Confronté à la régulation des prix des frais de port et à l'instauration d'un prix plancher de 3 € pour les livraisons de livres d'un montant inférieur à 35 €, Amazon a avancé une solution non orthodoxe. S'en affranchir en proposant le retrait gratuit des livres dans des hyper et supermarchés, voire des casiers automatisés, en assimilant ceux-ci à des points de vente de livres au détail. Le médiateur du livre, dans un avis très attendu, ferme la porte à une telle interprétation de la loi.
Le 12/02/2025 à 18:00 par Antoine Oury
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12/02/2025 à 18:00
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La loi du 30 décembre 2021 « visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs », surnommée loi Darcos d'après son instigatrice, a introduit le concept de frais de port plancher pour les commandes de livres. En dessous d'une facture totale de 35 €, ces frais de port sont facturés, au minimum, 3 € (et au minimum 0,01 € au-delà de ce montant de 35 €).
Cette législation, qui cherchait à protéger le réseau de librairies indépendantes face au commerce en ligne, a ajouté une exception : quand les ouvrages sont retirés par le client « dans un commerce de vente au détail de livres », alors la livraison (dans ce commerce, donc) peut être proposée à titre gratuit. Une disposition qui cherchait à préserver la pratique du « cliqué-retiré » dans les librairies, en particulier les commerces indépendants.
En novembre 2024, parce que la firme ne dispose pas de lieux physiques, et encore moins de librairies, où mettre en place ce type de service, Amazon annonçait le retour de la gratuité des frais de port des livres, dans « un vaste réseau de plus de 2500 points de retrait partout en France ». Ces points de retrait étaient notamment des supers et hypermarchés, entre autres des enseignes Super U, Carrefour Market ou encore Auchan, mais aussi des casiers automatiques, installés à l'intérieur ou à proximité de galeries commerciales.
Amazon assurait que ces points de retrait se trouvaient « dans des commerces vendant notamment des livres », ce qui, selon l'interprétation de la firme, les rendait conformes aux dispositions de la loi Darcos. Évidemment, cette lecture plutôt cavalière du texte législatif a valu au cybermarchand quelques critiques, en premier lieu celles du Syndicat de la librairie française, qui pointait « un contournement de la loi ». Des grandes surfaces spécialisées comme la Fnac ou Cultura n'ont pas tardé, elles aussi, à dénoncer l'attitude d'Amazon.
Dans les semaines qui ont suivi l'annonce d'Amazon, Rachida Dati, sollicitée par des parlementaires et par des acteurs du commerce du livre, a confié au médiateur du livre la lourde tâche de trancher quant à la bonne interprétation de la loi. Pour rappel, cette autorité de conciliation, créée en 2014, traite les litiges portant sur l’application de la législation relative au prix du livre, et la régulation des frais de port entre donc dans son domaine d'action.
Dans un avis publié ce mercredi 12 février (accessible en fin d'article), le médiateur du livre Jean-Philippe Mochon rend un avis détaillé sur les pratiques d'Amazon, en les distinguant. D'une part, « la mise en place de points de retrait gratuit par un “pure player” de la vente en ligne semble pouvoir être conforme à la loi pour autant que l’acte de retrait est véritablement effectué auprès d’un commerce (caisses, accueil client) qui vend effectivement des livres », indique-t-il.
Ainsi, le retrait dans un super ou hypermarché serait-il permis, sous de strictes conditions :
• que le retrait soit véritablement effectué dans le commerce de vente au détail de livres,
• que ce commerce vende effectivement des livres,
• que le vendeur en ligne puisse justifier du respect des conditions posées par la loi.
D'autre part, et à l'inverse, « la mise à disposition de livres dans des casiers de consignes automatiques (“lockers”) ne saurait se prévaloir de la possibilité de retrait gratuit prévue par le législateur », souligne le médiateur dans l'avis remis à la ministre de la Culture. Pour les casiers, donc, impossible d'y proposer des livres gratuitement.
Le coup de poker d'Amazon a ainsi partiellement porté ses fruits, en lui permettant de disposer de comptoirs de retrait sans pour autant gérer de magasins. « [L]a faculté de retrait gratuit prévue par le législateur, quoique visant initialement le cliqué-retiré en librairie, peut s’appliquer à l’offre d’un vendeur tout en ligne, mais sous de strictes conditions », constate ainsi l'autorité de conciliation.
À l'heure actuelle, Amazon s'appuierait sur quelque 3000 points de retrait pour cette offre de livraison gratuite de livres, d'après les informations communiquées par le médiateur du livre. Auditionnés par ce dernier, des représentants de la firme ont assuré que les 2/3 de ces points de retrait seraient aux guichets des magasins, contre 1/3 de casiers automatisés.
« Sollicité à cette fin par le médiateur, à qui le secret des affaires n’est pas opposable, la société Amazon lui a communiqué à titre confidentiel une liste des points éligibles qui distingue retraits au guichet et retraits en casiers automatiques, mais a refusé, malgré les demandes qui lui ont été adressées, de communiquer les intitulés des points de retrait, qui seuls auraient permis de vérifier cette répartition », souligne l'autorité de conciliation.
Ces points de retrait sont gérés par différentes entités, avec en premier lieu le groupe Amazon lui-même, pour son réseau de casiers, mais aussi Chronopost/Pick-up (La Poste), Mondial Relay (le groupe polonais InPost) et Relais Colis (groupe Walden). Si Amazon assure que ces points sont « à 70 % dans des zones rurales ou des petites villes », le médiateur précise toutefois qu'ils « sont plus nombreux dans les départements les plus peuplés ».
Environ 2000 points de retrait, sur ceux aujourd'hui utilisés par Amazon, resteraient donc aptes à une utilisation par ses clients, pour récupérer gratuitement les ouvrages commandés. D'après le médiateur du livre, certains de ces points de retrait se trouvent « dans des commerces de proximité, en particulier des points de vente de presse, voire des librairies-papeteries » : un comble. Quoi qu'il en soit, il est probable, après cet avis du médiateur, qu'Amazon renforce ce réseau de points de retrait aux guichets de magasins.
L'initiative d'Amazon a suscité une levée de boucliers généralisée dans le secteur, comme le rappelle le médiateur du livre dans son rapport : outre le SLF, la Fnac et le Syndicat des distributeurs de loisirs culturels (présidé par Pierre Coursières, aussi président du comité de surveillance de Nosoli - Furet du Nord et Decitre), NAP - Maisons de la Presse, Rakuten et Cdiscount, mais aussi la Fédération du commerce et de la distribution, la Coopérative U ou encore E. Leclerc y sont allés de leurs critiques auprès de l'autorité, centrées sur le recours aux casiers automatisés.
À LIRE - Frais de port sur les livres : Amazon freiné, les librairies relancées ?
Concernant les points de retrait aux guichets, un certain nombre des acteurs de la vente de livres — hors libraires — ont mis en œuvre cette pratique, et Amazon ne s'y est pas trompé. La firme a elle-même saisi le médiateur le 9 janvier dernier quant aux « pratiques d’autres détaillants qui leur ont semblé devoir être également examinées »... Il rendra ultérieurement son avis.
Le rapport du médiateur du livre est aussi l'occasion, pour ce dernier, de battre en brèche un discours récurrent d'Amazon, qui assurait en novembre 2024 que sa mission restait « de faciliter la vie des Français en leur permettant, quel que soit leur lieu de résidence, de bénéficier d’un vaste choix de produits, à prix bas, associés à des services de livraison fiables ».
Avec plus de 20.000 points de vente de livres en France, les lecteurs et lectrices pourraient en réalité facilement s'approvisionner en ouvrages. D'ailleurs, le médiateur du livre remarque, pour les départements de la Creuse et du Loiret, que les 46 points de retrait d'Amazon qui y sont implantés le sont « dans des territoires où existent également (à l’échelle de la commune ou des communes immédiatement limitrophes) des librairies (hors GSA) proposant l’accès à une offre diversifiée de livres : librairies indépendantes, grandes surfaces spécialisées ou points de vente de presse proposant une offre substantielle de livres »...
La plateforme de vente en ligne Amazon s'est, dès les premières discussions autour de la future loi Darcos, présentée comme la première opposante à cette mesure. En juin 2023, la filiale française de la multinationale avait déposé un recours pour excès de pouvoir contre l'arrêté ministériel qui impose des frais de port minimums de 3 € pour les commandes de livres en ligne inférieures à 35 €, et de 0,01 € pour celles supérieures.
Ce recours est toujours en cours d'examen, puisque le Conseil d'État a demandé à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) de préciser si le droit européen autorise une telle mesure nationale, qui réglemente l'exercice des services en ligne, dans le but de protéger ou de promouvoir la diversité culturelle.
La Commission européenne elle-même avait émis de sérieuses réserves sur l'encadrement des frais de port du livre, en questionnant notamment la légalité de cette disposition et son efficacité à maintenir un réseau dense de librairies ainsi que la diversité de l'offre éditoriale.
Amazon conteste la distinction du médiateur du livre entre casiers et comptoirs de retrait, jugeant son raisonnement biaisé et juridiquement infondé. L’entreprise estime ses conclusions prématurées, faute d’une analyse approfondie, et rappelle que la loi Darcos fait l’objet d’un recours, en attente d’une décision de la Cour de Justice de l’UE (CJUE). L'article est à retrouver à cette adresse.
L'avis complet de Jean-Philippe Mochon, médiateur du livre, David Fuks, délégué du médiateur du livre, et Christophe Domart, chargé de mission, est accessible ci-dessous.
Photographie : Des casiers Amazon dans la gare de Bordeaux - ActuaLitté, CC BY SA 2.0
Par Antoine Oury
Contact : ao@actualitte.com
15 Commentaires
Eric Bourdon
12/02/2025 à 19:34
Bonne chose !
Ras le bol de ce capitalisme de connivence où des lobbys font réécrire la loi selon leurs propres intérêts.
Merci Amazon d'exister !
Trixx user key
13/02/2025 à 08:34
Bezos
le spationaute
toujours pas redescendu
de son orbite mercantile
des yeux globuleux
après un bon fixe
c'est l'éternité retrouvée man
Paul Dumas Durantier
13/02/2025 à 11:12
Eric Bourdon votre incontinence intellectuelle en matière de Capitalisme fait peine à voir. Vos cours d'économie datent un peu... pas un peu chtarbée votre analyse ?, relisez-vous mon ami... relisez... de quels lobbys parlez-vous ? aligne tes sources mec !
Marie
13/02/2025 à 11:16
Il y a de l'or dans les livres ? Ou du pétrole ? Ça commence à bien faire cette succession de lois pour que le client lamba ait le droit d'acheter un livre. On n'en fait pas autant pour les dvd ou la musique, or il y a bien là aussi des auteurs qui devraient être rémunérés.
Etienne Normand
14/02/2025 à 12:18
Non, non. Il s'agit de préserver une société, une manière de vivre hors gros monopoles.
C'est drôle que vous citiez des biens comme les DVD et la musique, biens dont les commerces de particuliers qui en vendaient ont disparu. Les seuls endroits physiques où vous pouvez encore trouver des DVD, des CD ou des vinyles, sont la Fnac ou de très rares boutiques spécialisées, comme la librairie de la Cinémathèque à Paris. C'est sans doute pour éviter la disparition de tels commerces que ce genre de lois existent.
Je me demanderais toujours dans quelle société les usagers d'Amazon et autres grosses structures commerciales souhaitent vivre.
Une réponse, peut-être ?
Necroko
16/02/2025 à 00:52
Mouais, le déclin du DVD c'est beaucoup plus le piratage et la VOD puis un peu plus tard de la SVOD. Dans ma ville c'est la Fnac et le piratage qui a tué les petits revendeurs de DVD (et les Vidéoclubs).
J'achète encore des DVD et Blu-ray (et 4K) et la Fnac et Amazon (et ESC Distribution et Anime-Store) sont des aides très précieuses (j'attends ce mois-ci / ou j'ai déjà : Les Graines du figuier sauvage (Blu-ray) / La Loi, c'est la loi (Blu-ray) / L'Amour ouf (4K et Blu-ray) / Le Robot Sauvage (Blu-ray) / Pompo The Cinephile (Blu-ray) / Transformers : Le Commencement (4K et Blu-ray) / Thelma & Louise (Steelbook 4K et Blu-ray) / Pair et Impair (Blu-ray) = tous commandés à la Fnac ou Amazon).
Amazon et la Fnac m'aident énormément moi qui suis un Hikikomori / Personne Handicapée avec de sérieux problèmes à sortir simplement, à rencontrer à des gens ; donc on va dire une société moins validiste.
Antony Garp
16/02/2025 à 10:29
Moi je vis dans un monde où quand je vais en ville pour acheter un truc (livre, cartouche d'imprimante, paire de godasses, outillage, etc) je n'aime pas m'entendre dire :
- désolé monsieur, on l'a pas en magasin, on peut vous le commander, il faudra revenir la semaine prochaine...
Je vis dans un monde où jusqu'à preuve du contraire le client est roi et les entreprises commerciales sont là pour lui rendre la vie la plus agréable possible...
Je vis dans un monde qui en a marre de voir fleurir des critiques sur un commerçant à raison de ses origines (ici américaines)... Mais dont on serait super fier s'il était français...
Je vis dans un monde qui en a marre qu'on soit infoutu de créer des entreprises plébiscitées par tous mais dénigrées pour des raisons ideologiques par quelques grincheux (Amazon, Google,... sauf Apple curieusement) alors que notre préoccupation principale devrait être, sur notre vieux continent, de se donner les moyens d'en créer d'aussi belles...
Etc.
Etienne Normand
17/02/2025 à 18:13
Oui, enfin il serait bon de cesser de vivre comme un éternel adolescent qui couinerait sitôt qu'on lui frustre son envie immédiate.
Et puis les préoccupations mégalomanes, ça va bien cinq minutes. Essayez déjà d'ouvrir et de tenir un commerce, puis vous passerez à l'échelle supérieure un peu plus tard.
Al
25/02/2025 à 19:51
Penser qu'en pénalisant Amazon, les libraires vont vendre beaucoup plus de livres est une réflexion assez simpliste aussi... et basée sur aucune étude d'impact.
Marie
25/02/2025 à 09:56
Moi je suis une personne handicapée qui ne peut conduire. Je n'ai pas l'intention de prendre le TER pour aller en ville et avoir accès à la culture. Internet m'aide. (Pardon pour le retard)
JP
13/02/2025 à 12:05
Amazon s'en sortira toujours, aucune loi n'est parfaite, ils ont le service juridique pour contourner tout ce qui sera décidé.
Les maisons d'édition indépendantes n'ont pas cette puissance. Souvent non représentées dans les librairies qui n'acceptent que les éditeurs appartenant aux grands groupes, elles doivent donc obligatoirement facturer l'envoi des livres en vente directe sur leur site.
Vivement qu'Amazon gagne, c'est la seule librairie à accepter de vendre les livres de tout le monde...
La diversité culturelle, c'est Amazon, pas les librairies physiques.
Etienne Normand
14/02/2025 à 12:33
Il est clair qu'Amazon s'en sortira toujours. Ils ont le service juridique et les moyens financiers de s'en payer un bon. Surtout lorsque cette entreprise est soutenue par le consommateur roi qui, au nom de sa liberté de consommer (bizarrement, toujours aux mêmes endroits), veut jouir tout de suite et maintenant, sans se soucier des conditions qu'il faut réunir pour que sa jouissance se réalise, ni des conséquences que celle-ci implique. C'est un trait caractéristique de l'époque.
Amazon est une innovation commerciale remarquable à ce niveau-là. Accentuer la pente glissante vers le toujours moins d'efforts. Mais à ce niveau-là, personne ne peut plus rien faire pour vous.
Pour ce qui est de la diversité littéraire en librairie. Sérieusement JP, le monde n'est pas si hostile. Il est temps de sortir de chez vous. A moins que par "diversité" vous entendiez "mon livre qui n'a pas été accepté en librairie", et là le commentaire me semble légèrement partisan (et à raison).
Aradigme
16/02/2025 à 09:38
Bonjour Etienne,
La diversité en librairie physique est un mythe. Les libraires, pour leur plus grande part, ne vendront que des livres publiés par de grands éditeurs, et encore pas tous, avant tout ceux d'auteurs qui sont poussés en avant par ces éditeurs institutionnels car considérés comme "bankable" (commercialement rentables).
Une bonne partie de ces libraires acceptera de concéder une petite place à des livres publiés par des éditeurs peu connus , des bouquins dont le contenu éminemment partisan correspondra à leur ligne politique et/ou sociétale. Car le libraire, souvent, est avant tout un militant devenu vendeur de livres qui veut à toute fins convertir le chaland à ses idées.
Les petites maisons d'édition qui ne promeuvent pas des auteurs militants se retrouvent donc de fait la plupart du temps exclues des librairies physiques et Amazon constitue leur seule vitrine pratique sur le marché.
Les libraires militants que cette concurrence gêne font donc pression sur les politiques de leur bord pour limiter les ventes d'Amazon par la loi et ils y parviennent, même si cela doit gêner des clients qui vivent à plus de vingt kilomètres de la plus proche librairie. Voilà en fait la situation.
Salutations
Aradigme
Etienne Normand
17/02/2025 à 18:06
Bonjour Aradigme,
Disons plutôt “voilà votre version de l’histoire”.
Voilà la mienne.
Si par “diversité” vous entendez “la librairie ne dispose pas du livre que je cherche alors qu'Amazon l'a dans ses entrepôts”, alors effectivement, les librairies ne peuvent disposer de toute l’offre éditoriale disponible. Comme l’a expliqué Alexandre dans son poste, une librairie étant un commerce, son offre est corrélée aux mètres carrés et à la trésorerie que ce commerce dispose. Pour assurer une rentrée de trésorerie rapide, son offre repose effectivement sur des livres “bankables”, chroniqués à La Grande Librairie, dans les pages de Télérama ou du Monde des livres.
Mais on ne peut pas jeter la pierre à un commerce de vivre grâce à une rentrée d’argent facile, d’autant plus qu’il y a une demande pour ces ouvrages. Amazon ne dégage d'ailleurs pas sa marge sur des livres de niche, pépites d’un petit monde littéraire underground délaissé par les librairies. Lui aussi bénéficie de la grosse cavalerie.
Etant client de librairies (avec un "s", je suis infidèle), j’observe qu’elles proposent et mettent en avant de petites maisons d’édition comme Sillage, Monsieur Toussaint Louverture, Cambourakis, Le Bruit du monde ou Le Tripode. Pour ne citer qu’elles. De plus, ces librairies ne rechignent jamais à me commander des bouquins qu'elles n'ont pas en stock. Peut-être aussi parce qu’elles sont tenues par la loi de le faire.
J’observe effectivement qu’elles tanguent à gauche (bien qu’à des degrés divers); comme l’attestent l’apparition de sous-rayons écologie et féminisme/genre en Sciences Humaines, la place accordée aux sciences sociales et la réduction du rayon Histoire. Mais plutôt que de reprocher à la gauche de faire de la critique sociale et sociétale, il serait plus juste de reprocher à la droite de ne jamais en faire et/ou de ne pas ouvrir de librairie. Le libraire étant aussi un commerçant, il évite bien souvent la polémique - surtout si ce client le menace d’aller acheter ses livres sur Amazon - et ne délègue sa "conversion" qu’aux ouvrages qu’il propose. Là encore, libre à vous de les prendre ou non.
Encore une fois, militants ou non, les libraires sont tenus par la loi de vous commander vos livres.
Mais je comprends tout à fait l'envie de boycotter les entreprises qui ne partagent pas vos opinions politiques. Tout comme je préfère soutenir les commerces de ma ville.
Les librairies qui, elles, payent des impôts (comme toutes les petites et moyennes entreprises), ne font qu’adopter la stratégie classique des petits commerçants qui souhaitent survivre face à un monopole qui a bénéficié de conditions d’installation favorables, dont les exonérations d’impôts perdurent encore aujourd’hui.
Alexandre
14/02/2025 à 16:05
Vous faites fausse route : les librairies n'acceptent pas uniquement les maisons d'édition des grands groupes. La maison d'édition associative, pour laquelle je travaille et qui ne dispose que de quatre titres à son catalogue, est présente dans près de 200 librairies. Il y a certes un important travail à faire lorsqu'on est autodiffusé et autodistribué, mais c'est comme cela que ça fonctionne.
Par ailleurs, l'espace n'est pas extensible dans les librairies physiques. Elles ne peuvent donc accepter toutes les nouveautés (36 000 en 2023, plus de 100 par jour).
C'est à vous de faire votre place en librairie et de convaincre les libraires d'accepter de défendre vos titres. Amazon ne fait rien, à part empocher une marge importante.
Mais, effectivement, il est probable qu'Amazon s'en sorte toujours – grâce à son service juridique, mais aussi à cause de raisonnements comme le vôtre.