#Politique publique

L'assurance chômage des auteurs de retour à l'Assemblée nationale

Les députés communistes persistent et signent : le 15 octobre dernier, le groupe de la Gauche démocrate et républicaine a déposé une proposition de loi « visant à l’instauration d’un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources ». Une nouvelle tentative, après deux autres textes similaires, en 2022 et 2023.

Le 20/11/2024 à 15:30 par Antoine Oury

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20/11/2024 à 15:30

Antoine Oury

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Une assurance chômage, calquée sur le régime des intermittents du spectacle. Telle est l'idée de plusieurs députés communistes, portée depuis quelques années par des propositions de loi déposées à l'Assemblée nationale.

« Cette protection est nécessaire pour les personnes concernées au nom de leur travail. Elle l’est d’autant plus à l’heure où le recours à l’intelligence artificielle fait peser une menace sur des activités de création humaine qui méritent d’être préservées –, et ce alors même que c’est en ingérant le patrimoine résultant du travail de création que la capacité de l’intelligence artificielle se construit. Nous avons besoin de la création vivante », avance la députée Soumya Bourouaha (Seine-Saint-Denis, Gauche démocrate et républicaine) dans l'exposé des motifs de sa proposition de loi.

Un « revenu de remplacement »

Le texte envisage l'instauration d'une allocation de remplacement de revenus pour les artistes auteurs temporairement privés de ressources, gérée par l’Union nationale interprofessionnelle pour l’emploi dans l’industrie et le commerce (Unédic).

Cette allocation serait « calculée sur la base des derniers revenus déclarés, serait proportionnelle et ouverte pour les artistes‑auteurs qui répondent à des conditions de durée minimale d’activité et de revenus antérieurs d’activité ». Son montant ne pourrait pas être inférieur à 85 % du SMIC, quels que soient les revenus déclarés par l'auteur.

Pour obtenir l'ouverture de ce droit à un revenu de remplacement, l'artiste auteur devra « justifier d’un seuil minimum de revenus d’activité défini par un seuil de professionnalité établi à 300 heures de SMIC reçus au cours des douze mois précédents, ressources qu’il doit transformer en “heures” de travail suivant un barème simple à établir par la négociation collective », précise la proposition de loi.

Pour financer cette assurance chômage, les députés proposent d'introduire « une cotisation des diffuseurs correspondant à la part de cotisation des employeurs du privé pour les cotisations chômage des travailleurs salariés ». Actuellement, les diffuseurs (personne physique ou morale qui verse une rémunération à un artiste auteur, ses ayants droit ou société de gestion) cotisent à hauteur de 1,1 %, soit 1 % de la rémunération brute versée à l'artiste et 0,1 % au titre de la formation professionnelle, pour le régime de sécurité sociale des artistes auteurs.

Les députés communistes mettent en avant l'écart entre le montant de cette cotisation face à celle des auteurs, « de l’ordre de 18 %, à laquelle s’ajoutent les cotisations au titre de la retraite complémentaire ». Dans les conditions avancées par la proposition de loi, la cotisation des diffuseurs au titre de l'assurance chômage atteindrait ainsi 4,05 % de la rémunération brute versée à l'artiste.

L'Union européenne en soutien ?

Déjà avancée en 2022, puis en 2023, la proposition de loi communiste s'était même fait une place dans le programme du Nouveau Front Populaire, à l'occasion des élections législatives anticipées - la coalition était d'ailleurs la seule force politique à avancer des mesures portant sur le secteur du livre.

Ce nouveau dépôt de la proposition de loi trouve un écho inattendu du côté de l'Union européenne, grâce au Parlement européen, qui s'est soucié des conditions de travail des artistes auteurs l'année dernière. Dans un rapport, deux députés soulignaient en effet « la précarité, l'instabilité et la nature intermittente de [l']activité [des artistes auteurs], aux revenus imprévisibles, un pouvoir de négociation faible face aux autres parties, des contrats à court terme, peu ou pas de protection sociale et un accès restreint à l'assurance chômage ».

Adoptée par le Parlement européen, une proposition de résolution renvoyait la balle à la Commission européenne, invitée à se prononcer sur les mesures qu'elle envisageait afin d'améliorer la situation. Il y a quelques mois, l'institution confirmait son intérêt pour le sujet, en indiquait qu'elle comptait se pencher sur les conditions de travail des artistes auteurs.

À LIRE - Statut des artistes-auteurs : que prévoit la Commission européenne ?

Les législations nationales des pays membres seront ainsi examinées « afin d'identifier l'existence de manquements dans l'application des règles européennes », et des discussions entre partenaires sociaux encadrées, pour déterminer « les nouvelles solutions nécessaires afin d'améliorer les conditions de travail des artistes et des professionnels de la création, et de possibles négociations autour d'un accord-cadre spécifique ».

Le Parlement réclame un cadre juridique européen pour les travailleurs de la culture, qui inclurait des protections sociales, des rémunérations minimales, voire une conditionnalité des aides publiques au respect de certaines normes en matière de rémunération et de conditions de travail des artistes et travailleurs de la culture.

Pour le moment, la proposition de loi de Soumya Bourouaha est renvoyée à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, pour examen.

Photographie : l'Assemblée nationale (illustration, ActuaLitté, CC BY SA 2.0)

 
 
 
 
 
 

 

 

Par Antoine Oury
Contact : ao@actualitte.com

3 Commentaires

 

Curtis laffont

20/11/2024 à 19:42

Mille sabords mon page turner va bientôt sortir mais en attendant pas un radis dans la calebasse on s'adresse ou pour les allocs ?

bcarminan

21/11/2024 à 08:42

Mesure intéressante mais j'aimerai savoir comment ils équilibrent le régime :
Pour un montant minimum de 3 564 € le revenu du chômage est de 18 378 €.

En l'absence de plafond de ressources, tout écrivain pourra y prétendre.

On sent le régime archi déficitaire. Le régime général assurances chômage et/ou le contribuable financeront.

Gipsi

23/11/2024 à 00:47

J'ai écrit un chef d'oeuvre qui ne sera probablement reconnu comme tel que dans un ou deux siecles. En attendant il s'est vendu à 64 exemplaires et je suis donc "involontairement privé de ressouces". J'adresse tout de suite mon RIB aux députés communistes pour percevoir les 18 378 € d'allocations chômage, bien méritées je trouve.

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Jean-Luc Maxence, poète et éditeur engagé, s'est éteint

Dans la nuit du 5 décembre 2024, Jean-Luc Maxence, poète, éditeur et psychanalyste, est décédé à l’âge de 78 ans. Grande figure de la poésie contemporaine et homme de multiples combats, il laisse derrière lui une œuvre poétique, et un héritage marqué par la quête d’humanité, de spiritualité et de sens.

09/12/2024, 17:14

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Canal+, Havas et Louis Hachette Group feront bourse à part

Lors de l’Assemblée générale mixte de Vivendi, présidée par Yannick Bolloré, les actionnaires ont massivement approuvé (à plus de 97,5 %) le projet de séparation de Canal+, Havas et Louis Hachette Group. Ces trois entités seront cotées en Bourse dès le 16 décembre respectivement sur le London Stock Exchange, Euronext Amsterdam et Euronext Growth Paris.

09/12/2024, 17:06

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Loi de finances de fin de gestion : 31 millions € récupérés du Pass Culture

Le projet de loi de finances 2025 a monopolisé l'attention ces dernières semaines, mais la loi de finances de fin de gestion pour 2024 a aussi mobilisé les parlementaires. Ce texte budgétaire acte le déficit public équivalent à 6,1 % du PIB en 2024, ainsi que des annulations de crédits à hauteur de 5,6 milliards €. Le ministère de la Culture n'y échappe pas...

09/12/2024, 15:41

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Succès ou déception, le livre de Taylor Swift bat des records

La pop-star Taylor Swift tourne une page en achevant sa tournée mondiale, The Eras Tour, après 1 an et 8 mois de voyage aux quatre coins du monde. Il est désormais temps pour la chanteuse d'écrire un nouveau chapitre : son livre The Eras Tour Book, paru le 29 novembre dernier aux États-Unis, séduit les lecteurs et bat de nouveaux records.

 

09/12/2024, 15:36

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Pas de répit pour Astérix, de retour en octobre 2025

Avec une régularité qui confinerait presque avec la monotonie, le groupe Lagardère, propriété de Vincent Bolloré, annonce la parution du 41e album des aventures des Gaulois Astérix et Obélix, le 23 octobre 2025. Fabcaro et Didier Conrad sont reconduits dans leurs fonctions, respectivement de scénariste et de dessinateur.

09/12/2024, 12:36

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Aux États-Unis, Amazon accusé d'avoir floué les abonnés Prime

Amazon fait face à une action en justice initiée par Brian Schwalb, procureur du district de Columbia, aux États-Unis. Selon la plainte déposée le mercredi 4 décembre, le géant du commerce électronique aurait intentionnellement ralenti les livraisons Prime dans deux zones à faible revenu à l’est de la rivière Anacostia (codes postaux 20019 et 20020) et aurait dissimulé cette stratégie à ses clients.

09/12/2024, 11:32

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La DRAC Bretagne recherche un directeur ou une directrice

La direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bretagne se lance à la recherche d'un directeur ou d'une directrice, après qu'un avis de vacance annonce une chaise prochainement vide. La DRAC de Bretagne est dotée de 112 emplois installés sur 6 sites, avec un siège localisé à Rennes, au sein de l'hôtel de Blossac.

09/12/2024, 09:39

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Créateur des éditions Slatkine, Michel-Edouard est décédé (Suisse)

Michel-Édouard Slatkine, éditeur genevois, est décédé le 2 décembre 2024 à l'âge de 91 ans. Fondateur de la maison éponyme en 1964, il aura  contribué à la préservation et à la diffusion du patrimoine littéraire. Notamment en réimprimant des œuvres classiques et en publiant des travaux universitaires. 

08/12/2024, 14:13

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Une enseignante suspendue trois jours pour quatre livres LGBT

Une enseignante de l'Ohio a été suspendue pour trois jours sans solde, pour avoir introduit dans la bibliothèque de l'école quatre livres aux personnages LGBTQ+. Ces ouvrages, parmi une centaine d'autres disponibles pour ses élèves, ne figuraient pas au programme d'enseignement ni dans les lectures imposées aux élèves. Un crime !

07/12/2024, 17:26

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Des légendes celtiques aux chevaliers : le Roi Arthur et son Graal

John Matthews, expert mondial des légendes arthuriennes, revisite avec passion cet univers mythique dans Le Grand Livre du roi Arthur et des chevaliers de la Table Ronde. Inspiré par Le Morte d’Arthur de Thomas Malory (1485), il compile récits célèbres et moins connus, tout en offrant une perspective renouvelée sur les figures d’Arthur, Merlin et les chevaliers de Camelot...

07/12/2024, 15:12

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La fin d'année des librairies : entre nouveaux chapitres et points finaux

La vie des librairies françaises, à l’image de celle des hommes et des femmes, est rythmée par des commencements, des destinations, des renaissances, des départs, des retrouvailles, et parfois même des surprises... ActuaLitté se fait le témoin des dernières mutations de ces lieux essentiels, à travers l’ensemble de notre hexagone, et au-delà.

06/12/2024, 18:27

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Noël en librairie : quoi Hachetter pour nos proches ?

En ce début décembre, la division Digital de Hachette Livre ouvre un site, « Noël en librairie », pour les lecteurs, mais impliquant les éditeurs du groupe ainsi qu’une centaine de libraires. L’idée ? Fournir des recommandations, de manière ludique, pour choisir le livre qui remplacera avantageusement les sempiternels parfums, cravates ou chaussettes.

06/12/2024, 18:00

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Les milieux populaires toujours sous-représentés dans l’édition

Le rapport 2024 de la Publishers Association sur la diversité, l’inclusion et le sentiment d’appartenance dans le secteur de l’édition britannique, met en lumière une représentation élevée, au regard des chiffres nationaux, des femmes et des LGB+. Tout en soulevant des préoccupations persistantes. Bien que la diversité géographique et féminine progresse, la représentation des minorités ethniques et des milieux défavorisés stagne.

06/12/2024, 16:26

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Dominique Bona nommée au conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

Par un arrêté daté du 3 décembre dernier, la ministre de la Culture Rachida Dati a nommé l'autrice Dominique Bona membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres. Elle est membre de l'Académie française depuis 2013, au fauteuil 33.

06/12/2024, 16:01

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La BnF appelle au mécénat pour acquérir des manuscrits de Proust

L'État entend acquérir, pour les collections de la Bibliothèque nationale de France, deux lots au sein d'un Fonds Marcel Proust très convoité, issu d’archives uniques dont se séparent les héritiers de l'auteur. Un appel au mécénat d'entreprise a été lancé, pour réunir un montant de 400.000 €.

06/12/2024, 11:44

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Iran : Narges Mohammadi libérée temporairement pour soins médicaux

La Coalition pour la Libération de Narges salue la libération temporaire de Narges Mohammadi, lauréate du Prix Nobel de la Paix 2023, qui a été transférée de la prison d'Evin, en Iran, à son domicile le 4 décembre. Si elle bénéficie d'une suspension de sa peine de 21 jours, soit un petit répit, elle est inférieure à la promesse initiale des autorités, qui avaient évoqué une suspension d'un mois. Et bien loin des trois mois recommandés par son médecin pour un congé médical...

05/12/2024, 17:18

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Les Utopiales en danger : la culture sacrifiée sur l'autel des économies ?

Les Utopiales sur le fil du rasoir budgétaire. À l’instar de ce festival, c’est tout le secteur culturel qui s'inquiète des coupes budgétaires annoncées par Christelle Morançais, présidente de la région Pays de la Loire (Horizons). Avec une réduction de 66 à 73 % de son budget culturel, la collectivité priverait notamment de subvention les Utopiales, menaçant ainsi l’avenir de cette manifestation dédiée à la science-fiction et à la fantasy.

05/12/2024, 16:21

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Rachida Dati éjectée de Valois : retour à l'affaire

Ce jeudi 5 décembre, à 10h, le Premier ministre Michel Barnier remettra sa démission à Emmanuel Macron, après le vote par l'Assemblée nationale d'une motion de censure, ce 4 décembre. Pour la deuxième fois, Rachida Dati se voit ainsi reconduite aux portes du ministère de la Culture : cette fois, un retour semble très improbable.

05/12/2024, 08:51

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Face aux velléités de censure dans la culture, Rachida Dati a un plan

« Face à la montée des cas d'atteintes à la liberté de création artistique, Mme Rachida Dati, ministre de la Culture, s'est engagée à lutter contre toute forme de censure et réaffirme son soutien aux artistes par un plan pour la liberté de création artistique », peut-on lire dans un communiqué du ministère. À cette fin, la maire du 7e arrondissement de Paris annonce un plan en faveur de la liberté de création artistique.

04/12/2024, 18:07

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Les éditeurs investissent dans les clubs de lecture

Les clubs de lecture, en plein renouveau au Mexique et en Espagne, sont devenus bien plus que de simples espaces d’échange littéraire. Si ces lieux, souvent dominés par les femmes, favorisent la socialisation et la passion des livres, ils représentent également un levier incontournable pour les éditeurs. 

04/12/2024, 17:23

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Alexandra Talman à la direction de l'Institut suisse Jeunesse et Médias

Le conseil de la Fondation Johanna Spyri, organe responsable de l’Institut suisse Jeunesse et Médias (ISJM), a élu cette semaine Alexandra Talman comme nouvelle directrice nationale et responsable du bureau alémanique.

04/12/2024, 15:58

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Houris : Kamel Daoud dénonce “un procès médiatique”

Visé par des plaintes en Algérie, aux côtés de son épouse, pour « violation du secret médical », « diffamation des victimes du terrorisme » et « violation de la loi sur la réconciliation nationale », l'écrivain Kamel Daoud a réagi, dans une tribune publiée dans l'hebdomadaire Le Point. Il y dénonce un « procès médiatique » et une manipulation de l'opinion.

04/12/2024, 15:14

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Chez Actes Sud, un nouvel éditeur et une réorganisation stratégique

Les éditions Actes Sud annoncent l’arrivée de Yann Nicol en tant qu’éditeur pour le domaine français, « dont l’expérience et la sensibilité littéraire sont unanimement reconnues », partagent-elles. Il aura également pour mission de coordonner, en appui de l’ensemble des équipes,  la promotion et communication éditoriale.

04/12/2024, 14:21

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La Bpi continue "Hors les Murs" durant la rénovation du Centre Pompidou

Pendant la période de travaux au Centre Pompidou (2025-2030), la Bibliothèque publique d’information (Bpi) accueillera le public et poursuivra ses activités dans l’immeuble Lumière (12e).

04/12/2024, 13:14

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Subventionner la culture, gabegie ou levier de croissance ?

Répondant à l'austérité commandée aux collectivités locales par le gouvernement Barnier, la présidente de la région Pays de la Loire, Christelle Morançais (Horizons), entend freiner considérablement les subventions attribuées à la culture. Avec, à la clé, des économies attendues. Mais la réduction des dépenses de soutien au secteur pourrait bien générer des effets délétères.

04/12/2024, 11:40