlement intérieur du conseil ;

veiller à la qualité des services rendus aux artistes-auteurs et autrices par l’organisme de sécurité sociale assurant le recouvrement des cotisations (l’Urssaf) et par les organismes assurant le service des prestations (CPAM, CNAV, CAF, …) ;

être saisi pour avis et formuler des propositions d’amélioration de la politique de services rendus aux artistes-auteurs et autrices ;

déterminer les budgets et les orientations générales relatives à l’action sanitaire et à l’action sociale déployées en faveur des artistes-auteurs et autrices ;

désigner les membres de la commission d’action sociale et les membres de la commission d’action sanitaire ;

veiller à la bonne application aux artistes-auteurs et autrices des règles relatives à leur protection sociale, notamment à travers des médiations dédiées ;

déterminer les orientations générales de la politique de communication à l’égard des artistes-auteur·ices et de leurs diffuseurs ;

déterminer les orientations générales de l’observation statistique favorisant la connaissance de la protection sociale et des métiers des artistes-auteur·ices ;

voter le rapport annuel relatif à la gestion du recouvrement par l’Urssaf ;

proposer au ministre chargé de la Sécurité sociale des modifications législatives ou réglementaires dans son domaine de compétence ;

être saisi par ce même ministre de toute question relative à la protection sociale des artistes-auteur·ices ;

être saisi, pour avis, des projets de loi de financement de la sécurité sociale et des projets de mesures législatives ou réglementaires concernant la sécurité sociale des artistes-auteurs.

Le conseil peut désigner en son sein des commissions et leur déléguer une partie de ses attributions. Le conseil peut entendre toute personne ou organisation dont il estime l'audition utile à son information.

Quelle composition du Conseil de la protection sociale des artistes-auteurs et autrices ?

Il appartient aux artistes-auteurs et autrices eux-mêmes et elles-mêmes, et non au gouvernement, de désigner par élection les organisations qui peuvent légitimement les représenter dans le Conseil de leur protection sociale. Suite à la suppression des élections des artistes-auteur·ices en 2018, aucune organisation d’artistes-auteur·ices aujourd’hui ne peut être qualifiée de « représentative ». 

Dans le régime général des salarié·es, auquel les artistes-auteur·ices sont rattaché·es, le principal critère de représentativité est l’audience électorale, or ce critère est manquant parmi ceux de l'article L. 2121-1 du code du travail cité en référence pour les artistes-auteurs.

L’ « enquête de représentativité » dont se prévaut le gouvernement est une mystification qui a positionné les artistes-auteurs et autrices comme des organisations d’employeurs, alors que dans ce régime, ce sont les diffuseurs à qui ce rôle est attribué. 

Nous demandons instamment :

La création d’un Conseil de la protection sociale des artistes-auteurs et autrices rattaché à notre organisme de sécurité sociale et dont les missions seront mentionnées dans le code de la sécurité sociale.

Le rétablissement des élections professionnelles des artistes-auteurs et autrices pour déterminer périodiquement quelles organisations d’artistes-auteur·ices peuvent être qualifiées de représentatives et pourront légitimement siéger dans le Conseil de la protection sociale des artistes-auteur·ices.

Les signataires de la tribunes sont :

adaBD Association des auteur·ices de bande dessinée
AFD Alliance France Design
ATAA Association des traducteurs adaptateurs de l’audiovisuel
Backstory l’Association
CAAP Comité pluridisciplinaire des artistes-auteurs et autrices
La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse
La CIL Charte des Illustrateurs-ices Ludiques
EGBD États généraux de la bande dessinée
FNSAC-CGT - La CGT Spectacle
La Ligue des auteurs professionnels
La Source Aux Auteurs
SdS Syndicat des Scénaristes
S.E.L.F. Syndicat des écrivains de langue française
SMC Syndicat français de compositrices et compositeurs de musique contemporaine
SNAA-FO Syndicat National des Artistes-Auteurs Force Ouvrière
SNAP-CGT Syndicat National des Artistes Plasticien·nes CGT 
SNP Syndicat National des Photographes
SNSP Syndicat National des Sculpteurs et Plasticiens
SRF Société des Réalisatrices et réalisateurs de Films
STAA CNT-SO Syndicat des Travailleur·euses Artistes-Auteur·ices CNT-SO
UNPI Union nationale des peintres-illustrateurs
USOPAVE Union des syndicats et organisations professionnelles des arts visuels et de l’écrit

Crédits image : Camille Ulrich et l'intersyndical des AA

 
 
 

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Camille Giordani et Thomas Baas : habiter le monde à hauteur de Paulette

À l’occasion de l’édition 2026 du Livre à Metz, dont le thème « Habiter le monde » irrigue l’ensemble de la programmation, le Prix Graoully-Batigère a été attribué à Mais où va Paulette ? (Actes Sud jeunesse), écrit par Camille Giordani et illustré par Thomas Baas. Ce prix distingue chaque année une œuvre qui, par son écriture et son regard, se situe à la croisée de la littérature et d’une certaine manière de raconter le réel. Rencontre croisée avec ses deux lauréats.

08/04/2026, 15:59

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Felix Macherez : une épitaphe comme ultime oeuvre

Né en 1989, écrivain et rédacteur en chef des pages Livres d'Art Press, Felix Macherez revient aujourd’hui avec un quatrième livre, trois ans après la surprenante fresque Les Trois Pylônes. Le propos relève cette fois de l’humour noir, cher à Breton : jeune nihiliste de trente-trois ans, Cid Sabacqs résout de se suicider. Par Étienne Ruhaud.

07/04/2026, 10:42

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Et si lire rendait les Français plus heureux ? Ce que révèlent les études

L’enquête Ipsos sur le bonheur en 2026 ne parle presque jamais de livres. Pourtant, en croisant ses résultats avec les travaux sur la lecture-plaisir, un faisceau cohérent apparaît : famille, santé mentale, sentiment de sens, qualité de l’attention, sociabilité. Autant de dimensions que le livre ne mesure pas directement, mais qu’il façonne en profondeur, de l’enfance aux bibliothèques.

03/04/2026, 06:00

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Quais du Polar 2026 : qui domine vraiment le polar aujourd’hui ?

À Lyon se déploie chaque année une programmation d’envergure internationale, reflet apparent de la vitalité du roman noir. Mais que révèle cette sélection lorsqu’elle se confronte aux dynamiques réelles du web littéraire ? En croisant la liste des auteurs invités avec les indicateurs de visibilité, une autre géographie du festival se dessine : moins institutionnelle, plus révélatrice des circulations effectives des œuvres, des hiérarchies d’audience et des mutations profondes du genre.

02/04/2026, 17:30

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“On cherche des livres qui interrogent le monde”

À l’occasion de l’édition 2026 du prix du livre Les Visionnaires, porté par le réseau des médiathèques de Saint-Quentin-en-Yvelines, son directeur, Pascal Visset, revient sur l’origine et les enjeux de cette distinction née en 2022. Entre réflexion sur le rôle des auteurs, importance du style et interrogations sur l’intelligence artificielle, il défend une littérature qui propose une véritable vision du monde et de son avenir.

01/04/2026, 17:29

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“Moins de publications !” : Jeanne & Juliette, le pari d’un modèle éditorial différent

Après plusieurs années passées au sein de Media Participations, Jeanne & Juliette choisit de retrouver une pleine autonomie éditoriale. Une décision mûrie, moins comme une rupture que comme un recentrage, afin de poursuivre son développement avec justesse, exigence et une relation toujours plus directe avec ses lecteurs. Par Virginie Bégaudeau, fondatrice.

31/03/2026, 12:35

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Ludothécaires et bibliothécaires : “Il y a une réelle complémentarité des profils”

Deux organisations nationales, l'Association des Bibliothécaires de France et l'Association des Ludothèques Françaises, ont lancé un appel pour politique commune du jeu en tant que pratique culturelle. Organisation des services, cadre juridique ou formation des professionnel·les, le sujet soulève de nombreuses questions. Suffisamment pour se prendre au jeu...

31/03/2026, 09:32

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Thotario mise sur l’Europe pour changer le destin du livre numérique

À force de confier nos bibliothèques dématérialisées à des silos fermés, nous avons fini par prendre l’impuissance pour une loi naturelle. Clic après clic, achat après achat, la culture numérique s’est laissée border par des interfaces venues d’ailleurs. Puis surgit une jeune pousse française qui ne demande pas la permission : elle attaque la circulation des œuvres, la revente, la valeur, et, derrière tout cela, une vieille question européenne restée sans réponse. Par Dylan Tosti, fondateur de Thotario.

30/03/2026, 13:03

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“Lire dans le bain n’est pas dangereux (sauf si tu t’endors)”

À Bruxelles, la 55e Foire du livre érige le papier en acte de résistance. Sous le mot d’ordre « défier le futur », le livre s’affirme sans cookies, sans surveillance, sans algorithmes. Objet autonome, il protège l’anonymat, échappe aux mises à jour et refuse l’économie de l’attention. Lire devient alors un choix, presque un manifeste, face aux logiques numériques dominantes. Voici une déclaration d'amour à la lecture, que nous adresse la Foire...

28/03/2026, 10:08

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“L’édition indépendante ne peut pas être la même chose en plus petit”

Chez Pollen, le retour à la diffusion a pris corps, incarné par Matthieu Raynaud, venu d’Harmonia Mundi, et par une équipe de six représentants. Un calendrier est déjà enclenché et des tournées sont en préparation. Le lancement est fixé au 1er mai, avec un cap clairement tourné vers la librairie indépendante.

27/03/2026, 18:13

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Écrire la version française : l’art du dialogue selon Manchette-Niemiec

Un débat anime depuis longtemps les amoureux du cinéma, qui semble opposer les « vrais cinéphiles » aux « simples amateurs » : VOST contre VF. 

27/03/2026, 17:18

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Bécherel 2026 : “Ni vrai ni faux”, une fête du livre à l’épreuve du réel

Organisée par la Maison du livre, équipement culturel de Rennes Métropole situé en milieu rural, la fête du livre se déroule durant 3 jours à Bécherel, 700 habitants, première Cité du livre créée en France en 1989. Valérie Auvergne, directrice de la Maison du livre nous raconte cet événement.

26/03/2026, 17:08

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IA : “Aujourd’hui, les auteurs ne peuvent rien prouver”, alerte Pierre Ouzoulias

Après l’avis du Conseil d’État sur la proposition de loi portée par plusieurs sénateurs pour encadrer l’usage des œuvres par les systèmes d’intelligence artificielle, le débat se précise. Aux côtés des sénatrices Laure Darcos et Agnès Evren, Pierre Ouzoulias, du Groupe Communiste (Hauts-de-Seine), défend un texte qui entend agir concrètement sur le terrain juridique, mais aussi provoquer une recomposition des rapports entre plateformes technologiques et ayants droit.

26/03/2026, 13:15

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Laure Darcos, l'IA et les ayants droit : “On veut siffler la fin de la récré“

Après un avis du Conseil d’État salué comme une avancée, mais loin d’être une victoire totale pour les ayants droit, la sénatrice Laure Darcos détaille la stratégie derrière sa proposition de loi. Entre rééquilibrage juridique, pression politique et volonté de forcer les acteurs de l’IA à négocier, elle défend un texte « pesé à la virgule près », et conçu comme le premier étage d’une réforme plus large.

25/03/2026, 12:16

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“Les 10 livres qui m’ont appris le métier” : Jean Esch, l’atelier d’une vie de traducteur

PORTRAIT – « Traduire, je le vois comme une profession d’artisan, à qui l’on demande de reproduire un meuble, sans qu’il ne possède ni les mêmes outils ni le même bois que ceux ayant servi pour la pièce d’origine. » Fort de quarante années de métier, Jean Esch compte en France parmi les noms majeurs de la traduction de l’anglais. ActuaLitté l’a sollicité pour un entretien insolite : les 10 livres par lesquels il a forgé son métier.

24/03/2026, 16:33

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IA coupables : le Conseil d’État réarme les ayants droit, sans lever tous les verrous

Qu’importe le flacon, pourvu qu’il y ait l’IAvresse, dirait-on : à ce titre, le livre aura discrètement servi de socle pour la formation des modèles de langage. Le rapport du Conseil d’État remet un peu de gravité dans ce carnaval d’optimisme automatique : dans les machines se nichent des catalogues entiers des droits, des contrats, des revenus. Et surtout cette vieille question que la tech déteste : qui paie quoi, et à qui ?

24/03/2026, 15:42

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Financer, imprimer, publier : le défi des éditions étudiantes L’Apprentie

À Bordeaux, les éditions étudiantes L’Apprentie ont ouvert une campagne de financement participatif pour finaliser l’impression de sept ouvrages. Porté par des étudiants en master et en BUT, le projet repose sur une organisation collective qui permet aux étudiants de pratiquer en conditions réelles les métiers de l’édition. Face à une collecte en ralentissement, l’équipe a décidé de prolonger la cagnotte et de renforcer sa communication pour atteindre ses objectifs financiers.

23/03/2026, 15:32

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Rapprocher le numérique des librairies locales : la nouvelle bataille du livre

On nous a vendu le numérique comme une autoroute sans péage, un horizon lisse où l’œuvre filerait sans frottement du serveur au lecteur. Puis les centres-villes ont vu passer les flux sans toujours en voir la couleur. Dans cette friction entre écran et trottoir, Thotario avance une idée plus subversive qu’il n’y paraît : et si la modernité du livre consistait moins à effacer les librairies qu’à les reconnecter au cœur de la circulation culturelle ? Par Dylan Tosti, fondateur de Thotario.

23/03/2026, 11:25

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“Auteurs, renversons les tables de dédicaces !”

Dans les allées bien rangées des Salons du Livre, quelque chose grince. Sous les nappes tirées au cordeau, entre piles calibrées et sourires de circonstance, l’auteur se fige, assigné à résidence derrière sa propre œuvre. Puis surgit François Belley, pirate en embuscade, qui dynamite le décor : assez de cette comédie marchande. Place au désordre créatif, au corps-à-corps avec les lecteurs, à la table qu’on renverse enfin. Par François Belley, écrivain-pirate.

22/03/2026, 09:51

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Politicard : on a joué au jeu de cartes le plus corrosif sur la politique… et c’est redoutable

On pensait avoir tout vu en matière de satire politique. Puis Politicard le jeu de François Belley débarque, et la table de jeu se transforme en salle d’instruction improvisée. Accusations en rafale, indignations circonstanciées, trahisons expresses : ici, la morale ne pèse rien, seule compte la survie. On joue, on triche presque, on rit beaucoup — et soudain, le jeu ressemble étrangement au réel. En attendant le second tour des municipales, que diriez-vous de jouer aux édiles ?

20/03/2026, 11:35

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Auteurs autoédités : le marché caché qui peut rebattre les cartes

Dans les vitrines du numérique, tout semble simple : publier, vendre, encaisser. Puis le décor se fissure. Derrière la promesse d’émancipation, l’auteur indépendant découvre des rails déjà posés, des dépendances discrètes, une liberté sous conditions. C’est dans cette zone grise, entre euphorie créative et capture de valeur, que Thotario tente de planter son drapeau — avec l’odeur très concrète d’un rapport de force qui change de camp. Par Dylan Tosti, fondateur de Thotario.

19/03/2026, 15:44

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Salon du Livre Genève : Lire et vivre le monde

Pour sa 40e édition organisée du 18 au 22 mars à Palexpo, le salon du livre de Genève affirme plus que jamais sa vocation : faire de la littérature un espace de dialogue avec les grands enjeux contemporains, entre débats d’idées, circulation internationale des voix et réflexion sur les mutations du livre. ActuaLitté ouvre ses colonnes au Salon du Livre de Genève pour une carte blanche autour de sa programmation.

 

18/03/2026, 17:55

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Orwell, Michelin et la tyrannie de l'excellence

Orwell avait raison Après presque un siècle, sa description des cuisines parisiennes des années 1930 trouve un écho glaçant dans l'actualité culinaire de mars 2026.

18/03/2026, 12:08

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“Un livre visionnaire parle avant tout de notre époque“

Médiathécaire engagée dans le prix littéraire des Visionnaires, Nathalie Pascal participe à la sélection des romans proposés aux lecteurs. Pour elle, un texte visionnaire ne se contente pas d’imaginer l’avenir : il éclaire le présent et invite à réfléchir. À condition, insiste-t-elle, que la force du sujet s’accompagne d’une véritable écriture.

17/03/2026, 18:06

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Pourquoi Lire entre les lignes séduit autant les amateurs de casse-tête littéraire

Dans la grande foire des applications mobiles, où la couleur crie plus fort que l’idée, Lire entre les lignes avance avec l’air modeste des jeux qui n’ont qu’une arme : l’intelligence. Pas de saga, pas d’effets pyrotechniques, pas d’univers gonflé au vide. Juste des mots, des images, des pièges et ce moment délicieux où le cerveau comprend une seconde trop tard qu’il s’est fait avoir. C’est peu. C’est beaucoup.

14/03/2026, 18:09

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Entre Montaigne, Nerval et Pascal Quignard : le voyage littéraire d’Éric Poindron

Passionné par les auteurs mineurs, les petites éditions, le tout jeune sexagénaire Éric Poindron nous parle de livres, de voyages et d’amitié à travers un récit autobiographique qu’on pourrait qualifier d’hybride. Propos recueillis par Étienne Ruhaud.

 

13/03/2026, 15:37

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La Peuplade a 20 ans : “Plus la maison va bien, plus on peut prendre des risques”

Fondateur de La Peuplade en 2006 aux côtés de Mylène Bouchard, Simon Philippe Turcot dirige aujourd’hui une maison québécoise solidement implantée au Canada et désormais installée dans le paysage français. À l’heure des 20 ans, il revendique moins la taille que le mouvement, moins la posture que l’élan. Portrait d’un éditeur qui traverse l’Atlantique comme il défend ses livres : sans relâche.

12/03/2026, 12:34

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“Internet, l’eldorado utopiste qui a fini en LIDL”

Il y a environ vingt-cinq ans Thierry Théolier faisait la couverture de Technikart. Avec son look original, branché, sa casquette Paris enflammée et son style unique, l’homme était coutumier des soirées mondaines, où il venait délibérément jouer les pique-assiettes et les provocateurs. Influencé par le concept de happening, Thierry, polyvalent, s’illustre à la fois sur le web, sur scène en tant que DJ, poète-performer, mais aussi en tant qu’auteur, et en tant que théoricien, volontairement « crevard », de la dude attitude, telle qu’exposée dans le Dude manifesto, essai publié en 2015. Propos recueillis par Etienne Ruhaud.

10/03/2026, 12:08

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15 minutes de lecture vaudront toujours mieux qu'une injonction à lire

Pourquoi la lecture résiste aux mots d’ordre ? Les politiques publiques ont toujours traqué la formule capable de faire lire. Campagnes nationales, prescriptions scolaires, slogans institutionnels : tous poursuivent le même objectif. Mais l’acte de lire résiste aux mots d’ordre.

10/03/2026, 10:16

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Auteurs autoédités : pourquoi Amazon ne suffit plus pour vivre de ses livres

Le numérique avait promis l’émancipation ; il a surtout dressé des péages partout. Derrière l’écran lisse, des auteurs comptent des pages lues, mendient une mise en avant, regardent filer la marge et le lecteur avec. Dans cette foire aux algorithmes, Thotario entre comme un démonteur de machine : pas pour repeindre la cage, mais pour rouvrir les issues et rendre aux créateurs un territoire qu’ils avaient cessé d’habiter. Par Dylan Tosti, fondateur de Thotario.

09/03/2026, 13:58

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Macron et Neruda : les conseils que le Nobel chilien aurait donnés au président

Alors comme ça, Emmanuel Macron aime poser avec des livres de la maison Gallimard – et plus particulièrement l'édition Quarto, Résider sur la terre. Œuvres choisies de Pablo Neruda ? invité dans les bureaux de l’Élysée : manuel de survie poétique pour un président en fin de cycle
 

07/03/2026, 08:00