#Droit / Justice

Entente sur les prix des ebooks : Amazon à nouveau pointé du doigt

Classées sans suite en 2022 par la justice, deux accusations d'entente autour des prix des livres, visant Amazon et les cinq plus grands éditeurs américains, refont surface. Plus précisément, celle qui concernait les tarifs des livres numériques : amendée et riche de nouveaux éléments, elle a retenu l'attention de la justice américaine.

Le 03/08/2023 à 15:45 par Antoine Oury

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03/08/2023 à 15:45

Antoine Oury

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En janvier et en mars 2021, le cabinet d'avocats Hagens Berman avait déposé deux plaintes auprès des tribunaux américains : la première accusait Amazon et cinq grands éditeurs — Hachette, HarperCollins, Macmillan, Simon & Schuster, Penguin Random House — d'entente sur les prix des livres numériques, la seconde sur les conditions de vente en ligne des livres imprimés, et les prix de gros accordés aux revendeurs.

En septembre 2022, la justice américaine écartait les deux procédures. Le juge fédéral Gregory Woods s'était rangé derrière l'avis de la juge d'instruction Valerie Figueredo, qui expliquait que les termes contractuels des acteurs cités « ne sont pas illégaux en eux-mêmes » et « ne sont pas des preuves directes d'un complot pour déterminer les prix des livres numériques et éliminer la concurrence ». La plainte concernant les livres imprimés avait connu le même sort...

Woods avait tout de même laissé une porte ouverte aux plaignants : amender leurs procédures pour les soumettre, une nouvelle fois, à la justice...

Amazon visé

Le cabinet Hagens Berman a saisi l'opportunité, et présenté un nouveau réquisitoire en novembre 2022, rappelle Publishers Weekly, qui concerne plus spécifiquement l'entente autour des prix des livres numériques.

Un terrain sur lequel le cabinet avait fait condamner un autre géant de la technologie, Apple, en 2011. Le procès portait sur de mêmes faits d'entente sur les prix des ebooks, où Hachette, HarperCollins, Simon & Schuster, Penguin et Macmillan étaient déjà cités. La société Apple avait été condamnée à rembourser 400 millions $ aux consommateurs, quand les éditeurs étaient parvenus à un accord avec la justice, pour 166 millions $.

D'après le plaignant, la position privilégiée d'Amazon sur le marché des livres numériques lui aurait permis de « contraindre » les éditeurs à « accepter des termes contractuels qui limitent la concurrence en matière de prix et de disponibilité des articles ». Selon le cabinet, cette entente — un peu forcée pour les éditeurs — aurait garanti à Amazon de pouvoir gagner sur deux tableaux : augmenter ses marges sans pour autant céder du terrain à la concurrence. 

Pour Hagens Berman, les consommateurs ont été les dindons de la farce, puisque les prix des livres numériques auraient été artificiellement maintenus à un niveau décidé par Amazon.

Les éditeurs épargnés

Cette plainte amendée a une fois de plus été confiée à la juge d'instruction Valerie Figueredo, chargée d'évaluer la crédibilité et la solidité des arguments déroulés par les plaignants. Elle souligne que ces derniers « ont plaidé de manière adéquate un comportement anticoncurrentiel pour étayer leurs allégations de monopole et de tentative de monopole » et juge la situation décrite comme « plausible », accordant du crédit aux allégations contre Amazon. 

À LIRE - Pour émouvoir l'Europe, Amazon se change en Calimero

Toutefois, son avis général sur la plainte n'a pas vraiment changé : elle estime toujours que la théorie de la « conspiration » ou d'une « entente » entre Amazon et les éditeurs, et entre les éditeurs eux-mêmes, n'est pas suffisamment étayée par les plaignants.

Les clauses de « nation la plus favorisée », qui assurent à un revendeur la garantie qu'il obtiendra toujours les conditions les plus favorables proposées par un fournisseur, restent au cœur de la procédure. Amazon, de son côté, persiste et signe : ces clauses ne sont pas « intrinsèquement anticoncurrentielles » et aucune preuve n'accrédite l'hypothèse selon laquelle la société aurait participé à « élever les niveaux des commissions [sur les ventes de livres numériques, NdR] à des niveaux anticoncurrentiels ».

Le juge fédéral Gregory Woods doit désormais examiner la nouvelle plainte, à la lumière de l'avis de Figueredo.

Photographie : le siège d'Amazon à Seattle (illustration, GoToVan, CC BY 2.0)

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Par Antoine Oury
Contact : ao@actualitte.com

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07/02/2026, 08:50

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Mickaël Palvin devient l'agent littéraire de Patricia Darré, la médium numéro 1 des ventes en France

Figure incontournable de l’ésotérisme éditorial grand public, Patricia Darré poursuit la structuration de son parcours professionnel avec Mickaël Palvin fondateur de l’agence Héraklès, apprend ActuaLitté. Après plus d’une décennie de succès commerciaux et éditoriaux, la médium numéro 1 des ventes en France confie désormais la gestion de l’ensemble de ses droits à l'agent littéraire, professionnel aguerri du marketing culturel et de l’édition.

06/02/2026, 17:05

ActuaLitté

En Pays de la Loire, face à l'austérité : “Le Mobilis d’avant n’est plus là”

En avril 2025, le Pôle régional de coopération des acteurs du livre et de la lecture en Pays de la Loire, l'association Mobilis, actait le licenciement de ses cinq salariées, conséquence de la suppression du soutien auparavant apporté par la région. Près d'un an plus tard, la structure, toujours bien considérée par les professionnels du livre, est contrainte d'augmenter le montant de ses cotisations et peine à obtenir de nouveaux soutiens.

06/02/2026, 12:17

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Eure-et-Loir : Épernon abritera bientôt une librairie-café, Matulu

Maeva Issico et Lucile Pommier se sont rencontrées autour d'une aspiration commune : créer une librairie qui serait un lieu de vie, « dans lequel les gens pourraient se retrouver ». Ce rêve sera bientôt réalisé avec l'inauguration de Matulu, une librairie-café placée au centre d'Épernon, dans l'Eure-et-Loir.

06/02/2026, 12:16

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À Tours, la librairie et salon de thé Le Grimoire en liquidation

Inaugurée en mars 2023, l'enseigne Le Grimoire, située au 15, rue des Trois-Écritoires, a été placée en liquidation judiciaire, apprend ActuaLitté. Librairie dotée d'une offre en ouvrages fantasy, le lieu abritait aussi un salon de thé.

06/02/2026, 10:19

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Une enquête sur l’exploitation des droits cédés aux éditeurs par les auteurs

La Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) et la Société des Gens de Lettres (SGDL), en partenariat avec le Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs (Snac) ouvrent une enquête sur l’exploitation des droits cédés aux éditeurs par les auteurs et les illustrateurs du livre. Ces cessions, parfois très larges, peuvent en effet priver les créateurs d'une meilleure valorisation de leurs droits.

06/02/2026, 09:48

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Entre 2023 et 2025, la région PACA a gagné des librairies

L'Agence régionale du livre Provence-Alpes-Côte d'Azur fait le bilan de la période 2023-2025, à travers plusieurs données et secteurs, des auteurices aux libraires, en passant par les maisons d'édition et les manifestations littéraires. Parmi les nouvelles réjouissantes, le département du Var a gagné 9 librairies, alors qu'il était le territoire le moins bien doté de la région.

05/02/2026, 12:34

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Quadriennale de Prague : Alice Zeniter parmi les commissaires du Pavillon “Écoles”

Organisée tous les quatre ans à Prague — comme son nom l'indique —, la Quadriennale de Prague est un rendez-vous important pour la scénographie et l'architecture théâtrale. La France y sera représentée, du 8 au 17 juin 2027, avec, sur le Pavillon « Écoles », un trio de commissaires formé par Marc Lainé, Alice Zeniter et Stéphan Zimmerli.

05/02/2026, 11:04

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SoBook sort du redressement : une bonne impression, si l'on demande

Seize mois après son placement en redressement judiciaire, SoBook annonce une sortie par le haut : le tribunal de commerce « a validé notre plan de continuation », assure Thierry Ghesquieres, dirigeant et fondateur. Dans un message adressé à ses clients et partenaires, l’imprimeur spécialisé dans le court tirage revendique désormais un retour à l’autonomie.

05/02/2026, 10:26

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Fnac–Editis : comment une OPA reconfigure la distribution du livre — et son marché

Le 26 janvier 2026, Daniel Křetínský lance l’offensive sur Fnac Darty. 36 € par action, cash, et une ligne rouge : dépasser 50 % ou l’offre s’effondre. Derrière le geste financier, une secousse industrielle. Car dès qu’Editis plane dans le décor, l’opération quitte le terrain boursier pour entrer dans la zone grise du droit de la concurrence. Distribution, édition, données, accès au lecteur : tout se rejoue ici, brutalement.

04/02/2026, 18:39

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Steinkis confie sa direction éditoriale à Anne-Charlotte Velge

Les éditions Steinkis annoncent la nomination d’Anne-Charlotte Velge au poste de Directrice éditoriale, après une année 2025 marquée par une forte croissance. Arrivée dans la maison en août 2023, elle pilotera le programme éditorial de 2026, axé sur le développement du roman graphique de non-fiction et sur plusieurs projets de coédition structurants.

04/02/2026, 16:37

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Horreur absolue : Maison Pop et la plateforme Shadowz inaugurent Obscur

La maison d'édition Maison Pop (groupe Les Nouveaux Éditeurs) s'associe avec la plateforme de streaming spécialisée dans l'horreur, le thriller et le fantastique Shadowz autour d'une nouvelle collection, Obscur. Évidemment centrée sur les récits horrifiques, cette proposition s'ouvre sur Strandling de James Brogden, traduit par Cécile Chartres, en librairie le 25 février prochain. Derrière ce partenariat, un échange d'expertises et de visibilité, au service d'un genre qui sort peu à peu de l'ombre.

04/02/2026, 13:10

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7 mois après son arrivée, le chef de cabinet de Rachida Dati sur le départ

Lancée dans la course pour la mairie de Paris, la ministre de la Culture Rachida Dati devrait — a priori — abandonner la rue de Valois prochainement, selon ses propres dires. Conséquence ou coïncidence, l'équipe qui l'entoure connait quelques mouvements. Le chef de son cabinet, David Foltz, quitte ainsi ses fonctions le 9 février prochain.

04/02/2026, 09:18

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En Corée du Sud, des “livres suspendus” pour offrir des lectures aux ados

De nombreux pays du monde s'interrogent : comment, alors que les loisirs se diversifient et que les algorithmes derrière les réseaux sociaux cultivent l'addiction, conserver le lien avec la lecture, en particulier des plus jeunes ? En Corée du Sud, une librairie a mis en place un système de « livres suspendus » en direction des adolescents, pour lever les barrières à l'accès. Une proposition depuis reprise par d'autres commerces...

04/02/2026, 08:20

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Campagne de précommande des Editions du Caïman

Deux fois par an, les Editions du Caïman proposent leur catalogue à venir en précommande, afin d'assurer un minimum de trésorerie leur garantissant la pérennité des projets en cours. De janvier à juin, 3 polars, un roman noir et un recueil collectif consacré aux 90 ans du Front populaire sont ainsi proposés aux lecteurs en précommande.

03/02/2026, 14:54

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La classification des livres jeunesse proposée par le RN inquiète auteurs et éditeurs

À l'Assemblée nationale, le député du Rassemblement national Julien Guibert (Nièvre) a déposé une proposition de loi pour instaurer une classification indicative des ouvrages destinés aux jeunes enfants et aux adolescents. Quand l'extrême droite s'essaie à l'encadrement de la création et de l'édition, les professionnels du livre s'inquiètent d'ores et déjà des possibles conséquences, en cas d'adoption.

03/02/2026, 12:20

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Lire ensemble : l'Éducation nationale valorise une lecture “partagée”

Quelques semaines après les États généraux de la lecture pour la jeunesse, moment de réflexion mené conjointement avec le ministère de la Culture, l'Éducation nationale publie un livret revenant sur trois piliers considérés comme indispensables à la pratique de la lecture. Une initiative toujours utile, mais qui survient alors que le budget de l'État, imposé par un article 49.3, a tranché dans les crédits consacrés au secteur du livre et à l'éducation populaire.

03/02/2026, 11:23

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Gō Nagai, Don Heck et Gerry Conway entrent au Hall of Fame de la BD

La San Diego Comic Convention, société californienne à but non lucratif qui organise la grand-messe de la bande dessinée outre-Atlantique, a annoncé les nouvelles entrées au sein du Will Eisner Comic Awards Hall of Fame, pour l'année 2026. Outre quelques grands noms de chez Marvel et DC, notons les présences du mangaka Gō Nagai, mais aussi des pionnières Edwina Dumm (1893–1990), Lee Marrs ou encore Carol Tyler.

02/02/2026, 12:56

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Cour de cassation : Zemmour et CNews définitivement condamnés dans l’affaire Ined

La condamnation est désormais irrévocable. Par un arrêt rendu le 27 janvier 2026, la Cour de cassation a rejeté les pourvois formés par Éric Zemmour et par Jean-Christophe Thiery de Bercegol du Moulin, directeur de la publication de CNews. La plus haute juridiction judiciaire a ainsi rendu définitive leur condamnation pour diffamation publique envers l’Institut national d’études démographiques, l’Ined, confirmant une procédure engagée près de cinq ans plus tôt.

01/02/2026, 09:55

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Mort de Marie Rouanet : la grande voix occitane s’éteint à 89 ans

Marie Rouanet est morte le 25 janvier 2026, à Saint-Affrique (Aveyron). Elle avait 89 ans. Avec elle disparaît une voix du Midi qui liait littérature, enquête et langue d’oc, sans posture, avec une précision de dentellière et une chaleur de conteuse. 

31/01/2026, 13:41

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Richard Marlet, Ancien du 36 Quai des Orfèvres, dénonce deux livres publiés sous son nom

Dans la série grosse boulette, il semble que les éditions MA-ESKA ait frappé fort : le PDG Serge Kebabtchieff informe ActuaLitté de l’annonce « par erreur » de deux parutions, dont Richard Marlet est présenté comme co-auteur. Ce que l’intéressé nie formellement.

30/01/2026, 19:51

ActuaLitté

Mort de Vénus Khoury-Ghata : un demi-siècle de poésie

« Les éditions Mercure de France ont la profonde tristesse de vous annoncer la disparition, mercredi 28 janvier 2026, de Vénus Khoury-Ghata, grande figure des lettres francophones », lit-on dans un communiqué de la maison d'édition sur les réseaux. 

29/01/2026, 20:36

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Boualem Sansal fait son entrée à l’Académie française

L’Académie française a choisi Boualem Sansal. L’écrivain franco-algérien a été élu dès le premier tour pour occuper le siège numéro trois, resté vacant depuis la disparition, en 2021, de l’historien Jean-Denis Bredin. Âgé de 81 ans, l’auteur rejoint une institution qui compte actuellement 35 membres en exercice.

29/01/2026, 18:32

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Blitz et Blast ensemble pour reprendre le livre à l’extrême droite

Il y a des lancements qui se font à coups de communiqués policés, de photos de presse et de promesses de « ligne éditoriale exigeante ». Et puis il y a Denis Robert. Pour annoncer Le Mensonge et la Colère - premier livre des éditions Blitz, nouvelle maison née dans l’orbite de Blast -, il choisit de reprendre mot pour mot un discours de 2016 d’Emmanuel Macron, l’incarner comme s’il en était l’auteur, puis révéler le piège pour mesurer « l’écart entre les mots et les actes », dix ans plus tard.

29/01/2026, 18:03

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Le Sénat adopte la loi-cadre pour la restitution des biens culturels spoliés ou dérobés

Ce mercredi 28 janvier, le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés. Ce texte, qui émane donc du ministère de la Culture, doit faciliter le processus de restitution aux pays lésés, « dans une démarche résolue de réparation, matérielle et symbolique ».

29/01/2026, 15:41

ActuaLitté

Offrez-vous un quart d'heure d'évasion et de liberté : lisez !

En 2026, le Quart d’heure de lecture national aura lieu le mardi 10 mars. Le Centre national du livre (CNL) en collaboration avec le ministère de l’Éducation nationale et l’ensemble de ses partenaires, invite, pour la cinquième édition, tous les Français et toutes les Françaises à célébrer collectivement la lecture à travers le Quart d’heure de lecture national, le deuxième mardi du mois de mars.

29/01/2026, 15:39