#Politique publique

De l'excès de pouvoir à l'excès de zèle, un ministère de la Culture enlisé

La décision du 24 octobre dernier aura permis « de gagner du temps », assure le Comité Pluridisciplinaire des Artistes-Auteurs (CAAP). Le syndicat avait porté l’affaire devant le Conseil d’État, qui lui a donné raison, condamnant par conséquent le ministère de la Culture pour « excès de pouvoir ». Mais au coeur de cet arrêt se nichent « les racines du mal », indique-t-on à ActuaLitté.

 

Le 20/01/2022 à 16:22 par Nicolas Gary

8 Réactions | 777 Partages

Publié le :

20/01/2022 à 16:22

Nicolas Gary

8

Commentaires

777

Partages

Partager cet article sur Linkedin Partager cet article par mail Imprimer cet article
ActuaLitté

Pour Katerine Louineau, représentante du CAAP, « le décret mis en échec par le Conseil d’État démontrait combien le ministère de la Culture a à cœur de satisfaire tous les désirs des Organismes de Gestion Collective. Voire d’aller au-devant. » Sans trop de surprise, soulignons que la rue de Valois n’a toujours pas répondu à nos différentes demandes — la politique de l’autruche a de l’avenir.

Interdit aux VRP... 

« Dans ce décret était indiqué que les OGC allaient siéger dans le conseil d’administration de la sécurité sociale des artistes-auteurs — en somme, l’Agessa/MDA. Or, depuis la création du régime, le législateur, à juste titre, n’a jamais donné de sièges délibératifs aux OGC. Seuls les partenaires sociaux ont droit de vote dans les conseils d’administration des organismes de sécurité sociale du régime général , le régime des artistes-auteurs est rattaché au régime général et les partenaires sociaux sont les syndicats des artistes-auteurs et les organisations professionnelles des diffuseurs », précise Katerine Louineau.

Et d'ajouter : « Notamment, le précompte de nos cotisations parfois opéré par les OGC et par nos diffuseurs ne les transforme pas en “représentants” des artistes-auteurs. Si le précompte équivalait à un mandat de représentation, les employeurs – qui précomptent les cotisations sociales des salariés – représenteraient … les salariés à la place des syndicats de salariés ! »

À LIRE: le ministère de la Culture condamné pour excès de pouvoir

Pourquoi priver les OGC de cette présence ? « Pourquoi priver votre agent immobilier d’aller voter à votre place aux prochaines élections présidentielles ? » répond-elle avec humour. « La question de la représentation est indissociable de celle du mandat, nous mandatons nos OGC pour gérer tout ou partie de nos droits d’auteur patrimoniaux, point barre. Nous aimons beaucoup nos OGC mais ce ne sont ni nos syndicats, ni nos nounous, ni nos employeurs. Ils n’ont ni compétence, ni mandat, ni qualité pour nous “représenter” dans notre régime de protection sociale. Ce n’est ni leur métier, ni leur rôle. »

Et de poursuivre : « Jusqu’à la réforme de 2018,  la SACEM, la SACD et la SCAM pouvaient assister sans droit de vote aux réunions du conseil d’administration de l’Agessa uniquement en raison des conventions que ces sociétés privées passaient avec l’Agessa, désormais aucune convention n’est signée avec l’Agessa. Parallèlement, aucun OGC n’a jamais siégé, même en observatrice, dans le conseil d’administration de la MDA. »

Soumission aux OGC du ministère

En introduisant en effet un décret qui accordait aux OGC de siéger avec une voix non plus consultative, mais délibérative, le MCC piétinait allégrement le Code de la sécurité sociale. Malgré les alertes du CAAP, Fabrice Benkimoun — sous-directeur des affaires financières et générales du MCC, lui aussi silencieux sur le sujet — n’a écouté que son courage et donc rédigé un décret hors la loi. Point que le Conseil d’État n’a pas apprécié : de fait, seules les personnes représentant les catégories socioprofessionnelles concernées sont habilitées à siéger. Et voter.

Les organisations d’auteurs savent combien M. Benkimoun sert leurs intérêts : c’est à lui que l’on doit l’idée de soumettre les prix littéraires à l’impôt. Là encore, en toute illégalité

« Il y avait urgence, parce qu’une fois le décret adopté, le délai pour faire un recours est de deux mois », reprend Katerine Louineau. « Certains OGC considèrent que les auteurs leur appartiennent corps et biens, c’est franchement choquant. Ils jouent obstinément à pousse-toi-de-là-que-je-m’y-mette avec les syndicats d’artistes-auteurs. Cet état de fait ne gêne pas le ministère de la Culture qui au contraire s’avère régulièrement complice. Cet état de fait ne gêne pas non plus certaines organisations d’auteurs, notamment celles qui sont généreusement financées par les OGC concernés. »

Pour elle, c'est l'impossible dialogue social qui se prolonge : « Marginaliser les syndicats d’artistes-auteurs, fausser le dialogue social et “en même temps” s’étonner que les problèmes administratifs, sociaux et économiques des artistes-auteurs persistent depuis des décennies, de qui se moque-t-on ? »

Plus sérieux encore, selon le CAAP, ce premier “essai” — aujourd’hui raté — risque fort d’être transformé à l’avenir en raison de la « soumission permanente du ministère de la Culture aux desiderata des OGC, tous gouvernements confondus ».  

À LIRE: Joann Sfar : Le mépris total du gouvernement vis-à-vis des auteurs

Selon Katerine Louineau « chez les OGC, nul doute que cette condamnation du Conseil d’État est un crime de lèse-majesté, ils vont donc demander à leur serviteur, le ministère de la Culture, de mieux s’appliquer la prochaine fois. La prochaine étape, assez logiquement, sera alors de faire changer la loi pour qu’un prochain décret y soit conforme. Et que les OGC obtiennent alors gain de cause. »

L’ingérence à marche forcée des OGC, a minima interrogée — voire totalement remise en cause pour certains — illustre « une instrumentalisation des auteurs par les OGC qui nous porte régulièrement préjudice, nous ne sommes les “choses” de personne ! Si vous nous piquez, ne saignons-nous pas ? » conclut Katerine Louineau.

Pas en mon nom (bis)

La directrice de la Ligue des auteurs professionnels, Stéphanie Le Cam, ne dit pas autre chose : « La Ligue a plusieurs fois demandé que la question de la représentation des auteurs soit fixée : le ministère traîne en longueur sur la question. Il faut simplement qu’elle soit clarifiée, car sans représentation forte, leurs problématiques professionnelles ne sont pas traitées. Chaque acteur, qu’il soit un OGC ou un syndicat, a un rôle à jouer dans l’écosystème. Or, tant que ce rôle n’est pas clairement défini, tout le monde joue des coudes pour ne pas être exclu de la gestion de tel ou tel dossier. »

La question a surtout une dimension politique : « Exclus de la gestion du régime de protection sociale, ils perdraient du terrain dans un contexte de crise de représentativité sans précédent. On comprend l’enjeu, mais si les OGC ont bien un rôle à jouer dans certains secteurs, ils n’ont aucune légitimité à discuter de la protection sociale des auteurs », poursuit la juriste, maître de conférences à l’université Rennes 2.

Pour autant, en quoi la présence des OGC dans le pilotage du régime social serait-elle nuisible ? « L’objet d’un organisme de gestion collective n’est pas la défense des intérêts de professionnels. Il est en cela profondément différent de l’objet d’un syndicat. D’abord, certains OGC sont composés d’auteurs, certes, mais également d’éditeurs, et cette dichotomie devrait de facto les priver de la capacité de dire qu’ils sont des “représentants d’auteurs”. »

À LIRE: l’organisation d’élections professionnelles, un détail ? 

Une autre raison est plus importante encore. Stéphanie Le Cam reprend : « Les OGC les plus puissants hiérarchisent leurs sociétaires et leur attribuent des grades et un nombre de voix plus important en fonction de paliers de rémunérations. Il en résulte que celles et ceux qui ont la possibilité d’intégrer leur conseil d’administration sont les auteurs les plus riches. Or, là on parle de l’administration de la protection sociale des auteurs : c’est-à-dire de la manière dont on doit faire face à l’avènement des risques de la vie (maladie, vieillesse…), ces risques qui nous confrontent à des diminutions de revenus et des augmentations de dépenses de santé. »

Ces questions ne peuvent pas être confiées à des personnes « qui n’ont peut-être aucune idée des réalités économiques des plus précaires… Et c’est la différence essentielle entre un syndicat et un OGC : le syndicat défend les intérêts de toute la profession et de toutes les réalités sociales et économiques vécues par le corps qui l’exerce », insiste Stéphanie Le Cam. 

Au final, la condamnation du ministère de la Culture relève « d’un énième combat où David triomphe de Goliath, et il faut s’en réjouir. Mais plusieurs points demeurent et le risque que le ministère de la Culture soit dans l’incapacité de s'affranchir des OGC doit être pris au sérieux. On voit bien que celui-ci a beaucoup de mal à jouer son rôle de médiateur et c’est inquiétant. »

La prochaine législature aura-t-elle pour priorité de modifier la loi pour répondre aux attentes des OGC ? « Nous verrons bien si le prochain locataire de Valois en fait un sujet immédiat : les directions générales des OGC ne manqueront certainement pas d’y travailler », conclut la directrice de la Ligue.

On se souvient que Franck Riester, précédent occupant du ministère, avait reconnu le problème de la représentativité, et la nécessité d’une réflexion. Depuis remplacé par Roselyne Bachelot, cette dernière avait ostensiblement montré son désintérêt de la chose, en déclarant : « Quant au reste, régler les conflits qu’il y a entre les artistes-auteurs, je préférerais régler les conflits territoriaux en mer de Chine, ce serait plus simple pour moi. » La tutelle a ses raisons, qui laisse souvent la raison désemparée.

Distinction, oui, exclusion, non

La Société civile des auteurs multimédia (Scam) apporte plusieurs précisions. D'abord, sur la question des sièges prévus pour le Conseil d’administration MDA/Agessa : si la SACD et la SACEM en obtiendraient de toute évidence un, de par leur poids économique, quid du troisième ? ADAGP ou Scam ? « Ce point n’a pas été discuté avec le ministère de la Culture et donc il n’est pas tranché à ce stade », nous répond Hervé Rony, directeur général de la Scam. Ce qui laisse comprendre que la question de la présence des OGC au CA serait, en revanche, réglée. Chose que le Conseil d'État a justement sanctionnée, soit dit en passant.

À LIRE: SACD : le prix de la liberté pour un syndicat 

Justement, quel est l'enjeu pour les OGC que de siéger dans l’instance liée au régime social des artistes-auteurs ? « Les sociétés d’auteurs versent des droits d’auteur à leurs membres, effectuent les précomptes sociaux pour les auteurs en traitements et salaires, effectuent des déclarations auprès des organismes sociaux, accompagnent et informent leurs membres sur leur régime social et fiscal… et représentent les intérêts matériels et moraux de leurs membres », énumère la Scam. Un raisonnement qui justifierait alors que toute structure offrant des services de conseils ou d’informations aux artistes-auteurs soit fondée à siéger.

En outre, sur nombre de sujets « ayant trait à la protection sociale, les OGC, aux côtés d’organisations professionnelles d’auteurs, ont porté des avancées sociales ou des revendications essentielles pour les auteurs et autrices », souligne le directeur général.

À savoir, au cours des six dernières années : « Compensation de la CSG, négociation d’un dispositif de régularisation des cotisations prescrites, préservation du régime des auteurs dans le cadre du projet de réforme des retraites, nouvelle définition des revenus principaux et accessoires d’auteurs, mise en place des fonds COVID adaptés à la situation des auteurs en traitements et salaires et prise en compte de la variabilité de leur rémunération, demande de clarification des règles fiscales applicables aux auteurs et autrices, mise à disposition des certificats de précomptes aux auteurs, valorisation des droits au compte personnel formation… »

Quant à emboîter le pas à l'une des propositions formulées par la Ligue des auteurs professionnels – la mesure 15 plus spécifiquement – de distinguer le rôle de chaque acteur dans l’écosystème, la Scam ne s'y oppose pas. « Distinguer le rôle de chaque acteur, pourquoi pas, mais ce n’est pas de distinction dont il est question, mais d’exclusion, par conséquent la Scam ne peut accepter une telle mesure », conclut Hervé Rony.

Crédits photo : Vicky Sim/Unsplash ; Fernando Jorge/Unsplash

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

 

8 Commentaires

 

plop

20/01/2022 à 20:17

Bonsoir,
ça plop dans l'incipit : "La décision du 24 octobre dernier"...difficile à trouver en ces termes puisqu'elle est du 20 octobre dernier. "le Comité Comité Pluridisciplinaire des Artistes-Auteurs (CAAP)"...de Comité en comité mais tout de même.
Et sur le fond...pourquoi ne pas préciser qu'il s'agit d'une simple application de la hiérarchie des normes? Il y a excès de pouvoir parce qu'un décret n'a pas vocation à modifier une loi.

Plic

21/01/2022 à 07:15

Sur le fond, je trouve ça très intéressant d’essayer de comprendre comment on en arrive à un ministère qui tente d’inverser la hiérarchie des normes, et il me semble que les éléments soulevés dans cet article sont étayés et argumentés. A mon sens, il manque un élément, qui est que depuis 1985, le gouvernement français a mis en place un système de fiscalité affectée qui ne dit pas son nom. Le principe fiscal est en principe celui de l’universalité budgétaire. Tous les impôts et les taxes doivent être mis dans un gros pot commun. Et depuis la Révolution française, seul le Parlement est autorisé à « affecter » le produit des impôts et taxes. Depuis les années 80, on assiste à une multiplication des taxes dites « affectées ». A chaque fois elles doivent être expressément autorisées par le législateur, et son aujourd’hui recensées par la Cour des Comptes. Le système mis en place depuis 1985 et les OGC est un système plus « fourbe » vis à vis du législateur, mais surtout du citoyen. Il consiste à qualifier de « redevances » une rémunération prévue au profit des auteurs. Avec cette qualification et cette justification, on échappe à la problématique du contrôle des « impôts et taxes » par le législateur, vu que c’est une « compensation financière » prévue au profit des auteurs. Là où c’est génial, c’est qu’ensuite on impose que 25% de ce produit soit collecté par des OGC et aille obligatoirement au financement d’actions culturelles. Et au final, le ministère de la Culture, et la Cour des Comptes, considèrent que ce quart de la copie privée constitue des « crédits d’intervention du ministère de la culture ». A donc été mis en place, en toute discrétion, un système qui empêche le législateur et le citoyen de contrôler effectivement ces crédits. Un système où les OGC sont des percepteurs d’impôt déguisés au profit du ministère de la culture. Et un système où les patrons d’OGC sont de fait considérés comme des mini-ministres, car on leur a de fait délégues des prérogatives de puissance publique. Cette situation me semble expliquer à elle seule pourquoi le ministère leur serve si bien la soupe. Pour illustrer cette situation, il suffit de voir les débats qui ont eu lieu l’année dernière, lorsque des associations de consommateurs s’opposaient à ce que les smartphones reconditionnés soient à nouveau taxés par la copie privée. Au final les OGC ont gagné. Il suffit de voir aussi la composition des organes chargés de fixer le montant de la rémunération pour copie privée. Et enfin de voir les courbes d’évolution du produit de la copie privée dans le temps… avec les crédits d’intervention du ministère relevant de l’action culturelle… De quoi faire un bel article pour actualitté !

Lady Ro

21/01/2022 à 17:15

Oui, mais grâce à la copie privée REtaxée sur les REconditionnés, les auteurs seront mieux REmunérés....zzzzzzzzzz... ah bah non..... même pas.

Perce-neige

21/01/2022 à 09:13

Côté OGC, il n'est que d'aller une seule fois rue Ballu et l'architecture vous ouvre les yeux. A l'adresse de la Sacd, une cour d'entrée protocolaire, un magnifique ancien hôtel particulier, style ancien hôtel de grande cocotte, dévolu desormais
aux apparatchiks et gestionnaires dominants qui clament en tartuffes : "notre combat pour les créateurs !" A côté, les communs, une sorte de cabanon desservi par une honteuse entrée de service, cabanon dénommé "Maison des auteurs" . Un scandale

Jorg

21/01/2022 à 19:46

Au sujet des propos du directeur de la SCAM :
- Il est erroné de dire que les OGC "représentent les intérêts matériels et moraux de leurs membres". Matériels oui, mais seulement en partie et pour leurs droits patrimoniaux. Un OGC ne peux pas agir en justice au titre des droits moraux de ses sociétaires.
- Au sujet des "avancées" il est abusif de dire "négociation d’un dispositif de régularisation des cotisations prescrites" (retraites du régime général), parce que il n'y a pas eu de négociation ! Seulement une réunion d'information.

Zest

22/01/2022 à 23:56

Beurk il n'a pas honte le directeur général de vouloir s'approprier le combat et les revendications des syndicats https://www.artistes-auteurs.fr/ qui nous défendent pour de vrai ?!?

Mariette

23/01/2022 à 00:01

Je vois que rien ne change chez les SPRD à part leur nom (OGC), toujours à manger la laine sur le dos des auteurs en prétendant les défendre https://www.cairn.info/revue-du-crieur-2016-3-page-20.htm

clément

23/01/2022 à 00:09

"la Scam ne peut accepter une telle mesure " ?
Quelle mesure ? la décision du conseil d'Etat ? la Scam ne peut-elle accepter que la loi s'applique ?
Mais pour qui se prend-t-il monsieur Rony ?
Hallucinant.

Plus d'articles sur le même thème

ActuaLitté

Le justice annule la fermeture de la libraire accusée de “fondamentalisme”

Ce mardi 5 mars, le tribunal administratif de Nice a suspendu l'arrêté de la préfecture des Alpes-Maritimes, Hugues Moutouh. Selon la juridiction, la décision de fermer l'enseigne pour une période de trois mois « n’est pas proportionnée à l’objectif de prévention ». En réaction, le préfet a fait appel.

06/03/2024, 13:24

ActuaLitté

Gérard Miller démissionne de ses activités liées à la psychanalyse

Le psychanalyste Gérard Miller, auteur de plusieurs ouvrages publiés chez des éditeurs comme le Seuil ou Desclée de Brouwer, fait face à des accusations d'agressions sexuelles, et même de viols, portées par une cinquantaine de femmes. Lui parle de relations caractérisées par « un rapport inégalitaire » avec des femmes « plus jeunes que moi ». Il aurait renoncé à toutes ses fonctions professionnelles liées à la psychanalyse.

29/02/2024, 17:54

ActuaLitté

Un libraire au tribunal pour le manuscrit de “Hotel California”

Ce mercredi 21 février s'est déroulé à Manhattan un procès inhabituel, avec des accusés peu familiers des cours de justice. Parmi eux, Glenn Horowitz, un libraire spécialisé dans les pièces rares et uniques. Avec deux autres hommes, il est accusé d'avoir obtenu et revendu, de manière illégale, des manuscrits de chansons du groupe Eagles, dont le fameux « Hotel California ».

22/02/2024, 10:04

ActuaLitté

Les deux acteurs de Roméo et Juliette récidivent au tribunal

Olivia Hussey et Leonard Whiting, acteurs vedettes du film Roméo et Juliette (1968) de Franco Zeffirelli, persistent auprès des tribunaux. Tous deux ont de nouveau porté plainte contre le studio Paramount, cette fois autour des éditions DVD et Blu-Ray de la Criterion Collection, parues en février 2023.

20/02/2024, 16:25

ActuaLitté

Un éditeur jeunesse arnaqué : sa banque BRED-ouille

La recrudescence d’arnaques en ligne n’épargne plus personne. La mondialisation, simplifiant le commerce par-delà les frontières, offre toute latitude à l’imagination galopante des cybercriminels. Et comme le dirait la fable, tout escroc vit aux dépens de celui qu’il entourloupe…

15/02/2024, 12:55

ActuaLitté

OpenAI devra répondre d'accusations de violations du copyright

Engagée dans plusieurs procès aux États-Unis, la société OpenAI fait notamment face aux accusations de plusieurs auteurs, en Californie, autour de l'entrainement de son outil d'intelligence artificielle, ChatGPT. La justice examinera ainsi si l'utilisation sans autorisation d'œuvres protégées par le copyright relève de la compétition déloyale.

15/02/2024, 11:32

ActuaLitté

Image ou texte, l'IA face à des procès en série

De l'autre côté de l'Atlantique, les procès contre l'intelligence artificielle se multiplient depuis quelques mois déjà. Ou, plutôt, contre les sociétés qui développent des outils basés sur cette technologie. Artistes et auteurs affirment avoir été victimes de vols, pour nourrir les machines...

13/02/2024, 11:09

ActuaLitté

Archives “empruntées” : Joe Biden échappe au procès

Comme Donald Trump avant lui, l'actuel président des États-Unis Joe Biden a quitté son poste de vice-président de Barack Obama, entre 2009 et 2017, en emportant quelques souvenirs. Des archives secrètes, normalement destinées à l'administration américaine : le procureur spécial Robert Hur a toutefois décidé de ne pas poursuivre Biden, candidat à sa réélection en novembre prochain.

09/02/2024, 11:44

ActuaLitté

Métadonnées : une plainte contre le catalogue pirate Anna's Archive

Présenté comme un site miroir pour les catalogues pirates des plateformes Sci-Hub, LibGen ou encore Z-Lib, Anna's Archive cherche à garantir l'accès à leurs ressources, malgré les actions en justice. OCLC, organisation à but non lucratif qui gère le catalogue bibliographique commun WorldCat, a porté plainte contre Anna's Archive pour vol de métadonnées.

08/02/2024, 12:40

ActuaLitté

Droit du travail : lourd redressement pour l'éditeur de Riad Sattouf

L'organisme chargé de la sécurité sociale des auteurs, l'Agessa, avait pris les éditeurs la main dans le sac : en rémunérant directeurs et directrices de collection selon le régime des artistes auteurs, ils se rendaient coupables de fraude vis-à-vis de leurs obligations fiscales. La maison de L'arabe du futur, les éditions Allary, n'a pas coupé à un important rattrapage de ses cotisations, s'élevant à plus de 200.000 €...

06/02/2024, 09:50

ActuaLitté

Japon : deux hommes arrêtés pour diffusion illégale de mangas

La police japonaise a arrêté deux ressortissants étrangers pour avoir prétendument publié en ligne des images de manga du magazine Weekly Shōnen Jump de Shueisha, avant leur publication prévue. L'enquête a révélé que les suspects avaient acheté les magazines avant leur date de sortie officielle dans une ou plusieurs librairies de Tokyo.

05/02/2024, 11:08

ActuaLitté

Face aux majors musicaux, Internet Archive joue piano

En août 2023, différents labels musicaux, dont Universal Music Group, Sony Music Entertainment ou encore Capitol portaient plainte contre Internet Archive pour « violation du copyright ». En cause, la diffusion sur la plateforme de titres numérisés à partir de 78 tours, sans autorisation des ayants droit.

31/01/2024, 10:08

ActuaLitté

Coupable de diffamation, Trump versera 83 millions $ à une autrice

Jugé coupable d'une agression sexuelle commise en 1996 sur l'autrice et journaliste E. Jean Carroll, Donald Trump devait aussi répondre d'une accusation de diffamation à l'encontre de cette dernière. Ce vendredi 26 janvier, il a été condamné à verser à sa victime 83,3 millions $ (soit 76 millions €). Le candidat à la présidentielle 2024 a annoncé qu'il ferait appel de la décision.

29/01/2024, 10:11

ActuaLitté

Nul ne démonte impunément Lego : la brique, c'est chic

Justice est faite — ou injustice, suivant le côté de la décision où l’on se place. La brique de jeu Lego est assurée d’être pleinement protégée contre les vils et autres malintentionnés. Désormais, aux yeux de l'Europe, les éléments de construction bénéficient pleinement de la protection qu'accorde la propriété intellectuelle. 

24/01/2024, 10:53

ActuaLitté

Relier la lecture et la justice : mode d'emploi et suggestions

Au sein des 188 établissements pénitentiaires et 103 services pénitentiaires d'insertion et de probation français, la culture peut se faire une place, malgré les situations et conditions de détention. Ouvert par la Fédération interrégionale du livre et de la lecture (Fill), en partenariat avec le ministère de la Culture et le ministère de la Justice, un portail réunit les initiatives et intervenants.

17/01/2024, 12:53

ActuaLitté

Un gang géorgien sévit, spécialisé dans le vol de livres précieux

Depuis plusieurs mois, des enquêteurs de l’Office central de lutte contre le trafic des biens culturels (OCBC) suivent le curieux manège de plusieurs ressortissants géorgiens. Fin novembre 2023, trois suspects ont été mis en examen pour « vol en bande organisée » et « association de malfaiteurs ». Leur cible : de rares livres russes, dérobés dans des bibliothèques européennes...

12/01/2024, 12:53

ActuaLitté

À Perpignan, Astérix et le droit d'auteur ont du “front dans l'aile”

Avec plus de 1,5 million d’exemplaires vendus, L’Iris blanc a placé Asterix en tête des meilleures ventes de 2023, largement. Et sans abus de potion magique. Mais quand Louis Aliot, maire FN de Perpignan utilise le personnage pour présenter ses vœux 2024, on verse dans la violation de droit d’auteur, allégrement. Et sans vergogne ?

11/01/2024, 11:22

ActuaLitté

Morris, Franquin, Hergé... Midjourney, très inspirée par le 9e art

Les applications génératives basées sur l'intelligence artificielle attirent les procès : à l'instar de ChatGPT, Midjourney, dont la 6e version vient d'être présentée, suscite l'ire des créateurs. Auteurs de bande dessinée et illustrateurs dénoncent une exploitation sans autorisation de leurs œuvres, utilisées par l'outil pour produire des contenus. Un document de travail détaille à présent les nombreuses inspirations de la machine...

04/01/2024, 14:00

ActuaLitté

Le procès de l'agresseur de Salman Rushdie reporté

Le procès de Hadi Matar, auteur d'une tentative d'assassinat de Salman Rushdie le 12 août 2022 à Chautauqua, ville de l’État de New York, ne s'ouvrira pas ce 8 janvier 2024, comme prévu. La publication du livre Le Couteau par l'écrivain, le 18 avril prochain, a bouleversé le calendrier judiciaire.

04/01/2024, 09:57

ActuaLitté

Dans l'Iowa, la justice met un frein à la censure des livres

BookBanUSA — Une fois de plus, une injonction préliminaire, aux États-Unis, vient contrarier les actes de censure d'un État républicain réactionnaire. Dans l'Iowa, de larges parties de la loi SF 496, qui interdit les ouvrages comportant des actes sexuels et les discussions autour du genre et de la sexualité dans les établissements scolaires, ont été écartées par un juge.

03/01/2024, 10:41

ActuaLitté

Travail dissimulé : Robert Laffont corrigé aux Prud'hommes de Paris

Le Syndicat Général du livre et de la communication écrite CGT, et en particulier la section des correcteurs, fait état de la condamnation des éditions Robert Laffont par le Conseil des Prud'hommes de Paris. Une « victoire historique pour notre métier », souligne le Syndicat des correcteurs, qui établit une jurisprudence concernant le recours aux autoentrepreneurs par les maisons d'édition.

02/01/2024, 16:35

ActuaLitté

Affaire Depardieu : l'impunité des puissants, confortée par leurs pairs ?

L’affaire Gégé accompagnera donc la fin de cette année 2023, comme une traînée de poudre divisant à proprement parler le monde culturel. Réagissant à une première tribune de soutien parue dans le Figaro ce 25 décembre, un collectif s’est monté pour cette fois exprimer leur désaccord. Ces 55 personnalités empressées à défendre l’acteur contre le lynchage en cours dévoilent « un vieux monde qui s’écroule ».

31/12/2023, 10:41

ActuaLitté

“Miracle de Noël” : un voleur rend son butin à la librairie spoliée

À Lille, la librairie La Lison pousse un grognement satisfait : si le vol de livres relève du quotidien le moins plaisant du métier, récupérer son bien (voire, son stock dérobé…) est toujours appréciable. Alix Mutte, qui dirige le commerce, se réjouit d’un petit miracle de Noël.

25/12/2023, 11:43

ActuaLitté

Procès, déni d'auctorialité : l'IA, trop haïe ?

L'année 2023 aura été émaillée de polémiques, réflexions et, surtout, procès autour des technologies basées sur l'intelligence artificielle. Outre-Atlantique, de nombreux auteurs ont porté plainte contre OpenAI et Microsoft, tandis que les juridictions de plusieurs pays concluent que les IA ne peuvent pas être reconnues comme auteures ou co-auteures.

22/12/2023, 11:11

ActuaLitté

L'essayiste russe engagé à gauche Boris Kagarlitsky libéré de prison

Le 26 juillet dernier, l'essayiste spécialisé de la gauche en Russie, Boris Kagarlitsky, était inculpé dans son pays pour « appels publics au terrorisme », et placé en détention provisoire à Syktyvkar, dans le Grand Nord russe. Une arrestation qui suivait une prise de parole publique critique de l'offensive en Ukraine. Il a finalement été libéré ce 13 décembre, alors qu'il risquait jusqu'à sept ans de prison.

21/12/2023, 15:42

ActuaLitté

Absent chez Dumas : mais d'où vient le mousquetaire noir du film Milady ?

Les Trois mousquetaires ont rempilé pour une nouvelle aventure, sous la direction de Martin Bourboulon. Milady, campée par Eva Green, est au coeur de ce nouvel épisode, avec un invité inattendu chez Dumas : un mousquetaire noir, personnage historique révélé dans le roman Prince Ébène, dont la présence dans la production de Dimitri Rassam (Chapter 2) pose quelques questions de respect… du droit d’auteur.

20/12/2023, 11:37

ActuaLitté

Tolkien : l'auteur qui accusait Amazon de plagiat condamné à payer 120 000 €

Tolkien Estate et Amazon ont remporté leur procès contre l'auteur et éditeur, Demetrious Polychron, qui avait initialement publié un livre intitulé, The Fellowship of the King, avant de réclamer 250 millions $, affirmant qu'Amazon Prime Video l'avait plagié pour sa série télévisée, Les Anneaux de Pouvoir. Résultat : le tribunal du district de Californie a condamné l'écrivain a payer près de 134.000 $ (environ 122.000 €) de frais juridiques aux premiers, révèlent des documents émis ce 14 décembre.

19/12/2023, 16:26

ActuaLitté

États-Unis : Internet Archive, pas “prêt” de rendre les armes

ProcesIA - L'organisation non gouvernementale Internet Archive, reconnue coupable de violation du copyright en mars 2023, persiste et signe. Dans un document transmis à la justice, elle fait appel de la décision et défend son « prêt numérique contrôlé » en l'inscrivant dans les missions et usages des bibliothèques, au même titre que la mise à disposition d'ouvrages imprimés au public.

18/12/2023, 14:35

ActuaLitté

L'influenceur et auteur classé à l'extrême droite, Papacito, en garde à vue

Ugo Gil Jimenez, un auteur et influenceur classé à l'extrême droite, plus connu sous le pseudonyme de Papacito, a été placé en garde à vue ce 12 décembre, révèle Libération. Cette action fait partie d'une enquête menée par la Division de Lutte Contre les Crimes de Haine (DLCCH) de Paris, concernant des menaces contre Christian Eurgal, maire de Montjoi, commune située en Tarn-et-Garonne.

13/12/2023, 18:24

ActuaLitté

Frédéric Beigbeder en garde à vue pour des accusations de viol

Frédéric Beigbeder, l'auteur de 99 Francs, a été placé en garde à vue au commissariat de Pau, dans le cadre d'une enquête préliminaire pour viol, selon Franceinfo. La mesure judiciaire a été confirmée par le procureur de la République, Rodolphe Jarry.

12/12/2023, 16:00

ActuaLitté

UE : un “accord historique” sur l'IA, malgré quelques “lacunes” ?

Après plusieurs mois de négociations, avec des phases parfois houleuses, les instances européennes se sont entendues sur un « AI Act », une régulation du secteur et des technologies liés à l'intelligence artificielle. Les détails du texte ne sont pas encore connus, ce qui rend le Conseil des écrivains européens sceptique...

11/12/2023, 11:51

ActuaLitté

Fin de procès : Marvel garde les droits sur Spider-Man

Il s'agissait du dernier vilain procès qui trainait, impliquant Marvel, pour la récupération des droits sur les personnages cocréés par Steve Ditko, dont Spider-Man et Docteur Strange. La multinationale du divertissement a mis fin au litige, grâce à un accord avec les ayants droit du dessinateur et scénariste, mort en 2018.

08/12/2023, 14:57

ActuaLitté

L'écrivaine Ahed Tamimi parmi les prisonniers palestiniens libérés  

Le 6 novembre dernier, l'autrice et militante palestinienne Ahed Tamimi a été appréhendée par des soldats israéliens lors d'une intervention à son domicile, situé à Nabi Saleh, en Cisjordanie. L'organisation mondiale de défense des écrivains PEN International s'était alors grandement émue, et avait demandé une libération « immédiate et sans condition, tout en mettant fin à la pratique de détentions arbitraires des Palestiniens ». Elle a finalement été libérée, et témoigne d'une incarcération particulièrement difficile...

30/11/2023, 12:25

ActuaLitté

Censure et création : “Il faut remettre à plat tous les dispositifs”

#BienTropPetit — Alors que se déroule le Salon du Livre et de la Presse Jeunesse de Montreuil, l'interdiction de la vente aux mineurs de l'ouvrage Bien trop petit, de Manu Causse, reste vive dans les mémoires. Deux recours en annulation pour « excès de pouvoir » visent à présent l'arrêté pris par le ministère de l'Intérieur en juillet dernier. L'éditeur Thierry Magnier conteste la décision, aux côtés de la Ligue des Droits de l'Homme.

29/11/2023, 14:54

ActuaLitté

Allemagne : la justice refuse de censurer la critique d'un livre

En Allemagne, l'autrice palestinienne Adania Shibli s'est retrouvée au cœur de vifs débats à l'occasion de la Foire du Livre de Francfort, en octobre 2023. La cérémonie de remise d'un prix dont elle était la lauréate, prévue pendant l'événement, a été « reportée » après l'attaque du Hamas du 7 octobre. Le Tageszeitung, quotidien allemand, avait publié dans une tribune un résumé du livre de l'écrivaine, que cette dernière n'a pas apprécié...

27/11/2023, 16:51

ActuaLitté

Procès : Anne Lauvergeon contre les éditions Massot

En septembre 2020 Madame Lauvergeon et son conseil Me Fedida ont porté plainte par citation directe contre les éditions Massot et Le Média ainsi que contre Thierry Gadault et Marc Eichinger. La citation couvrait des chapitres du livre, L’homme qui en savait beaucoup trop, qui décrit les fraudes au sein d’Areva et l’affaire Uramin.

23/11/2023, 17:54

Autres articles de la rubrique Métiers

ActuaLitté

Toriyama, Miura, Ashihara... Qui inscrit les mangakas dans un Death Note ?

La disparition d'Akira Toriyama, un des grands maitres contemporains du manga, à l'âge de 68 ans seulement, a relancé les débats autour des cadences et charges de travail des mangakas et autres créateurs japonais. Avec une mise en avant, notamment, de l'espérance de vie estimée plus faible de ces professionnels par rapport à la moyenne de la population japonaise.

28/03/2024, 11:41

ActuaLitté

Le Pavé Rémois, nouvelle maison d’édition dans la ville de Paul Fort

Margot Reibel, jeune éditrice, a récemment fondé le Pavé Rémois, une nouvelle maison d'édition basée à Reims, avec pour mission de mettre en lumière le talent littéraire de la Champagne-Ardenne. 

27/03/2024, 18:17

ActuaLitté

À Marseille, "sauvez la librairie Saint-Paul"

« La Librairie Saint-Paul a besoin de vous ! », s'exclame son équipe, qui confie : « Deux ans après sa reprise, la Librairie Saint-Paul Marseille traverse actuellement une période difficile qui pourrait provoquer sa fermeture définitive à court terme. » Pour sortir de cette mauvaise passe, elle a lancé une cagnotte Leetchi, et a pour le moment récolté 4565 €. 

27/03/2024, 17:27

ActuaLitté

Héliogabale : Un inédit perdu de Jean Genet, enfin édité

Écrit en juin 1942, lors d'un passage de 8 mois à la prison de Fresnes pour vol de livres, le manuscrit d'Héliogabale n'avait jusqu'à présent jamais été édité. Une de ses versions a été retrouvée à la Houghton Library, à Harvard, et sera publiée le 4 avril par Gallimard.

27/03/2024, 14:25

ActuaLitté

Multicondamné, Donald Trump se fait vendeur de Bibles

Milliardaire impliqué dans toutes sortes de secteurs, de l'immobilier aux compagnies aériennes, Donald Trump a récemment été rattrapé par la justice et contraint à payer de fortes amendes. Peut-être à la recherche de nouvelles sources de revenus, il s'est dernièrement associé à une société productrice de Bibles, vendues à distance.

27/03/2024, 12:18

ActuaLitté

Statut des artistes-auteurs : que prévoit la Commission européenne ?

En novembre 2023, le Parlement européen a adopté une initiative législative consacrée à la situation des artistes-auteurs, soulignant que la précarité ne devait pas être la règle pour cette catégorie de travailleurs. Cette prise de position appelait une réponse de la Commission européenne sur le sujet, désormais connue. 

27/03/2024, 10:47

ActuaLitté

Étude Babelio : les lecteurs de romance en France

Le site des amoureux des livres, Babelio, a mené une grande étude sur ce genre parfois méprisé, mais aussi vaillamment défendu par les lectrices, en effet la majorité du lectorat (94,9 %). 50 questions pour mieux appréhender ce riche continent, et comment il est perçu par ceux qui l'aiment et le connaissent.

26/03/2024, 20:00

ActuaLitté

Mort d'Abdulah Sidran, poète bosniaque et compère d'Emir Kusturica

Âgé de 79 ans, le poète et scénariste bosniaque Abdulah Sidran est mort, ce samedi 23 mars, à Sarajevo, rapportent les médias de la Bosnie-Herzégovine. Considéré comme l'un des plus importants poètes contemporains du pays, il est fait connaitre à l'étranger comme coscénariste des deux premiers films d'Emir Kusturica, Te souviens-tu de Dolly Bell ? (1981) et Papa est en voyage d'affaires (1985).

26/03/2024, 15:00

ActuaLitté

Attaque de la British Library : 600 Go partis sur le dark web

Six mois après une cyberattaque dévastatrice, la British Library retrouve petit à petit la maitrise de l'ensemble de ses services. Si le coût total des réparations n'est pas encore arrêté, il se chiffrera sans doute en millions £ : l'institution a livré ses observations sur l'incident, et tiré quelques leçons utiles pour l'avenir...

26/03/2024, 10:50

ActuaLitté

Bibliopresse : redéfinir la presse en bibliothèque  

Bibliothécaire durant une douzaine d'années, et engagé dans la défense de l'indépendance en édition, Sébastien Marchalot lance son offre à destination des bibliothèques municipales et départementales, Bibliopresse. Le concept : réunir les titres de la presse papier indépendante française, afin de les défendre auprès des acteurs publics de la lecture gratuite, dans un contexte de baisses du lectorat papier et des budgets des collectivités. 

25/03/2024, 17:00

ActuaLitté

Aides exceptionnelles : le livre, un secteur peu aidé par le ministère

Investissements d'avenir, Plan France 2030 et Plan de Relance à la sortie de la crise Covid sont autant de « crédits exceptionnels » du ministère de la Culture, qui, entre 2017 et 2023, ont représenté plus de 3 milliards €. Avec la Cour des Comptes, le Sénat s'est penché sur la gestion et les attributions de cette somme conséquente, pour soulever plusieurs défaillances...

25/03/2024, 16:43

ActuaLitté

Question à Rachida Dati : en France, les auteurs ont-ils un travail ?

Ce 25 mars, un grand rassemblement est prévu devant le ministère de la Culture — un happening dont certaines organisations d’auteurs ont le secret. Évidemment, une pareille réunion sur la place des Colonnes de Buren attire l’attention du cabinet de la ministre. Au point que Rachida Dati a proposé une rencontre à trois organisations — précisément celles qui portent l’initiative de la Nuit des auteurs et autrices…

25/03/2024, 16:15

ActuaLitté

Mort de Nuno Júdice, poète de la modernité portugaise

Le poète portugais Nuno Júdice s'est éteint le 17 mars dernier à l'âge de 74 ans des suites d'un cancer. Salué par le président de la République, Marcelo Rebelo de Sousa, cet écrivain à l'impressionnante bibliographie a largement contribué à la promotion des lettres portugaises et lusophones à l'international.

25/03/2024, 11:29

ActuaLitté

Les Montagnes hallucinées de Lovecraft, un manuscrit en édition limitée

Les Saints Pères, éditeur spécialisé dans la publication de fac-similés de manuscrits des grands classiques de la littérature mondiale, propose At the Mountains of Madness (Les Montagnes hallucinées) de H.P Lovecraft, dans une édition limitée et numérotée de 1000 exemplaires.

25/03/2024, 11:07

ActuaLitté

L'essayiste Malika Sorel-Sutter, un succédané de Zemmour au RN

L'essayiste Malika Sorel-Sutter, autrice de plusieurs livres aux éditions Fayard et Albin Michel, sera le « numéro 2 » du Rassemblement national pour les élections européennes de juin prochain. Adepte du « Grand remplacement », élucubration de Renaud Camus, elle déroule les mêmes obsessions qu'un certain Éric Zemmour, qui lui tressait des lauriers, voilà quelques années.

25/03/2024, 09:39

ActuaLitté

Laurent de Brunhoff décédé : Babar de nouveau orphelin

Si son père Jean, décédé en octobre 1937, fut le créateur du personnage de Babar, Laurent de Brunhoff poursuivit l’oeuvre de l’illustrateur, avec sa mère Cécile – qui participa grandement à l'avénement du héros. Il aura publié plus d'une vingtaine de titres, perpétuant ainsi l'héritage de son père tout en apportant sa touche personnelle.

23/03/2024, 12:09

ActuaLitté

La première agence littéraire internationale s'installe en Italie

La succursale basée à Milan sera le douzième bureau de l'agence fondée en 1977 par le légendaire Andrew Nurnberg. Certes. Mais surtout, le premier bureau ouvert au Bel Paese par une agence internationale. La direction sera confiée à Barbara Barbieri, qui travaille pour l’agence depuis douze ans.

23/03/2024, 12:05

ActuaLitté

Une Nuit des auteurs et autrices, ce 25 mars

Après une première édition montée en 2023, la Commission européenne a choisi d’organiser une suite à sa Journée des auteurs européens. Le principe est simple, faire voyager des créatrices et créateurs partout sur les territoires, pour organiser des lectures dans les établissements scolaires. Et une fois la journée achevée, reste alors une nuit tout entière…

22/03/2024, 17:03

ActuaLitté

Aux États-Unis, le rappeur Vic Mensa sauve une librairie

Les temps sont durs, pour la librairie Da Book Joint, située à Chicago. Les deux propriétaires, Verlean Singletary et Courtney Woods, n'étaient pas très optimistes pour la survie de leur commerce, mais une intervention inattendue a changé la donne. Le rappeur Vic Mensa, lui-même originaire de Chicago, a effectué un don qui permettra de prolonger les opérations. 

22/03/2024, 15:40

ActuaLitté

Au Puy-en-Velay, une librairie propose l'ouvrage d'un négationniste

Le Réseau Antifasciste de Haute-Loire (Rafahl) a émis un communiqué offensif, dédié à la librairie Les Arts Enracinés, située au cœur du Puy-en-Velay. Leurs griefs ? Entre autres que l'enseigne propose un ouvrage controversé, Pourquoi Hitler était-il antisémite ?, signé du négationniste et multi-condamné Vincent Reynouard. La librairie confirme, et argue que l'ouvrage n'est pas interdit à la vente...

22/03/2024, 15:23

ActuaLitté

Braille : que fait la France pour fournir des livres aux aveugles ?

Avec l’ajustement du prix de vente des livres en braille sur le montant des titres classiques, une nouvelle politique d’inclusion a été mise en oeuvre. Le Centre de transcription et d'édition en braille (CETB), à l’origine de cette initiative, réduit les inégalités, avec cependant une problématique majeure : une offre encore trop faible, en regard de la production des éditeurs.

22/03/2024, 14:32

ActuaLitté

Ramadan à Gaza : “Des dessins comme ça, on en fera d'autres”

La dessinatrice Coco, survivante de l'attaque de Charlie Hebdo, est actuellement au centre d'une controverse suite à la publication de son dessin intitulé Ramadan à Gaza dans le journal Libération, le 11 mars dernier. Ce dessin illustre un homme affamé poursuivant des rats parmi des ruines et un cadavre, tout en étant réprimandé par une femme pour le respect du jeûne du Ramadan. Menacée de mort ou dénoncée par des cadres de LFI entre autres, elle est également soutenue au nom de la liberté de caricaturer.

22/03/2024, 12:55

ActuaLitté

PEN International : “Les conflits ont un impact dévastateur sur l'écrit”

L'organisation non gouvernementale PEN International dénonce et lutte contre les menaces portées à l'encontre de la liberté d'expression des auteurs, dans le monde entier. Elle publie sa « Case List » pour l'année 2023, qui recense les attaques contre des écrivains ou des journalistes, dont elle a eu connaissance.

22/03/2024, 12:10

ActuaLitté

Mort de Frédéric Mitterrand, auteur et ancien ministre de la Culture

À l'âge de 76 ans, l'auteur et ancien ministre de la Culture Frédéric Mitterrand est décédé, des suites d'un « cancer agressif », d'après un communiqué diffusé par sa famille. Locataire de la rue de Valois entre 2009 et 2012, sous la présidence de Nicolas Sarkozy, le neveu de François Mitterrand restait assez inclassable, au niveau politique.

22/03/2024, 10:05

ActuaLitté

Les éditions Autrement lancent une collection avec la revue Zadig

La maison généraliste du groupe Madrigall, Autrement, s'associe avec le trimestriel né en 2019, Zadig, et lance une nouvelle collection, Zadig Autrement.

21/03/2024, 16:56

ActuaLitté

Marc Lizano entre au conseil d'administration du Centre national du livre

Le 13 mars dernier, le conseil d'administration du Centre national du livre s'est partiellement renouvelé, avec l'arrivée de nouveaux membres et des mandats reconduits pour d'autres. Signalons ainsi l'entrée de l'illustrateur Marc Lizano, et le retour de Sabine Wespieser.

21/03/2024, 15:59

ActuaLitté

La château de Jacquou le Croquant bientôt restauré

Immortalisé par Eugène Le Roy dans son roman Jacquou le Croquant (1899), le Château de l'Herm à Rouffignac Saint Cernin de Reilhac fait partie des 18 sites sélectionnés pour 2024 par la Mission Patrimoine de Stéphane Bern. L'objectif est de réunir 100.000 € pour participer au financement des travaux de restauration.

21/03/2024, 15:24

ActuaLitté

Professionnels des bibliothèques : formation, concours et métiers

Le ministère de la Culture a publié deux nouveaux guides élaborés en concertation avec plusieurs partenaires du monde des bibliothèques — ainsi que le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche. 

21/03/2024, 12:40

ActuaLitté

En Russie, Le Maître et Marguerite hérisse les pro-Poutine

Le Maître et Marguerite, roman de Mikhaïl Boulgakov rédigé entre 1927 et 1940, reste un exemple de littérature engagée contre le système soviétique mis en place par Staline. Mais le succès en Russie d'une nouvelle adaptation de l'œuvre, réalisée par Michael Lockshin, fait émerger une critique plus contemporaine : celle de la politique belliqueuse de Vladimir Poutine.

21/03/2024, 12:34

ActuaLitté

Hachette investit dans le Nature writing des éditions Gallmeister

Presque un retour à la maison, pour Oliver Gallmeister, fondateur de la maison éponyme : ancien contrôleur de gestion pour le groupe Hachette, il a fondé sa structure en 2006. Avec pour premières parutions, une attention toute spéciale accordée aux grands espaces…

21/03/2024, 10:26

ActuaLitté

Un milliard de dollars pour l'Encyclopaedia Britannica

Le groupe Britannica, qui publie la vénérable Encyclopædia Britannica, du haut de ses 250 ans, et le dictionnaire Merriam-Webster, avait reconnu fin janvier un projet encore confidentiel d'introduction en Bourse aux États-Unis. Outre ses ouvrages emblématiques, la société située à Chicago commercialise également des cours numériques et des technologies pour l'apprentissage multimédia dans les écoles.

21/03/2024, 10:04

ActuaLitté

Gilles Pécout nommé président de la Bibliothèque nationale de France

Quelques jours après le départ de Laurence Engel, la Bibliothèque nationale de France s'est trouvé une nouvelle présidence, en la personne de l'historien Gilles Pécout. Ambassadeur de France à Vienne depuis 2020, il a été nommé lors du Conseil des ministres de ce mercredi 20 mars et prendra ses fonctions dès le 18 avril prochain.

21/03/2024, 09:43

ActuaLitté

IA, Académie française, auteurs : Rachida Dati devant les députés

Une semaine après son passage devant la commission de la Culture du Sénat, la ministre Rachida Dati faisait de même à l'Assemblée nationale, face à la commission des affaires culturelles. L'occasion de s'exprimer sur quelques sujets supplémentaires, et d'expliciter les travaux du ministère sous son ère.

20/03/2024, 16:19

ActuaLitté

Pass Culture : vers un fonds de dotation privé pour la part collective ?

Pensé comme un dispositif de démocratisation de l'accès à la culture, le Pass Culture restera associé aux quinquennats d'Emmanuel Macron. Pour son premier passage devant la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, la ministre Rachida Dati a déjà évoqué sa réforme, « pour que l'on puisse l'utiliser à plein ».

20/03/2024, 12:37

ActuaLitté

En octobre, un Sommet de la Francophonie tourné vers la création

Pour la première fois depuis 1991, la France accueillera au mois d'octobre prochain le Sommet de la Francophonie. À l'occasion de la Journée internationale de la Francophonie, ce 20 mars, l'Élysée a dévoilé une partie du programme de cet événement, entre le château de Villers-Cotterêts et le Grand Palais...

20/03/2024, 09:02

ActuaLitté

Pierre Leroy nommé conseiller d'Arnaud Lagardère

Dans la perspective de son prochain départ en retraite, M. Pierre Leroy a informé le Conseil d’Administration de sa décision de mettre fin à ses mandats de Directeur Général Délégué, membre du Comité Exécutif et Censeur du Conseil d’Administration de Lagardère SA, avec effet immédiat au 19 mars 2024.

19/03/2024, 21:50